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Les Archives de La Diana 10268 résultats
Fonds Dulac 42 F n° 0264 (1 à 16)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0264 (1 à 16)
Date : 1791-1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Marie Giraudier de Saint-Jean-la-Vestre et Barthélémy Giraudier et autres cohéritiers de Jean Giraudier, leur père et de Antoinette Moulin décédée ab intestat au sujet du partage de leur succession
Date : 1791-1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Marie Giraudier de Saint-Jean-la-Vestre et Barthélémy Giraudier et autres cohéritiers de Jean Giraudier, leur père et de Antoinette Moulin décédée ab intestat au sujet du partage de leur succession
Fonds Dulac 42 F n° 0265 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0265 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Ecriture dans une procédure entre Thomas Richard, marchand drapier de Montbrison, contre Thomas Thomey, marchand confiseur de Montbrion et Jean Marie Arthaud, bourgeois de Panissières et Marie Richard, sa femme et Jean Goutte, laboureur à Montverdun
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Ecriture dans une procédure entre Thomas Richard, marchand drapier de Montbrison, contre Thomas Thomey, marchand confiseur de Montbrion et Jean Marie Arthaud, bourgeois de Panissières et Marie Richard, sa femme et Jean Goutte, laboureur à Montverdun
Fonds Dulac 42 F n° 0266 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0266 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Faure, cabaretier à Verrières et Jean Crespet, pour payement d’une obligation contestée
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Faure, cabaretier à Verrières et Jean Crespet, pour payement d’une obligation contestée
Fonds Dulac 42 F n° 0267 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0267 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande en payement par Leonard Chomey, maitre maçon de la Haute-Marche contre Jean Dejob, de Saint-Sixte pour travaux exécutés
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande en payement par Leonard Chomey, maitre maçon de la Haute-Marche contre Jean Dejob, de Saint-Sixte pour travaux exécutés
Fonds Dulac 42 F n° 0268 (1 à 17)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0268 (1 à 17)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Pocédure entre Martin Robert, Benoit Chalancon, son gendre et Catherine Robert, sa femme de Mérigneux, paroisse de Lézigneux, d’une part et Claude Robert, de Querezieux, paroisse de Verrières, d’autre part pour partage d’héritage de Jean Robert et de Catherine
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Pocédure entre Martin Robert, Benoit Chalancon, son gendre et Catherine Robert, sa femme de Mérigneux, paroisse de Lézigneux, d’une part et Claude Robert, de Querezieux, paroisse de Verrières, d’autre part pour partage d’héritage de Jean Robert et de Catherine
Fonds Dulac 42 F n° 0269 (1 à 17)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0269 (1 à 17)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Dlle Jeanne Marie Buisson, veuve de Laurent Duferre, d’une part et Jean Devitte, tuteur des mineurs Bernard, ceux ci fils de Marie Bayon remariée à Antoine Vincendon, meunier du moulin de Beriboulle, paroisse d’Aurec pour payement de bled livré
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Dlle Jeanne Marie Buisson, veuve de Laurent Duferre, d’une part et Jean Devitte, tuteur des mineurs Bernard, ceux ci fils de Marie Bayon remariée à Antoine Vincendon, meunier du moulin de Beriboulle, paroisse d’Aurec pour payement de bled livré
Fonds Dulac 42 F n° 0270 (1 à 20)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0270 (1 à 20)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Nicolas Deyrieu, habitant de Millery, d’une part et André Moussière, cultivateur à Sainte-Colombe-les-Vienne, pour remboursement de prêt fait en assignats pour achat de biens nationaux
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Nicolas Deyrieu, habitant de Millery, d’une part et André Moussière, cultivateur à Sainte-Colombe-les-Vienne, pour remboursement de prêt fait en assignats pour achat de biens nationaux
Fonds Dulac 42 F n° 0271 (1 à 14)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0271 (1 à 14)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Benoit Degraix, acquerreur du domaine de Toil, paroisse de La Valla, acquis des héritiers Mayoud qui l’avaient échangé avec Guillaume Chaumier, d’une part et les Révérends pères Charteux de Sainte-Croix, pour payement de droits seigneuriaux
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Benoit Degraix, acquerreur du domaine de Toil, paroisse de La Valla, acquis des héritiers Mayoud qui l’avaient échangé avec Guillaume Chaumier, d’une part et les Révérends pères Charteux de Sainte-Croix, pour payement de droits seigneuriaux
Fonds Dulac 42 F n° 0272 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0272 (1 et 2)
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Requête d’André Fougerouse, d’une part et Jacques Martin de Lézigneux, d’autre part pour délivrance de vin
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Requête d’André Fougerouse, d’une part et Jacques Martin de Lézigneux, d’autre part pour délivrance de vin
Fonds Dulac 42 F n° 0273 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0273 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande en payement par Christophe Debussi, marchand de Montbrison, à Jean Brunel, habitant de Bard, d’une somme de 100 L. prêtée
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande en payement par Christophe Debussi, marchand de Montbrison, à Jean Brunel, habitant de Bard, d’une somme de 100 L. prêtée
Fonds Dulac 42 F n° 0274 (1 à 20)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0274 (1 à 20)
Date : 1763-1764
Condition : P.ind.
