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Le fonds BRASSART 3576 résultats
23 H 10
Référence : 23 H 10
Date : 1716 (29 juillet)
Id : 240
Contrat de profession religieuse de dame Claudine Marie de Sainte-Colombe de Rozier, monastère Sainte-Ursule de Saint-Bonnet-le-Château.
Date : 1716 (29 juillet)
Id : 240
Contrat de profession religieuse de dame Claudine Marie de Sainte-Colombe de Rozier, monastère Sainte-Ursule de Saint-Bonnet-le-Château.
23 H 9
Référence : 23 H 9
Date : 1657 (29 avril)
Id : 128
Contrat d’entrée au couvent de Marguerite Dubost-La-Fuste, veuve de noble Thomas Gonyn, moyennant 4000 livres dont 2000 payées comptant par Jean-Baptiste Gonyn. Pièce en double, l’autre cotée 2 E 917.
Date : 1657 (29 avril)
Id : 128
Contrat d’entrée au couvent de Marguerite Dubost-La-Fuste, veuve de noble Thomas Gonyn, moyennant 4000 livres dont 2000 payées comptant par Jean-Baptiste Gonyn. Pièce en double, l’autre cotée 2 E 917.
24 H 2
Référence : 24 H 2
Date : 1732 (11 avril)
Id : 291
Quittance pour les religieuses de la Visitation de Montbrison au profit de Jean Tissier marchand boucher et Fleurie Attendu, sa femme.
Date : 1732 (11 avril)
Id : 291
Quittance pour les religieuses de la Visitation de Montbrison au profit de Jean Tissier marchand boucher et Fleurie Attendu, sa femme.
2objets inédits trouvés dans l’oppidum Ducret-Chatelard à St- Martin- de -Félines (Loire)
Auteur : Jean Renaud
Date : oct. déc. 1955
Numéro : 34053
Nature : Imprimé
Lieux : St- Martin- de -Félines (Loire)
Thèmes : Archéologie
Format : 24x15.5
Pages : 319
Editeur : R.A.E. à Dijon" "Jean Renaud
Date : oct. déc. 1955
Numéro : 34053
Nature : Imprimé
Lieux : St- Martin- de -Félines (Loire)
Thèmes : Archéologie
Format : 24x15.5
Pages : 319
Editeur : R.A.E. à Dijon" "Jean Renaud
3 B 132
Référence : 3 B 132
Date : 1574 (21 juin)
Id : 59
Nomination de Jean-Baptiste Gonyn, comme juge de la terre de Saint Rambert.
Date : 1574 (21 juin)
Id : 59
Nomination de Jean-Baptiste Gonyn, comme juge de la terre de Saint Rambert.
3 E 362
Référence : 3 E 362
Date : 1742 (5 mai)
Id : 307
Transaction entre André Chappuis de La Goutte, et Enard André Chappuis de Laval, son fils, d’une part, et Eymard Chappuis de La Goutte, chanoine de Montbrison, héritiers de Charlotte-Marie Delosme, sa mère.
Date : 1742 (5 mai)
Id : 307
Transaction entre André Chappuis de La Goutte, et Enard André Chappuis de Laval, son fils, d’une part, et Eymard Chappuis de La Goutte, chanoine de Montbrison, héritiers de Charlotte-Marie Delosme, sa mère.
3 G 127
Référence : 3 G 127
Date : 1338 (à 1439)
Id : 2
Livre de pensions à la luminaire de l’Eglise Ste Marie de Fontaines, ouvert en 1338, les reconnaissances vont jusqu’en 1439. Registre relié peau, 57 feuilles. [Fontaines, Rhône, concerne Couzon au Mont d’Or, Collonges…]
Date : 1338 (à 1439)
Id : 2
Livre de pensions à la luminaire de l’Eglise Ste Marie de Fontaines, ouvert en 1338, les reconnaissances vont jusqu’en 1439. Registre relié peau, 57 feuilles. [Fontaines, Rhône, concerne Couzon au Mont d’Or, Collonges…]
3 G 128
Référence : 3 G 128
Date : 1596 (25 février)
Id : 71
Reconnaissance de pension par Claude Pascallet, laboureur de Chazaulx, paroisse de La Valla à Jean Chalion, prêtre curé de La Valla.
Date : 1596 (25 février)
Id : 71
Reconnaissance de pension par Claude Pascallet, laboureur de Chazaulx, paroisse de La Valla à Jean Chalion, prêtre curé de La Valla.
