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Fonds Dulac 42 F n° 0614 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0614 (1 à 6)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Leonard Lezard la Rivière, demeurant à Renaison, d’une part et Claude Poupet et Marie Mousse, sa femme demeurant à Saint-Haön-le-Châtel, d’autre part, pour payement d’arrérrages de rentes
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Leonard Lezard la Rivière, demeurant à Renaison, d’une part et Claude Poupet et Marie Mousse, sa femme demeurant à Saint-Haön-le-Châtel, d’autre part, pour payement d’arrérrages de rentes
Fonds Dulac 42 F n° 0615 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0615 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Transaction entre Françoise de Tournon, veuve de Pierre Chaney, notaire à Saint-Etienne, d’une part et Jean Besson, oncle et neveu, d’autre part au sujet du remboursement d’une obligation
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Transaction entre Françoise de Tournon, veuve de Pierre Chaney, notaire à Saint-Etienne, d’une part et Jean Besson, oncle et neveu, d’autre part au sujet du remboursement d’une obligation
Fonds Dulac 42 F n° 0616 (1 à 11)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0616 (1 à 11)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Griot, vigneron du Pizey, paroisse de Champdieu, tuteur des enfants de Giste Chambon, son frère utérin, d’une part et Louis Grangeneuve, cabaretier pour payement de vin
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Griot, vigneron du Pizey, paroisse de Champdieu, tuteur des enfants de Giste Chambon, son frère utérin, d’une part et Louis Grangeneuve, cabaretier pour payement de vin
Fonds Dulac 42 F n° 0617 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0617 (1 à 5)
Date : 1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Guillaume Charret, sabottier de Chazellets, paroisse des Salles, et Toussainte Peurière, sa femme, fille et héritière de Antoine Peurière, son père, d’une part et Gilbert Peurière, marchand à Izenay Nvernais, oncle de ladite Peurière, d’autre part
Date : 1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Guillaume Charret, sabottier de Chazellets, paroisse des Salles, et Toussainte Peurière, sa femme, fille et héritière de Antoine Peurière, son père, d’une part et Gilbert Peurière, marchand à Izenay Nvernais, oncle de ladite Peurière, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0618 (1 à 11)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0618 (1 à 11)
Date : 1797-1798
Condition : P.ind.
Procédure entre Joseph de la Chaise et Marguerite Barrieu, sa femme, d’une part et Gaspard Randu et Claude Vagenay, marchands assossiés de Lyon, d’autre part, au sujet du remboursement d’une somme prêtée
Date : 1797-1798
Condition : P.ind.
Procédure entre Joseph de la Chaise et Marguerite Barrieu, sa femme, d’une part et Gaspard Randu et Claude Vagenay, marchands assossiés de Lyon, d’autre part, au sujet du remboursement d’une somme prêtée
Fonds Dulac 42 F n° 0619 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0619 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Gouterolle, vigneron à Montbrison, d’une part et Catherine Laurent, d’autre part, interviennent les mariés Gorand Durand, au sujet du remboursement d’un prêt
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Gouterolle, vigneron à Montbrison, d’une part et Catherine Laurent, d’autre part, interviennent les mariés Gorand Durand, au sujet du remboursement d’un prêt
Fonds Dulac 42 F n° 0620 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0620 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Girard, laboureur de la Grange du Fieux à Tirange et Marguerite Chemal, sa femme d’une part et Jean Mareanrd et Claudine Chemat, sa femme, d’autre part, au sujet de la succession de Benoit Chemal, père de Marguerite et de Claudine
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Girard, laboureur de la Grange du Fieux à Tirange et Marguerite Chemal, sa femme d’une part et Jean Mareanrd et Claudine Chemat, sa femme, d’autre part, au sujet de la succession de Benoit Chemal, père de Marguerite et de Claudine
Fonds Dulac 42 F n° 0621 (1 à 8)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0621 (1 à 8)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Thiolleyre, laboureur de Leniec, paroisse de Merle et Marie Dorat, sa femme, d’une part et Laurent de Flachat, seigneur d’Apinac, d’autre part au sujet du payement de redevances seigneuriales
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Thiolleyre, laboureur de Leniec, paroisse de Merle et Marie Dorat, sa femme, d’une part et Laurent de Flachat, seigneur d’Apinac, d’autre part au sujet du payement de redevances seigneuriales