Procédure entre Dlle Sylvie Foray, veuve de Pierre l’Hospital Antoinette L’hospital, fille de Claude l’hospital, et Me Pierre Rousset, prêtre de Saint-Etienne, d’une part, Mathieu Charrier, huissier à Saint-Galmier et Marie Rousset, sa femme, d’autre part, pour payement d’arrérrage
Date : 1763-1764
Condition : P.ind.
Procédure entre Dlle Sylvie Foray, veuve de Pierre l’Hospital Antoinette L’hospital, fille de Claude l’hospital, et Me Pierre Rousset, prêtre de Saint-Etienne, d’une part, Mathieu Charrier, huissier à Saint-Galmier et Marie Rousset, sa femme, d’autre part, pour payement d’arrérrage
Fonds Dulac 42 F n° 0275 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0275 (1 à 7)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande pour Jean Claude Tholet et Jeanne Marie Gaudin, sa femme, veuve en premières noces de Jean Pitaval, contre le sieur Dumas, commissaire aux rentes foncières et la demoiselle Chuzin, veuve Gonin anciens fermiers du prieuré de Jourcey
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande pour Jean Claude Tholet et Jeanne Marie Gaudin, sa femme, veuve en premières noces de Jean Pitaval, contre le sieur Dumas, commissaire aux rentes foncières et la demoiselle Chuzin, veuve Gonin anciens fermiers du prieuré de Jourcey
Fonds Dulac 42 F n° 0276 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0276 (1 à 7)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Robin Chateauneuf, marchand à Saint-Etienne, d’une part et Jacques Robin Chateauneuf, émancipé d’age et Pierre Rigaud, son curateur d’autre part, pour payement de pension
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Robin Chateauneuf, marchand à Saint-Etienne, d’une part et Jacques Robin Chateauneuf, émancipé d’age et Pierre Rigaud, son curateur d’autre part, pour payement de pension
Fonds Dulac 42 F n° 0277 (1 à 51)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0277 (1 à 51)
Date : 1775-1789
Condition : P.ind.
Procédure entre Guillaume Poizat, journalier de Sury-le-Comtal, fils et cohéritier de Claudine Alleyson, contre Suzanne Alleyson, veuve de Jacques Fauvet, Jacques Dumas de la paroisse de Saint-Jean-Soleymieux et Claudine Fauvet, sa femme.et encore Mathieu Mondo
Date : 1775-1789
Condition : P.ind.
