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Fonds Dulac 42 F n° 0715 (1 à 63)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0715 (1 à 63)
Date : 1781-1790
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Thiers, boucher de Montbrison et Pierre Plaisançon, marchand de Monbrison, d’autre part au sujet de prise d’eau, entre Jean Thiers Boucher, d’une part et Louis Bois dit Becotte, de Sury-le-Comtal, au sujet de la vente d’un bœuf
Date : 1781-1790
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Thiers, boucher de Montbrison et Pierre Plaisançon, marchand de Monbrison, d’autre part au sujet de prise d’eau, entre Jean Thiers Boucher, d’une part et Louis Bois dit Becotte, de Sury-le-Comtal, au sujet de la vente d’un bœuf
Fonds Dulac 42 F n° 0716 (1 à 13)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0716 (1 à 13)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Monier, huissier, d’une part et les nommés Phalippon et Rochette qui utilisent des biens des enfants de Pierre Bayle dont il est adjudicataire, d’autre part
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Monier, huissier, d’une part et les nommés Phalippon et Rochette qui utilisent des biens des enfants de Pierre Bayle dont il est adjudicataire, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0717 (1 à 16)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0717 (1 à 16)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Catherine Bizallion, veuve en premières noces d’Etienne Lallier et en secondes de J.-B. Rey, d’une part et Marie Meyrieu, dévideuse de soie à Saint-Etienne, d’autre part, interviennent Françoise Lallier Veuve de Guillaume Savet, Pierre Bertho
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Catherine Bizallion, veuve en premières noces d’Etienne Lallier et en secondes de J.-B. Rey, d’une part et Marie Meyrieu, dévideuse de soie à Saint-Etienne, d’autre part, interviennent Françoise Lallier Veuve de Guillaume Savet, Pierre Bertho
Fonds Dulac 42 F n° 0718 (1 à 13)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0718 (1 à 13)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Citation et demande de nouvelles reconnaissances par Claude Joseph Rombau, fermier des prébendes Chassagneux et Saint-Jean de Chalain d’Uzore, d’une part et Duguet, ainé de Montbrison, avec copie de reconnaissances anciennes
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Citation et demande de nouvelles reconnaissances par Claude Joseph Rombau, fermier des prébendes Chassagneux et Saint-Jean de Chalain d’Uzore, d’une part et Duguet, ainé de Montbrison, avec copie de reconnaissances anciennes
Fonds Dulac 42 F n° 0719 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0719 (1 à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande pour Alexandre Gardette, marchand de bestiaux de Saint-Romain d’Urphé, d’une part et André Briasson, pour payement de vente de vaches
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande pour Alexandre Gardette, marchand de bestiaux de Saint-Romain d’Urphé, d’une part et André Briasson, pour payement de vente de vaches
Fonds Dulac 42 F n° 0720 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0720 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Grangé Jean Chartier, d’une part et François Jourdan, de Chazelles sur Lyon, d’autre part pour injures
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Grangé Jean Chartier, d’une part et François Jourdan, de Chazelles sur Lyon, d’autre part pour injures
Fonds Dulac 42 F n° 0721 (1 à 12)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0721 (1 à 12)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Gerossier de Lezigneux et Jeanne Galland, sa femme, d’une part et Geoffroy Liberier, d’autre part, au sujet de la vente d’une terre
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Gerossier de Lezigneux et Jeanne Galland, sa femme, d’une part et Geoffroy Liberier, d’autre part, au sujet de la vente d’une terre
Fonds Dulac 42 F n° 0722 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0722 (1 et 2)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Sentence entre Marc Gonet, fermier du domaine Cossey, commune de Cremeaux, d’une part et Jean Berthollet, d’autre part au sujet de deux chênes coupés
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Sentence entre Marc Gonet, fermier du domaine Cossey, commune de Cremeaux, d’une part et Jean Berthollet, d’autre part au sujet de deux chênes coupés
Fonds Dulac 42 F n° 0723 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0723 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Terrier, curé de Pommier, d’une part et Claude Laroche, prébendier de la prébende Verneuil au sujet de la coupe d’arbres dans les fonds de cette prébende
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Terrier, curé de Pommier, d’une part et Claude Laroche, prébendier de la prébende Verneuil au sujet de la coupe d’arbres dans les fonds de cette prébende
Fonds Dulac 42 F n° 0724 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0724 (1 à 4)
Date : 1794 (an II)
Condition : P.ind.