3 G 129
Référence : 3 G 129
Date : 1743 (23 juin)
Id : 311
Reçu signé Gorou, curé de Chenereilles, pour tous les arrérages de fondation que peut devoir Georges Forest du lieu d’Alezieu, paroisse de Chenereilles.
Date : 1743 (23 juin)
Id : 311
Reçu signé Gorou, curé de Chenereilles, pour tous les arrérages de fondation que peut devoir Georges Forest du lieu d’Alezieu, paroisse de Chenereilles.
3 G 69/2
Référence : 3 G 69/2
Date : 1370 (13 janvier, à 1423)
Id : 5
Reconnaissances en faveur de l’église de Roche [en Forez] par Pierre Chandon (du Bouchet), Jean Chanlivis (du Bouchet), Mathieu Arnout (du Bouchet), Jean Tunelli (de Roche), Mathieu de l’Olme, Jean Hugon (de « Culheu », Marcoux), Pierre Codurier (de « Cunhef », Marcoux), Etienne Durand (de Roche) et Catherine Bertrand (de Chanal), la première du 13 janvier 1370, la dernière de 1423. Cahier parchemin 8 feuillets.
Date : 1370 (13 janvier, à 1423)
Id : 5
Reconnaissances en faveur de l’église de Roche [en Forez] par Pierre Chandon (du Bouchet), Jean Chanlivis (du Bouchet), Mathieu Arnout (du Bouchet), Jean Tunelli (de Roche), Mathieu de l’Olme, Jean Hugon (de « Culheu », Marcoux), Pierre Codurier (de « Cunhef », Marcoux), Etienne Durand (de Roche) et Catherine Bertrand (de Chanal), la première du 13 janvier 1370, la dernière de 1423. Cahier parchemin 8 feuillets.
3 G 86 n°24
Référence : 3 G 86 n°24
Date : 1500 (février)
Id : 19
Copie 19e d’une transaction entre Tachon fils de feu Jean seigneur de Rochefort et Durand Gayardi, curé de l’église de Saint-Jean-la-Vêtre au sujet du bois de chauffage pour l’église et la cure de Saint-Jean.
Date : 1500 (février)
Id : 19
Copie 19e d’une transaction entre Tachon fils de feu Jean seigneur de Rochefort et Durand Gayardi, curé de l’église de Saint-Jean-la-Vêtre au sujet du bois de chauffage pour l’église et la cure de Saint-Jean.
3 G 92 n°3
Référence : 3 G 92 n°3
Date : 1483 (1er avril)
Id : 16
Contrat de donation par Pierre Pollet, de l’Hôpital-sous-Rochefort au profit de la luminaire de Saint-Laurent-en-Solore. Etaient alors luminiers Jehan et Etienne du Courtial. Parchemin 22 x 32 cm.
Date : 1483 (1er avril)
Id : 16
Contrat de donation par Pierre Pollet, de l’Hôpital-sous-Rochefort au profit de la luminaire de Saint-Laurent-en-Solore. Etaient alors luminiers Jehan et Etienne du Courtial. Parchemin 22 x 32 cm.
3 K 17
Référence : 3 K 17
Date : 1832
Id : 700
Livre de Bord, registres, pièces diverses et correspondances (24 pièces dont registres) concernant le navire « Carlo Alberto ».
Date : 1832
Id : 700
Livre de Bord, registres, pièces diverses et correspondances (24 pièces dont registres) concernant le navire « Carlo Alberto ».
3 P 13
Référence : 3 P 13
Date : 1818 (8 juin)
Id : 674
Nomination de receveur buraliste (tabacs) pour Jean-Marie Charles à Panissières.
Date : 1818 (8 juin)
Id : 674
Nomination de receveur buraliste (tabacs) pour Jean-Marie Charles à Panissières.
3 T 10
Référence : 3 T 10
Date : 1855 (circa)
Id : 712
Lettres et papiers de l’Abbé Nourrisson, ancien curé de Montagny (écarté par l’archevêché en 1844), qui installe l’école Notre-Dame de Boisset près de Roanne.
Date : 1855 (circa)
Id : 712
Lettres et papiers de l’Abbé Nourrisson, ancien curé de Montagny (écarté par l’archevêché en 1844), qui installe l’école Notre-Dame de Boisset près de Roanne.
31 H 4
Référence : 31 H 4
Date : 1678 (16 novembre)
Id : 158
Révocation de cens entre Jacques Pouderoux et les Camaldules de l’Ermitage de Val-Jésus [sur la Loire entre Essalois et Saint-Victor, près Saint Rambert].