Fonds Dulac 42 F n° 0622 (1 à 22)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0622 (1 à 22)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Guillot, marchand taneur à Saint-Just-en-Bas, d’une part et Claude Petit de l’Hôpital-sous-Rochefort, d’autre part, au sujet de la vente d’une vigne en 1780 à Jean Marie Arnaud
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Guillot, marchand taneur à Saint-Just-en-Bas, d’une part et Claude Petit de l’Hôpital-sous-Rochefort, d’autre part, au sujet de la vente d’une vigne en 1780 à Jean Marie Arnaud
Fonds Dulac 42 F n° 0623 (1 à 19)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0623 (1 à 19)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Marie Ravy (Ravit), veuve de Jacques Saint-André, laboureur de Saint-Just-en-Chevalet, d’une part et Benoit Joly et Claude Bonnabaud, marchands à La Prugne au sujet de paturage intempesif de chevaux dans un pré de la dite Marie Ravy
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Marie Ravy (Ravit), veuve de Jacques Saint-André, laboureur de Saint-Just-en-Chevalet, d’une part et Benoit Joly et Claude Bonnabaud, marchands à La Prugne au sujet de paturage intempesif de chevaux dans un pré de la dite Marie Ravy
Fonds Dulac 42 F n° 0624 (1 à 12)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0624 (1 à 12)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Cherpy, notaire à Saint-Etienne, d’une part et Ennemond Lambert, négociant à Saint-Etienne, d’autre part au sujet d’oppositions formées à une vente, sont nommés Demoiselle Vouta, épouse de Pierre Thivel, Victor Gonon, Pierre Rigaud Mathevot
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Cherpy, notaire à Saint-Etienne, d’une part et Ennemond Lambert, négociant à Saint-Etienne, d’autre part au sujet d’oppositions formées à une vente, sont nommés Demoiselle Vouta, épouse de Pierre Thivel, Victor Gonon, Pierre Rigaud Mathevot
Fonds Dulac 42 F n° 0625 (1 à 38)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0625 (1 à 38)
Date : 1779-1789
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Arnaud, laboureur Saint-Bonnet-le-Courreau, d’une part et Claude Joseph Franchet, notaire royal d’autre part, au sujet de droits seigneuriaux avec nouvelles reconnaissances, sont également nommés, François Ducros Papon de Goutelas, etc…
Date : 1779-1789
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Arnaud, laboureur Saint-Bonnet-le-Courreau, d’une part et Claude Joseph Franchet, notaire royal d’autre part, au sujet de droits seigneuriaux avec nouvelles reconnaissances, sont également nommés, François Ducros Papon de Goutelas, etc…
Fonds Dulac 42 F n° 0626 (1 à 44)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0626 (1 à 44)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Dupin, laboureur à Lézigneux, d’une part, tuteur de ses enfants et de Antoinette Pinatel et Georges Dupin, son fils, d’autre part, au sujet de portion congrue
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Dupin, laboureur à Lézigneux, d’une part, tuteur de ses enfants et de Antoinette Pinatel et Georges Dupin, son fils, d’autre part, au sujet de portion congrue
Fonds Dulac 42 F n° 0627 (1 à 23)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0627 (1 à 23)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre les curé et prêtres de Saint-Galmier, d’une part et le sieur Dumas et la veuve Gonin ,ancien fermier du prieuré de Jourcey, d’autre part, au sujet d’arrérrages de servis
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre les curé et prêtres de Saint-Galmier, d’une part et le sieur Dumas et la veuve Gonin ,ancien fermier du prieuré de Jourcey, d’autre part, au sujet d’arrérrages de servis
Fonds Dulac 42 F n° 0628 (1à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0628 (1à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Marie Perraud, marchand de Charlieu, cessionnaire de Pierre Andriot, héritier de Louise Chavannes, héritière de Jacques Rollandeau, d’une part et Henry René de Montrichard, d’autre part et les administrateurs de l’hôtel Dieu de Charlieu
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Marie Perraud, marchand de Charlieu, cessionnaire de Pierre Andriot, héritier de Louise Chavannes, héritière de Jacques Rollandeau, d’une part et Henry René de Montrichard, d’autre part et les administrateurs de l’hôtel Dieu de Charlieu
