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(1 E6) Fonds de Genetines n° 599
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 599
Date : 1537, 26 Mai
Condition : Expédition en 5 rôles sur papier 20 x 30
Château de Frugis. Contrat de mariage de Jacques Le Loing, écuyer, seigneur de Frugis avec demoiselle Anne de la Souche. Acte reçu par Me Laurent, notaire royal
Date : 1537, 26 Mai
Condition : Expédition en 5 rôles sur papier 20 x 30
Château de Frugis. Contrat de mariage de Jacques Le Loing, écuyer, seigneur de Frugis avec demoiselle Anne de la Souche. Acte reçu par Me Laurent, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 600
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 600
Date : 16** et 17**
Condition : Originaux sur papier de divers formats
Liasse de 15 lettres de ou pour M. de Contenson Genetines
Date : 16** et 17**
Condition : Originaux sur papier de divers formats
Liasse de 15 lettres de ou pour M. de Contenson Genetines
(1 E6) Fonds de Genetines n° 602
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 602
Date : 1682, 23 Juin-1683, 27 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Deux contrats de vente passée par François Brosse au sieur Jean Mode
Date : 1682, 23 Juin-1683, 27 Juin
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Deux contrats de vente passée par François Brosse au sieur Jean Mode
(1 E6) Fonds de Genetines n° 603
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 603
Date : 1701, 22 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Achat de prise d’eau par Jacques Blanchet Desroche, de Gilbert Sauferon, laboureur d’Ambierl. Acte reçu par Me Mazet, notaire royal
Date : 1701, 22 Avril
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Achat de prise d’eau par Jacques Blanchet Desroche, de Gilbert Sauferon, laboureur d’Ambierl. Acte reçu par Me Mazet, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 604
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 604
Date : 1690, 10 Mai
Condition : Expédition en 5 rôles sur papier timbré
Roanne. Transaction et obligation pour M. de la Chambre contre M. Dessertine
Date : 1690, 10 Mai
Condition : Expédition en 5 rôles sur papier timbré
Roanne. Transaction et obligation pour M. de la Chambre contre M. Dessertine
(1 E6) Fonds de Genetines n° 605
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 605
Date : 1702, 27 Février
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 24
Château de la Chambre. Abenevis passé par M. de la Chambre à Gilbert Boullier et Michel Allier. Acte reçu par Me Moret, notaire royal
Date : 1702, 27 Février
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 24
Château de la Chambre. Abenevis passé par M. de la Chambre à Gilbert Boullier et Michel Allier. Acte reçu par Me Moret, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 606
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 606
Date : 1744, 16 Décembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Saint-Just-en-Chevallet. Vente par Jean Valla, marchand de la Prugne, paroisse de Saint-Priest à François de Ramey, seigneur de Sugny, d’un bois sapins au lieu du Roure
Date : 1744, 16 Décembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Saint-Just-en-Chevallet. Vente par Jean Valla, marchand de la Prugne, paroisse de Saint-Priest à François de Ramey, seigneur de Sugny, d’un bois sapins au lieu du Roure
(1 E6) Fonds de Genetines n° 607
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 607
Date : 1760, 11 Novembre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 17 x 25
Saint-Julien-Lavestre. Continuation de bail par Antoine Chapin, seigneur de Genetines à Jean Brunelin, laboureur du lieu de Chanalier, paroisse de Saint-Romain d’Urfé
Date : 1760, 11 Novembre
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier timbré 17 x 25
