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Les Archives de La Diana 770 résultats pour "DULAC"
-- Sans titre --
Date : 1468 et sq.
Condition : Un volume en 4° papier 19 x 30, relié
Cousan, Extraits du registre d’audience de la justice de Cousan. Copie faite en 1878 par M. Vincent Durand. L’original conservé à Sauvain lui avait été communiqué par le docteur H. Dulac. Publié dans le tome IV du bulletin?
Condition : Un volume en 4° papier 19 x 30, relié
Cousan, Extraits du registre d’audience de la justice de Cousan. Copie faite en 1878 par M. Vincent Durand. L’original conservé à Sauvain lui avait été communiqué par le docteur H. Dulac. Publié dans le tome IV du bulletin?
(1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1060
Référence : (1 E2) Fonds de l’Aubépin n° 1060
Date : D.ind.
Condition : Expédition originale sur parchemin 21 x 58
Contrat de mariage d’Etienne Dulac de Villechenève, et de Marguerite de la Molière, de Saint-Barthélémy
Date : D.ind.
Condition : Expédition originale sur parchemin 21 x 58
Contrat de mariage d’Etienne Dulac de Villechenève, et de Marguerite de la Molière, de Saint-Barthélémy
(1 E6) Fonds de Genetines n° 051
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 051
Date : 1524, 31 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 57 x 48
Nous Vital Chalencon…, vente par Claude Grand et Claude Lantenère, sa femme, à Romain et Antoine Debryssan, de la paroisse de Saint-Romain. Acte reçu par Me Dulac, notaire royal
Date : 1524, 31 Janvier
Condition : Expédition originale sur parchemin 57 x 48
Nous Vital Chalencon…, vente par Claude Grand et Claude Lantenère, sa femme, à Romain et Antoine Debryssan, de la paroisse de Saint-Romain. Acte reçu par Me Dulac, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 384
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 384
Date : 1601, 3 Septembre
Condition : Original en 2 rôles sur papier 20 x 28
Champoly. Vente de biens situés à Champoly par Etienne Nicolaud au profit de Claude Valleton, tous deux de Champoly. Acte reçu par M. Dulac, notaire royal
Date : 1601, 3 Septembre
Condition : Original en 2 rôles sur papier 20 x 28
Champoly. Vente de biens situés à Champoly par Etienne Nicolaud au profit de Claude Valleton, tous deux de Champoly. Acte reçu par M. Dulac, notaire royal
(1 E6) Fonds de Genetines n° 515
Référence : (1 E6) Fonds de Genetines n° 515
Date : 1664, 7 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 30
Saint-Romain d’Urfé. Vente par Marie Dulac, veuve de Pierre Plasse, de Saint-Romain à noble Jean Charpin de Genetines, seigneur de la thénodière. Acte reçu par Me Montpeurier, notaire royal
Date : 1664, 7 Janvier
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 30
Saint-Romain d’Urfé. Vente par Marie Dulac, veuve de Pierre Plasse, de Saint-Romain à noble Jean Charpin de Genetines, seigneur de la thénodière. Acte reçu par Me Montpeurier, notaire royal
(1 E7) Fonds de Goutelas n° 066
Référence : (1 E7) Fonds de Goutelas n° 066
Date : 1724, 19 Janvier
Condition : Expédiion en 2 rôles sur papier timbré 20 x 24
Goutelas. Reconnaissance de directe au profit de M. François Papo, seigneur de Goutelas, contre Balthazard Dulac de Reignieu, paroisse de Marcoux. Acte reçu par Me Jul, notaire royal
Date : 1724, 19 Janvier
Condition : Expédiion en 2 rôles sur papier timbré 20 x 24
Goutelas. Reconnaissance de directe au profit de M. François Papo, seigneur de Goutelas, contre Balthazard Dulac de Reignieu, paroisse de Marcoux. Acte reçu par Me Jul, notaire royal
(1 E8) Fonds de La Bastie n° 118
Référence : (1 E8) Fonds de La Bastie n° 118
Date : 1677, Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Montbrison. Transaction entre Jean Thenot et Anne Lasaigne, sa femme et Mathie Dulac, veuve de Pierre Racle, de Jullieu au sujet du domaine Seytier. Acte reçu par Me Saigède, notaire royal
Date : 1677, Août
Condition : Expédition en 2 rôles sur papier 20 x 28
Montbrison. Transaction entre Jean Thenot et Anne Lasaigne, sa femme et Mathie Dulac, veuve de Pierre Racle, de Jullieu au sujet du domaine Seytier. Acte reçu par Me Saigède, notaire royal
Fonds Bassart 41 F n° 008 (1 à 29)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 008 (1 à 29)
Date : 1832-1834
Condition : P.ind.
