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Les Archives de La Diana 10268 résultats
Fonds Dulac 42 F n° 0220 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0220 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Cession de droits par Benoite Peyrat, fille de Jean Peyrat et Germaine Robert, défunts à Jean Peyrat, son frère (Lézigneux)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Cession de droits par Benoite Peyrat, fille de Jean Peyrat et Germaine Robert, défunts à Jean Peyrat, son frère (Lézigneux)
Fonds Dulac 42 F n° 0221 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0221 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Plainte pour coups, blessures par Jeanne Chorel, veuve de Joseph Obijoux, marchand boucher à Montbrison, et Catherine Obijoux, sa fille majeure accusée de vol par Antoine Suc, maitre d’école
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Plainte pour coups, blessures par Jeanne Chorel, veuve de Joseph Obijoux, marchand boucher à Montbrison, et Catherine Obijoux, sa fille majeure accusée de vol par Antoine Suc, maitre d’école
Fonds Dulac 42 F n° 0222 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0222 (1 à 4)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure en exécution des causes de contrat de mariage entre le citoyen Dauguin, négociant à Belleville (Rhône) et Benoite Chamboduc de la Garde, son épouse et la citoyenne Puy de Mussieu, veuve de Barthélémy Chamboduc de la Garde
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure en exécution des causes de contrat de mariage entre le citoyen Dauguin, négociant à Belleville (Rhône) et Benoite Chamboduc de la Garde, son épouse et la citoyenne Puy de Mussieu, veuve de Barthélémy Chamboduc de la Garde
Fonds Dulac 42 F n° 0223 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0223 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettre au sujet de lecture de terrier par Mathieu Daval, et Pierre Gayte, beaufils à Blaise Crocobette (Noirétable). Terrier du duc d’Harcourt, déposés par Pierre Bonnay du lieu de la Planche
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettre au sujet de lecture de terrier par Mathieu Daval, et Pierre Gayte, beaufils à Blaise Crocobette (Noirétable). Terrier du duc d’Harcourt, déposés par Pierre Bonnay du lieu de la Planche
Fonds Dulac 42 F n° 0224 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0224 (unique)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Sentence entre Maurice Lages, notaire de Regny et André Durand, teinturier de Lay, demandeur en révocation de saisie
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Sentence entre Maurice Lages, notaire de Regny et André Durand, teinturier de Lay, demandeur en révocation de saisie
Fonds Dulac 42 F n° 0225 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0225 (1 et 2)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Lettre au sujet d’une affaire entre le nommé Petit de la commune de Pouilly à la requête de Joseh Duplex, pour avoir délivrer les bons de la cote mobiliaire de l’an 1793
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Lettre au sujet d’une affaire entre le nommé Petit de la commune de Pouilly à la requête de Joseh Duplex, pour avoir délivrer les bons de la cote mobiliaire de l’an 1793
Fonds Dulac 42 F n° 0226 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0226 (1 à 4)
Date : 1794-1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Peyret, de Saint-Etienne, rue Tarentaize, et Louise Colombet Boulangère, rue Polignais, pour récupérer son logement
Date : 1794-1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Peyret, de Saint-Etienne, rue Tarentaize, et Louise Colombet Boulangère, rue Polignais, pour récupérer son logement
Fonds Dulac 42 F n° 0227 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0227 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête de Jacques Garassus et Jean Patay, contre Etienne Lacroix, pour défrichement de communaux à Lérigneux
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête de Jacques Garassus et Jean Patay, contre Etienne Lacroix, pour défrichement de communaux à Lérigneux
Fonds Dulac 42 F n° 0228 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0228 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Copie de demande pour Guillaume, frère et Benoit Favard, contre Claude Brun (demandeur). Il s’agit d’un différent entre propriétaires dans la grande rue Franche de Sury. au Sujet de la réfection d’un mur suite à un incendie, et à l’ouverture de jours