Date : 1678 (16 novembre)
Id : 158
Révocation de cens entre Jacques Pouderoux et les Camaldules de l’Ermitage de Val-Jésus [sur la Loire entre Essalois et Saint-Victor, près Saint Rambert].
3G 69 n°3
Référence : 3G 69 n°3
Date : 1535 (10 août)
Id : 32
Vente par Mathieu Durand d’Eglisieu paroisse de Roche, mandement de Montbrison en son nom et celui de son fils Mathieu Durand son donataire, à Mathieu Griot, de Bouchet, et Jacques Symon alias Faure de ladite paroisse de Roche, luminiers modernes de Roche, pour augmenter et maintenir les confréries de Pentecôte et de Saint-Martin qui se font audit Roche moyennant la somme de 120 £ tournois monnaie du roi, un pré appelé « Aux Esucro » et aussi en la prairie de la Fogière contenant une seytive et demi joignant le pré des Mosniers de la Fogière de vent le pré des Mays de soir, le pré d’Etienne Durand et de ses pariers de matin et le Ris coulant de la font de bise.
Date : 1535 (10 août)
Id : 32
Vente par Mathieu Durand d’Eglisieu paroisse de Roche, mandement de Montbrison en son nom et celui de son fils Mathieu Durand son donataire, à Mathieu Griot, de Bouchet, et Jacques Symon alias Faure de ladite paroisse de Roche, luminiers modernes de Roche, pour augmenter et maintenir les confréries de Pentecôte et de Saint-Martin qui se font audit Roche moyennant la somme de 120 £ tournois monnaie du roi, un pré appelé « Aux Esucro » et aussi en la prairie de la Fogière contenant une seytive et demi joignant le pré des Mosniers de la Fogière de vent le pré des Mays de soir, le pré d’Etienne Durand et de ses pariers de matin et le Ris coulant de la font de bise.
3L2 – 48
Référence : 3L2 - 48
Date : III (15 nivôse)
Id : 634
Délibération du Conseil général de la commune de Néronde pour l’établissement, place du Marché, d’une fontaine avec les eaux de la source du Bruchet. Suit délibération du directoire du district de Roanne le 15 nivôse an III (5 janvier 1795). 4 pages rognées dans le haut, copie signée Duvant, Maire. Suit le rapport des commissaires sur l’établissement de cette fontaine. Plan au crayon, modèle de feuille de souscription, sans date ni signature.
Date : III (15 nivôse)
Id : 634
Délibération du Conseil général de la commune de Néronde pour l’établissement, place du Marché, d’une fontaine avec les eaux de la source du Bruchet. Suit délibération du directoire du district de Roanne le 15 nivôse an III (5 janvier 1795). 4 pages rognées dans le haut, copie signée Duvant, Maire. Suit le rapport des commissaires sur l’établissement de cette fontaine. Plan au crayon, modèle de feuille de souscription, sans date ni signature.
4 E 56 n°1
Référence : 4 E 56 n°1
Date : 1688 (19 septembre)
Id : 176
Nomination des Consuls de l’Hôpital-sous-Rochefort.
Date : 1688 (19 septembre)
Id : 176
Nomination des Consuls de l’Hôpital-sous-Rochefort.
4 E 56 n°2
Référence : 4 E 56 n°2
Date : 1727
Id : 271
Rôle de la taille pour l’Hôpital-sous-Rochefort.
Date : 1727
Id : 271
Rôle de la taille pour l’Hôpital-sous-Rochefort.
4 E 56 n°3
Référence : 4 E 56 n°3
Date : 1689 (3 juin)
Id : 177
Exploit pour les Consuls de L’Hôpital-sous-Rochefort contre Jean Paul Reynaud.
Date : 1689 (3 juin)
Id : 177
Exploit pour les Consuls de L’Hôpital-sous-Rochefort contre Jean Paul Reynaud.
4 E 57
Référence : 4 E 57
Date : 1693 (19 avril)
Id : 186
Notification de la publication de l’ordonnance obligeant les habitants de Jas à mettre des planches dans la rivière aux lieux accoutumés.
Date : 1693 (19 avril)
Id : 186
Notification de la publication de l’ordonnance obligeant les habitants de Jas à mettre des planches dans la rivière aux lieux accoutumés.
