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(12 F) Fonds Rimaud n° 103
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 103
Date : 17**
Condition : Un cahier papier 20 x 30
Inventaire des papiers du château de Poule en Beaujolais de 1374 à 1645
Date : 17**
Condition : Un cahier papier 20 x 30
Inventaire des papiers du château de Poule en Beaujolais de 1374 à 1645
(12 F) Fonds Rimaud n° 104
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 104
Date : 16**
Condition : Un cahier papier 22 x 32
Répertoire d’actes notariés et de pièces judiciaires relatifs à la famille de Chandieu
Date : 16**
Condition : Un cahier papier 22 x 32
Répertoire d’actes notariés et de pièces judiciaires relatifs à la famille de Chandieu
(12 F) Fonds Rimaud n° 105
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 105
Date : 1734, 21 Mai
Condition : Original sur papier 17 x 23
Autun. Monitoire contre ceux qui ont dégradés les bois de M. le comte de Digoine
Date : 1734, 21 Mai
Condition : Original sur papier 17 x 23
Autun. Monitoire contre ceux qui ont dégradés les bois de M. le comte de Digoine
(12 F) Fonds Rimaud n° 106
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 106
Date : 1569, 30 Août
Condition : Extrait en 6 rôles sur papier 20 x 28
Villefranche. Saisie de la seigneurie de Poule sur Antoine de Chandieu, de la religion prétendue réformée
Date : 1569, 30 Août
Condition : Extrait en 6 rôles sur papier 20 x 28
Villefranche. Saisie de la seigneurie de Poule sur Antoine de Chandieu, de la religion prétendue réformée
(12 F) Fonds Rimaud n° 107
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 107
Date : 1752, Juin
Condition : Original en 9 rôles sur papier 17 x 22
Mémoire à consulter pour Claude Marie de la Poype, épouse de Mlle de Digoine
Date : 1752, Juin
Condition : Original en 9 rôles sur papier 17 x 22
Mémoire à consulter pour Claude Marie de la Poype, épouse de Mlle de Digoine
(12 F) Fonds Rimaud n° 108
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 108
Date : 1516
Condition : Extait en 7 rôles sur papier 20 x 28
Accord entre Guillaume de Chandieu et M.de Foudras, seigneur de la Farge
Date : 1516
Condition : Extait en 7 rôles sur papier 20 x 28
Accord entre Guillaume de Chandieu et M.de Foudras, seigneur de la Farge
(12 F) Fonds Rimaud n° 109
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 109
Date : 1658, 14 Septembre
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré 19 x 25
Testament et codicille d’Antoinette Arnould de Saint-Simon, veuve de Jacques de Chandieu
Date : 1658, 14 Septembre
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré 19 x 25
Testament et codicille d’Antoinette Arnould de Saint-Simon, veuve de Jacques de Chandieu
(12 F) Fonds Rimaud n° 110
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 110
Date : 1724, 26 Juillet
Condition : Original en 1 rôle sur papier 25 x 37
Chantilly. Lettre du roi au comte de Digoine, lui donnant pouvoir pour poursuivre un procès contre les seigneurs de Beaujolais
Date : 1724, 26 Juillet
Condition : Original en 1 rôle sur papier 25 x 37
Chantilly. Lettre du roi au comte de Digoine, lui donnant pouvoir pour poursuivre un procès contre les seigneurs de Beaujolais
(12 F) Fonds Rimaud n° 111
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 111
Date : 1409, 2 Juin
Condition : Copie moderne en 2 rôles sur papier 20 x 30
Sentence entre Aymar de Chandieu et son neveu Pierre de Chandieu
Date : 1409, 2 Juin
Condition : Copie moderne en 2 rôles sur papier 20 x 30
Sentence entre Aymar de Chandieu et son neveu Pierre de Chandieu
(12 F) Fonds Rimaud n° 112
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 112
Date : 1646-1647
Condition : Copie en 4 rôles sur papier 20 x 28, faite en 1788 à Morge
Copie vidimée du testament et du codicille de noble Isaye de Chandieu
Date : 1646-1647
Condition : Copie en 4 rôles sur papier 20 x 28, faite en 1788 à Morge
Copie vidimée du testament et du codicille de noble Isaye de Chandieu
(12 F) Fonds Rimaud n° 113
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 113
Date : 1690, 5 Mai
Condition : Extrait sur papier timbré 18 x 25