Lettres diverses de Mugnier, avoué à Saint-Etienne, à Dulac, neveu, pour diverses affaires
Date : 1832-1834
Condition : P.ind.
Lettres diverses de Mugnier, avoué à Saint-Etienne, à Dulac, neveu, pour diverses affaires
Fonds Bassart 41 F n° 019 (unique)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 019 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Notification à Dulac de sa nomination comme membre de la commission des ponts et chaussée pour la rectification de la route royale dans la traversée de Noirétable
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Notification à Dulac de sa nomination comme membre de la commission des ponts et chaussée pour la rectification de la route royale dans la traversée de Noirétable
Fonds Bassart 41 F n° 026 (1 à 4)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 026 (1 à 4)
Date : 1792-1799 (an VII)-1808
Condition : P.ind.
Lettres adréssées à Dulac par diverses personnes pour des procédures en cours, avec au dos d’autres notes. Sont mentionnés : Tari, Gonyn, Debrye, Chabrier, Ressors, etc…
Date : 1792-1799 (an VII)-1808
Condition : P.ind.
Lettres adréssées à Dulac par diverses personnes pour des procédures en cours, avec au dos d’autres notes. Sont mentionnés : Tari, Gonyn, Debrye, Chabrier, Ressors, etc…
Fonds Bassart 41 F n° 027 (1 et 2)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 027 (1 et 2)
Date : 1844 (circa)
Condition : P.ind.
2 lettres adréssées à Dulac par des confrères concernant des affaires où sont nommés Gondard, Gonin, etc…
Date : 1844 (circa)
Condition : P.ind.
2 lettres adréssées à Dulac par des confrères concernant des affaires où sont nommés Gondard, Gonin, etc…
Fonds Bassart 41 F n° 055 (1 à 8)
Référence : Fonds Bassart 41 F n° 055 (1 à 8)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettres adressées par divers collègues à Dulac, pour affaires en cours
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettres adressées par divers collègues à Dulac, pour affaires en cours
Fonds Brassart 41 F n° 077 (8 documents)
Référence : Fonds Brassart 41 F n° 077 (8 documents)
Date : 1873-1887
Condition : P.ind.
Faire part : Mariage Dulac-Bart 1885, Mariage Devienne Dulac 1873, Décès Brioude ép. Blanc 1877, Décès Claret 1878, Décès Chenevier 1887, Décès Bournat veuve Girard 1887, Décès Georges 1887, Décès Imbert 1878
Date : 1873-1887
Condition : P.ind.
Faire part : Mariage Dulac-Bart 1885, Mariage Devienne Dulac 1873, Décès Brioude ép. Blanc 1877, Décès Claret 1878, Décès Chenevier 1887, Décès Bournat veuve Girard 1887, Décès Georges 1887, Décès Imbert 1878
Fonds Dulac 42 F n° 0001 (1 à 64)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0001 (1 à 64)
Date : 1822 à 1836
Condition : P.ind.
Procédure entre les sieurs Allier et Dubost, d’Estivareilles, et La veuve et fils Meynin, négociant à Roanne. Il s’agit de la vente d’un bateau, fabriqué à Saint-Rambert. Sont mentionnés également des affaires traitées par Dulac pour le compte de Bedin
Date : 1822 à 1836
Condition : P.ind.
Procédure entre les sieurs Allier et Dubost, d’Estivareilles, et La veuve et fils Meynin, négociant à Roanne. Il s’agit de la vente d’un bateau, fabriqué à Saint-Rambert. Sont mentionnés également des affaires traitées par Dulac pour le compte de Bedin
Fonds Dulac 42 F n° 0002 (1 à 23)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0002 (1 à 23)
Date : 1797 à 1799 (an V à an VII de la République)
Condition : P.ind.