Procédure en partage des biens de la succession de Joseph Dupeuble, père des femmes Blein et Gonnet, à Saint-Clément-les-Places sont nommés Jean Bertholon comme partie et autres comme arbitres
Date : 1794 (an II)
Condition : P.ind.
Procédure en partage des biens de la succession de Joseph Dupeuble, père des femmes Blein et Gonnet, à Saint-Clément-les-Places sont nommés Jean Bertholon comme partie et autres comme arbitres
Fonds Dulac 42 F n° 0725 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0725 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande et assignation pour Antoine Cellier de Moingt contre Simon Puy de Mussieu pour payement de rentes
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande et assignation pour Antoine Cellier de Moingt contre Simon Puy de Mussieu pour payement de rentes
Fonds Dulac 42 F n° 0726 (1à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0726 (1à 9)
Date : 1789-1790
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Couhard de Saint-Jean-Soleymieux, d’une part et Pierre Sellier, (Cellier ) et Anne Brun, sa femme, d’autre part et les autres cohéritiers de Anne Ras, femme de Pierre Brun au sujet de cette succession. Sont nommés Claude Juquet, etc…
Date : 1789-1790
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Couhard de Saint-Jean-Soleymieux, d’une part et Pierre Sellier, (Cellier ) et Anne Brun, sa femme, d’autre part et les autres cohéritiers de Anne Ras, femme de Pierre Brun au sujet de cette succession. Sont nommés Claude Juquet, etc…
Fonds Dulac 42 F n° 0727 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0727 (unique)
Date : 1800 (an VIII )
Condition : P.ind.
Répudiation de la succession de Jacques Viallon, fils de Claude Viallon, par ses frères et beaux-frères
Date : 1800 (an VIII )
Condition : P.ind.
Répudiation de la succession de Jacques Viallon, fils de Claude Viallon, par ses frères et beaux-frères
Fonds Dulac 42 F n° 0728 (1 à 27)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0728 (1 à 27)
Date : 1779-1790
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Couchet, d’une part et Antoine Maigret (Meygret), d’autre part, au sujet de l’exécution d’un bail
Date : 1779-1790
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Couchet, d’une part et Antoine Maigret (Meygret), d’autre part, au sujet de l’exécution d’un bail
Fonds Dulac 42 F n° 0729 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0729 (1 à 3)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Demande et lettres concernant Benoit Gervais de Sainte-Consorce, d’une part et Antoine Simon, du même lieu, d’autre part
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Demande et lettres concernant Benoit Gervais de Sainte-Consorce, d’une part et Antoine Simon, du même lieu, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0730 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0730 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Christophe Guyot, ancien cavalier de Maréchaussée, d’une part et Benoit Peronnet, marchand de Feurs, d’autre part au sujet du payement d’une promesse faite auparavant
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Christophe Guyot, ancien cavalier de Maréchaussée, d’une part et Benoit Peronnet, marchand de Feurs, d’autre part au sujet du payement d’une promesse faite auparavant
Fonds Dulac 42 F n° 0731 (1 à 11)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0731 (1 à 11)
Date : 1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Jugement entre Pierre Coignard, marchand à Saint-Just en Chevalet d’une part et François Michaud, marchand chapellier à Boën, d’autre part, au sujet de livraison et payement de marchandises
Date : 1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Jugement entre Pierre Coignard, marchand à Saint-Just en Chevalet d’une part et François Michaud, marchand chapellier à Boën, d’autre part, au sujet de livraison et payement de marchandises
Fonds Dulac 42 F n° 0732 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0732 (1 à 4)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure au sujet d’une transaction de 1778 entre Antoine Dubreuil et Antoine Cambray de Cuzieu Anne Caire, femme de Cambray est veuve en premières noces de Pierre Dubreuil, au sujet de l’administration des biens des mineurs Dubreuil
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure au sujet d’une transaction de 1778 entre Antoine Dubreuil et Antoine Cambray de Cuzieu Anne Caire, femme de Cambray est veuve en premières noces de Pierre Dubreuil, au sujet de l’administration des biens des mineurs Dubreuil
Fonds Dulac 42 F n° 0733 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0733 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Bail d’une terre appartenant à André Paitre, d’Arthun, par Pierre Levet de la Bouteresse
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Bail d’une terre appartenant à André Paitre, d’Arthun, par Pierre Levet de la Bouteresse
Fonds Dulac 42 F n° 0734 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0734 (unique)
Date : 1806 (an XIV)
Condition : P.ind.