Requête de Dame Lévie de Chandieu, épouse du comte de Digoine pour être envoyée en possession des biens de Charles de Chandieu, son frère religionnaire
Date : 1690, 5 Mai
Condition : Extrait sur papier timbré 18 x 25
Requête de Dame Lévie de Chandieu, épouse du comte de Digoine pour être envoyée en possession des biens de Charles de Chandieu, son frère religionnaire
(12 F) Fonds Rimaud n° 114
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 114
Date : 17**
Condition : Extrait en 6 rôles sur papier 19 x 28
Procès pour la marquise de Falletans et la comtese de la Poype, contre le sieur Perraudin, en revendication de la terre de la Poule
Date : 17**
Condition : Extrait en 6 rôles sur papier 19 x 28
Procès pour la marquise de Falletans et la comtese de la Poype, contre le sieur Perraudin, en revendication de la terre de la Poule
(12 F) Fonds Rimaud n° 115
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 115
Date : 1778, 25 Novembre
Condition : Une feuille de papier timbré
Minute controlée le 14 janvier 1779. Givors. J.-B. Chazal, conseiller du roi reconnaît devoir aux R.P. de Sainte-Croix le cens annuel d’un demi bichet de froment, qu’il payera à la Toussaint pour la possession en emphytéotse d’une terre
Date : 1778, 25 Novembre
Condition : Une feuille de papier timbré
Minute controlée le 14 janvier 1779. Givors. J.-B. Chazal, conseiller du roi reconnaît devoir aux R.P. de Sainte-Croix le cens annuel d’un demi bichet de froment, qu’il payera à la Toussaint pour la possession en emphytéotse d’une terre
(12 F) Fonds Rimaud n° 117
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 117
Date : 1568, 27 Janvier
Condition : Copie du XVIIIe s. en 2 rôles sur papier timbré 21 x 33
Rome. Bulle du Pape Pie V à Dom Bernard, prieur de la Grande Chartreuse
Date : 1568, 27 Janvier
Condition : Copie du XVIIIe s. en 2 rôles sur papier timbré 21 x 33
Rome. Bulle du Pape Pie V à Dom Bernard, prieur de la Grande Chartreuse
(12 F) Fonds Rimaud n° 119
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 119
Date : 1614, Avril
Condition : Original sellé sur parchemin 70 x 42
Bref du Pape Paul V en faveur de la chartreuse de Saint-Julien
Date : 1614, Avril
Condition : Original sellé sur parchemin 70 x 42
Bref du Pape Paul V en faveur de la chartreuse de Saint-Julien
(12 F) Fonds Rimaud n° 120
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 120
Date : 1283, 4 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 32 x 30, jadis scellé
Vidimus d‘une belle du pape Alexandre III prenant sous sa protection l’ordre des Chartreux, leurs personnes et biens
Date : 1283, 4 Juillet
Condition : Expédition originale sur parchemin 32 x 30, jadis scellé
Vidimus d‘une belle du pape Alexandre III prenant sous sa protection l’ordre des Chartreux, leurs personnes et biens
(12 F) Fonds Rimaud n° 121
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 121
Date : 1440, 4 Mai
Condition : Expédition originale sur parchemin 61 x 30, jadis scellé
Vidimus par l’évêque de Grenoble de la Bulle du Pape Jean 22, en faveur de la conservation de l’ordre des Chartreux
Date : 1440, 4 Mai
Condition : Expédition originale sur parchemin 61 x 30, jadis scellé
Vidimus par l’évêque de Grenoble de la Bulle du Pape Jean 22, en faveur de la conservation de l’ordre des Chartreux
(12 F) Fonds Rimaud n° 122
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 122
Date : 1726, 21 Mai
Condition : Original sur parchemin 30 x 17
Chartreuse de Sainte-Croix. Acte de participation aux prières des R.R.P.P. chartreux accordé à Pierre, André et Marie Tricaud et à Antoinette Chonel
Date : 1726, 21 Mai
Condition : Original sur parchemin 30 x 17
Chartreuse de Sainte-Croix. Acte de participation aux prières des R.R.P.P. chartreux accordé à Pierre, André et Marie Tricaud et à Antoinette Chonel
(12 F) Fonds Rimaud n° 123
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 123
Date : 1647, 6 Juin
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 24 x 37
Ordonnance des Commissaires généraux pour le Franc sallé des R.R.P.P. Chartreux, à charge de dire une messe par jour pour le roi et la reine
Date : 1647, 6 Juin