Saint-Julien-Lavestre. Continuation de bail par Antoine Chapin, seigneur de Genetines à Jean Brunelin, laboureur du lieu de Chanalier, paroisse de Saint-Romain d’Urfé
(1 E6) Fonds de Genetines n° 608
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 608
Date : 1679, 17 Novembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Saint-Just-en-Chevalet. Vente par noble Jean Ramey à Jean Frugères, laboureur du village de Benetières, paroisse de Saint-Just d’un pré appelé le Combeau. Acte reçu par Me Jullien, notaire royal
Date : 1679, 17 Novembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Saint-Just-en-Chevalet. Vente par noble Jean Ramey à Jean Frugères, laboureur du village de Benetières, paroisse de Saint-Just d’un pré appelé le Combeau. Acte reçu par Me Jullien, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 609
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 609
Date : 1754, 7 Décembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Saint-Just-en-Chevalet. Partage du bois de Roure entre M. Vial de Ramey, seigneur de Sugny, d’une part et Jean Martinon, Romain Gardette, Claude Martinon, Sébastien Bort et Jean Taman. Acte reçu par Me Arthaud, notaire royal
Date : 1754, 7 Décembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 24
Saint-Just-en-Chevalet. Partage du bois de Roure entre M. Vial de Ramey, seigneur de Sugny, d’une part et Jean Martinon, Romain Gardette, Claude Martinon, Sébastien Bort et Jean Taman. Acte reçu par Me Arthaud, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 610
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 610
Date : 1714, 10 Janvier
Condition : Un rôle papier 16 x 22
Promesse faite par M. Millière, receveur, à madame de Genetines, de ne pas lui faire payer les droits de Consignation, au cas où elle resterait adjudicataire du château de Genetines
Date : 1714, 10 Janvier
Condition : Un rôle papier 16 x 22
Promesse faite par M. Millière, receveur, à madame de Genetines, de ne pas lui faire payer les droits de Consignation, au cas où elle resterait adjudicataire du château de Genetines
(1 E6) Fonds de Genetines n° 611
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 611
Date : 1698-1706-1697, 16 Novembre
Condition : Liasse de pièces de procédure, divers formats
Acte libellé et assignation pour les dames du monastère de l’antiquaille, à Lyon contre Dame Françoise d’Ogerolles, veuve de Claude de Charpin, seigneur de Genetines
Date : 1698-1706-1697, 16 Novembre
Condition : Liasse de pièces de procédure, divers formats
Acte libellé et assignation pour les dames du monastère de l’antiquaille, à Lyon contre Dame Françoise d’Ogerolles, veuve de Claude de Charpin, seigneur de Genetines
(1 E6) Fonds de Genetines n° 612
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 612
Date : 1637, 11 Octobre
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 20 x 26
Saint-Haon-le-Châtel. Achat de rente par noble Jacques Blanchet, chanoine de Saint Paul à Lyon, par dame Jacqueline Guithard, veuve de noble Philibert Chastelain, seigneur d’Essertines. Acte reçu par Me Rouchon, notaire royal
Date : 1637, 11 Octobre
Condition : Expédition en 4 rôles sur papier 20 x 26
Saint-Haon-le-Châtel. Achat de rente par noble Jacques Blanchet, chanoine de Saint Paul à Lyon, par dame Jacqueline Guithard, veuve de noble Philibert Chastelain, seigneur d’Essertines. Acte reçu par Me Rouchon, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 613
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 613
Date : 1669, 19 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 21 x 28
Saint-Haôn-le-Châtel. Vente de fonds par Guy Blanchet, écuyer, seigneur de la Chambre, à Roanne au sieur Pierre Vigy, de Saint-Haôn-le-Châtel. Acte reçu par Me Dombre, notaire royal
Date : 1669, 19 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 21 x 28
Saint-Haôn-le-Châtel. Vente de fonds par Guy Blanchet, écuyer, seigneur de la Chambre, à Roanne au sieur Pierre Vigy, de Saint-Haôn-le-Châtel. Acte reçu par Me Dombre, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 614