Procédure entre Guillaume Poizat, journalier de Sury-le-Comtal, fils et cohéritier de Claudine Alleyson, contre Suzanne Alleyson, veuve de Jacques Fauvet, Jacques Dumas de la paroisse de Saint-Jean-Soleymieux et Claudine Fauvet, sa femme.et encore Mathieu Mondo
Fonds Dulac 42 F n° 0278 (1 à 31)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0278 (1 à 31)
Date : 1796 (an IV)-1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Claude Ferriol, inspecteur chargé par le commissaire Arnal de la surveillance des entrées et sortie des fers et acers, contre Etienne Coignet, armurier, rue de la Ville à Saint-Etienne, pour vente illégale de fer. Les liquidateurs de la manufacture d’armes
Date : 1796 (an IV)-1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Claude Ferriol, inspecteur chargé par le commissaire Arnal de la surveillance des entrées et sortie des fers et acers, contre Etienne Coignet, armurier, rue de la Ville à Saint-Etienne, pour vente illégale de fer. Les liquidateurs de la manufacture d’armes
Fonds Dulac 42 F n° 0279 (1 à 89)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0279 (1 à 89)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claudine Marsat, fille majeure, d’une part et Jean-Baptiste Mosnier, tailleur d’habit de Montbrison, d’autre part en remboursement d’une somme dûe. Est nommé Jean Cellier, acquerreur de J.-B. Mosnier, laboureur à Saint-Georges-Hauteville
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claudine Marsat, fille majeure, d’une part et Jean-Baptiste Mosnier, tailleur d’habit de Montbrison, d’autre part en remboursement d’une somme dûe. Est nommé Jean Cellier, acquerreur de J.-B. Mosnier, laboureur à Saint-Georges-Hauteville
Fonds Dulac 42 F n° 0280 (1 à 85)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0280 (1 à 85)
Date : 1788-1791-1792
Condition : P.ind.
Procédures diverses entre Simon Garnier, laboureur de Lézigneux, d’une part, et Benoit Chauvou et Louis Portalier, boulanger, pour remboursement de prêt. Jean Tronel, curé de Lezigneux, Jérome Janisson, François Barge Coray, Pinate, etc…, au sujet d’un passage
Date : 1788-1791-1792
Condition : P.ind.
Procédures diverses entre Simon Garnier, laboureur de Lézigneux, d’une part, et Benoit Chauvou et Louis Portalier, boulanger, pour remboursement de prêt. Jean Tronel, curé de Lezigneux, Jérome Janisson, François Barge Coray, Pinate, etc…, au sujet d’un passage
Fonds Dulac 42 F n° 0281 (1 à 53)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0281 (1 à 53)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean et François Dejob, père et fils, vigneron au Moncet, paroisse de Saint-Sixte, d’une part et M. Georges Cheminal, curé de Bussy, d’autre part au sujet du payement de droits seigneuriaux
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean et François Dejob, père et fils, vigneron au Moncet, paroisse de Saint-Sixte, d’une part et M. Georges Cheminal, curé de Bussy, d’autre part au sujet du payement de droits seigneuriaux
Fonds Dulac 42 F n° 0282 (1 à 83)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0282 (1 à 83)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Marie Anne Foucaud et le citoyen Ziclaire, son mari, habitant Clermond, d’une part et Joseph Paule, Louis Goy, Michel Archon, Michel Besset, etc…, au sujet de la succession de Jean-Marie Foucaud, son père et de Pernette Jurdan, première sa veuve
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Marie Anne Foucaud et le citoyen Ziclaire, son mari, habitant Clermond, d’une part et Joseph Paule, Louis Goy, Michel Archon, Michel Besset, etc…, au sujet de la succession de Jean-Marie Foucaud, son père et de Pernette Jurdan, première sa veuve
Fonds Dulac 42 F n° 0283 (1 à 23)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0283 (1 à 23)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Hugues Vincent Chatard et Claudine Faugier, poursuivants la vente des biens des enfants mineurs de Jean Claude Chambeyron et encore la société des prêtres de Rive-de-Gier
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Hugues Vincent Chatard et Claudine Faugier, poursuivants la vente des biens des enfants mineurs de Jean Claude Chambeyron et encore la société des prêtres de Rive-de-Gier
Fonds Dulac 42 F n° 0284 (1 à 40)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0284 (1 à 40)
Date : 1810-1820
Condition : P.ind.
Procédure entre Benoite Victoire Marie Liman de la Barre, veuve Petit et Charlotte Françoise Liman de la Barre, veuve Duquesney, contre Jean-François et Pierre Pignard, père et fils de Panissières, saisis pour la répartition du produit de la vente des biens
Date : 1810-1820
Condition : P.ind.