4 E 58
Référence : 4 E 58
Date : 1698 (24 mai)
Id : 199
Attestation des habitants de Marlhes, constatant la guérison de Henry-Joseph Alléon, après un pèlerinage à La Louvesc. (Publié dans le bulletin de la Diana tome VII page 34.)
Date : 1698 (24 mai)
Id : 199
Attestation des habitants de Marlhes, constatant la guérison de Henry-Joseph Alléon, après un pèlerinage à La Louvesc. (Publié dans le bulletin de la Diana tome VII page 34.)
4 E 59
Référence : 4 E 59
Date : 1757 (11 décembre)
Id : 345
Avis (imprimé) aux Consuls de Tiranges (Haute-Loire) pour la confection des rôles de tailles de 1758.
Date : 1757 (11 décembre)
Id : 345
Avis (imprimé) aux Consuls de Tiranges (Haute-Loire) pour la confection des rôles de tailles de 1758.
4 E 60
Référence : 4 E 60
Date : 1777 (et 1778)
Id : 471
« L’on donne avis pour la dernière fois au syndic de la paroisse de St Laurent en Sollore que si la communauté n’exécute pas totalement d’ici au 10e octobre prochain la tache quelle est tenue de faire suivant l’ordon.ce de M. lieutenant du 14 mars dernier qu’il a entre ses mains, sur la nouvelle route d’Auvergne par Feurs et Boen, il sera décerné des contraintes contre lui seul, sauf audit syndic à rendre lesdites contraintes réversibles contre les corvéables réfractaires de la communauté, fait le 27 septembre 1777 ». « En conséquence des ordres de Monseigneur… il est enjoint au Syndic de la paroisse de Saint-Laurent en Solore, l’Hôpital sous Rochefort de conduire lui-même le lundi 18e mai présent mois sur l’atelier qui lui a été précédemment désigné, la moitié des fermiers, laboureurs et autres, avec leurs voitures et bêtes de somme, et la moitié des manœuvres, munis de pics, pelles et pioches. Il conduira de même l’autre moitié, le jeudi suivant, pour chacun y recevoir sa tâche, et l’exécuter sans interruption dans le courant de la même semaine… 1er mai 1778 ».
Date : 1777 (et 1778)
Id : 471
« L’on donne avis pour la dernière fois au syndic de la paroisse de St Laurent en Sollore que si la communauté n’exécute pas totalement d’ici au 10e octobre prochain la tache quelle est tenue de faire suivant l’ordon.ce de M. lieutenant du 14 mars dernier qu’il a entre ses mains, sur la nouvelle route d’Auvergne par Feurs et Boen, il sera décerné des contraintes contre lui seul, sauf audit syndic à rendre lesdites contraintes réversibles contre les corvéables réfractaires de la communauté, fait le 27 septembre 1777 ». « En conséquence des ordres de Monseigneur… il est enjoint au Syndic de la paroisse de Saint-Laurent en Solore, l’Hôpital sous Rochefort de conduire lui-même le lundi 18e mai présent mois sur l’atelier qui lui a été précédemment désigné, la moitié des fermiers, laboureurs et autres, avec leurs voitures et bêtes de somme, et la moitié des manœuvres, munis de pics, pelles et pioches. Il conduira de même l’autre moitié, le jeudi suivant, pour chacun y recevoir sa tâche, et l’exécuter sans interruption dans le courant de la même semaine… 1er mai 1778 ».
4 G 104
Référence : 4 G 104
Date : 1450 (19 avril)
Id : 9
Vente du patronage de la chapelle ou prébende fondée par Jean Chaulx, à l’Hôpital-sous-Rochefort par Jean Rivière à Vincent Dugarayt, habitants de l’Hôpital-sous-Rochefort. Parchemin 63 x 34 cm.
Date : 1450 (19 avril)
Id : 9
Vente du patronage de la chapelle ou prébende fondée par Jean Chaulx, à l’Hôpital-sous-Rochefort par Jean Rivière à Vincent Dugarayt, habitants de l’Hôpital-sous-Rochefort. Parchemin 63 x 34 cm.
4 G 105
Référence : 4 G 105
Date : 1573 (23 juin)
Id : 56
Transaction entre Jean Gilbert curé de Saint-Just-sur-Loire prébendier des prébendes Barallier et Mathieu Barallier, collateur de cette prébende.
Date : 1573 (23 juin)
Id : 56
Transaction entre Jean Gilbert curé de Saint-Just-sur-Loire prébendier des prébendes Barallier et Mathieu Barallier, collateur de cette prébende.
