Instruction pour le dépouillement préparatoire des archives de la Diana (1)

BD, Tome VI, Instruction pour le dépouillement préparatoire des archives de la Diana (1)., pages 364 à 378, La Diana, 1892.

II.

Instruction pour le dépouillement préparatoire des archives de la Diana (1).

OBJET DE L’OPÉRATION.

La Diana possède une quantité considérable de pièces d’archives venues un peu de partout et dont a consistance est mal connue. Ce que l’on se propose aujourd’hui n’est pas d’en rédiger un inventaire analytique et détaillé, mais de se rendre un compte sommaire de la composition du dépôt et de préparer la formation des fonds dans lesquels il devra se subdiviser méthodiquement.

A cet effet, des fiches d’un modèle uniforme ont été établies. C’ est sur ces fiches que se fera le classement définitif, les pièces elles-mêmes devant en général conserver jusqu’alors la place qu’elles occupent provisoirement sur les rayons.

Il importe que toutes les personnes qui voudront bien collaborer à ce dépouillement suivent rigoureusement la même méthode. C’est pour assurer ce résultat qu’est rédigée la présente instruction, dans laquelle on suivra l’ordre même des rubriques des fiches.

Ces rubriques sont : 1° le numéro ; 2° la date ; 3° le lieu ; 4° l’intitulé ; 5° l’objet ; 6° la condition ; 7° , l’origine.

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(1) Cette instruction était destinée à rester d’ordre intérieur. Le bureau de la Diana a pensé qu’il était utile de la publier dans le Bulletin

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I. – LE NUMÉRO.

Un numéro définitif ne pourra être donné aux pièces qu’à la fin de l’opération. Provisoirement, M. le bibliothécaire attribuera une lettre de l’alphabet à chaque lot ou dossier. Cette lettre, suivie d’un numéro d’ordre, sera inscrite au crayon sur chaque pièce et reproduite, aussi au crayon, à l’angle droit supérieur de la fiche correspondante, et les pièces resteront enliassées selon l’ordre de ces numéros provisoires.

II. – LA DATE.

La date des pièces sera exprimée dans l’ordre suivant, en commençant toujours par l’indication de l’année :

1°, le millésime ;

2°, le jour de la semaine, s’il est exprimé ;

3°, le jour du mois.

Il est des pièces dans lesquelles une ou plusieurs de ces notes chronologiques font défaut ; dans d’autres, elles sont complétées ou remplacées soit par l’indication d’une fête ou d’un dimanche particulier de l’année, désigné fréquemment par les premiers mots de l’introït de la messe, soit par une allusion à un évènement passé ou futur.

En règle générale, les dates doivent être reproduites telles qit’elles sont fournies par les pièces, en les distinguant soigneusement des additions et corrections nécessaires en certains cas, comme il sera expliqué dans un instant, pour les compléter ou pour les ramener au comput moderne.

Ainsi, par exemple, quand le millésime sera omis ou emporté par une déchirure, mais pourra néanmoins être déterminé, il sera restitué entre crochets. sur la fiche. Pareillement, quand la date sera donnée par rapport à un dimanche ou à une fête, on ajoutera entre parenthèses sur la fiche le quantième du mois, en s’aidant des tableaux insérés dans l’Art de vérifier les dates et de l’ancien calendrier du diocèse. Les restitutions douteuses seront indiquées par un point d’interrogation.

Quant aux corrections., la plus fréquente et la plus importante à la fois est celle qui touche le millésime. Le commencement de l’année a varié selon les temps, et il est nécessaire de rappeler sommairement ici les diverses manières de le compter qui ont été en usage dans la contrée de la France à laquelle nous appartenons.

1° Année du règne. – Sous les deux premières races, les chartes sont ordinairement datées de l’avènement des rois de France ou de Bourgogne alors régnants. La détermination du. point de départ des années du règne est souvent épineuse (1) : nous n’avons pas à nous en occuper ici, car, malheureusement, les archives de la Diana ne possèdent pas de documents originaux remontant à cette époque.