Procédure entre Benoite Victoire Marie Liman de la Barre, veuve Petit et Charlotte Françoise Liman de la Barre, veuve Duquesney, contre Jean-François et Pierre Pignard, père et fils de Panissières, saisis pour la répartition du produit de la vente des biens
Fonds Dulac 42 F n° 0285 (1 à 115)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0285 (1 à 115)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Joseph Fournel, laboureur de Marol, d’une part et Cl. Griot, laboureur à la Roche, par. de Saint-Marcellin, d’autre part au sujet de terre à Montaud, paroisse de Saint-Marcellin, de l’hoirie d’André Fournel. Autre procédure pour le même sujet contre Julien
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Joseph Fournel, laboureur de Marol, d’une part et Cl. Griot, laboureur à la Roche, par. de Saint-Marcellin, d’autre part au sujet de terre à Montaud, paroisse de Saint-Marcellin, de l’hoirie d’André Fournel. Autre procédure pour le même sujet contre Julien
Fonds Dulac 42 F n° 0286 (1 à 27)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0286 (1 à 27)
Date : 1782-1784
Condition : P.ind.
Procdure entre Jean Duchamp, contre Jean Dumont et Joseph Perret et Jeanne Marie Murat, sa femme, veuve en premières noces de Antoine Thevenon, au sujet de la jouissance d’une terre sise à la Collonge, paroisse de Saint-Just-en-Bas
Date : 1782-1784
Condition : P.ind.
Procdure entre Jean Duchamp, contre Jean Dumont et Joseph Perret et Jeanne Marie Murat, sa femme, veuve en premières noces de Antoine Thevenon, au sujet de la jouissance d’une terre sise à la Collonge, paroisse de Saint-Just-en-Bas
Fonds Dulac 42 F n° 0287 (1 à 17)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0287 (1 à 17)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Joseph Laval, boucher à Saint-Etienne, d’une part et Marie Coignet, veuve de Jean Laval, Françoise Deshommes, Marie Laval, sa femme et encore Jeanne Deshommes, veuve de Jean-Baptiste Laval, mère et tutrice de leurs enfants mineurs, d’autre part
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Joseph Laval, boucher à Saint-Etienne, d’une part et Marie Coignet, veuve de Jean Laval, Françoise Deshommes, Marie Laval, sa femme et encore Jeanne Deshommes, veuve de Jean-Baptiste Laval, mère et tutrice de leurs enfants mineurs, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0288 (1 à 15)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0288 (1 à 15)
Date : 1762-1774
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Jourget et Claudine Seyssiecq, sa femme, laboureur au lieu du Pinet, paroisse de Saint-Maurice, d’une part et Mathieu Andrieu, pour payement de terre vendue, d’autre part
Date : 1762-1774
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Jourget et Claudine Seyssiecq, sa femme, laboureur au lieu du Pinet, paroisse de Saint-Maurice, d’une part et Mathieu Andrieu, pour payement de terre vendue, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0289 (1 à 18)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0289 (1 à 18)
Date : 1801 (an IX)
Condition : P.ind.
Demande en payement par le sieur de chatelus, chargé de pouvoirs de la compagne de navigation de Saint-Rambert à Roanne, contre Antoine Labe, Guillaumme Guillon dit Thevenin, et Claude Metton, tous trois demeurant à Pinay, du prix de vente de certains immeubles
Date : 1801 (an IX)
Condition : P.ind.