Demande de payement de créance par Perrin, receveur à Roanne, à la succession de Viennot, directeur des dits droits dans le département
Date : 1806 (an XIV)
Condition : P.ind.
Demande de payement de créance par Perrin, receveur à Roanne, à la succession de Viennot, directeur des dits droits dans le département
Fonds Dulac 42 F n° 0735 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0735 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Créances de Bory sur les biens de Benoit Planet dont la vente est poursuivie par Barjon (Darjon)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Créances de Bory sur les biens de Benoit Planet dont la vente est poursuivie par Barjon (Darjon)
Fonds Dulac 42 F n° 0736 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0736 (1 et 2)
Date : 1795 (circa)
Condition : P.ind.
Lettre au sujet d’un différend entre les frères Nicolas et Pierre Boucaud
Date : 1795 (circa)
Condition : P.ind.
Lettre au sujet d’un différend entre les frères Nicolas et Pierre Boucaud
Fonds Dulac 42 F n° 0737 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0737 (1 à 3)
Date : D.Ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Lachard, marchand de charbon à Saint-Genest-Lerpt, d’une part et Denis Thomas, marchand à Saint-Just-sur-Loire pour payement de charbon livré quatre ans plus tôt
Date : D.Ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Lachard, marchand de charbon à Saint-Genest-Lerpt, d’une part et Denis Thomas, marchand à Saint-Just-sur-Loire pour payement de charbon livré quatre ans plus tôt
Fonds Dulac 42 F n° 0738 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0738 (1 à 6)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Paccaud, de Sail-sous-Couzan, veuf de Louise Civeton (Siveton), d’une part et Jean Pierre Siveton, d’autre part au sujet de la succession de Jean Siveton
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Paccaud, de Sail-sous-Couzan, veuf de Louise Civeton (Siveton), d’une part et Jean Pierre Siveton, d’autre part au sujet de la succession de Jean Siveton
Fonds Dulac 42 F n° 0739 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0739 (unique)
Date : 1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Lettre de Coupat, à son frère, au sujet d’une affaire entre Jacques Vial-Chossonery, de Noirétable, contre Benoit Laurent
Date : 1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Lettre de Coupat, à son frère, au sujet d’une affaire entre Jacques Vial-Chossonery, de Noirétable, contre Benoit Laurent
Fonds Dulac 42 F n° 0740 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0740 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Exploit d’huissier pour Jean-Baptiste Denison et Claudine Favard, sa femme des Paradis à Saint-Didier-sous-Rochefort contre Symon Combes des Combes à Saint-Jean-la-Vestre. pour payement de la dot de Bernard Combe avec Antoinette Denison
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Exploit d’huissier pour Jean-Baptiste Denison et Claudine Favard, sa femme des Paradis à Saint-Didier-sous-Rochefort contre Symon Combes des Combes à Saint-Jean-la-Vestre. pour payement de la dot de Bernard Combe avec Antoinette Denison
Fonds Dulac 42 F n° 0741 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0741 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Mémoire pour André Fantin des Tours, commune de Saint-Didier-sous-Rochefort, contre Jean Marie Combe, meunier à Gioure, même commune pour payement d’une somme dûe par Jean Marie Parisis
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Mémoire pour André Fantin des Tours, commune de Saint-Didier-sous-Rochefort, contre Jean Marie Combe, meunier à Gioure, même commune pour payement d’une somme dûe par Jean Marie Parisis
Fonds Dulac 42 F n° 0742 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0742 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Frais dans une affaire entre Etienne Delorme et Pierre Jacotton et Marguerite Bayon, sa femme
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Frais dans une affaire entre Etienne Delorme et Pierre Jacotton et Marguerite Bayon, sa femme
Fonds Dulac 42 F n° 0743 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0743 (unique)
Date : 1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Brouillon d’assignation par huissier au nom de Laurent Trusca de Lyon, contre Antoine Giraud et Buisson de Montbrison ,pour payement d’une promesse signée
Date : 1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Brouillon d’assignation par huissier au nom de Laurent Trusca de Lyon, contre Antoine Giraud et Buisson de Montbrison ,pour payement d’une promesse signée