2° Année de la Nativité. – Un certain nombre de documents des IXe et Xe siècles sont aussi datés par les années de Notre-Seigneur. Bien qu’ils portent fréquemment la mention, anno Dominicœ Incarnationis, ce qui, à la rigueur, devrait s’entendre d’une année commençant à l’Annonciation, on s’accorde à admettre que l’année de J.-C. employée dans les titres de cette époque part, comme la nôtre, du 1er janvier, ou plutôt de Noël, auquel cas son commencement est en avance d’une semaine entière sur celui adopté aujourd’hui.

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(1) Pour la discussion des années de ces rois à l’époque carlovingienne, voir les savantes , Etudes sur la chronologie des rois de France et de Bourgogne d’après les diplômes et les chartes de l’abbaye de Cluny, aux IXe et Xe siècles, par M. Alex. Bruel. Bibl. de l’Ecole des chartes, L XLI, et tirage à, part.

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L’année de la Nativité, qui fut en usage à Rome et que l’on retrouve en Dauphiné au XIVe siècle, paraît avoir été abandonnée chez nous de bonne heure et à une époque qu’il est difficile de préciser avec exactitude, mais dès le XIe, ce semble, et jusqu’en 1567, deux autres systèmes de comput prévalurent, auxquels se rapportent la presque totalité des pièces d’archives conservées à la Diana.

3° Année de l’Annonciation. – Le premier, que l’on appelle quelquefois comput florentin, consiste à prendre pour premier jour de l’année la fête de l’Annonciation, 25 mars. Dans ce comput, le changement de millésime est en retard de trois mois moins sept jours. Par exemple, le 23 février 1387 correspond au 23 février 1388 selon notre manière actuelle de compter. Du reste, l’Annonciation étant une fête fixe, la correction à faire n’offre aucune difficulté: il suffit d’ajouter une unité au millésime, du 1er janvier au 24 mars inclus.

Il est à remarquer seulement que la fête de l’Annonciation n’étant jamais très éloignée de celle de Pâques, qui est mobile, il peut arriver que certains jours fériés dont la position dépend de cette dernière manquent dans une année commençant au 25 mars. Par exemple, il n’y a pas eu de dimanche des Rameaux dans l’année de l’Annonciation 1309. En effet, en 1309, ce dimanche tomba le 23 mars, alors qu’on comptait encore 1308, et l’année suivante il tomba le 12 avril, alors qu’on comptait déjà 1310. En revanche et par une conséquence nécessaire, certaines fêtes peuvent se rencontrer en double : ainsi l’année florentine 1325 a eu deux jours de Pâques, car en 1325 cette fête tomba le 7 avril et en 1326 elle tomba le 23 mars avant u’on eût changé de millésime. Il pourrait donc y avoir incertitude sur une date qui, se taisant sur le quantième du mois, viserait seulement l’année et une fête ou dimanche appartenant à la série pascale, du jeudi de la seconde semaine de carème au mardi de Paques inclus, le premier ne pouvant tomber plus tard que le 25 et le second plus tôt que le 24 mars.

Le style florentin paraît avoir été suivi, sauf de rares exceptions, par la cour de Forez et les notaires assermentés devant elle, et l’usage s’en prolongea chez nous jusqu’au milieu du XVIe siècle (1).

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(1) « Annus Domini, more curie romane, mutatur in die Nativitatis Domini; more autem gallico, in die Pasche ; more comitatus Forisii.., in die Annuntiationis dominice XX Marcii. » (Bréviaire de Jean Vernin. 1417. Roannais illustré, Ve série, P. 70. – Cf. Chaverondier, invent. des arch. dép., t. 11, pp. 350, 364, 365, 377, ; textes très probants sur l’usage de la cour de Forez au XlVe siècle.