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Copie de demande pour Guillaume, frère et Benoit Favard, contre Claude Brun (demandeur). Il s’agit d’un différent entre propriétaires dans la grande rue Franche de Sury. au Sujet de la réfection d’un mur suite à un incendie, et à l’ouverture de jours
Fonds Dulac 42 F n° 0229 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0229 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Vernay, cordonnier et Clémence Giraut, sa femme demeurant à Saint-Galmier, d’une part et Fleury Dalmais et Jeanne Marie Girard, sa femme, d’autre part, au sujet du payement du prix d’une vigne située au vgnoble de Monteyssalon à Saint-Galmier
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Vernay, cordonnier et Clémence Giraut, sa femme demeurant à Saint-Galmier, d’une part et Fleury Dalmais et Jeanne Marie Girard, sa femme, d’autre part, au sujet du payement du prix d’une vigne située au vgnoble de Monteyssalon à Saint-Galmier
Fonds Dulac 42 F n° 0230 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0230 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande de reprise d’instance par Jacques Dulac, avocat contre Antoine et Mathieu Chateus, père et fils de la commune d’Ailleux
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande de reprise d’instance par Jacques Dulac, avocat contre Antoine et Mathieu Chateus, père et fils de la commune d’Ailleux
Fonds Dulac 42 F n° 0231 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0231 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Production en instance pour Joseph Lay, tailleur d’habits ayant les droits cédés de Pierre Portalier, son beau-frère Jeanne Chazelle, veuve de Simon Portallier, pour payement de sommes dûes à la suite d’une acquisition
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Production en instance pour Joseph Lay, tailleur d’habits ayant les droits cédés de Pierre Portalier, son beau-frère Jeanne Chazelle, veuve de Simon Portallier, pour payement de sommes dûes à la suite d’une acquisition
Fonds Dulac 42 F n° 0232 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0232 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Bail à grangeage par Michel Bonnefoi, médecin à Feurs, à André Boye et Catherine Romestaing, sa femme du domaine de Chauris à Champdieu, mention de Pugnet, intervenant
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Bail à grangeage par Michel Bonnefoi, médecin à Feurs, à André Boye et Catherine Romestaing, sa femme du domaine de Chauris à Champdieu, mention de Pugnet, intervenant
Fonds Dulac 42 F n° 0232 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0232 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande et assignation pour Georges Masat, vigneron et Marguerite Beauvais, sa femme, contre Mathieu Beuvais, laboureur à la Goutte Basse, paroisse d’Essertines pour obtenir garantie des droits dotaux de Barthélemie Allemand, femme de Mathieu Beauvais
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande et assignation pour Georges Masat, vigneron et Marguerite Beauvais, sa femme, contre Mathieu Beuvais, laboureur à la Goutte Basse, paroisse d’Essertines pour obtenir garantie des droits dotaux de Barthélemie Allemand, femme de Mathieu Beauvais
Fonds Dulac 42 F n° 0233 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0233 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Montaillard de Trézailles paroisse de Essertines et Pierre Clairet pour la jouissance d’un bois pinateau
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Montaillard de Trézailles paroisse de Essertines et Pierre Clairet pour la jouissance d’un bois pinateau
Fonds Dulac 42 F n° 0233 (1 à 8)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0233 (1 à 8)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Appel et demande en révocation pour Jean Claude Brunet Merville, directeur de comédie à Saint-Etienne, contre Jean Claude Portail, habitant de la ville du Puy-en-Velay, au sujet de la demande en payement d’une promesse contestée de 162 F
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Appel et demande en révocation pour Jean Claude Brunet Merville, directeur de comédie à Saint-Etienne, contre Jean Claude Portail, habitant de la ville du Puy-en-Velay, au sujet de la demande en payement d’une promesse contestée de 162 F
Fonds Dulac 42 F n° 0234 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0234 (1 à 3)
Date : 1783-1797 (an V)
Condition : P.ind.