Condition : Expédition en 3 rôles sur papier 24 x 37
Ordonnance des Commissaires généraux pour le Franc sallé des R.R.P.P. Chartreux, à charge de dire une messe par jour pour le roi et la reine
(12 F) Fonds Rimaud n° 124
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 124
Date : 1617, 20 Décembre
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier 25 x 37, scellé
Paris. Ordonnance du roi accordant le libre passage aux pères chartreux qui se rendent à la grande Chartreuse pour le chapître général
Date : 1617, 20 Décembre
Condition : Extrait en 1 rôle sur papier 25 x 37, scellé
Paris. Ordonnance du roi accordant le libre passage aux pères chartreux qui se rendent à la grande Chartreuse pour le chapître général
(12 F) Fonds Rimaud n° 125
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 125
Date : 17**
Condition : Sur papier 17 x 23
Recueil de pièces imprimées et manuscrites relatives aux pouvoirs des confesseurs Chartreux
Date : 17**
Condition : Sur papier 17 x 23
Recueil de pièces imprimées et manuscrites relatives aux pouvoirs des confesseurs Chartreux
(12 F) Fonds Rimaud n° 126
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 126
Date : 1634, 15 Juillet
Condition : Extrait sur parchemin 64 x 39
Montpellier. Arrêt de la chambre des comptes de Montpellier rétablissant la pension de 1300 minots de sel francs de droits pour les R. pères chartreux de la grande Chartreuse
Date : 1634, 15 Juillet
Condition : Extrait sur parchemin 64 x 39
Montpellier. Arrêt de la chambre des comptes de Montpellier rétablissant la pension de 1300 minots de sel francs de droits pour les R. pères chartreux de la grande Chartreuse
(12 F) Fonds Rimaud n° 128
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 128
Date : D.ind.
Condition : Un rôle sur papier 20 x 28
Réponse de M. Chazal pour le rente noble de la chartreuse de Sainte-Croix au lieu de Cartellier, paroisse de Givors
Date : D.ind.
Condition : Un rôle sur papier 20 x 28
Réponse de M. Chazal pour le rente noble de la chartreuse de Sainte-Croix au lieu de Cartellier, paroisse de Givors
(12 F) Fonds Rimaud n° 129
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 129
Date : 1720, 7 Août
Condition : Original signé en 1 rôle sur papier 20 x 25
Sainte-Croix. Nomination de Claude Monteiler à la charge de Capitaine chatelain de Pavezin par les pères Chartreux de Sainte-Croix
Date : 1720, 7 Août
Condition : Original signé en 1 rôle sur papier 20 x 25
Sainte-Croix. Nomination de Claude Monteiler à la charge de Capitaine chatelain de Pavezin par les pères Chartreux de Sainte-Croix
(12 F) Fonds Rimaud n° 132
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 132
Date : 1779, 24 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 21 x 33
Quittance au profit de Jean-Claude Duport par Claude Madinier, prêtre de Rive-de-Gier
Date : 1779, 24 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 21 x 33
Quittance au profit de Jean-Claude Duport par Claude Madinier, prêtre de Rive-de-Gier
(12 F) Fonds Rimaud n° 133
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 133
Date : 1712, 26 Novembre
Condition : Minute originale en 1 rôle sur papier timbré 19 x 25
Rive-de-Gier. Fondation d’un banc dans l’église de Rive-de-Gier par Pierre Chol, au profit de la fabrique de l’église
Date : 1712, 26 Novembre
Condition : Minute originale en 1 rôle sur papier timbré 19 x 25
Rive-de-Gier. Fondation d’un banc dans l’église de Rive-de-Gier par Pierre Chol, au profit de la fabrique de l’église
(12 F) Fonds Rimaud n° 134
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 134
Date : 1708, 21 Mai
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré 21 x 33
Rive-de-Gier. Transaction entre Mre Christophe de la Rivière et Dame Anne Arod de Lay, son épouse et le curé et les prêtres sociétaires de Rive-de-Gier
Date : 1708, 21 Mai
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier timbré 21 x 33
Rive-de-Gier. Transaction entre Mre Christophe de la Rivière et Dame Anne Arod de Lay, son épouse et le curé et les prêtres sociétaires de Rive-de-Gier
(12 F) Fonds Rimaud n° 135
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 135
Date : D.ind.