Voici quelques exemples de dates données d’après le style florentin: 1220, 28 mars : Anno Incarnati Verbi M°o CC° XX°, in vigilia Pasche, V° Kalendas aprilis (Cartul. des francs-fiefs (le Forez, no 91.) – l317, 29 mars, 16 et 20 avril : Anno 1317, vigesima nona artii. .. Eodem anno, die decinia sexta, post Pascha Anno eodem, die mercurii ante festum B. Georgii (Cartul. de Saint-Sauveur, append., nos 27, 28, 29) 1330, 3 avril, anno sumpto, ab Annunciacione (Huillard-Bréholles, n° 1919) ; – 1343, mardi octave de l’Annonciation (1er avril) (ibid., n° 2328); – 1376, mercredi 2. avril : Anno Domini millesimo trecentesimo septuagesimo sexto, die mercurii ante Ramospalmaruin, que fuit secunda mensis aprilis (La Mure-Chantel., III, p. 167) ; – 1398, lundi 25 mars : Die lune, in festo, Annunciacionis beate Marie Virginis, anno Domini millesimo CCC° nonagesimo octavo, (Archives de Chalain d’Uzore. Terrier Savaterii, pour Margaronne, veuve de Jean-Philippe, de Chosieu) – 1413, jeudi 13 avril (Arch. de la Diana. Terrier Mayenson de Chamberanges, f° 96) ; – 1439, 1er avril: Die prima mensis aprilis, anno Domini millesimo quatercentesimo tricesimo nono ab Incarnacione Domini nostri Jesu Xpi sumpto (Arch. de la Diana. Terrier Donneti de la cure de Feurs, f° 3 v°) ; – 1468 (1467 v. st.), 23 mars et 14/68, 31 mars: Die jovis XXIIIita marcii M° IIIIc LXVIII… Die jovis ultima marcii M° IIIIc LXVIII° a festo Annunciacionis Dominice sumpto (Archives de la Diana. Audiencier de Couzan, f° 48 v° et 51 v°) – 1514, 15 avril (Arch. de la Diana, fonds de Genetines,Terrier Pagani et Bordillon, f° 2) ; – 1536, 4 avril (Cabinet de M. le vicomte de Meaux, Saint-Just-en-Chevalet. Abénevis pour Guill. Mathé) ; – 1563, « prins à l’Incarnation de N.-S. J.-C. », 13 juin (De Boissieu, Généalogie de la maison de Saint-Chamond, p. 231) ; etc., etc.

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C’était aussi le style du Velay, de l’Auvergne (1), et le plus usité en Dauphiné jusqu’à la fin du XIIIe siècle (2). Il est parfois annoncé dans les chartes par les expressions, anno ab Incarnatione Domini Sumpto ; le plus souvent pourtant, son emploi n’est indiqué par aucune formule spéciale.

4° Année pascale. – Cette année, qui retarde également d’environ trois mois sur la nôtre, commence à Pâques, et comme cette fête est mobile, il en résulte que le premier, jour de l’année peut occuper, comme Pâques lui-même, trente-cinq positions différentes, du 22 mars au 25 avril inclus. Il en résulte aussi que certaines années peuvent compter deux mois de mars ou d’avril, et qu’en revanche, certains quantièmes de l’un ou l’autre de ces mois peuvent manquer dans une année, donnée.

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(1) Aug. Chassaing, Calendrier de l’église du Puy en Velay au moyen-âge, p. 17. Il semble néanmoins qu’il y ait une exception à faire en ce qui touche, le style suivi par la sénéchaussée royale d’Auvergne : ce devait être le style pascal.

(2) Art de. vérifier les dates. Dissertations préliminaires. – L’abbé Ulysse Chevalier, Inventaire des titres des dauphins de Viennois. Introduction.

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Par exemple, l’année 1326, qui a commencé, le, jour de Pâques 23 mars, ne s’est terminée que le 11 avril 1327, veille de Pâques. Elle a eu par conséquent deux 23, deux 24,… deux 31 mars. Et comme l’année commencée le 12 avril 1327 s’est elle-même terminée le 2 avril 1328, veille de Pâques, il en résulte qu’il n’y a pas eu de 3 de 4 de 11 avril1327. Une pièce datée de l’un de ces jours serait donc ou une pièce fausse, ou une pièce mal datée ou datée d’une autre année que l’année pascale.