Bail à grangeage du domaine de Villeroi, à Champdieu, par Louise La Pierre Saint Hilaire à Vital Barrieu. Contrat de mariage de Jean George Sauvade Duperret et Marie Louise de La Pierre de Saint Hilaire (1783)
Date : 1783-1797 (an V)
Condition : P.ind.
Bail à grangeage du domaine de Villeroi, à Champdieu, par Louise La Pierre Saint Hilaire à Vital Barrieu. Contrat de mariage de Jean George Sauvade Duperret et Marie Louise de La Pierre de Saint Hilaire (1783)
Fonds Dulac 42 F n° 0234 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0234 (1 à 7)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Catherine Lattard, veuve de Gabriel George, demeurant au lieu de Cimen paroisse de Saint-Etienne-le-Molard, propriétaire des fonds dépendant de la prébende de Bichet, à Cleppé, Miséreux et autres, contre les maire et officiers municipaux de Cleppé
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Catherine Lattard, veuve de Gabriel George, demeurant au lieu de Cimen paroisse de Saint-Etienne-le-Molard, propriétaire des fonds dépendant de la prébende de Bichet, à Cleppé, Miséreux et autres, contre les maire et officiers municipaux de Cleppé
Fonds Dulac 42 F n° 0235 (1 à 18)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0235 (1 à 18)
Date : 1784-1785
Condition : P.ind.
Procédure entre Marie Chaux, fille de Jacques Chaux, charpentier à Chazelles-sur-Lavieu et Marie Solle du même lieu pour maltraitement, coups et vol
Date : 1784-1785
Condition : P.ind.
Procédure entre Marie Chaux, fille de Jacques Chaux, charpentier à Chazelles-sur-Lavieu et Marie Solle du même lieu pour maltraitement, coups et vol
Fonds Dulac 42 F n° 0235 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0235 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Assignation par George André, vigneron à Montbrison, Catheine Bertrand, sa femme, Jean Chapeyron, laboureur à La Coste (Verrières), Claude Chapeyron, son fils unique et héritier de Jeanne Bertrand, sa mère, Pierre Barroux, demeurant à Fortunière, paroisse de Chaze
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Assignation par George André, vigneron à Montbrison, Catheine Bertrand, sa femme, Jean Chapeyron, laboureur à La Coste (Verrières), Claude Chapeyron, son fils unique et héritier de Jeanne Bertrand, sa mère, Pierre Barroux, demeurant à Fortunière, paroisse de Chaze
Fonds Dulac 42 F n° 0236 (1 à 13)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0236 (1 à 13)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Etienne Louis Michel, homme de loi à Roanne et Benoit Cucherat et Jeanne Boussant, sa femme, puis sa veuve pour payement d’arrérrages de rente constituée
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Etienne Louis Michel, homme de loi à Roanne et Benoit Cucherat et Jeanne Boussant, sa femme, puis sa veuve pour payement d’arrérrages de rente constituée
Fonds Dulac 42 F n° 0236 (1 à 23)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0236 (1 à 23)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Leonnard Fulchiron, charbonnier à Montmain, paroisse de Saint-Etienne, d’une part et Pierre Chavanne, journalier, même paroisse, d’autre part au sujet du payement de journées de travail dans sa carrière de charbon
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Leonnard Fulchiron, charbonnier à Montmain, paroisse de Saint-Etienne, d’une part et Pierre Chavanne, journalier, même paroisse, d’autre part au sujet du payement de journées de travail dans sa carrière de charbon
Fonds Dulac 42 F n° 0237 (1 à 13)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0237 (1 à 13)
Date : 1802-1805 (an X-an XII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques, Etienne, et Antoine Rillon, d’une part et Les citoyens Ramel et Ladeveze, marchands de bois, de Saint-Galmier, aussi intervenant et Jean Forest, marchand de Moingt, d’autre part, au sujet du payement de bois livré