4 G 105 n°2
Référence : 4 G 105 n°2
Date : 1668 (5 octobre)
Id : 142
Nomination par Mgr de Neufville, de Jean Bost, prêtre du diocèse du Puy, recteur de Saint-Just-sur-Loire, comme prébendier de la prébende des Barailler, sous le vocable de Sainte-Marie de Miséricorde et de Saint Rambert, dans l’église de Saint-Just.
Date : 1668 (5 octobre)
Id : 142
Nomination par Mgr de Neufville, de Jean Bost, prêtre du diocèse du Puy, recteur de Saint-Just-sur-Loire, comme prébendier de la prébende des Barailler, sous le vocable de Sainte-Marie de Miséricorde et de Saint Rambert, dans l’église de Saint-Just.
4 G 106
Référence : 4 G 106
Date : 1686 (environ, sans date)
Id : 171
Note sur la prébende fondée en 1686 de la confrérie de Saint-Joseph en l’hôpital de Montbrison, aujourd’hui prébende de Saint-André avec des extraits d’un acte de 1492.
Date : 1686 (environ, sans date)
Id : 171
Note sur la prébende fondée en 1686 de la confrérie de Saint-Joseph en l’hôpital de Montbrison, aujourd’hui prébende de Saint-André avec des extraits d’un acte de 1492.
4 G 107
Référence : 4 G 107
Date : 1711 (décembre)
Id : 233
Mémoire de ce que Claude Denis a fait à la chapelle de la Ricamarie par l’ordre des Dames Thiollière. (Publié dans Bulletin de la Diana tome VI page 339. Don de M. Guilhaume.)
Date : 1711 (décembre)
Id : 233
Mémoire de ce que Claude Denis a fait à la chapelle de la Ricamarie par l’ordre des Dames Thiollière. (Publié dans Bulletin de la Diana tome VI page 339. Don de M. Guilhaume.)
4 G 108 n°1-2
Référence : 4 G 108 n°1-2
Date : 1673 (21 janvier)
Id : 147
Noble Pierre Lhéritier sieur de la Bastie habitant Montbrison, fonde en sa chapelle dédiée à la Nativité de N.S. Jésus-Christ en l’église Saint-Pierre, une messe basse le 25 de chaque mois à commencer le 25 janvier 1673 pour être célébrée par le curé et les prêtres de l’église, moyennant un rente de 6 £ payable en deux termes. Consentement du curé Gabriel Chappuis. La rente est assise spécialement sur la maison du fondateur joignant de matin la grande rue de la Barrière, de midi la place de la Boucherie, de soir la rue des Clairs, et de Nord la maison des héritières du Sieur Plagneu. Thoynet, notaire. Expédition sur papier 4 pages largeur 19,5 cm hauteur 26,5 cm. Plan croquis de Gabriel Brassart.
Date : 1673 (21 janvier)
Id : 147
Noble Pierre Lhéritier sieur de la Bastie habitant Montbrison, fonde en sa chapelle dédiée à la Nativité de N.S. Jésus-Christ en l’église Saint-Pierre, une messe basse le 25 de chaque mois à commencer le 25 janvier 1673 pour être célébrée par le curé et les prêtres de l’église, moyennant un rente de 6 £ payable en deux termes. Consentement du curé Gabriel Chappuis. La rente est assise spécialement sur la maison du fondateur joignant de matin la grande rue de la Barrière, de midi la place de la Boucherie, de soir la rue des Clairs, et de Nord la maison des héritières du Sieur Plagneu. Thoynet, notaire. Expédition sur papier 4 pages largeur 19,5 cm hauteur 26,5 cm. Plan croquis de Gabriel Brassart.
4 G 108 n°3
Référence : 4 G 108 n°3
Date : 1682 (22 décembre)
Id : 167
Damoiselle Gabrielle Pizol femme de Me François Dubreuil… est autorisée par lui en qualité d’héritière bénéficiaire de Me François Boulard, avocat son oncle maternel qui était fils et héritier de Me Antoine Boulard, cède à noble Pierre Lhéritier, sieur de la Bastie, docteur en médecine résidant à Montbrison, tous les droits honorifiques qu’elle peut avoir en la chapelle « qui est dans l’église de Saint-Pierre à la dextre de la nef entre la chapelle du sieur Ducros et celle des héritiers du sieur de Chasteau Gaillard ». Minute, rendue aux Archives départementales de la Loire, copie pour tenir lieu de cette cote.