Fonds Dulac 42 F n° 0629 (1 à 26)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0629 (1 à 26)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Bonnefoy et Pierre Gourbeyre, marchands de bois de Saint-Anthème, d’une part et Jean Brouillet , laboureur de Saint-Jean-Soleymieux, d’autre part dans une procédure en appel de la juridiction de Ladvieu, suite à un transport de bois
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Bonnefoy et Pierre Gourbeyre, marchands de bois de Saint-Anthème, d’une part et Jean Brouillet , laboureur de Saint-Jean-Soleymieux, d’autre part dans une procédure en appel de la juridiction de Ladvieu, suite à un transport de bois
Fonds Dulac 42 F n° 0630 (1 à 36)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0630 (1 à 36)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre François Charrein, garde de la Connétablie et Michèle Ponchon, sa femme d’une part et Jean Ponchon, laboureur de Pommiers, d’autre part au sujet de la succession de Mare Vonette, mère de ladite Ponchon
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre François Charrein, garde de la Connétablie et Michèle Ponchon, sa femme d’une part et Jean Ponchon, laboureur de Pommiers, d’autre part au sujet de la succession de Mare Vonette, mère de ladite Ponchon
Fonds Dulac 42 F n° 0631 (1 à 13)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0631 (1 à 13)
Date : 1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean et Jacques Boullet, Jean Crocombette et Elizabeh Boullet, sa femme de Noirétable, d’une part et Jean Boullet dit Pupil à Vachon, même commune, d’autre part, au sujet de l’héritage de Jean Boullet et Anne Vachon, leurs père et mère commun
Date : 1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean et Jacques Boullet, Jean Crocombette et Elizabeh Boullet, sa femme de Noirétable, d’une part et Jean Boullet dit Pupil à Vachon, même commune, d’autre part, au sujet de l’héritage de Jean Boullet et Anne Vachon, leurs père et mère commun
Fonds Dulac 42 F n° 0632 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0632 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Congé donné par Marie Anne Bouchu du Colombier, veuve de Louis Joseph Guilley de Chatelus, à Pierre Turge, fermier de son domaine de Gravenand
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Congé donné par Marie Anne Bouchu du Colombier, veuve de Louis Joseph Guilley de Chatelus, à Pierre Turge, fermier de son domaine de Gravenand
Fonds Dulac 42 F n° 0633 (1 à 13)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0633 (1 à 13)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Joseph Lorange, notaire commissaires aux rentes nobles, d’une part et Antoine Cogney des Gouttes, écuyer et Jean Bernard Lorange, fils, d’autre part, au sujet du règlement d’une vente
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Joseph Lorange, notaire commissaires aux rentes nobles, d’une part et Antoine Cogney des Gouttes, écuyer et Jean Bernard Lorange, fils, d’autre part, au sujet du règlement d’une vente
Fonds Dulac 42 F n° 0634 (1 à 16)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0634 (1 à 16)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Marianne Puy, veuve de Benoit Attendu, Pierre Larmier son gendre, d’une part et Jean Mathey, cabaretier et Madeleine Queyraud, sa femme, d’autre part au sujet du payement de la vente d’une maison
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Marianne Puy, veuve de Benoit Attendu, Pierre Larmier son gendre, d’une part et Jean Mathey, cabaretier et Madeleine Queyraud, sa femme, d’autre part au sujet du payement de la vente d’une maison
Fonds Dulac 42 F n° 0635 (1 à 15)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0635 (1 à 15)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Catherine Balleydier, veuve de Mathieu Vallensant, laboureur de Vaugirard, paroisse de Champdieu, d’une part et Jean Vallensant, père et fils, laboureur de Nollieux, d’autre part, au sujet du payemet d’une obligation
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Catherine Balleydier, veuve de Mathieu Vallensant, laboureur de Vaugirard, paroisse de Champdieu, d’une part et Jean Vallensant, père et fils, laboureur de Nollieux, d’autre part, au sujet du payemet d’une obligation
Fonds Dulac 42 F n° 0636 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0636 (1 à 3)
Date : 1806-1808
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Degruel, cultivateur à Chazelles-sur-Lavie, d’une part et Barbant, avoué au tribunal, d’autre part, au sujet du payement d’une obligation
Date : 1806-1808
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Degruel, cultivateur à Chazelles-sur-Lavie, d’une part et Barbant, avoué au tribunal, d’autre part, au sujet du payement d’une obligation