Date : 1802-1805 (an X-an XII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques, Etienne, et Antoine Rillon, d’une part et Les citoyens Ramel et Ladeveze, marchands de bois, de Saint-Galmier, aussi intervenant et Jean Forest, marchand de Moingt, d’autre part, au sujet du payement de bois livré
Fonds Dulac 42 F n° 0237 (1 à 8)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0237 (1 à 8)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Surieux, veuf de Marguerite Chauve, d’une part et Jean Chauve, frère de ladite Marguerite, laboureur de Chatelette, paroisse de Verrières, pour payement de dot
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Surieux, veuf de Marguerite Chauve, d’une part et Jean Chauve, frère de ladite Marguerite, laboureur de Chatelette, paroisse de Verrières, pour payement de dot
Fonds Dulac 42 F n° 0238 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0238 (1 à 9)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure d’appel entre Louis Gabriel Dubois Robert, marchand du Puy contre Jean François Blanc, orphèvre dudit Puy pour payement de promesse. Tribunal de Commerce
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure d’appel entre Louis Gabriel Dubois Robert, marchand du Puy contre Jean François Blanc, orphèvre dudit Puy pour payement de promesse. Tribunal de Commerce
Fonds Dulac 42 F n° 0239 (1 à 12)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0239 (1 à 12)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Acquisition et répartition du prix d’achat d’une maison par Jean Baptiste Cusset, l’ainé marchand rubannier de Saint-Etienne, acquise de Antoine Joseph Philippe Bernou et de Marianne Lambert son épouse, sont nommés Caze, Gagnières, Chirat de Montrouge, Bass
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Acquisition et répartition du prix d’achat d’une maison par Jean Baptiste Cusset, l’ainé marchand rubannier de Saint-Etienne, acquise de Antoine Joseph Philippe Bernou et de Marianne Lambert son épouse, sont nommés Caze, Gagnières, Chirat de Montrouge, Bass
Fonds Dulac 42 F n° 0240 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0240 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Copie de demande et assignation pour Antoine Gauthier, tuteur des enfants de Pierre Plasse, contre Pierre Tozet et Antoinette Plasse, sa femme; pour restitution de biens
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Copie de demande et assignation pour Antoine Gauthier, tuteur des enfants de Pierre Plasse, contre Pierre Tozet et Antoinette Plasse, sa femme; pour restitution de biens
Fonds Dulac 42 F n° 0241 (1 à 26)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0241 (1 à 26)
Date : 1782-1783
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Laffont et Antoinette Crozet, sa femme et autre Pierre Laffont, leur fils, d’une part et Claude Balthazar Chantelauze et Antoinette Reynaud, sa femme au sujet d’une reconnaisance de rente et payements d’arrérrages
Date : 1782-1783
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Laffont et Antoinette Crozet, sa femme et autre Pierre Laffont, leur fils, d’une part et Claude Balthazar Chantelauze et Antoinette Reynaud, sa femme au sujet d’une reconnaisance de rente et payements d’arrérrages
Fonds Dulac 42 F n° 0242 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0242 (1 à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande et assignation pour Claudine Flachat, native de Saint-Chamond, demeurand à Chambéry en Savoie, veuve de Jean Martin, tutrice de ses enfants héritiers de Jacques Martin contre Claude Mangesol, de Sauvin, fils et héritier d’Antoinette Durand, sa mère
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande et assignation pour Claudine Flachat, native de Saint-Chamond, demeurand à Chambéry en Savoie, veuve de Jean Martin, tutrice de ses enfants héritiers de Jacques Martin contre Claude Mangesol, de Sauvin, fils et héritier d’Antoinette Durand, sa mère
Fonds Dulac 42 F n° 0243 (1 à 60)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0243 (1 à 60)
Date : 1779-1789
Condition : P.ind.