Fonds Dulac 42 F n° 0744 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0744 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête par Louise Cornu, veuve de Martin Descreux de Saint-Martin-la-Sauveté, contre Claude Toutel, pour jouissance d’un pré; avec contrat de mariage de Benoit Farge et de Françoise Ducreux de 1780
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête par Louise Cornu, veuve de Martin Descreux de Saint-Martin-la-Sauveté, contre Claude Toutel, pour jouissance d’un pré; avec contrat de mariage de Benoit Farge et de Françoise Ducreux de 1780
Fonds Dulac 42 F n° 0745 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0745 (unique)
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Assignation par Catherine Rony, veuve François Paul Lachaize contre Claude Fournier, fermier du domaine de Lachaize à Saint-Maurice-en-Gourgois. Pour payement de ferme
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Assignation par Catherine Rony, veuve François Paul Lachaize contre Claude Fournier, fermier du domaine de Lachaize à Saint-Maurice-en-Gourgois. Pour payement de ferme
Fonds Dulac 42 F n° 0746 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0746 (1 et 2)
Date : 1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Deux papiers ayant servis d’enveloppe dans une affaire en appel de Degeorge à de Clermon,t contre son frère Christophe Degeorge
Date : 1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Deux papiers ayant servis d’enveloppe dans une affaire en appel de Degeorge à de Clermon,t contre son frère Christophe Degeorge
Fonds Dulac 42 F n° 0747 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0747 (1 et 2)
Date : 1845 et 1847
Condition : P.ind.
Deux lettres de confrères pavoués pour envoi de documents
Date : 1845 et 1847
Condition : P.ind.
Deux lettres de confrères pavoués pour envoi de documents
Fonds Dulac 42 F n° 0748 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0748 (1 et 2)
Date : 1840 (circa)
Condition : P.ind.
Deux notes concernant des incidents survenus à l’Hôpital-le-Grand, et Boisset les M. par le fait de jeunes gens de Montrond, pas de date, la seule indication est Dimanche 10 mars
Date : 1840 (circa)
Condition : P.ind.
Deux notes concernant des incidents survenus à l’Hôpital-le-Grand, et Boisset les M. par le fait de jeunes gens de Montrond, pas de date, la seule indication est Dimanche 10 mars
Fonds Dulac 42 F n° 0749 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0749 (1 à 3)
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
3 papiers, l’un concernant une affaire Jourdan, un autre est une note de frais, le troisième a servi d’enveloppe à une instance entre un certain Dupuy et un Jean Marie (?) à Croizet sans doute et concernant des coupes de bois
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
3 papiers, l’un concernant une affaire Jourdan, un autre est une note de frais, le troisième a servi d’enveloppe à une instance entre un certain Dupuy et un Jean Marie (?) à Croizet sans doute et concernant des coupes de bois
Fonds Dulac 42 F n° 0752 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0752 (1 et 2)
Date : 1792 (circa)
Condition : P.ind.
Procédure entre Etienne Bertholet et Hugues Beraud
Date : 1792 (circa)
Condition : P.ind.
Procédure entre Etienne Bertholet et Hugues Beraud
Fonds Dulac 42 F n° 750 (1 à 29)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 750 (1 à 29)
Date : 1782-1854
Condition : P.ind.
Papiers isolés, mentionnant les noms Danglare Basignat, Berthon, Berlane, Barelle, Laveille, Martinat, Celard, Rabasson, Rouher, Bouillet, Millet, Tissier, Demare, Levet, Soucon, etc…, sans suite
Date : 1782-1854
Condition : P.ind.
Papiers isolés, mentionnant les noms Danglare Basignat, Berthon, Berlane, Barelle, Laveille, Martinat, Celard, Rabasson, Rouher, Bouillet, Millet, Tissier, Demare, Levet, Soucon, etc…, sans suite
Fonds Dulac 42 F n° 751 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 751 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Etienne Jothie et Jean Gouttebarge
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Etienne Jothie et Jean Gouttebarge
Fonds Dulac, 42 F n° 0653 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac, 42 F n° 0653 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Giraud, d’une part et Jean Giraud, son fils, d’autre part, pour délivrance de provision
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Giraud, d’une part et Jean Giraud, son fils, d’autre part, pour délivrance de provision
Le N° 1179 a été omis.