Demande en payement par le sieur de chatelus, chargé de pouvoirs de la compagne de navigation de Saint-Rambert à Roanne, contre Antoine Labe, Guillaumme Guillon dit Thevenin, et Claude Metton, tous trois demeurant à Pinay, du prix de vente de certains immeubles
Fonds Dulac 42 F n° 0290 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0290 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Quatre lettres de M. Jaquette de Lyon, à Dulac au sujet d’une donation pour la marquise de Pons
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Quatre lettres de M. Jaquette de Lyon, à Dulac au sujet d’une donation pour la marquise de Pons
Fonds Dulac 42 F n° 0291 (1 à 10)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0291 (1 à 10)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Claudine Chalancon, veuve de Michel Crépet, demeurant à Vioville, commune de Chazelles-sur-Lavieu, d’une part et Jérome Mure, cultivateur, d’autre part, pour enlèvement de bois propre à la construction des bateaux, le différent porte sur la quantité
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Claudine Chalancon, veuve de Michel Crépet, demeurant à Vioville, commune de Chazelles-sur-Lavieu, d’une part et Jérome Mure, cultivateur, d’autre part, pour enlèvement de bois propre à la construction des bateaux, le différent porte sur la quantité
Fonds Dulac 42 F n° 0292 (1 à 15)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0292 (1 à 15)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Claude Anthelme Charcot, de Roanne et les frères et sœurs Imbert, pour payement du prix d’une vente faite audit Charcot. Il s’agit de l’achat d’une maison à Roanne, tandis que les enfants Imbert ne sont pas tous majeurs
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Claude Anthelme Charcot, de Roanne et les frères et sœurs Imbert, pour payement du prix d’une vente faite audit Charcot. Il s’agit de l’achat d’une maison à Roanne, tandis que les enfants Imbert ne sont pas tous majeurs
Fonds Dulac 42 F n° 0293 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0293 (1 et 2)
Date : 1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Requête par Jean Marie Fleurdelix, demeurant à Rive-de-Gier et Jeanne Brochier, sa femme, contre les citoyens Mazuyer frères et Jean-Baptiste Madignier, pour faire combler un puit de mine de charbon qui fragilise celui du requerrant
Date : 1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Requête par Jean Marie Fleurdelix, demeurant à Rive-de-Gier et Jeanne Brochier, sa femme, contre les citoyens Mazuyer frères et Jean-Baptiste Madignier, pour faire combler un puit de mine de charbon qui fragilise celui du requerrant
Fonds Dulac 42 F n° 0294 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0294 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête et assignation par Marie Martin, veuve de Mathieu Robert, tailleur d’habits à Lyon contre noble Jean-Baptiste Cliquet de Marquinay, ancien avocat en Parlement, pour payement d’une somme en arrêté de compte
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête et assignation par Marie Martin, veuve de Mathieu Robert, tailleur d’habits à Lyon contre noble Jean-Baptiste Cliquet de Marquinay, ancien avocat en Parlement, pour payement d’une somme en arrêté de compte
Fonds Dulac 42 F n° 0295 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0295 (1 et 2)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Non Conciliation et saisie entre La citoyenne Gaulme séparée de biens d’avec son mari Fontebrune d’Eculy, près Lyon contre Jacques Jal cadet, Pierre Carret meunier, et la Citoyenne veuve Caquet
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Non Conciliation et saisie entre La citoyenne Gaulme séparée de biens d’avec son mari Fontebrune d’Eculy, près Lyon contre Jacques Jal cadet, Pierre Carret meunier, et la Citoyenne veuve Caquet
Fonds Dulac 42 F n° 0296 (1 à 16)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0296 (1 à 16)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques Bost, huissier à Saint-André-en-Roannais, d’une part et Jacques Bost, son oncle, marchand tanneur à Roanne. Il s’agit de payer les gages de François Gonnet, journalier vigneron à Saint-André qui a travaillé dans les vignes et champs
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques Bost, huissier à Saint-André-en-Roannais, d’une part et Jacques Bost, son oncle, marchand tanneur à Roanne. Il s’agit de payer les gages de François Gonnet, journalier vigneron à Saint-André qui a travaillé dans les vignes et champs
Fonds Dulac 42 F n° 0297 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0297 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Copie de demande et déclaration d’hypothèque pour Jean Lassablière, contre Pierre Pichon et Etiennette Jacquin, sa femme. Sont nommés Jean Pierre Vial, laboureur de Meylieu et Antoinette Delorme, sa femme