D’autre part, l’existence de deux jours de même dénomination conduit aux conséquences en apparence les plus bizarres. Par exemple, on peut trouver, sous le même millésime de 1326, un titre du 31 mars mentionnant comme vivant, un personnage qu’un autre document non moins digne de foi ferait mourir le 23 du même mois, cette dernière date appartenant en réalité à l’année 1327.

La connaissance du jour de la semaine jointe à celle du quantième permet, de distinguer avec certitude entre les mois de même nom que peut renfermer une année pascale : à défaut de cette double note chronologique ou d’autres circonstances extrinsèques, il peut arriver qu’il soit difficile de déterminer le millésime, vrai. Heureusement, ce cas est rare.

En résumé, du 1er janvier au 21 mars inclus, il faut augmenter d’une unité le millésime de l’année pascale pour le ramener à l’usage moderne ; – du 22 mars au 25 avril inclus, le millésime vrai dépend du jour où tombe la fête de Pâques, jour que les calendriers perpétuels insérés dans l’Art de vérifier les dates et autres ouvrages spéciaux permettent de trouver facilement ; – du 26 avril à la fin de l’année, il n’y a aucun changement a apporter au millésime fourni par les titres.

On est parfois averti de l’emploi de l’année pascale par les expressions, anno in Paschate Dornini sumpto, anno a Paschate sumpto, more gallicano.

Ces expressions ne souffrent pas d’équivoque. On ne peut accorder la même confiance à la simple mention, ante Pascha, ou post Pascha, qui accompagne un assez grand nombre de dates. C’est un indice de l’emploi du comput pascal, mais indice peu sûr, car cette mention figure aussi dans des dates comptées à partir de l’Annonciation, quoique ces dates soient complètes par elles-mêmes. Réciproquement, il est telle année pascale qui est dite ab Incarnatione Domini. Dans l’un et l’autre cas, le rédacteur a employé une formule courante, sans se rendre un compte exact de sa signification.

Malgré son incommodité manifeste, le comput pascal a été fort employé au moyen-âge. On en trouve quelques exemples en Forez sous les comtes de la seconde race. Il a été suivi par la cour de, France, le Parlement de Paris, la cour du bailli royal de Mâcon, la cour de l’official de Lyon et aussi, ce semble, la cour de l’official de Vienne, dans la Bourgogne et en Bourbonnais.

L’accession des ducs de ce dernier pays au comté de Forez ayant naturellement laissé subsister les habitudes de la chancellerie privée de ces princes, les actes émanés de leur cabinet et, en particulier, les provisions des officiers de Forez furent généralement datés selon le style pascal. Le même style s’introduisit dans les comptes de leurs receveurs et prévôts (1).

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(1) Voir les textes probants allégués par Barban : Observations sur les divers commencements de l’année du IXe au XVI. siècle, mss.de la bibliothèque de la Diana.

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Ainsi, sous les comtes de la troisième race, tandis que l’année de l’Annonciation continuait à être suivie dans les cours de Forez et dans les usages civils, l’année pascale fut suivie de préférence dans les actes du pouvoir central et ceux s’adressant directemerit à lui (1)

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(1) L’exemple le plus ancien que nous soyons en état de citer de l’emploi du comput pascal dans la région est tiré de la charte n° 139 de Savigny relative à Saint-Pierre d’Aveize, 9 avril 974 (973 v. st.), ainsi datée : Mense aprili, feria quinta in cœna Domini anno ab incarnatione Domini nongentesimo septuagesimo tertio regnante Conrado rege.