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Sentence de la Sénéchaussée de Lyon entre Thomas Balmon, agissant comme héritier de Marie Marrel, son épouse et Angélique Denuzières
Date : D.ind.
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Sentence de la Sénéchaussée de Lyon entre Thomas Balmon, agissant comme héritier de Marie Marrel, son épouse et Angélique Denuzières
(12 F) Fonds Rimaud n° 136
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 136
Date : 1700, 3 Avril
Condition : Extrait en 5 rôles sur parchemin timbré 20 x 26
Lyon. Sentence de la Sénéchaussée de Lyon entre M. de Meyrieu et les prêtres sociétaires de Rive-de-Gier
Date : 1700, 3 Avril
Condition : Extrait en 5 rôles sur parchemin timbré 20 x 26
Lyon. Sentence de la Sénéchaussée de Lyon entre M. de Meyrieu et les prêtres sociétaires de Rive-de-Gier
(12 F) Fonds Rimaud n° 137
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 137
Date : 17**
Condition : Sur papier, formats divers
Liasse de quittances des luminiers de l’église de Rive-de-Gier
Date : 17**
Condition : Sur papier, formats divers
Liasse de quittances des luminiers de l’église de Rive-de-Gier
(12 F) Fonds Rimaud n° 138
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 138
Date : 1688
Condition : Sur papier, formats divers
Liasse de pièces ayant trait au rétablissement des bancs et balustres de la chapelle de la famille de Lay dans l’église de Rive-de-Gier
Date : 1688
Condition : Sur papier, formats divers
Liasse de pièces ayant trait au rétablissement des bancs et balustres de la chapelle de la famille de Lay dans l’église de Rive-de-Gier
(12 F) Fonds Rimaud n° 139
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 139
Date : 1791, Avril
Condition : Formule imprimée sur papier 25 x 38
Deux brefs pour la vente de biens nationaux pour M. Puy du Roseil à Rive-de-Gier
Date : 1791, Avril
Condition : Formule imprimée sur papier 25 x 38
Deux brefs pour la vente de biens nationaux pour M. Puy du Roseil à Rive-de-Gier
(12 F) Fonds Rimaud n° 140
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 140
Date : 1516; 25 Juin
Condition : Copie moderne en 3 rôles sur papier 20 x 29
Rive de Gier. Testament de Dame Anne Bourdenin, épouse de noble Fleury Sibert et fondation d’une prébende dans l’église de Rive-de-Gier
Date : 1516; 25 Juin
Condition : Copie moderne en 3 rôles sur papier 20 x 29
Rive de Gier. Testament de Dame Anne Bourdenin, épouse de noble Fleury Sibert et fondation d’une prébende dans l’église de Rive-de-Gier
(12 F) Fonds Rimaud n° 141
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 141
Date : 1700
Condition : Sur papier, formats divers
Recueil de pièces relatives au règlement des sous des petites écoles de Rive-de-Gier
Date : 1700
Condition : Sur papier, formats divers
Recueil de pièces relatives au règlement des sous des petites écoles de Rive-de-Gier
(12 F) Fonds Rimaud n° 142
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 142
Date : 1670, 30 Septembre et 20 Décembre
Condition : Expédition authentique sur papier in 4°, 2 feuillets
Saint-Paul-en-Jarez. Contrat de ferme pour 6 années au prix de 300 lives l’une de la mansion de Saint-Paul-en-Jarez passé par M. François de Foudras, chanoine, comte de Lyon et sgr. dudit lieu au profit d’Augustin Jallabert et Christophe Dujas. Reçu par Me Hervier, notaire
Date : 1670, 30 Septembre et 20 Décembre
Condition : Expédition authentique sur papier in 4°, 2 feuillets
Saint-Paul-en-Jarez. Contrat de ferme pour 6 années au prix de 300 lives l’une de la mansion de Saint-Paul-en-Jarez passé par M. François de Foudras, chanoine, comte de Lyon et sgr. dudit lieu au profit d’Augustin Jallabert et Christophe Dujas. Reçu par Me Hervier, notaire
(12 F) Fonds Rimaud n° 143
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 143
Date : 1655, 3 Septembre