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 614
Date : 1695, 25 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Saint-Haon-le-Vieux. Vente de fonds à Saint-Haon-le-Vieux par Guy Blanchet, seigneur de la Chambre à François Bouttier et à sa femme. Acte reçu par Me Maret, notaire royal
Date : 1695, 25 Octobre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 18 x 25
Saint-Haon-le-Vieux. Vente de fonds à Saint-Haon-le-Vieux par Guy Blanchet, seigneur de la Chambre à François Bouttier et à sa femme. Acte reçu par Me Maret, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 615
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 615
Date : 1699, 10 Juin
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 19 x 24
Château de la Chambre. Cession et transport de la somme de 100 livres par Antoinette Bouttier, veuve de Pierre Masson de Saint-Haon-le-Vieux, à M. Guy Blanchet, écuyer, seigneur de la Chambre. Acte reçu par Me Maret, notaire royal
Date : 1699, 10 Juin
Condition : Expédition en 1 rôle sur papier 19 x 24
Château de la Chambre. Cession et transport de la somme de 100 livres par Antoinette Bouttier, veuve de Pierre Masson de Saint-Haon-le-Vieux, à M. Guy Blanchet, écuyer, seigneur de la Chambre. Acte reçu par Me Maret, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 616
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 616
Date : 1699, 15 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 24
Saint-Haon-le-Chatel. Reconnaissance de la somme de 275 livres faite par François Ricard, marchand de Saint-Haon-le-Chatel au profit de Jacques Blanchet, sieur des Rochers. Acte reçu par Me Moret, notaire royal
Date : 1699, 15 Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 24
Saint-Haon-le-Chatel. Reconnaissance de la somme de 275 livres faite par François Ricard, marchand de Saint-Haon-le-Chatel au profit de Jacques Blanchet, sieur des Rochers. Acte reçu par Me Moret, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 617
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 617
Date : 1704, 4 Novembre
Condition : 4 pièces de procédure sur papier timbré de divers formats
Assignations pour Jacques Blanchet, écuyer, seigneur des Rochers, contre gilbert Bouttier et consorts
Date : 1704, 4 Novembre
Condition : 4 pièces de procédure sur papier timbré de divers formats
Assignations pour Jacques Blanchet, écuyer, seigneur des Rochers, contre gilbert Bouttier et consorts
(1 E6) Fonds de Genetines n° 618
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 618
Date : 1710, 13 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Roanne. Contrat de constitution de rente de 35 livres par Anthoine Charpin de Genetines et Catherine Blanchet, sa femme au profit d’Antoinette Blanchet de la Chambre. Acte reçu par Me Rouchon, notaire royal
Date : 1710, 13 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 20 x 25
Roanne. Contrat de constitution de rente de 35 livres par Anthoine Charpin de Genetines et Catherine Blanchet, sa femme au profit d’Antoinette Blanchet de la Chambre. Acte reçu par Me Rouchon, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 619
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 619
Date : 1710, 19 Septembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré
Saint-Haon-le-Châtel. Donation du domaine des Grandes par Jacques Blanchet, seigneur des Rochers, au profit de Catherine Blanchet, sa nièce. Acte reçu par Me Maret, notaire royal
Date : 1710, 19 Septembre
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré
Saint-Haon-le-Châtel. Donation du domaine des Grandes par Jacques Blanchet, seigneur des Rochers, au profit de Catherine Blanchet, sa nièce. Acte reçu par Me Maret, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 620
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 620