Autres exemples du même style : 1213 (1212 v. st.), 13 et 30 mars : Anno Incarnitioni Domine millesimo CC° XII° III° idus marcii… Anno eodem, III° Kalendas aprilis (M.-C. Guigue, Cartul.. lyonnais, n° 118) ; – 1283 (1282 v. st.), avril avant Pâques : Anno Domin millesimo ducentesimo octuagesimo secundo, mense aprilis, ante Pascha (Huillard-Bréholles, n° 726 A) ; – 1295 (1294 v. st.), 28 mars et 1295, mai : Die lune post dominicam Ramorum Palmarum., anno Domini M° CC° nonagesimo quarto,… et… anno Domini M° CC° nonagesimo quinto, mense maii (Grand carlul. d’Ainay, t. 11, append., n° 29) ; – 1310 (1309 v. st.), samedi avant les Rameaux, (Invent. des arch. de Ia Loire, t.II, p. 94) ; – 1324, 12 avril, [quantuin ad] tilum (stilum) curie Forensis, et 1323 (v. st.), quantum ad tilum curie regie, (Ibid., p. 350) ; – 1377 (1376 v. st.), 25 mars: die mercurii sancta que fuit XXVa die mensis marcii, anno sumpto in Paschate Domini M° CCC° LXX° sexto (Arch. de la Diana. Terrier de la rente de Thorigny, f° 1) ; – 1398 (1397 v. st.), vendredi-saint 5 avril (Huillard-Bréholles n° 4142 ) ; 1405 (1404 v. st.), lundi 6 avril (Ibid., .n° 4585) ; – 1431 (1430 v. st.), samedi-saint 31 mars : Die sabbati ante meridiem, ultima marcii, vigi1ia Pasche, anno Doinini M° CCCC XXX (Chron. de Benoît Maillard, moine de Savigny, p. 199) ; – 1432 (1431 v. st.), samedi-saint 19 avril (Huillard-Bréholles 5412) ; – 1453, vendredi 20 avril : die veneris vicesima mensis aprilis, anno Domini revoluto currere incepto millesiiio quadringentesîmo quinquagesimo tercio a paschate sumpto more gallicano (Cabinet de M. le Comte de Poncins. Procès entre Louis de Lavieu, seigneur de Poncins, et les habitants de Goincel, f° 80) ; – 1457 (1456 v. st.), vendredi-saint 15 avril (Huillard-Bréholles, no 6048) ; – 1476 (1475 v. st.), 3 avril et 1476, 19 avril (La Mure-Chantel., III, p. 209 et 210) ; – 1497 (1496 v. st.), 25 mars et 1497, 26 mars : Anno, M° CCCC nonagesimo sexto fuitfestuin Annunciationis bete Marie Virginis sabbati vigilia Pasche. Anno Domini M° CCC° nonagesimo septimo, in crastinum Annunciationis beate Marie Virginis, fuit Paschte XXVIIa (corr, XXVIa) die marcii, et habeumus litteram dominicalem , A (Chron. de B. Maillard, p. 181 et 182) ; – 1507 (1506 v. st.) , 22 et 26 mars (Bibl. nat. Fonds Gaignères, 654. Extrait de reg. de Bourbonnais, VII, fo 403. Lettres de retenue de conseiller au pays de Forez pour J. de Jaligny) ; —1531 (‘1530 v. st.), 31 mars (Bibl. auct. Quittance par Léonarde de Quincié à P. de la Farge, chanoine de Saint‑Just de Lyon, du prix d’un transport du 28 décembre 1530) ; etc., etc

Dans certains documents dus à plusieurs rédacteurs, on peut rencontrer l’année de l’Annonciation employée concurremment avec l’année pascale. Un terrier d’Ambierle des XIVe et XVe siècles, aux archives de la Diana, en fournit un exemple. Les dates de 1394, mercredi 25 mars (t. I, fo 110) et de 1403, dimanche 1er avril (Ibid. f° 21) y sont données d’après le style florentin; celle de 1422 (1421, v. st.) jeudi 26 mars (Ibid. f° 90), suppose le comput pascal.

Il n’est peut-être pas inutile de signaler ici la convenance de n’employer . qu’avec précaution les dates assignées aux chartes foréziennes des mois de mars et d’avril par les auteurs de l’inventaire des Titres de 1a maison ducale de Bourbon, ouvrage d’ailleurs si recommandable : il est probable qu’un certain nombre ont été rajeunies à tort d’une année, parce qu’on s’est trompé sur la véritable date du changement de millésime. La même remarque s’applique à plusieurs titres des mêmes mois analysés dans le précieux Inventaire d’Aug. Chaverondier: cet érudit paraît avoir cru quelque, temps à l’emploi général du comput pascal en Forez.