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Copie de demande et déclaration d’hypothèque pour Jean Lassablière, contre Pierre Pichon et Etiennette Jacquin, sa femme. Sont nommés Jean Pierre Vial, laboureur de Meylieu et Antoinette Delorme, sa femme
Fonds Dulac 42 F n° 0298 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0298 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure pour des droits d’Aides entre François Calandrin, régisseur des droits et Fleury Gaulin, cabaretier au bourg de Nervieux
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure pour des droits d’Aides entre François Calandrin, régisseur des droits et Fleury Gaulin, cabaretier au bourg de Nervieux
Fonds Dulac 42 F n° 0299 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0299 (1 à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande, reçus (par Faugeran) et assignation dans une instance entre Annet Plaize, maçon à Montbrison, et Me Anne Agathe Chantelauze, notaire royal, au sujet de la ferme du domaine de Cromérieux, paroisse de Savigneux
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande, reçus (par Faugeran) et assignation dans une instance entre Annet Plaize, maçon à Montbrison, et Me Anne Agathe Chantelauze, notaire royal, au sujet de la ferme du domaine de Cromérieux, paroisse de Savigneux
Fonds Dulac 42 F n° 0300 (1 à 19)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0300 (1 à 19)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques Moulin, laboureur de Champdieu et Jean Didier, prêtre curé de ladite paroisse au sujet de droits seigneuriaux sur une terre située au lieu des Plantins à Chandieu
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques Moulin, laboureur de Champdieu et Jean Didier, prêtre curé de ladite paroisse au sujet de droits seigneuriaux sur une terre située au lieu des Plantins à Chandieu
Fonds Dulac 42 F n° 0301 (1 à 47)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0301 (1 à 47)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Joseph Perret, laboureur de Vorzey, paroisse de Saint-Just-en-Bas et Jeanne Murat, sa femme, veuve en premières noces de Antoine Thévenon, Antoine Thévenon, d’une part et Jean Marie Dumont, Jean Pitre et encore Jean Duchamp, d’autre part
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Joseph Perret, laboureur de Vorzey, paroisse de Saint-Just-en-Bas et Jeanne Murat, sa femme, veuve en premières noces de Antoine Thévenon, Antoine Thévenon, d’une part et Jean Marie Dumont, Jean Pitre et encore Jean Duchamp, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0302 (1 à 23)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0302 (1 à 23)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Barthélémy Poyet, curé de Veauche et les marguilliers de la paroisse, pour la confrérie du Saint-Esprit, d’une part et Gilbert Boyer, laboureur de Veauchette, Anne Placieux, sa femme, d’autre part. Plusieurs procédures antérieures sont rappelées
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Barthélémy Poyet, curé de Veauche et les marguilliers de la paroisse, pour la confrérie du Saint-Esprit, d’une part et Gilbert Boyer, laboureur de Veauchette, Anne Placieux, sa femme, d’autre part. Plusieurs procédures antérieures sont rappelées
Fonds Dulac 42 F n° 0303 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0303 (1 et 2)
Date : 1790-1791
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Christophe Dassier, d’une part et Aubin Colignon, d’autre part au sujet de la vente d’une maison du pré de la foire à Saint-Etienne, vendu à Colignon, non payée et revendue par celui-ci. Interviennent Anne et Françoise de la Forge et …
Date : 1790-1791
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Christophe Dassier, d’une part et Aubin Colignon, d’autre part au sujet de la vente d’une maison du pré de la foire à Saint-Etienne, vendu à Colignon, non payée et revendue par celui-ci. Interviennent Anne et Françoise de la Forge et …
Fonds Dulac 42 F n° 0304 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0304 (1 à 9)
Date : 1779-1780
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques Faverjon, laboureur de Rochebize, paroisse de Chazelles-sur-Lavieu, d’une part et Claude Genebrier, laboureur demeurant à Lézigneux, Benoit Chauvou, créancier de Genbrie, au sujet du remboursement d’un prêt
Date : 1779-1780
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques Faverjon, laboureur de Rochebize, paroisse de Chazelles-sur-Lavieu, d’une part et Claude Genebrier, laboureur demeurant à Lézigneux, Benoit Chauvou, créancier de Genbrie, au sujet du remboursement d’un prêt
Fonds Dulac 42 F n° 0305 (1 à 27)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0305 (1 à 27)
Date : 1782-1784
Condition : P.ind.
Procédure entre Michel Gay, laboureur et meunier au moulin de La Garde, paroisse de Saint-Thomas-les-Nonnains, Gaspard Dulac, vigneron et André Rat de Mondon au sujet de droits seigneuriaux sur une vigne qui en aurait été affranchie vis à vis du prieuré
Date : 1782-1784
Condition : P.ind.