Procédure et actes divers, testament, inventaire de domaine, etc…, entre Jean Maurice, charpentier, Jerome Maurice Thilier Philippe Serre et Jeanne Soulagette, sa femme, fille et héritière de Antoinette Maurice, femme de Joseph Soulagette, les sœurs Grange
Date : 1779-1789
Condition : P.ind.
Procédure et actes divers, testament, inventaire de domaine, etc…, entre Jean Maurice, charpentier, Jerome Maurice Thilier Philippe Serre et Jeanne Soulagette, sa femme, fille et héritière de Antoinette Maurice, femme de Joseph Soulagette, les sœurs Grange
Fonds Dulac 42 F n° 0244 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0244 (1 à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Cession entre Michel Degruel, laboureur à Chanteboux à Gumières et Claude Rochette, aussi laboureur au lieu de Vioville pour cession de droit sur les biens de Jean Dugruel, décédé à Blois et reconnaissance par Marie Degruel, femme dudit Rochette
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Cession entre Michel Degruel, laboureur à Chanteboux à Gumières et Claude Rochette, aussi laboureur au lieu de Vioville pour cession de droit sur les biens de Jean Dugruel, décédé à Blois et reconnaissance par Marie Degruel, femme dudit Rochette
Fonds Dulac 42 F n° 0245 (1 à 30)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0245 (1 à 30)
Date : 1786-1789
Condition : P.ind.
Procédure pour le partage des biens de François Gonin, entre ses trois enfants, François Gonin, teinturier à Lyon et ses deux sœurs Anne Gonin, épouse Vialanes et l’autre épouse Henry, et encore Gilbert Gonin, teinturier à Lyon
Date : 1786-1789
Condition : P.ind.
Procédure pour le partage des biens de François Gonin, entre ses trois enfants, François Gonin, teinturier à Lyon et ses deux sœurs Anne Gonin, épouse Vialanes et l’autre épouse Henry, et encore Gilbert Gonin, teinturier à Lyon
Fonds Dulac 42 F n° 0246 (1 à 15)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0246 (1 à 15)
Date : 1780-1782
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Chauvou, fils et héritier de Pierre Chauvou, d’une part, contre Héléne Ducoing, son épouse, d’autre part et Jean Gachet et Marie Solle, sa femme et Vital Solle, leur gendre et Agathe Gachet, son épouse, d’autre part
Date : 1780-1782
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Chauvou, fils et héritier de Pierre Chauvou, d’une part, contre Héléne Ducoing, son épouse, d’autre part et Jean Gachet et Marie Solle, sa femme et Vital Solle, leur gendre et Agathe Gachet, son épouse, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0247 (1 à 12)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0247 (1 à 12)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Simon Lespinasse, curé de Saint-Maurice-en-Gourgois et Anne Quéréron au sujet du presbytère de Saint-Maurice, appartenant à la demoiselle Quereron et occupé par le curé par autorisation du district
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Simon Lespinasse, curé de Saint-Maurice-en-Gourgois et Anne Quéréron au sujet du presbytère de Saint-Maurice, appartenant à la demoiselle Quereron et occupé par le curé par autorisation du district
Fonds Dulac 42 F n° 0248 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0248 (1 et 2)
Date : 1792-1795 (an III)
Condition : 2 lettres
Expertise d’une maison appartenant à la succession de Joseph Sauvain à la suite d’une procédure entre les mariés Pierre Martin et Marguerite Sauvain, d’une part et Jérôme Blachon, Jean Joseph Ducoing, les frères et sœurs Ducoing, la veuve Dignaron