Procédure entre les citoyens commissaires liquidateurs de l’administration des armes de Saint-Etienne et Jean Baptiste Pozon, pour le paiement par Pozon à la manufacture de fer qu’il aurait en sa possession. Sont mentionnées également des procédures
Date : 1797 à 1799 (an V à an VII de la République)
Condition : P.ind.
Procédure entre les citoyens commissaires liquidateurs de l’administration des armes de Saint-Etienne et Jean Baptiste Pozon, pour le paiement par Pozon à la manufacture de fer qu’il aurait en sa possession. Sont mentionnées également des procédures
Fonds Dulac 42 F n° 0003 (1 à 119)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0003 (1 à 119)
Date : 1781 à 1785 (avec copies d’actes depuis 1735)
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Touilleux, marchand à Saint-Chamond puis à Saint-Etienne et Etiennette Thibaud, sa femme (Succession Thibaud). Sont également nommés Jacques Dupuy, dit Mouchon et Antoinette Saie, sa femme, Dominique Gautier, marchand potier, à Saint-Etienne
Date : 1781 à 1785 (avec copies d’actes depuis 1735)
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Touilleux, marchand à Saint-Chamond puis à Saint-Etienne et Etiennette Thibaud, sa femme (Succession Thibaud). Sont également nommés Jacques Dupuy, dit Mouchon et Antoinette Saie, sa femme, Dominique Gautier, marchand potier, à Saint-Etienne
Fonds Dulac 42 F n° 0004 (1 à 56)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0004 (1 à 56)
Date : 1782 à 1785
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Hodin et Geneviève Reynaud, son épouse, d’une part, et Me Claude Coupat, notaire au sujet de la construction d’un mur de clôture le long du chemin de l’Hôpital-sous-Rochefort à Boën
Date : 1782 à 1785
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Hodin et Geneviève Reynaud, son épouse, d’une part, et Me Claude Coupat, notaire au sujet de la construction d’un mur de clôture le long du chemin de l’Hôpital-sous-Rochefort à Boën
Fonds Dulac 42 F n° 0005 (1 à 50)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0005 (1 à 50)
Date : 1771 à 1774
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Claude-Vital de Grozellier, écuyer, seigneur de Chenereilles et Georges, Pierre et Antoine Beysson et Pierre Machon et Marie Besson, sa femme au sujet de cens et servis contestés
Date : 1771 à 1774
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Claude-Vital de Grozellier, écuyer, seigneur de Chenereilles et Georges, Pierre et Antoine Beysson et Pierre Machon et Marie Besson, sa femme au sujet de cens et servis contestés
Fonds Dulac 42 F n° 0006 (1 à 87)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0006 (1 à 87)
Date : 1770 à 1798
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Chazelle, à Sauvain, et Jean Mathon, Jeanne-Marie Robert, sa femme, héritière de Jeanne Barou, sa mère, Jean-Marie Jarrier et Marguerite Mathon, leur gendre. Jean Chazelle a épousé Jeanne Barou, veuve de Claude Robert
Date : 1770 à 1798
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Chazelle, à Sauvain, et Jean Mathon, Jeanne-Marie Robert, sa femme, héritière de Jeanne Barou, sa mère, Jean-Marie Jarrier et Marguerite Mathon, leur gendre. Jean Chazelle a épousé Jeanne Barou, veuve de Claude Robert
Fonds Dulac 42 F n° 0007 (1 à 90)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0007 (1 à 90)
Date : 1765 à 1775
Condition : P.ind.
Procédure entre Joseph Pion, défendeur demeurant au bourg de Champoly et Jean Feugère, marchand dudit Champoly, fils de Andrea Duphaud, veuve d’Antoine Feugère, demandeur. Joseph Pion a épousé Antoinette Feugère, fille de Andrea Duphos et d’Antoine Feugère
Date : 1765 à 1775
Condition : P.ind.
Procédure entre Joseph Pion, défendeur demeurant au bourg de Champoly et Jean Feugère, marchand dudit Champoly, fils de Andrea Duphaud, veuve d’Antoine Feugère, demandeur. Joseph Pion a épousé Antoinette Feugère, fille de Andrea Duphos et d’Antoine Feugère
Fonds Dulac 42 F n° 0008 (1 à 52)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0008 (1 à 52)
Date : 1769 à 1777
Condition : P.ind.