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Quand il y a doute sur le comput employé dans un titre, il faut donc examiner l’époque, le lieu, la nature de l’acte ; quelle qualité prend le notaire qui l’a reçu; au nom de quel dignitaire ecclésiastique ou séculier il est intitulé : il y a présomption que le style suivi est celui de sa cour.

Lorsque la discussion d’un millésime aura conduit à reconnaître qu’il n’est pas d’accord avec le comput actuel, le millésime rectifié devra être donné le premier, et suivi, entre parenthèses, du millésime fourni par la pièce, avec la mention vieux style, ou par abréviation, v. st. Par exemple, un document daté du 3 mars 1487 sera indiqué ainsi, 1488 (1487. st.), 3 mars (1).

Le commencement de l’année a été fixé au 1er janvier par édit de Charles IX en 1564, mais cet édit ne reçut sa, pleine exécution qu’en 1567. Les dates postérieures à cette époque ne requièrent aucune correction particulière.

III. – LE LIEU.

C’est celui où l’acte a été passé. En cas de doute sur son identité, il faut avoir soin de le transcrire sous la forme même où il se présente dans la pièce.

IV. – L’INTITULÉ.

Par intitulé, on n’entend point ici le titre ou la cote d’inventaire qui peut figurer en tête ou au dos d’une pièce, mais l’indication du personnage ecclésiastique ou laïque dont le nom est inscrit au début, d’un acte rédigé en forme publique et dont le sceau lui imprime l’authenticité.

Il est utile de relever ce nom, 1° parce que c’est, comme il a été dit, une indication du comput employé; 2° parce que la mention du bailli, juge, official, etc, en fonction peut servir à contrôler, à restituer même au besoin la date de la pièce.

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(1) Il serait plus logique sans doute d’écrire : 1487 (1488 nouveau style), 3 mars en mettant entre parenthèses le millésime corrigé, et c’est sous cette forme que certains auteurs présentent les anciennes dates. Mais il est si commode, pour le classement des fiches et des pièces par ordre chronologique, de mettre en vedette le millésime vrai, qu’il nous a paru préférable de le faire passer le premier, en le.dégageant de, toute notation parasite, comme Huillard­Bréholles l’a fait dans ses Titres de la maison ducale de Bourbon.

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V. – L’OBJET.

Sous cette rubrique doit être placée l’indication très brève de la nature et du contenu de la pièce suivie des noms et qualité du notaire recevant, s’il s’agit d’un acte notarié.

VI. – LA CONDITION.

C’est l’état matériel de la pièce. – Est-ce un original ou une copie ? Est-ce un rouleau, et de quelles dimensions ? un registre, et de quel format, de combien de feuillets et comment recouvert ? Est-elle en parchemin on en papier ? A-t-elle subi de notables altérations ? Est-elle scellée, ou l’a-t-elle été ?

VII. – L’ORIGINE.

C’est la mention du dépôt d’où la pièce est sortie, quand il est connu avec exactitude, le nom du donateur ou du vendeur de qui la Diana la tient.

Telles sont les indications sommaires à. porter sur les fiches. Il peut arriver qu’une ou plusieurs restent en blanc. Il peut arriver aussi que l’espace réservé pour l’une d’elles se trouve insuffisant; la suite de l’article sera alors inscrite au dos de la fiche, lequel habituellement doit rester blanc.

REGLES PARTICULIERES A CERTAINES PIÈCES.

Les vidimus. – On appelle ainsi des copies anciennes de pièces, datées et authentiquées du jour et de l’année où elles ont été faites. Beaucoup de chartes importantes ne sont connues que par des vidimus de date postérieure.

Les indications de la fiche d’un vidimus doivent toujours viser la pièce originale. A l’article, condition, on ajoutera : Vidimus du… (date), intituléaunom de (dignitaire rappelé en tête). – N… notaire de… (indication de la qualité prise par le notaire).

Si le vidimus s’applique, comme cela arrive quelquefois, à plusieurs documents copiés les uns à la suite des autres, il y a lieu d’en faire l’objet d’autant de cartes distinctes sous le même numéro provisoire, en faisant suivre ce numéro des lettres, a, b, c, etc.