Date : 1792-1795 (an III)
Condition : 2 lettres
Expertise d’une maison appartenant à la succession de Joseph Sauvain à la suite d’une procédure entre les mariés Pierre Martin et Marguerite Sauvain, d’une part et Jérôme Blachon, Jean Joseph Ducoing, les frères et sœurs Ducoing, la veuve Dignaron
Fonds Dulac 42 F n° 0249 (1à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0249 (1à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Brunet (Brunel), laboureur de Nuzieu, paroisse de Saint-Georges-Hauteville, et Claude Chalancon, laboureur du même lieu pour saisie au préjudice d’Antoine Chauve, laboureur à Arfeuilles, paroisse de Verrières
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Brunet (Brunel), laboureur de Nuzieu, paroisse de Saint-Georges-Hauteville, et Claude Chalancon, laboureur du même lieu pour saisie au préjudice d’Antoine Chauve, laboureur à Arfeuilles, paroisse de Verrières
Fonds Dulac 42 F n° 0250 (1 à 32)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0250 (1 à 32)
Date : 1769-1773
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Vial, laboureur de Vinols, paroisse de Bard et Antoine Girard, laboureur au Soleillant, paroisse de Verrières pour payement d’arrérrages de ferme
Date : 1769-1773
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Vial, laboureur de Vinols, paroisse de Bard et Antoine Girard, laboureur au Soleillant, paroisse de Verrières pour payement d’arrérrages de ferme
Fonds Dulac 42 F n° 0251 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0251 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Louis Paley, boulanger de Montbrison et Pierre Plagneux, laboureur de Coureaux, pour remboursement d’un prêt
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Louis Paley, boulanger de Montbrison et Pierre Plagneux, laboureur de Coureaux, pour remboursement d’un prêt
Fonds Dulac 42 F n° 0252 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0252 (1 à 3)
Date : 1788-1789
Condition : P.ind.
Demande en payement de salaire par Jean Lachas, journalier à Valenti, paroisse de Saint-Thomas-la-Garde, contre Pierre Thinet, laboureur de Boisset-les-Montrond
Date : 1788-1789
Condition : P.ind.
Demande en payement de salaire par Jean Lachas, journalier à Valenti, paroisse de Saint-Thomas-la-Garde, contre Pierre Thinet, laboureur de Boisset-les-Montrond
Fonds Dulac 42 F n° 0253 (1 à 15)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0253 (1 à 15)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Etienne Chaland et demoiselle Frages, son épouse, boulager et cabaretier à la Brandisse, paroisse de Marcilly-le-Chatel, d’une part et Jean-Marie Noël Chassain de Marcilly et Jean-Baptiste Montginot, d’autre part, pour passer reconnaissance
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Etienne Chaland et demoiselle Frages, son épouse, boulager et cabaretier à la Brandisse, paroisse de Marcilly-le-Chatel, d’une part et Jean-Marie Noël Chassain de Marcilly et Jean-Baptiste Montginot, d’autre part, pour passer reconnaissance
Fonds Dulac 42 F n° 0254 (1 à 23)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0254 (1 à 23)
Date : 1782-1786
Condition : P.ind.
Procédure entre Louise Françoise de Rochechouart, veuve de Claude, comte de Besse, seigneur de Saint-Pal-en-Chalencon, contre Truchard du Moulin, commissaire en droits seigneuriaux pour la rénovation des terriers de Saint-Pal
Date : 1782-1786
Condition : P.ind.