Date : 1746, 24 Juin
Condition : Un rôle sur papier 17 x 21
Compte de M. de Genetines, enseigne de Vaisseau, que Mlle de la Chambre s’est obligé de payer. Et quittance de Mlle de la Chambre
Date : 1746, 24 Juin
Condition : Un rôle sur papier 17 x 21
Compte de M. de Genetines, enseigne de Vaisseau, que Mlle de la Chambre s’est obligé de payer. Et quittance de Mlle de la Chambre
(1 E6) Fonds de Genetines n° 621
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 621
Date : 1714, 21 Mars
Condition : Expédition sur papier timbré en 2 rôles 19 x 24
Roanne. Contrat de rente de 50 # pour Barthélémy de Thélis, seigneur de Thorigny contre M. Antoine de Charpin de Genetines et dame Catherine Blanchet, son épouse. Acte reçu par Me Rouchon, notaire royal
Date : 1714, 21 Mars
Condition : Expédition sur papier timbré en 2 rôles 19 x 24
Roanne. Contrat de rente de 50 # pour Barthélémy de Thélis, seigneur de Thorigny contre M. Antoine de Charpin de Genetines et dame Catherine Blanchet, son épouse. Acte reçu par Me Rouchon, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 622
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 622
Date : 1649, 11 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Château de la Chambre. Transaction entre Antoine Blanchet, seigneur de la Chambrre et Jean Chatelain, seigneur d’Essertines, au sujet d’une rente. Acte reçu par Me Moret, notaire royal
Date : 1649, 11 Mai
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Château de la Chambre. Transaction entre Antoine Blanchet, seigneur de la Chambrre et Jean Chatelain, seigneur d’Essertines, au sujet d’une rente. Acte reçu par Me Moret, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 623
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 623
Date : 1703, 22 Mars
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Sommaire aprinse du domaine de Fourgon, pour M. Joseph de la Chambre et Antoinette et Catherine Blanchet, ses sœurs. Acte reçu par Me Moret, notaire royal
Date : 1703, 22 Mars
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Sommaire aprinse du domaine de Fourgon, pour M. Joseph de la Chambre et Antoinette et Catherine Blanchet, ses sœurs. Acte reçu par Me Moret, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 624
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 624
Date : 1707, 24 Mars
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Château de la Cambre. Echange entre M. Jacques Blanchet, écuyer sieur des Rochers et François Fournier, vigneron de Saint-Haon. Acte reçu par Me Moret, notaire royal
Date : 1707, 24 Mars
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier timbré 19 x 25
Château de la Cambre. Echange entre M. Jacques Blanchet, écuyer sieur des Rochers et François Fournier, vigneron de Saint-Haon. Acte reçu par Me Moret, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 625
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 625
Date : 1717
Condition : Extrait en 3 rôles sur papier 20 x 28
Pouillé de la sentence d’ordre des biens de la maison de Genetines
Date : 1717
Condition : Extrait en 3 rôles sur papier 20 x 28
Pouillé de la sentence d’ordre des biens de la maison de Genetines
(1 E6) Fonds de Genetines n° 626
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 626
Date : 1605
Condition : Original en 4 rôles signé 22 x 31
Paris. Consultation de deux avocats de Paris contre les marguilliers de l’église de Cervière qui prétendaient une rente dûe par Guillaume Lornet et Claude Cahrre au seigneur de Genetines
Date : 1605
Condition : Original en 4 rôles signé 22 x 31
Paris. Consultation de deux avocats de Paris contre les marguilliers de l’église de Cervière qui prétendaient une rente dûe par Guillaume Lornet et Claude Cahrre au seigneur de Genetines
(1 E6) Fonds de Genetines n° 627
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 627
Date : 1682 (après)
Condition : Extrait en 1 rôle papier 23 x 30