Les registres. – Les registres doivent être datés par leurs dates extrêmes.

La recherche de ces dates est parfois laborieuse, notamment dans les terriers, où souvent les réponses ne se succèdent pas dans l’ordre chronologique. Dans ce cas, on peut se contenter d’indiquer les millésimes extrêmes : il sera cependant toujours mieux. de donner les dates complètes.

Ces terriers seigneuriaux forment un des fonds les plus riches de la Diana. Pour chacun d’eux il convient d’indiquer sommairement la seigneurie ou rente noble à laquelle il se rapporte, le nom du propriétaire de la rente, les paroisses où elle prend et le nom du ou des notaires.

Les pièces connexes. – En règle générale et comme il a été dit en commençant, on ne devra, dans le travail de dépouillement préparatoire qu’il s’agit d’exécuter, toucher qu’avec une extrême prudence à l’ordre matériel des pièces que L’on trouvera enliassées ensemble, renfermées dans un même sac ou une même chemise, ou encore retenues les unes aux autres par une ficelle passée dans des trous du papier ou du parchemin et nouée ensuite, car ce sont autant de présomptions d’une communauté d’origine et d’un rapprochement intentinonel. Les déplacements de pièces devront donc, être réservés pour le classement définitif. Si cependant il parait utile de retirer une ou plusieurs pièces d’un dossier, on les remplacera par une fiche de papier blanc portant le numéro de cette pièce et la lettre alphabétique du dossier, carton, etc. où on l’aura fait passer.

Les fiches des pièces, même réunies par un lien matériel, devront être établies comme s’il s’agissait de pièces isolées, toutes les fois que chaque document aura son existence propre et ne dépendra pas immédiatement de ceux auxquels ou le trouvera joint.

Mais on pourra inventorier en bloc, au moyen d’une même fiche et sous leurs dates extrêmes, les documents qui font moralement partie d’un tout unique et bien défini. On indiquera alors sommairement la composition de l’article et le nombre des pièces qui le composent. Le cas le plus fréquent est celui des pièces de procédure, souvent en grand nombre, relatives à une seule et même affaire. Il faut toutefois distinguer soigneusement dans ces pièces celles qui ont été rédigées à l’occasion du procès lui-même de celles introduites accidentellement dans le dossier. C’est ainsi qu’on trouve souvent en original ou en expédition, dans des liasses de procédures, des titres de diverse nature, donations, contrats, testaments, etc., communiqués par les parties à leur avocat ou procureur et que, le procès fini, on a négligé de retirer du dossier. Ils doivent faire l’objet de fiches à part. Même observation pour les copies de pièces originales signifiées de partie à partie et qui doivent être traitées comme des vidimus. Des textes fort importants ne nous ont pas été conservés d’autre manière. Il est donc nécessaire d’examiner avec soin toutes les pièces d’une procédure, sans se laisser rebuter par leur écriture souvent mauvaise et minutée à l’excès, pour voir si elle ne renferme pas de copie de pièces dignes d’une fiche spéciale. En cela, comme en tout, l’intérêt historique des pièces est à prendre en considération. On réunira sans inconvénient dans un seul article, même en en élargissant un peu le cadre, des pièces connexes de minime importance; on n’hésitera pas à établir une fiche spéciale pour tout document ayant quelque valeur et, dans le doute, il vaudra toujours mieux pécher par excès que par défaut.

Les pièces réunies dans un article collectif devront généralement être disposées, si elles ne le sont déjà, dans un ordre rigoureusement chronologique.

Selon une règle observée dans les archives publiques, tout registre formera un article séparé.

Les pièces hors cadre. – Il peut arriver que le dépouillement des archives de la Diana fasse rencontrer des papiers n’ayant pas le caractère de pièces d’archives, mais bien plutôt celui de travaux personnels, littéraires ou d’érudition. – Les papiers de ce genre doivent être mis à part sous le nom de leurs auteurs, pour être classés parmi les manuscrits. de la bibliothèque.

Approuvé,

Le Président de la Diana,

Cte de PONCINS.