Fonds Dulac 42 F n° 0637 (1 à 11)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0637 (1 à 11)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Achard Journallier à Civens, d’une part et Jean Acad, laboureur de la même paroisse, au sujet de payement de gages
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Achard Journallier à Civens, d’une part et Jean Acad, laboureur de la même paroisse, au sujet de payement de gages
Fonds Dulac 42 F n° 0638 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0638 (1 et 2)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Benoit Chassagnieux de Montbrison, d’une part et Claude Joseph Buer, d’autre part, pour un payement dont l’origine n’est pas indiqué
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Benoit Chassagnieux de Montbrison, d’une part et Claude Joseph Buer, d’autre part, pour un payement dont l’origine n’est pas indiqué
Fonds Dulac 42 F n° 0639 (1 à 12)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0639 (1 à 12)
Date : 1771-1789
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Ladret, laboureur de Saint-Thomas-la-Garde et Mathieu, son fils, d’une part, et Jean Lachas, laboureur de Valentin, même paroisse et Marie Claveloux, sa femme, d’autre part au sujet du payement d’une obligation
Date : 1771-1789
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Ladret, laboureur de Saint-Thomas-la-Garde et Mathieu, son fils, d’une part, et Jean Lachas, laboureur de Valentin, même paroisse et Marie Claveloux, sa femme, d’autre part au sujet du payement d’une obligation
Fonds Dulac 42 F n° 0640 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0640 (1 à 5)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Note de ce qui est dû à Nicolas Pautrier par Philibert Meynie, marchand drapier à Feurs, et lettres d’accompagnement
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Note de ce qui est dû à Nicolas Pautrier par Philibert Meynie, marchand drapier à Feurs, et lettres d’accompagnement
Fonds Dulac 42 F n° 0641 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0641 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Faure ainé dit Rey, d’une part et Antoine Picon et Barthélémy Vernay, d’autre part. Pour payement de droits
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Faure ainé dit Rey, d’une part et Antoine Picon et Barthélémy Vernay, d’autre part. Pour payement de droits
Fonds Dulac 42 F n° 0642 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0642 (1 à 6)
Date : 1790-1793
Condition : P.ind.
Procédure entre Jeanne Chauchet, veuve Cottebert, à Thiers, d’une part et Pierre Pertier et Madeleine Barge, sa femme, d’autre part, au sujet d’utilisation de pré
Date : 1790-1793
Condition : P.ind.
Procédure entre Jeanne Chauchet, veuve Cottebert, à Thiers, d’une part et Pierre Pertier et Madeleine Barge, sa femme, d’autre part, au sujet d’utilisation de pré
Fonds Dulac 42 F n° 0643 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0643 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Poyot et Jean Robert, son gendre et Antoine Larose, au sujet de cens et servis demandés par Blumestein, avec copie de reconnaissances des frères Dumas, à Noirétable, Claude Peurière du Bruchet à Saint-Jean-Lavestre, etc…
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Poyot et Jean Robert, son gendre et Antoine Larose, au sujet de cens et servis demandés par Blumestein, avec copie de reconnaissances des frères Dumas, à Noirétable, Claude Peurière du Bruchet à Saint-Jean-Lavestre, etc…
Fonds Dulac 42 F n° 0644 (1 à 24)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0644 (1 à 24)
Date : 1842-1846
Condition : P.ind.
Lettres sur diverses affaires en cours de Givord, avoué à Lyon à Dulac, avoué à Montbrison
Date : 1842-1846
Condition : P.ind.
Lettres sur diverses affaires en cours de Givord, avoué à Lyon à Dulac, avoué à Montbrison
Fonds Dulac 42 F n° 0645 (1 à 31)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0645 (1 à 31)
Date : 1732-1785
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Maugier (Maugé, Mogé) dit Dubois, marchand cabaretier de Saint-Bonnet-le-Château et Claire Lacour, sa femme, d’une part et Jean Beysson et Pierre Baret, son gendre,laboureur d’Alleysieu, paroisse de Chénereilles, d’autre part
Date : 1732-1785
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Maugier (Maugé, Mogé) dit Dubois, marchand cabaretier de Saint-Bonnet-le-Château et Claire Lacour, sa femme, d’une part et Jean Beysson et Pierre Baret, son gendre,laboureur d’Alleysieu, paroisse de Chénereilles, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0646 (1 à 10)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0646 (1 à 10)
Date : 1794 (an II)
Condition : P.ind.