Mémoire des papiers terriers et titres que M. le comte de Genetines a pour soutenir le procès contre M. le curé de Cervière
Date : 1682 (après)
Condition : Extrait en 1 rôle papier 23 x 30
Mémoire des papiers terriers et titres que M. le comte de Genetines a pour soutenir le procès contre M. le curé de Cervière
(1 E6) Fonds de Genetines n° 628
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 628
Date : 1724
Condition : Pièces sur papier timbré de divers formats
Liasse de pièces de procédure dans une instance entre Jean Gabriel de Charpin, comte de Genetines et Damoyselle Jeanna Chassaing, veuve de M. Charles Colonge
Date : 1724
Condition : Pièces sur papier timbré de divers formats
Liasse de pièces de procédure dans une instance entre Jean Gabriel de Charpin, comte de Genetines et Damoyselle Jeanna Chassaing, veuve de M. Charles Colonge
(1 E6) Fonds de Genetines n° 629
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 629
Date : 1722-1721
Condition : Pièces sur papier timbré de divers formats
Liasse de procédure dans une instance entre Jean Gabriel de Charpin de Genetines et Françoise de Belvezet, sa femme, d’une part, et demoyselle Jeanne Chasaing, veuve de M. Charles Colonge, d’autre part
Date : 1722-1721
Condition : Pièces sur papier timbré de divers formats
Liasse de procédure dans une instance entre Jean Gabriel de Charpin de Genetines et Françoise de Belvezet, sa femme, d’une part, et demoyselle Jeanne Chasaing, veuve de M. Charles Colonge, d’autre part
(1 E6) Fonds de Genetines n° 630
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 630
Date : 1642-1643
Condition : Sur papier 18 x 25
Liasse d’extraits de terriers et de réponses de tenanciers relatifs à la seigneurie de Genetines plus une carte et une table
Date : 1642-1643
Condition : Sur papier 18 x 25
Liasse d’extraits de terriers et de réponses de tenanciers relatifs à la seigneurie de Genetines plus une carte et une table
(1 E6) Fonds de Genetines n° 631
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 631
Date : 16**
Condition : Papier de formats divers
Dossier de pièces relatives au recouvrement des cens de la seigneurie de Genetines et en divers procès
Date : 16**
Condition : Papier de formats divers
Dossier de pièces relatives au recouvrement des cens de la seigneurie de Genetines et en divers procès
(1 E6) Fonds de Genetines n° 632
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 632
Date : 16**
Condition : Un rôle papier 19 x 29
Memoire pour répondre au soumissionnaire, à l’occasion des ventes et des achats?
Date : 16**
Condition : Un rôle papier 19 x 29
Memoire pour répondre au soumissionnaire, à l’occasion des ventes et des achats?
(1 E6) Fonds de Genetines n° 633
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 633
Date : 1671
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier 18 x 28
Copie de réponses de terrier et d’assignation relatives à la paroisse de Saint-Jean-Lavestre. Deux exemplaires
Date : 1671
Condition : Extrait en 4 rôles sur papier 18 x 28
Copie de réponses de terrier et d’assignation relatives à la paroisse de Saint-Jean-Lavestre. Deux exemplaires
(1 E6) Fonds de Genetines n° 634
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 634
Date : 1639
Condition : Un cahier de 14 rôles sur papier 19 x 26
Réponses des cens et servis dûs au château de Genetines par le village du Pyollard, paroisse de Champoly
Date : 1639
Condition : Un cahier de 14 rôles sur papier 19 x 26
Réponses des cens et servis dûs au château de Genetines par le village du Pyollard, paroisse de Champoly
(1 E6) Fonds de Genetines n° 635
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 635
Date : 1738
Condition : Extrait en 14 rôles sur papier timbré 20 x 25
Recueil de pièces relatives à la rente noble de la Merlée dûe à noble Jean Ramey de Sugny, seigneur d’Arfeuilles, par Romain et Jen Frugère de la Benetière, paroisse de Saint-Just-en-Chevallet, Jean Jaboullet et Juste Guyonnet, sa femme