Procédure entre Michel Gay, laboureur et meunier au moulin de La Garde, paroisse de Saint-Thomas-les-Nonnains, Gaspard Dulac, vigneron et André Rat de Mondon au sujet de droits seigneuriaux sur une vigne qui en aurait été affranchie vis à vis du prieuré
Fonds Dulac 42 F n° 0306 (1 à 24)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0306 (1 à 24)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande enreprise entre Jean Thomas Desgeorge, notaire à Feurs, héritier de Feu Thomas Desgeorge, Saint-Martin-Lestra, d’une part et Benoit Chauvou, laboureur à Valansanges, paroisse de Lézigneux, d’autre part, pour remboursement de prêt
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande enreprise entre Jean Thomas Desgeorge, notaire à Feurs, héritier de Feu Thomas Desgeorge, Saint-Martin-Lestra, d’une part et Benoit Chauvou, laboureur à Valansanges, paroisse de Lézigneux, d’autre part, pour remboursement de prêt
Fonds Dulac 42 F n° 0307 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0307 (1 à 6)
Date : 1780-1781
Condition : P.ind.
Opposition aux ventes de Claude Chalancon dit le mienur, laboureur à Saint-Georges-Hauteville à François Mejasson, laboureur au Pont, paroisse de Lézigneux, par Pierre Mosnier, procureur à Lyon
Date : 1780-1781
Condition : P.ind.
Opposition aux ventes de Claude Chalancon dit le mienur, laboureur à Saint-Georges-Hauteville à François Mejasson, laboureur au Pont, paroisse de Lézigneux, par Pierre Mosnier, procureur à Lyon
Fonds Dulac 42 F n° 0308 (1 à 33)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0308 (1 à 33)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre la maire et la municipalité de Saint-Médard, d’une part, et Germain Hospital, Jean Hospital, son fils et Jean Claude Revollier, laboureurs de Saint-Médard, d’autre part, pour avoir coupé des cerisiers et autres arbres communaux
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre la maire et la municipalité de Saint-Médard, d’une part, et Germain Hospital, Jean Hospital, son fils et Jean Claude Revollier, laboureurs de Saint-Médard, d’autre part, pour avoir coupé des cerisiers et autres arbres communaux
Fonds Dulac 42 F n° 0309 (1 à 141)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0309 (1 à 141)
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Procédure en partage d’héritage de feu Jean Berger entre Antoine Croizier, cultivateur demeurant à la Badoullière, commune de Chevrières, d’une part,Guillaume Guicherot, boulanger à Saint-Symphorien-sur-Coise et Claudine Berger, sa femme, Jean Berger, pharmacien
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Procédure en partage d’héritage de feu Jean Berger entre Antoine Croizier, cultivateur demeurant à la Badoullière, commune de Chevrières, d’une part,Guillaume Guicherot, boulanger à Saint-Symphorien-sur-Coise et Claudine Berger, sa femme, Jean Berger, pharmacien
Fonds Dulac 42 F n° 0310 (1 à 12)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0310 (1 à 12)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Louis Ripper, marchand à Marseille et Bonne Cornu, veuve de Pierre Peillon, au sujet de la vente d’une maison à Marseille, dont la veuve Cornu se prétend seule héritère comme ayant appartenue à sa sœur Marie Cornu, alors qu’il y a une autre …
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Louis Ripper, marchand à Marseille et Bonne Cornu, veuve de Pierre Peillon, au sujet de la vente d’une maison à Marseille, dont la veuve Cornu se prétend seule héritère comme ayant appartenue à sa sœur Marie Cornu, alors qu’il y a une autre …
Fonds Dulac 42 F n° 0311 (1 à 8)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0311 (1 à 8)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Gérentet, les maires et commune de Saint-Rambert-sur-Loire au sujet de la répartition du prix de vente des biens des mariés Menut et Poix
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Gérentet, les maires et commune de Saint-Rambert-sur-Loire au sujet de la répartition du prix de vente des biens des mariés Menut et Poix
Fonds Dulac 42 F n° 0312 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0312 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Distribution pour Nicolas Lillion contre Pierre Marie Coudray (marquis de Pons)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Distribution pour Nicolas Lillion contre Pierre Marie Coudray (marquis de Pons)
Fonds Dulac 42 F n° 0313 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0313 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Marie Vignon, laboureur à La Truche, paroisse de Violey, et Jean Baptiste Bedin, notaire à Tarare au sujet d’une obligation souscrite par Jean Vignon le jeune, frère de Jean-Marie
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Marie Vignon, laboureur à La Truche, paroisse de Violey, et Jean Baptiste Bedin, notaire à Tarare au sujet d’une obligation souscrite par Jean Vignon le jeune, frère de Jean-Marie