Procédure entre Julien Coignet de Saint-Chamond, d’une part et Pierre Hervier, géomètre, même commune pour remboursement de prêt fait jadis par Jullienne Targe
Date : 1794 (an II)
Condition : P.ind.
Procédure entre Julien Coignet de Saint-Chamond, d’une part et Pierre Hervier, géomètre, même commune pour remboursement de prêt fait jadis par Jullienne Targe
Fonds Dulac 42 F n° 0647 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0647 (1 à 5)
Date : 1788-1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Lettres de Coupat et de Gérentet, une concerne une vente entre Philibert Grangier et Jean Bastide, tous deux de Chambles
Date : 1788-1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Lettres de Coupat et de Gérentet, une concerne une vente entre Philibert Grangier et Jean Bastide, tous deux de Chambles
Fonds Dulac 42 F n° 0648 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0648 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Georges Dallery, marchand de bestiaux à Unias, d’une part et Pierre Baure, laboureur à Prétieux au sujet d’une vente de jument suivie
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Georges Dallery, marchand de bestiaux à Unias, d’une part et Pierre Baure, laboureur à Prétieux au sujet d’une vente de jument suivie
Fonds Dulac 42 F n° 0649 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0649 (1 à 6)
Date : 1780 (?)
Condition : P.ind.
Assignations successives pour André Desbruns contre Louis Planche
Date : 1780 (?)
Condition : P.ind.
Assignations successives pour André Desbruns contre Louis Planche
Fonds Dulac 42 F n° 0650 (1 à 14)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0650 (1 à 14)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Reprise de procédure entre les frères et sœurs Relave, héritiers de Grégoire Relave, leur père et Anne Pauche, leur mère, contre Catherine Relave, veuve Lacroix et Pierre Berger et Antoine Ferjard
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Reprise de procédure entre les frères et sœurs Relave, héritiers de Grégoire Relave, leur père et Anne Pauche, leur mère, contre Catherine Relave, veuve Lacroix et Pierre Berger et Antoine Ferjard
Fonds Dulac 42 F n° 0651 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0651 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Forez et Jeanne Lyonnat, sa femme, d’une part et Delalonde et Dumondey, d’autre part au sujet de la distribution du prix de vente des biens de Fleury Michel
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Forez et Jeanne Lyonnat, sa femme, d’une part et Delalonde et Dumondey, d’autre part au sujet de la distribution du prix de vente des biens de Fleury Michel
Fonds Dulac 42 F n° 0652 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0652 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre François Jaccapon, architecte à Saint Etienne, d’une part et Marcellin Doiturier, marchand au Chambon, d’autre part, au sujet d’honoraires
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre François Jaccapon, architecte à Saint Etienne, d’une part et Marcellin Doiturier, marchand au Chambon, d’autre part, au sujet d’honoraires
Fonds Dulac 42 F n° 0654 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0654 (1 à 5)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Chanol Néel et Agathe Tournaire, sa femme, de La Roche, commune de Saint-Just-en-Bas, d’une part et Antoine Chaize et Anne Tournayre, sa femme, et Pierre Chaize et Jeanne Cellier, sa femme, d’autre part, pour payement et résidu de dot
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Chanol Néel et Agathe Tournaire, sa femme, de La Roche, commune de Saint-Just-en-Bas, d’une part et Antoine Chaize et Anne Tournayre, sa femme, et Pierre Chaize et Jeanne Cellier, sa femme, d’autre part, pour payement et résidu de dot
Fonds Dulac 42 F n° 0655
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0655
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête et assignation pour Joseph Boissy, tisserand à Bichizieux à Saint-Victor-sur-Loire contre Jacques Rigaud, laboureur au sujet de la dime du prieuré de Saint-Victor.
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête et assignation pour Joseph Boissy, tisserand à Bichizieux à Saint-Victor-sur-Loire contre Jacques Rigaud, laboureur au sujet de la dime du prieuré de Saint-Victor.