Date : 1682 (22 décembre)
Id : 167
Damoiselle Gabrielle Pizol femme de Me François Dubreuil… est autorisée par lui en qualité d’héritière bénéficiaire de Me François Boulard, avocat son oncle maternel qui était fils et héritier de Me Antoine Boulard, cède à noble Pierre Lhéritier, sieur de la Bastie, docteur en médecine résidant à Montbrison, tous les droits honorifiques qu’elle peut avoir en la chapelle « qui est dans l’église de Saint-Pierre à la dextre de la nef entre la chapelle du sieur Ducros et celle des héritiers du sieur de Chasteau Gaillard ». Minute, rendue aux Archives départementales de la Loire, copie pour tenir lieu de cette cote.
4 G 108 n°4 à 6
Référence : 4 G 108 n°4 à 6
Date : 1786 (4 et 5 février)
Id : 558
Jean Baptiste Ballandrod commissaire feudiste à Montbrison, tenant les droits de Charles Joseph Cibost, bourgeois de Montbrison dont il a acquis la maison et qui représentait noble Pierre Lhéritier sieur de la Bastie, vend pour 150 £ à Jacques Claude Joseph Thoynet de Bigny écuyer, chevalier de Saint-Louis, demeurant paroisse Saint-Pierre, tous les droits qu’il peut avoir sur une chapelle sous le vocable de la Naissance de Jésus-Christ dans l’église Saint-Pierre, cette chapelle joint au levant la chapelle de M. de Meaux, lieutenant général et d’occident la chapelle Saint-Yves. Ballandrot remet l’expédition d’une fondation faite dans cette chapelle le 20 janvier 1673 et un acte de cession par Gabrielle Pizol épouse de François Dubreuil au Sieur Lhéritier de la Bastie du 22 décembre 1682. Expédition sur papier timbré 4 pages dont une blanche, largeur 18 cm hauteur 24 cm. Suit sur la même feuille un extrait daté du 4 mars 1786 et signé Chappuis, d’une délibération des marguilliers et des notables de la paroisse du 5 février 1786 approuvant la cession de la chapelle à M. de Bigny par J.B. Ballandrot, remise d’une somme de 300 £ au bénéfice de la chapelle Sainte-Agathe de l’église. Suit le projet de cette même délibération et un reçu des 300£.
Date : 1786 (4 et 5 février)
Id : 558
Jean Baptiste Ballandrod commissaire feudiste à Montbrison, tenant les droits de Charles Joseph Cibost, bourgeois de Montbrison dont il a acquis la maison et qui représentait noble Pierre Lhéritier sieur de la Bastie, vend pour 150 £ à Jacques Claude Joseph Thoynet de Bigny écuyer, chevalier de Saint-Louis, demeurant paroisse Saint-Pierre, tous les droits qu’il peut avoir sur une chapelle sous le vocable de la Naissance de Jésus-Christ dans l’église Saint-Pierre, cette chapelle joint au levant la chapelle de M. de Meaux, lieutenant général et d’occident la chapelle Saint-Yves. Ballandrot remet l’expédition d’une fondation faite dans cette chapelle le 20 janvier 1673 et un acte de cession par Gabrielle Pizol épouse de François Dubreuil au Sieur Lhéritier de la Bastie du 22 décembre 1682. Expédition sur papier timbré 4 pages dont une blanche, largeur 18 cm hauteur 24 cm. Suit sur la même feuille un extrait daté du 4 mars 1786 et signé Chappuis, d’une délibération des marguilliers et des notables de la paroisse du 5 février 1786 approuvant la cession de la chapelle à M. de Bigny par J.B. Ballandrot, remise d’une somme de 300 £ au bénéfice de la chapelle Sainte-Agathe de l’église. Suit le projet de cette même délibération et un reçu des 300£.
4 G 50
Référence : 4 G 50
Date : 1768 (12 janvier)
Id : 391
Plan (couleur) du bois taillis dépendant de la prébende de Fenouillet à Néronde.
Date : 1768 (12 janvier)
Id : 391
Plan (couleur) du bois taillis dépendant de la prébende de Fenouillet à Néronde.
4 G 6
Référence : 4 G 6
Date : 1674 (11 juillet)
Id : 150
Prébende des Prés, dans l’église de Bully. Quittances diverses. Prise de possession par André Tachon des biens constituant cette prébende fondée par Mathieu des Prés, ancien curé de Bully, note que le titre de fondation a été retiré des mains de Jean Puy (Saint Laurent Rochefort), par Roland, prébendier en 1738.