Procédure entre Renée Pejoux, veuve de Jean Genete, meunier au moulin de la Rose à Arfeuille et Gilbert Tronel, marchand, tuteur des enfants d’Antoine Genete. Renée Pejoux est la seconde femme de Jean Genete, père d’Antoine Genete
Date : 1769 à 1777
Condition : P.ind.
Procédure entre Renée Pejoux, veuve de Jean Genete, meunier au moulin de la Rose à Arfeuille et Gilbert Tronel, marchand, tuteur des enfants d’Antoine Genete. Renée Pejoux est la seconde femme de Jean Genete, père d’Antoine Genete
Fonds Dulac 42 F n° 0009 (1 à 45)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0009 (1 à 45)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Marc Antoine Pascal, habitant du bourg d’Aubusson (près de Thiers), et Louis Saint Marsal, au sujet de l’eau d’un béal avec prise d’eau sur le Cousin et alimentant le Moulin de Saint-Marsal et le pré de Pascal
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Marc Antoine Pascal, habitant du bourg d’Aubusson (près de Thiers), et Louis Saint Marsal, au sujet de l’eau d’un béal avec prise d’eau sur le Cousin et alimentant le Moulin de Saint-Marsal et le pré de Pascal
Fonds Dulac 42 F n° 0010 (1 à 46)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0010 (1 à 46)
Date : 1763-1779
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Grange, laboureur de Pralong, et Claude Couavoux, laboureur à Pommiers. Il s’agit d’une contestation sur l’acquisition par Claude Couavoux, d’une terre appartenant à Pierre Grange qui était hypothéquée pour les droits dotaux de …
Date : 1763-1779
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Grange, laboureur de Pralong, et Claude Couavoux, laboureur à Pommiers. Il s’agit d’une contestation sur l’acquisition par Claude Couavoux, d’une terre appartenant à Pierre Grange qui était hypothéquée pour les droits dotaux de …
Fonds Dulac 42 F n° 0011 (1 à 36)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0011 (1 à 36)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Joseph Lorange, notaire royal à Saint-Médard, les procureurs généraux des domaines et bois de sa majesté, et Gilbert Louis Deville, marchand de Saint-Galmier, mise en cause La marquise de Sassenage. Il s’agit de paiement de droits de loads
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Joseph Lorange, notaire royal à Saint-Médard, les procureurs généraux des domaines et bois de sa majesté, et Gilbert Louis Deville, marchand de Saint-Galmier, mise en cause La marquise de Sassenage. Il s’agit de paiement de droits de loads
Fonds Dulac 42 F n° 0012 (1 à 32)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0012 (1 à 32)
Date : 1799-1800 (an VII et an VIII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Miramont de Paulhac, et Mme Croze, de Brioude. Louis Alexandre Miramont, acquis en 1790, la terre de Paulhac, il ne fait pas enregistrer son acquisition. En 1792 le vendeur émigre. Il faut vendre mais c’est la Nation qui prend à son compte
Date : 1799-1800 (an VII et an VIII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Miramont de Paulhac, et Mme Croze, de Brioude. Louis Alexandre Miramont, acquis en 1790, la terre de Paulhac, il ne fait pas enregistrer son acquisition. En 1792 le vendeur émigre. Il faut vendre mais c’est la Nation qui prend à son compte
Fonds Dulac 42 F n° 0013 (1 à 29)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0013 (1 à 29)
Date : 1777-1791
Condition : P.ind.
Procédure entre Thomas Vincent, marchand à Montaiguet et Gabrielle Des Palles, veuve de Laurent Petit, d’Arfeuille, et Jacques Charrier. Vincent a acheté des biens a Petit et sa femme. Il revend une terre appelée Mechain à Charrier
Date : 1777-1791
Condition : P.ind.