Fonds Dulac 42 F n° 0656
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0656
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Procédure entre Michel Lafay de Legnieux, d’une part et François Combes, au sujet de la restitution de quatre tonneaux
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Procédure entre Michel Lafay de Legnieux, d’une part et François Combes, au sujet de la restitution de quatre tonneaux
Fonds Dulac 42 F n° 0657 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0657 (1 et 2)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Lettre et assignation à Baudrand, fils ainé, dont le père était caution de Jean Claude Chambeyron au sujet d’un prêt effectué par Alexandre Faure
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Lettre et assignation à Baudrand, fils ainé, dont le père était caution de Jean Claude Chambeyron au sujet d’un prêt effectué par Alexandre Faure
Fonds Dulac 42 F n° 0658 (1 à 15)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0658 (1 à 15)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Alexis Tabard de Lyon, et Jacques Fleury Mottin, de Montagny, pour restitution d’un chien, Déchelette mis en cause ainsi que Mermet cadet
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Alexis Tabard de Lyon, et Jacques Fleury Mottin, de Montagny, pour restitution d’un chien, Déchelette mis en cause ainsi que Mermet cadet
Fonds Dulac 42 F n° 0659 (1 à 13)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0659 (1 à 13)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Marguerite Girard, veuve de Blaise Filliat de Chalain d’Uzore, d’une part et le marquis de Simiane, d’autre part au sujet de l’achat d’un domaine à Montverdun et arrérrages de servis dûs à la Commanderie de Saint-Antoine
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Marguerite Girard, veuve de Blaise Filliat de Chalain d’Uzore, d’une part et le marquis de Simiane, d’autre part au sujet de l’achat d’un domaine à Montverdun et arrérrages de servis dûs à la Commanderie de Saint-Antoine
Fonds Dulac 42 F n° 0660 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0660 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure au sujet de la jouissance des communaux de la montagne de Couzan, alias de Lachaut entre Benoite Roche, veuve de Claude Barou Jean Chazelles, son gendre Baptiste Mathon et Marie Robert, sa femme de la Bonnenchy, paroisse de Sauvain
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure au sujet de la jouissance des communaux de la montagne de Couzan, alias de Lachaut entre Benoite Roche, veuve de Claude Barou Jean Chazelles, son gendre Baptiste Mathon et Marie Robert, sa femme de la Bonnenchy, paroisse de Sauvain
Fonds Dulac 42 F n° 0661 (1 à 19)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0661 (1 à 19)
Date : 1794 (an II)
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Riotard, fils d’Antoine Riotard et d’Antoinette Gonnard et autres héritiers, d’une part et Jacques Ribout, Etienne Combe Claude Saigne Veuve Giraudier Louis Souton, Claude Desaigne et Joseph Hullier, d’autre part au sujet de la sucession
Date : 1794 (an II)
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Riotard, fils d’Antoine Riotard et d’Antoinette Gonnard et autres héritiers, d’une part et Jacques Ribout, Etienne Combe Claude Saigne Veuve Giraudier Louis Souton, Claude Desaigne et Joseph Hullier, d’autre part au sujet de la sucession
Fonds Dulac 42 F n° 0662 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0662 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Galland dit Bertrand, laboureur à Lézigneux, d’une part et André François Martin des Pomeys, au sujet de défrichement intempestif
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Galland dit Bertrand, laboureur à Lézigneux, d’une part et André François Martin des Pomeys, au sujet de défrichement intempestif
Fonds Dulac 42 F n° 0663 (1 à 23)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0663 (1 à 23)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Baptiste Villeverd et Antoinette Rival, sa femme, d’une part et Antoinette Clairet, veuve de Anne Giraud, d’autre part, au sujet de résidu de légitime
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Baptiste Villeverd et Antoinette Rival, sa femme, d’une part et Antoinette Clairet, veuve de Anne Giraud, d’autre part, au sujet de résidu de légitime
Fonds Dulac 42 F n° 0664 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0664 (1 à 7)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Georges Chapuis, laboureur de Haute-Cruzille à Saint-Jean-Soleymieux et Simone Faure, sa femme et Denise Chapuis, veuve de Claude Clavelox, d’une part, Jean Marie Reynaud huissier, Benoit Faure Louis Roux, d’autre part
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Georges Chapuis, laboureur de Haute-Cruzille à Saint-Jean-Soleymieux et Simone Faure, sa femme et Denise Chapuis, veuve de Claude Clavelox, d’une part, Jean Marie Reynaud huissier, Benoit Faure Louis Roux, d’autre part