Date : 1674 (11 juillet)
Id : 150
Prébende des Prés, dans l’église de Bully. Quittances diverses. Prise de possession par André Tachon des biens constituant cette prébende fondée par Mathieu des Prés, ancien curé de Bully, note que le titre de fondation a été retiré des mains de Jean Puy (Saint Laurent Rochefort), par Roland, prébendier en 1738.
4 G 60-2
Référence : 4 G 60-2
Date : 1565 (22 juillet)
Id : 52
Fondation pour Maître Claude Griot, prêtre prébendier de la prébende à lui donnée par Martin Griot, son père et Jean Griot, son frère (fondation de la prébende des Griot), à Roche en Forez.
Date : 1565 (22 juillet)
Id : 52
Fondation pour Maître Claude Griot, prêtre prébendier de la prébende à lui donnée par Martin Griot, son père et Jean Griot, son frère (fondation de la prébende des Griot), à Roche en Forez.
42 M 1
Référence : 42 M 1
Date : 1829 (à 1875)
Id : 697
Dossiers de l’Etude Goure, avoué à Montbrison, placards de vente aux Salles (biens Coste), Champdieu (biens Chazelle), Savigneux (biens Philippon Brun), notifications de séparation de biens Ratey-Durand, remplacement de soldat (Paulet/Pinjon), procédure entre Pierre Vial Jean Charlat et Antoine Villatte, entre les héritiers Prudhomme, Faillite de Jean Marie Rochefort boulanger, et différents journaux.
Date : 1829 (à 1875)
Id : 697
Dossiers de l’Etude Goure, avoué à Montbrison, placards de vente aux Salles (biens Coste), Champdieu (biens Chazelle), Savigneux (biens Philippon Brun), notifications de séparation de biens Ratey-Durand, remplacement de soldat (Paulet/Pinjon), procédure entre Pierre Vial Jean Charlat et Antoine Villatte, entre les héritiers Prudhomme, Faillite de Jean Marie Rochefort boulanger, et différents journaux.
5 B
Référence : 5 B
Date : 1753 (février)
Id : 333
Nomination par le roi de Jacques Paulze, comme procureur de la maîtrise des Eaux et Forêts de Montbrison avec la quittance du paiement des droits pour cet Office.
Date : 1753 (février)
Id : 333
Nomination par le roi de Jacques Paulze, comme procureur de la maîtrise des Eaux et Forêts de Montbrison avec la quittance du paiement des droits pour cet Office.
5 B
Référence : 5 B
Date : 1765 (10 avril)
Id : 375
Nomination de Pierre Catherin Plasson, sieur de la Combe, comme procureur en la maîtrise des Eaux et Forêts à Montbrison en remplacement de Jacques Paulze.
Date : 1765 (10 avril)
Id : 375
Nomination de Pierre Catherin Plasson, sieur de la Combe, comme procureur en la maîtrise des Eaux et Forêts à Montbrison en remplacement de Jacques Paulze.
5 B
Référence : 5 B
Date : 1765
Id : 377
Titre de Garde-Marteau en la maîtrise particulière des Eaux et Forêts à Montbrison pour Rambert Javogues en remplacement de Jean Pupier.
Date : 1765
Id : 377
Titre de Garde-Marteau en la maîtrise particulière des Eaux et Forêts à Montbrison pour Rambert Javogues en remplacement de Jean Pupier.
5 B
Référence : 5 B
Date : 1767
Id : 390
Dossier de la nomination de François Verdellet à la fonction de procureur du roi en la maîtrise des Eaux et Forêts.
Date : 1767
Id : 390
Dossier de la nomination de François Verdellet à la fonction de procureur du roi en la maîtrise des Eaux et Forêts.
5 C 19 bis
Référence : 5 C 19 bis
Date : 1777 (5 mai)
Id : 462
Bail à collecte et quittance (du 18 janvier 1778) pour lever les tailles de Montbrison, par les quatre consuls de Montbrison Thomas Tissier, Thomas Richard, Antoine Péronin et Simon Bertholon au profit de Pierre Giraud, cinquième consul de la ville de Montbrison.
Date : 1777 (5 mai)
Id : 462
Bail à collecte et quittance (du 18 janvier 1778) pour lever les tailles de Montbrison, par les quatre consuls de Montbrison Thomas Tissier, Thomas Richard, Antoine Péronin et Simon Bertholon au profit de Pierre Giraud, cinquième consul de la ville de Montbrison.