Procédure entre Thomas Vincent, marchand à Montaiguet et Gabrielle Des Palles, veuve de Laurent Petit, d’Arfeuille, et Jacques Charrier. Vincent a acheté des biens a Petit et sa femme. Il revend une terre appelée Mechain à Charrier
Fonds Dulac 42 F n° 0014 (1 à 24)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0014 (1 à 24)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Dumoncept, journallier à Panissières et Jacqueline Froget, sa femme demandeurs et Jean Froget, marchand à Panissière (paiement de dot). Sont rappelées une sentence de 1689 entre les sœurs Roche et Etienne Bourrat-Farges, une transaction
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Dumoncept, journallier à Panissières et Jacqueline Froget, sa femme demandeurs et Jean Froget, marchand à Panissière (paiement de dot). Sont rappelées une sentence de 1689 entre les sœurs Roche et Etienne Bourrat-Farges, une transaction
Fonds Dulac 42 F n° 0015 (1 à 15)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0015 (1 à 15)
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Différent entre Jacques Dufour, propriétaire à Thiers et Jean Dessapt, meunier à Thiers également, au sujet du congé donné par Dufour à Dessapt pour l’exploitation du moulin dit de l’Abbaye
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Différent entre Jacques Dufour, propriétaire à Thiers et Jean Dessapt, meunier à Thiers également, au sujet du congé donné par Dufour à Dessapt pour l’exploitation du moulin dit de l’Abbaye
Fonds Dulac 42 F n° 0016 (1 à 82)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0016 (1 à 82)
Date : 1769-1771
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Durris (Duris), de Chorigneux, paroisse de Trelins, et Michel Rousset, au même lieu propriétaire de la rente de Montaillard, au sujet de droit de directe sur un pré situé à La Valette, paroisse de Marcoux, vente de maison, etc…
Date : 1769-1771
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Durris (Duris), de Chorigneux, paroisse de Trelins, et Michel Rousset, au même lieu propriétaire de la rente de Montaillard, au sujet de droit de directe sur un pré situé à La Valette, paroisse de Marcoux, vente de maison, etc…
Fonds Dulac 42 F n° 0017 (1 à 14)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0017 (1 à 14)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Chappuis et Claude Chometton, granger au domaine des Roys appartenant à Me Ribeyron (Tiranges), au sujet de la purification de vente passé par Chappuis et Anne Fabre, sa femme à Pierre Pourrat, Me chirurgien à Pontempeyrat à Usson
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Chappuis et Claude Chometton, granger au domaine des Roys appartenant à Me Ribeyron (Tiranges), au sujet de la purification de vente passé par Chappuis et Anne Fabre, sa femme à Pierre Pourrat, Me chirurgien à Pontempeyrat à Usson
Fonds Dulac 42 F n° 0018 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0018 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettres adressées par Antoinette Rigollet, veuve de Charles Maridet, marchand de Sail (Saint-Martin d’Estréaux) au sujet d’un différent avec Charles Guillon, pour des bestiaux
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettres adressées par Antoinette Rigollet, veuve de Charles Maridet, marchand de Sail (Saint-Martin d’Estréaux) au sujet d’un différent avec Charles Guillon, pour des bestiaux
Fonds Dulac 42 F n° 0019 (1 à 86)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0019 (1 à 86)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Marie Anne Bouchu, veuve Louis Joseph Guillet de Chavanne, écuyer sgr de Chatelus et Mathieu Brochier bourgeois de Rive-de-Gier et Marie-Louise Riverson, son épouse, débiteurs de la succession de Jean Claude Chambeyron, Jean François Chambeyron est tuteur
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Marie Anne Bouchu, veuve Louis Joseph Guillet de Chavanne, écuyer sgr de Chatelus et Mathieu Brochier bourgeois de Rive-de-Gier et Marie-Louise Riverson, son épouse, débiteurs de la succession de Jean Claude Chambeyron, Jean François Chambeyron est tuteur
Fonds Dulac 42 F n° 0020 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0020 (1 à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Philippe Mulat, moulin de la Renardière, paroisse Sainte-Anne et Marie Dupuis, sa femme, et Michel Malecot et Marie Descombe, sa mère, veuve de Antoine Malécot, propriétaires du moulin dont le bâtiment n’est pas en état
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Philippe Mulat, moulin de la Renardière, paroisse Sainte-Anne et Marie Dupuis, sa femme, et Michel Malecot et Marie Descombe, sa mère, veuve de Antoine Malécot, propriétaires du moulin dont le bâtiment n’est pas en état
Fonds Dulac 42 F n° 0021 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0021 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Opposition pour Benoit Bouquin contre Jacques Petit, heros d’armes de France au titre de Charollais et Claudine de la Grye, son épouse, sont mentionnés Luc Poupet, Bayon, Claude Poupet, etc…
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Opposition pour Benoit Bouquin contre Jacques Petit, heros d’armes de France au titre de Charollais et Claudine de la Grye, son épouse, sont mentionnés Luc Poupet, Bayon, Claude Poupet, etc…
Fonds Dulac 42 F n° 0022 (1 à 10)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0022 (1 à 10)
Date : 1790-1791
Condition : P.ind.