Condition : Original papier en 10 feuillets in 4° dont 2 blancs
Saint-Paul-en-Jarez. Inventaire des titres et contrats concernant les pensions de l’église de Saint-Paul-en-Jarez fait à la requête du curé dudit lieu et de M. Hervier, le 1er curé le 2d prêtre sociétaire dudit lieu. Reçu par Me Vachon, notaire royal
Date : 1655, 3 Septembre
Condition : Original papier en 10 feuillets in 4° dont 2 blancs
Saint-Paul-en-Jarez. Inventaire des titres et contrats concernant les pensions de l’église de Saint-Paul-en-Jarez fait à la requête du curé dudit lieu et de M. Hervier, le 1er curé le 2d prêtre sociétaire dudit lieu. Reçu par Me Vachon, notaire royal
(12 F) Fonds Rimaud n° 144
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 144
Date : 1577, 23 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin 63 x 43
Dargoire. Vente par Jan Tixier à Piere Besson et à Claudine Rossel, sa femme. Acte reçu par Me Montaland, notaire
Date : 1577, 23 Mars
Condition : Expédition originale sur parchemin 63 x 43
Dargoire. Vente par Jan Tixier à Piere Besson et à Claudine Rossel, sa femme. Acte reçu par Me Montaland, notaire
(12 F) Fonds Rimaud n° 145
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 145
Date : 1426, 10 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 50 x 65
Vente par Jean Reymond de Saint-Paul-en-Jarez à Antoine Foure d’un pré et d’une terre et échange
Date : 1426, 10 Février
Condition : Expédition originale sur parchemin 50 x 65
Vente par Jean Reymond de Saint-Paul-en-Jarez à Antoine Foure d’un pré et d’une terre et échange
(12 F) Fonds Rimaud n° 146
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 146
Date : 1751, 25 Mai
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 22 x 33
Saint-Romain-en-Jarez. Procès verbal de la nomination comme tuteur de M. J.-P. Gaultier
Date : 1751, 25 Mai
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier timbré 22 x 33
Saint-Romain-en-Jarez. Procès verbal de la nomination comme tuteur de M. J.-P. Gaultier
(12 F) Fonds Rimaud n° 147
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 147
Date : 1769, 22 Novembre
Condition : Etat en 2 rôles sur papier 17 x 23
Etat des lods et servis dûs par M. Sain, acquereur de la terre de Sénevas à Me Montellier, notaire à Saint-Martin-la-Plaine
Date : 1769, 22 Novembre
Condition : Etat en 2 rôles sur papier 17 x 23
Etat des lods et servis dûs par M. Sain, acquereur de la terre de Sénevas à Me Montellier, notaire à Saint-Martin-la-Plaine
(12 F) Fonds Rimaud n° 148
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 148
Date : 1711, 10 Septembre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 18 x 24
Séneas. Procuration générale par Françoise de Mornoy de Montchervail, veuve du marquis de Pracomtal à Jean Peyrard de Valfleury
Date : 1711, 10 Septembre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 18 x 24
Séneas. Procuration générale par Françoise de Mornoy de Montchervail, veuve du marquis de Pracomtal à Jean Peyrard de Valfleury
(12 F) Fonds Rimaud n° 149
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 149
Date : 1748, 6 Avril
Condition : Expédition authentique sur papier en 2 feuillets 25 x 18 dont 1 blanc, sceaux
Lyon. Provision de l’office de notaire, recevant au comté de Lyon, faite par le doyen Chanoine et chapitre, comte de Lyon au profit de Pierre Peyrar, procureur postulant dans la juridiction de Senevas et Saint-Romain-en-Jarez
Date : 1748, 6 Avril
Condition : Expédition authentique sur papier en 2 feuillets 25 x 18 dont 1 blanc, sceaux
Lyon. Provision de l’office de notaire, recevant au comté de Lyon, faite par le doyen Chanoine et chapitre, comte de Lyon au profit de Pierre Peyrar, procureur postulant dans la juridiction de Senevas et Saint-Romain-en-Jarez
(12 F) Fonds Rimaud n° 150
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 150