5 E 1bis
Référence : 5 E 1bis
Date : 1782 (7 et 10 décembre, rappels 1755 et 1766)
Id : 522
Révocation des procureurs porteurs de chaises de Lyon (requête par lesdits porteurs au sujet de nombre de chaises à mettre en service). Deux documents concernant Jean Martin, porteur de Chaises.
Date : 1782 (7 et 10 décembre, rappels 1755 et 1766)
Id : 522
Révocation des procureurs porteurs de chaises de Lyon (requête par lesdits porteurs au sujet de nombre de chaises à mettre en service). Deux documents concernant Jean Martin, porteur de Chaises.
5 E 35
Référence : 5 E 35
Date : 1779 (15 novembre)
Id : 486
Vente du titre de procureur postulant par Jean François Verdellet, héritier de Thomas Tissier à Claude Balthazar Chantelauze, Anne Agathe Chantelauze doyen de la communauté des notaires de Montbrison, et Marie Catherine Charlotte Leroy épouse de ce dernier, tous acquéreurs solidaires. La charge a appartenu à Maître Thomas Tissier.
Date : 1779 (15 novembre)
Id : 486
Vente du titre de procureur postulant par Jean François Verdellet, héritier de Thomas Tissier à Claude Balthazar Chantelauze, Anne Agathe Chantelauze doyen de la communauté des notaires de Montbrison, et Marie Catherine Charlotte Leroy épouse de ce dernier, tous acquéreurs solidaires. La charge a appartenu à Maître Thomas Tissier.
5 E 38
Référence : 5 E 38
Date : 1729 (29 août)
Id : 282
Licence en droit Canon et civil de Jean Baptiste Gonyn de Lurieu le 17 août 1729 avec prestation de serment comme avocat le 29 août 1729.
Date : 1729 (29 août)
Id : 282
Licence en droit Canon et civil de Jean Baptiste Gonyn de Lurieu le 17 août 1729 avec prestation de serment comme avocat le 29 août 1729.
5 E 39
Référence : 5 E 39
Date : 1768 (13 octobre)
Id : 396
Vente de la charge d’huissier royal de Saint-Étienne par la veuve de Jean-Baptiste Verdellet à Jean Delorme.
Date : 1768 (13 octobre)
Id : 396
Vente de la charge d’huissier royal de Saint-Étienne par la veuve de Jean-Baptiste Verdellet à Jean Delorme.
5 E 39
Référence : 5 E 39
Date : 1769 (17 avril)
Id : 400
Thomas Tissier, au nom de Marie Tissier, veuve de Jean-Baptiste Verdellet, vend à Jean Delorme une charge d’huissier audiencier en la ville et sénéchaussée de Saint-Étienne.
Date : 1769 (17 avril)
Id : 400
Thomas Tissier, au nom de Marie Tissier, veuve de Jean-Baptiste Verdellet, vend à Jean Delorme une charge d’huissier audiencier en la ville et sénéchaussée de Saint-Étienne.
5 E 39-3
Référence : 5 E 39-3
Date : 1773 (9 juin)
Id : 423
Titre d’Huissier audiencier pour Benoît Mejasson en l’élection de Montbrison, et en remplacement de Claude Louis Rochat.
Date : 1773 (9 juin)
Id : 423
Titre d’Huissier audiencier pour Benoît Mejasson en l’élection de Montbrison, et en remplacement de Claude Louis Rochat.
5 E 8
Référence : 5 E 8
Date : 1779 (à 1846)
Id : 498
Livret de compagnon serrurier de Louis Thévenon dit Forezien qui lui a servi de livre de raison, puis à son fils François (peu de renseignements).
Date : 1779 (à 1846)
Id : 498
Livret de compagnon serrurier de Louis Thévenon dit Forezien qui lui a servi de livre de raison, puis à son fils François (peu de renseignements).
5 G 24
Référence : 5 G 24
Date : 1740 (18 janvier)
Id : 303
Assignation pour Louis Tissier et Catherine Attendu, sa femme, veuve en premières noces de Philippe Peyron, contre le confrère du Gonfalon des Pénitents de Montbrison.
Date : 1740 (18 janvier)
Id : 303
Assignation pour Louis Tissier et Catherine Attendu, sa femme, veuve en premières noces de Philippe Peyron, contre le confrère du Gonfalon des Pénitents de Montbrison.