Procédure entre Romain Chartre, chapellier à Saint-Just-en-Chevalet, Anne Burrelier, sa femme et Marie Chartre, défendeurs et Gaspard Chabry, cabaretier et Marie Chabry, sa fille, même paroisse, pour injures et coups
Date : 1790-1791
Condition : P.ind.
Procédure entre Romain Chartre, chapellier à Saint-Just-en-Chevalet, Anne Burrelier, sa femme et Marie Chartre, défendeurs et Gaspard Chabry, cabaretier et Marie Chabry, sa fille, même paroisse, pour injures et coups
Fonds Dulac 42 F n° 0023 (1 à 12)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0023 (1 à 12)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jeanne Marie Fiche, fille de feu Benoit Fiche et Agathe Granger contre Jacques Ferier qui s’est emparé d’un domaine appartenant à son père, situé à Epercieux
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jeanne Marie Fiche, fille de feu Benoit Fiche et Agathe Granger contre Jacques Ferier qui s’est emparé d’un domaine appartenant à son père, situé à Epercieux
Fonds Dulac 42 F n° 0024 (1 à 19)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0024 (1 à 19)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Me Puy, médecin à Lyon et Praire Laroche, négociant à Saint-Etienne, au sujet d’honoraires et frais pour soins donnés en 1784
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Me Puy, médecin à Lyon et Praire Laroche, négociant à Saint-Etienne, au sujet d’honoraires et frais pour soins donnés en 1784
Fonds Dulac 42 F n° 0025 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0025 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Aimé Goulard de Curraize et Antoine Morel, marchand chapelier et demoiselle Chastain, son épouse au sujet de droits de lods pour une maison, droits contestés car la maison appartenait à Jean Baptiste Chastain, père de la dite demoiselle
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Aimé Goulard de Curraize et Antoine Morel, marchand chapelier et demoiselle Chastain, son épouse au sujet de droits de lods pour une maison, droits contestés car la maison appartenait à Jean Baptiste Chastain, père de la dite demoiselle
Fonds Dulac 42 F n° 0026 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0026 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Celier, Saint-Georges-Hauteville, Pierre Celier, Margerie, Benoit Celier, Montsupt, frères Germains, fils de Benoit Celier, d’une part et Jacques Nizay et Antoinette Nizay, sa fille et héritière de Claudine Celier au sujet de l’héritage
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Celier, Saint-Georges-Hauteville, Pierre Celier, Margerie, Benoit Celier, Montsupt, frères Germains, fils de Benoit Celier, d’une part et Jacques Nizay et Antoinette Nizay, sa fille et héritière de Claudine Celier au sujet de l’héritage
Fonds Dulac 42 F n° 0027 (1 à 11)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0027 (1 à 11)
Date : 1788
Condition : P.ind.
Procédure curieuse entre huissiers Claude Gaudard, marchand à Saint-Germain-Laval fait assigner Laurent-Antoine du Fournel, au Soleillant, pour sans doute le paiement final de la vente de trois chevaux. Antoine Mosnier, huissier est chargé de faire cette saisie
Date : 1788
Condition : P.ind.