Référence : Le N° 1179 a été omis.
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
O.ind.
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
O.ind.
R.ind.
Référence : R.ind.
Date : 1506, 8 Mai
Condition : Expéition original sur parchemin 32 x 24, munie du sceau des d’Urfé
La Bastie. Collation par Pierre d’Urfé à Jacques de Stangno, de l’Etang, prêtre de la prébende fonde au couvent de Bonlieu dans la chapelle d’Urfé. Acte reçu par Me Lestra, notaire royal
Date : 1506, 8 Mai
Condition : Expéition original sur parchemin 32 x 24, munie du sceau des d’Urfé
La Bastie. Collation par Pierre d’Urfé à Jacques de Stangno, de l’Etang, prêtre de la prébende fonde au couvent de Bonlieu dans la chapelle d’Urfé. Acte reçu par Me Lestra, notaire royal
R.ind.
Référence : R.ind.
Date : 1555, 3 Septembre
Condition : Livres tournois. Original papier
Lyon, Reçu de M. le conseiller Baronnat, 6. Signé Colivieux.
Date : 1555, 3 Septembre
Condition : Livres tournois. Original papier
Lyon, Reçu de M. le conseiller Baronnat, 6. Signé Colivieux.
R.ind.
Référence : R.ind.
Date : 1763
Condition : P.ind.
Montbrison
Date : 1763
Condition : P.ind.
Montbrison
R.ind.
Référence : R.ind.
Date : 1510, 17 Mars
Condition : P.ind.
In castro Vogorii (Vogüé). Quittance de partie de dot d’Hélène de Chateauneuf passée par son mari Jean de Beaumont, seigneur dudit lieu, au profit de Claude de Chateauneuf, son beau frère
Date : 1510, 17 Mars
Condition : P.ind.
In castro Vogorii (Vogüé). Quittance de partie de dot d’Hélène de Chateauneuf passée par son mari Jean de Beaumont, seigneur dudit lieu, au profit de Claude de Chateauneuf, son beau frère
R.ind.
Référence : R.ind.
Date : 1658, 12 Avril
Condition : P.ind.
Requête au parlement par Dame Isabeau de la Rochefoucauld, veuve de Louis de Saint-Priest et créancière de 60789 livres, 13633 livres et 6789 livres sur la succession de son mari
Date : 1658, 12 Avril
Condition : P.ind.
Requête au parlement par Dame Isabeau de la Rochefoucauld, veuve de Louis de Saint-Priest et créancière de 60789 livres, 13633 livres et 6789 livres sur la succession de son mari
R.ind.
Référence : R.ind.
Date : 1776
Condition : Extraits sur papier timbré de formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Madame de Baronnat et madame, veuve de Latanerye
Date : 1776
Condition : Extraits sur papier timbré de formats divers
Pièces de procédure dans une instance entre Madame de Baronnat et madame, veuve de Latanerye
R.ind.
Référence : R.ind.
Date : 1537, 6 Février
Condition : Cahier de 13 feuillets sur papier 20 x 30
Tence, renouvellement de terrier fait par Henry Laurens, notaire à Tence pour les hommes du lieu du Masel Girard au profit de noble Jehan du Boys, seigneur de Chambonnet et de son ayant droit Christophe Moro, seigneur de Besse
Date : 1537, 6 Février
Condition : Cahier de 13 feuillets sur papier 20 x 30
Tence, renouvellement de terrier fait par Henry Laurens, notaire à Tence pour les hommes du lieu du Masel Girard au profit de noble Jehan du Boys, seigneur de Chambonnet et de son ayant droit Christophe Moro, seigneur de Besse
R.ind.
Référence : R.ind.
Date : 1673-1683
Condition : P.ind.
Liasse de 12 quittances
Date : 1673-1683
Condition : P.ind.
Liasse de 12 quittances
R.ind.
Référence : R.ind.
Date : 1720, 18 Décembre
Condition : P.ind.
Lyon
Date : 1720, 18 Décembre
Condition : P.ind.
Lyon
R.ind.
Référence : R.ind.
Date : 1681, 22 Novembre
Condition : O.ind.
Saint-Rambert
Date : 1681, 22 Novembre
Condition : O.ind.
Saint-Rambert