Date : 1711, 11 Septembre
Condition : Expédition authentique en 4 feuilles 19 x 25
Senevas, (Chateau de). Bail à ferme par Catherine Françoise de Mornay de Montchevreil, veuve de M. Armand de Pracomtal de Harod de Senevas, chevalier, marquis de Pracomtal, seigneur de Senevas Saint-Romain-en-Jarez, Chaignon, Valfleurie et autres lieux
Date : 1711, 11 Septembre
Condition : Expédition authentique en 4 feuilles 19 x 25
Senevas, (Chateau de). Bail à ferme par Catherine Françoise de Mornay de Montchevreil, veuve de M. Armand de Pracomtal de Harod de Senevas, chevalier, marquis de Pracomtal, seigneur de Senevas Saint-Romain-en-Jarez, Chaignon, Valfleurie et autres lieux
(12 F) Fonds Rimaud n° 151
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 151
Date : 1601
Condition : Extrait en 10 rôles sur parchemin 25 x 32
Pièce judiciaire incomplète intéressant les familles Arod et Bollioud et la terre de Senevas
Date : 1601
Condition : Extrait en 10 rôles sur parchemin 25 x 32
Pièce judiciaire incomplète intéressant les familles Arod et Bollioud et la terre de Senevas
(12 F) Fonds Rimaud n° 152
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 152
Date : 1756
Condition : Original sur papier timbré 19 x 24
Requête de Pierre Peyrard comme procureur postulant de la seigneurie de Senevas de Valfleury et de Chaignon
Date : 1756
Condition : Original sur papier timbré 19 x 24
Requête de Pierre Peyrard comme procureur postulant de la seigneurie de Senevas de Valfleury et de Chaignon
(12 F) Fonds Rimaud n° 153
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 153
Date : 1743, 12 Mars
Condition : Extrait en 5 rôles sur papier 19 x 28
Saint-Christo. Reconnaissance de cens et droits féodaux par François Bochu, de la Tour-en-Jarez au profit de Marc-Antoine Trollier, seigneur de Senevas
Date : 1743, 12 Mars
Condition : Extrait en 5 rôles sur papier 19 x 28
Saint-Christo. Reconnaissance de cens et droits féodaux par François Bochu, de la Tour-en-Jarez au profit de Marc-Antoine Trollier, seigneur de Senevas
(12 F) Fonds Rimaud n° 154
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 154
Date : 1729, 28 Mai
Condition : Copie sur papier en 1 rôle
Saint-Romain-en-Jarez, prise de possession des prébendes de Saint-Michel et de Sainte-Catherine par Mre Laurent Roche, prêtre sociétaire de l’église d’Aurec
Date : 1729, 28 Mai
Condition : Copie sur papier en 1 rôle
Saint-Romain-en-Jarez, prise de possession des prébendes de Saint-Michel et de Sainte-Catherine par Mre Laurent Roche, prêtre sociétaire de l’église d’Aurec
(12 F) Fonds Rimaud n° 155
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 155
Date : 1699, 5 Septembre
Condition : Extrait en 2 rôles sur parchemin timbré 19 x 26
Saint-Romain-en-Jarez. Extrousse des biens de Jean Gautier pour Jean Barrot, collecteur des impôts
Date : 1699, 5 Septembre
Condition : Extrait en 2 rôles sur parchemin timbré 19 x 26
Saint-Romain-en-Jarez. Extrousse des biens de Jean Gautier pour Jean Barrot, collecteur des impôts
(12 F) Fonds Rimaud n° 156
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 156
Date : 1665, 9 Janvier
Condition : Expédition en 5 rôles sur papier 20 x 28
Accord et transaction entre Mre Barthélémy Fargère, notaire et le sieur Laurent Bataillon de Vaux. Acte reçu par Me Sibert, notaire royal
Date : 1665, 9 Janvier
Condition : Expédition en 5 rôles sur papier 20 x 28
Accord et transaction entre Mre Barthélémy Fargère, notaire et le sieur Laurent Bataillon de Vaux. Acte reçu par Me Sibert, notaire royal
(12 F) Fonds Rimaud n° 157
Référence : (12 F) Fonds Rimaud n° 157
Date : 1687
Condition : Copie incomplète en 2 rôles
Fondation d’une mission tous les 7 ans à Saint-Romain-en-Jarez par Me de Reveux
Date : 1687
Condition : Copie incomplète en 2 rôles
Fondation d’une mission tous les 7 ans à Saint-Romain-en-Jarez par Me de Reveux