Date : 1738
Condition : Extrait en 14 rôles sur papier timbré 20 x 25
Recueil de pièces relatives à la rente noble de la Merlée dûe à noble Jean Ramey de Sugny, seigneur d’Arfeuilles, par Romain et Jen Frugère de la Benetière, paroisse de Saint-Just-en-Chevallet, Jean Jaboullet et Juste Guyonnet, sa femme
(1 E6) Fonds de Genetines n° 636
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 636
Date : 16**
Condition : Extraits sur papier 20 x 26
Pièces relatives à des instances introduites par M. Jean Ramey de Sugny, relativement à la rente de la Merlée et autre
Date : 16**
Condition : Extraits sur papier 20 x 26
Pièces relatives à des instances introduites par M. Jean Ramey de Sugny, relativement à la rente de la Merlée et autre
(1 E6) Fonds de Genetines n° 637
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 637
Date : 1665, 15 Octobre
Condition : Extrait en 1 rôle papier 20 x 28, par M. Delestra, notaire royal
Clermont, Arrêt de la Cour des Grands Jourss d’Auvergne au sujet d’un droit abusif des corvées par les seigneurs contre leurs vassaux
Date : 1665, 15 Octobre
Condition : Extrait en 1 rôle papier 20 x 28, par M. Delestra, notaire royal
Clermont, Arrêt de la Cour des Grands Jourss d’Auvergne au sujet d’un droit abusif des corvées par les seigneurs contre leurs vassaux
(1 E6) Fonds de Genetines n° 638
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 638
Date : 1556, 3 Septembre
Condition : Copie incomplète non signée en 4 rôles sur papier 20 x 28
Contrat de mariage entre noble Antoine de Fodras, seigneur de Contenson et noble Antoinette de Vichy Chammprond
Date : 1556, 3 Septembre
Condition : Copie incomplète non signée en 4 rôles sur papier 20 x 28
Contrat de mariage entre noble Antoine de Fodras, seigneur de Contenson et noble Antoinette de Vichy Chammprond
(1 E6) Fonds de Genetines n° 639
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 639
Date : 1726, 14 Juillet
Condition : Un rôle sur papier 20 x 21
Limoges. Quittance de travaux de serrurriers exécutés par Antoine Boisson à la cathédrale de Limoges pour le compe de Mgr. Charpin de Genetines, évêque
Date : 1726, 14 Juillet
Condition : Un rôle sur papier 20 x 21
Limoges. Quittance de travaux de serrurriers exécutés par Antoine Boisson à la cathédrale de Limoges pour le compe de Mgr. Charpin de Genetines, évêque
(1 E6) Fonds de Genetines n° 640
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 640
Date : 1694
Condition : Copie en 1 rôle sur papier 20 x 33
Limoges. Plainte contre les consuls de Limoges qui refusent de loger les officiers et soldats de la compagnie commandée par M. de la Thénodière de Charpin
Date : 1694
Condition : Copie en 1 rôle sur papier 20 x 33
Limoges. Plainte contre les consuls de Limoges qui refusent de loger les officiers et soldats de la compagnie commandée par M. de la Thénodière de Charpin
(1 E6) Fonds de Genetines n° 641
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 641
Date : 1585, 13 Octobre
Condition : Minute originale en 3 rôles sur papier 19 x 27
Contenson. Contrat d’echange de fonds entre Anne d’Urfé, bailli de Forez et Antoine de Foudras, seigneur d’Ogerolles. Acte reçu par Me Rozier et Chavane, notaires
Date : 1585, 13 Octobre
Condition : Minute originale en 3 rôles sur papier 19 x 27
Contenson. Contrat d’echange de fonds entre Anne d’Urfé, bailli de Forez et Antoine de Foudras, seigneur d’Ogerolles. Acte reçu par Me Rozier et Chavane, notaires
(1 E6) Fonds de Genetines n° 642
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 642
Date : 1607, 15 Février
Condition : Copie en 2 rôles sur papier 20 x 28
Rome. Bef d’érection par le pape Paul V de l’ordre militaire de N.D. du Mont Carmel, fondé par Henri IV
Date : 1607, 15 Février
Condition : Copie en 2 rôles sur papier 20 x 28
Rome. Bef d’érection par le pape Paul V de l’ordre militaire de N.D. du Mont Carmel, fondé par Henri IV