Procédure entre Louise Françoise de Rochechouart, veuve de Claude, comte de Besse, seigneur de Saint-Pal-en-Chalencon, contre Truchard du Moulin, commissaire en droits seigneuriaux pour la rénovation des terriers de Saint-Pal
Fonds Dulac 42 F n° 0255 (1 à 11)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0255 (1 à 11)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre la citoyenne Athiau et Nicolas Degoutte au sujet d’un jour prenant de celui-ci sur la propriété de celle-là, à la Pacaudière. avec copie d’actes de vente de 1674, Antoine Gros à Pierre Rouchon et de 1677 de Pierre Rouchon à Antoine Gros
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre la citoyenne Athiau et Nicolas Degoutte au sujet d’un jour prenant de celui-ci sur la propriété de celle-là, à la Pacaudière. avec copie d’actes de vente de 1674, Antoine Gros à Pierre Rouchon et de 1677 de Pierre Rouchon à Antoine Gros
Fonds Dulac 42 F n° 0256 (1 à 10)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0256 (1 à 10)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure avec enquête entre François Poyet, marchand aux Rivaux, paroisse de Saint-Priest et Jean Mure, laboureur en la paroisse de Champoly, au sujet de la vente d’une tasse en argent
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure avec enquête entre François Poyet, marchand aux Rivaux, paroisse de Saint-Priest et Jean Mure, laboureur en la paroisse de Champoly, au sujet de la vente d’une tasse en argent
Fonds Dulac 42 F n° 0257 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0257 (1 à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Masson et François Massacrier, scieurs de long au sujet de l’héritage de Marie Masacrier, veuve Masson
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Masson et François Massacrier, scieurs de long au sujet de l’héritage de Marie Masacrier, veuve Masson
Fonds Dulac 42 F n° 0258 (1 à 15)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0258 (1 à 15)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Plainte, enquête entre Pierre Boutheon, marchand de Valprivat et Jean Baptiste Seguin, marchand de Boisset près Tiranges, pour injures, coups et blessures
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Plainte, enquête entre Pierre Boutheon, marchand de Valprivat et Jean Baptiste Seguin, marchand de Boisset près Tiranges, pour injures, coups et blessures
Fonds Dulac 42 F n° 0259 (1 à 12)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0259 (1 à 12)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande en payement et procédure entre Guy Sauvadet, maitre tailleur d’habits de Montbrison, d’une part et Jacques Marie Punctis de la Tour, seigneur de la ville de Boën, Arthun, etc…
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande en payement et procédure entre Guy Sauvadet, maitre tailleur d’habits de Montbrison, d’une part et Jacques Marie Punctis de la Tour, seigneur de la ville de Boën, Arthun, etc…
Fonds Dulac 42 F n° 0260 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0260 (1 à 7)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Catherine Coinde, veuve Claude Dervieux, d’une part et Alexandre Grand de Limonet et Marie Tomet, sa femme, pour payement d’obligation
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Catherine Coinde, veuve Claude Dervieux, d’une part et Alexandre Grand de Limonet et Marie Tomet, sa femme, pour payement d’obligation
Fonds Dulac 42 F n° 0261 (1 et 12)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0261 (1 et 12)
Date : D.ind.
Condition : Voir 42 F 0099
Mémoire pour le citoyen Veron, ainé contre Jean Faure et Michel, mari de la dame Eyraud pour utilisation de l’eau du ruisseau de Saint-Bonnet à Saint-Julien-Molestabatte
Date : D.ind.
Condition : Voir 42 F 0099
Mémoire pour le citoyen Veron, ainé contre Jean Faure et Michel, mari de la dame Eyraud pour utilisation de l’eau du ruisseau de Saint-Bonnet à Saint-Julien-Molestabatte
Fonds Dulac 42 F n° 0262 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0262 (1 à 7)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Crozet, marchand du lieu de la Chaize, paroisse de Crémeaux, d’une part et Pierre et Jean-Marie Poyet, père et fils d’autre part, au sujet de la vente de moutons
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Crozet, marchand du lieu de la Chaize, paroisse de Crémeaux, d’une part et Pierre et Jean-Marie Poyet, père et fils d’autre part, au sujet de la vente de moutons
Fonds Dulac 42 F n° 0263 (1 à 12)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0263 (1 à 12)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Marie Machon, tailleur d’habits de Montbrison, et Michel Reymondin, étudiant au Palais au sujet de prêt compensé par des fournitures d’habits et de logement
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Marie Machon, tailleur d’habits de Montbrison, et Michel Reymondin, étudiant au Palais au sujet de prêt compensé par des fournitures d’habits et de logement