(1 E6) Fonds de Genetines n° 643
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 643
Date : 1542, 27 Octobre
Condition : Extrait en 6 rôles sur papier 20 x 27
Information ou procès criminel contre Pierre Rajat, prêtre de Saint-Germain-Laval et autres pour Jean Cartallas, prêtre de Saint-Romain d’Urfé
Date : 1542, 27 Octobre
Condition : Extrait en 6 rôles sur papier 20 x 27
Information ou procès criminel contre Pierre Rajat, prêtre de Saint-Germain-Laval et autres pour Jean Cartallas, prêtre de Saint-Romain d’Urfé
(1 E6) Fonds de Genetines n° 644
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 644
Date : 1674, 2 Février
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 17 x 23
Articulat des fonds possédés par M. Jean Benestey sur le terrier de la Merlée
Date : 1674, 2 Février
Condition : Extrait en 2 rôles sur papier 17 x 23
Articulat des fonds possédés par M. Jean Benestey sur le terrier de la Merlée
(1 E6) Fonds de Genetines n° 645
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 645
Date : 1669, 2 Août
Condition : Extrait en 3 rôles sur papier timbré 18 x 25
Procès verbal de saisie réelle des biens de M. Charles Meaudre, lieutenant de Cervières, à la requête de M. Denys Dubost
Date : 1669, 2 Août
Condition : Extrait en 3 rôles sur papier timbré 18 x 25
Procès verbal de saisie réelle des biens de M. Charles Meaudre, lieutenant de Cervières, à la requête de M. Denys Dubost
(1 E6) Fonds de Genetines n° 646
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 646
Date : 1602, 2 Septembre
Condition : Original en 2 rôles signés sur papier 17 x 28
Faverges. Attestation par Charles Gruchet, chatelain de la Chatellenie de Faverges du logement et séjour de la compagnie commandée par M. de la Thénodière (Charpin)
Date : 1602, 2 Septembre
Condition : Original en 2 rôles signés sur papier 17 x 28
Faverges. Attestation par Charles Gruchet, chatelain de la Chatellenie de Faverges du logement et séjour de la compagnie commandée par M. de la Thénodière (Charpin)
(1 E6) Fonds de Genetines n° 647
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 647
Date : 1527
Condition : Extrait en 1 rôle papier 20 x 28
Pièce concernant une nomination faite par Simon Charpin à la prébende fondée par Florimond de la Forge, chanoine de N.D. de Montbrison en l’église de Saint-Didier-sous-Rochefort
Date : 1527
Condition : Extrait en 1 rôle papier 20 x 28
Pièce concernant une nomination faite par Simon Charpin à la prébende fondée par Florimond de la Forge, chanoine de N.D. de Montbrison en l’église de Saint-Didier-sous-Rochefort
(1 E6) Fonds de Genetines n° 648
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 648
Date : 1700, 20 Janvier
Condition : Expédidtion en 4 rôles sur papier timbré 19 x 25
Goutelas. Transport pour M. Antoine Deschalmes, prêtre, passé par Mme Claire de Seguin, épouse de François Papon de Goutelas, sur André Garsin, marchand de Boën. Acte reçu par Me Duclos, notaire royal
Date : 1700, 20 Janvier
Condition : Expédidtion en 4 rôles sur papier timbré 19 x 25
Goutelas. Transport pour M. Antoine Deschalmes, prêtre, passé par Mme Claire de Seguin, épouse de François Papon de Goutelas, sur André Garsin, marchand de Boën. Acte reçu par Me Duclos, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 649
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 649
Date : 1479, 24 Février
Condition : Copie non signée en 4 rôles sur papier libre 17 x 22
Moulins. Commission donnée par Jean de Bourbon, comte de Forez à Pierre de Lestra, son secrétaire, notaire à Cervière de renouveler tous les terriers de ladite Chatellenie
Date : 1479, 24 Février
Condition : Copie non signée en 4 rôles sur papier libre 17 x 22
Moulins. Commission donnée par Jean de Bourbon, comte de Forez à Pierre de Lestra, son secrétaire, notaire à Cervière de renouveler tous les terriers de ladite Chatellenie