Procédure curieuse entre huissiers Claude Gaudard, marchand à Saint-Germain-Laval fait assigner Laurent-Antoine du Fournel, au Soleillant, pour sans doute le paiement final de la vente de trois chevaux. Antoine Mosnier, huissier est chargé de faire cette saisie
Fonds Dulac 42 F n° 0028 (1 à 10)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0028 (1 à 10)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Martin, laboureur de La prat, paroisse de Saint-Julien-d’Ance et Damien Martin, laboureur de la Chazotte, paroisse de Saint-Hylaire, au sujet de succession et partage contestés
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Martin, laboureur de La prat, paroisse de Saint-Julien-d’Ance et Damien Martin, laboureur de la Chazotte, paroisse de Saint-Hylaire, au sujet de succession et partage contestés
Fonds Dulac 42 F n° 0029 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0029 (1 à 7)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande en reconnaissance de cens et servis par Me Jean-Marie Gérentet, prêtre chanoine de l’ Eglise Collégiale de Notre-Dame à Paul Fayolle de la Bruyère, pour trois journallées de vigne et une cartonnée et demy de terre, le tout situé dans l’enclos de la Bruyère
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande en reconnaissance de cens et servis par Me Jean-Marie Gérentet, prêtre chanoine de l’ Eglise Collégiale de Notre-Dame à Paul Fayolle de la Bruyère, pour trois journallées de vigne et une cartonnée et demy de terre, le tout situé dans l’enclos de la Bruyère
Fonds Dulac 42 F n° 0030 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0030 (1 à 4)
Date : 1786-1790
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Gras et Gabrielle Dazor, sa femme, faugbourg de la Madeleine à Montbrison, et Mathieu Robert, laboureur de la paroisse de Sury, tuteur des enfants de Antoine Thivel
Date : 1786-1790
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Gras et Gabrielle Dazor, sa femme, faugbourg de la Madeleine à Montbrison, et Mathieu Robert, laboureur de la paroisse de Sury, tuteur des enfants de Antoine Thivel
Fonds Dulac 42 F n° 0031 (1 à 11)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0031 (1 à 11)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Appel de jugement pour Marcellin Jacotton, voiturier demeurant au lieu de Belle-Matinée, paroisse du Chambon contre Marguerite Jacotton, au sujet de l’héritage de leur père. Marcellin était donataire mais a répudié cette donation en raison des dettes
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Appel de jugement pour Marcellin Jacotton, voiturier demeurant au lieu de Belle-Matinée, paroisse du Chambon contre Marguerite Jacotton, au sujet de l’héritage de leur père. Marcellin était donataire mais a répudié cette donation en raison des dettes
Fonds Dulac 42 F n° 0032 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0032 (1 à 7)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande et assignation pour Jean François Villard et Bruyas, sa femme, laboureur à Saint-Etienne-de-Coize, défendeurs contre Claude de la Frasse de Seynas qui demande payement d’arrérrages de cens et servis
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande et assignation pour Jean François Villard et Bruyas, sa femme, laboureur à Saint-Etienne-de-Coize, défendeurs contre Claude de la Frasse de Seynas qui demande payement d’arrérrages de cens et servis
Fonds Dulac 42 F n° 0033 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0033 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Sentence de répartition du prix de la vente des biens de Claude et Jean Giraud, faillis, laboureurs de Vallensange, à la poursuite de Louis Portallier, boulanger de Montbrison. Sont mentionnés : Berthéas, Gayte, Faure, Barrieux, Genebrier, Dumas, Peyra, etc…
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Sentence de répartition du prix de la vente des biens de Claude et Jean Giraud, faillis, laboureurs de Vallensange, à la poursuite de Louis Portallier, boulanger de Montbrison. Sont mentionnés : Berthéas, Gayte, Faure, Barrieux, Genebrier, Dumas, Peyra, etc…
Fonds Dulac 42 F n° 0034 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0034 (1 à 5)
Date : 1800
Condition : P.ind.
Demande pour Benoit Gouttefanga, dit Palon, contre Jean Baron – Piron fils, tout deux demeurant commune de Saint-Just-en-Bas, pour payement d’une somme de 709 f. pour vente de fromages et bestiaux
Date : 1800
Condition : P.ind.
Demande pour Benoit Gouttefanga, dit Palon, contre Jean Baron – Piron fils, tout deux demeurant commune de Saint-Just-en-Bas, pour payement d’une somme de 709 f. pour vente de fromages et bestiaux
Fonds Dulac 42 F n° 0035 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0035 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Pinand, boulanger à Sury-le-Comtal, contre Anne Chalon, veuve de Pierre Gros, (Gras) demeurant à Moingt, Sylvestre Joly et Marie-Mathie Gras, sa femme, en payement d’une obligation
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Pinand, boulanger à Sury-le-Comtal, contre Anne Chalon, veuve de Pierre Gros, (Gras) demeurant à Moingt, Sylvestre Joly et Marie-Mathie Gras, sa femme, en payement d’une obligation
Fonds Dulac 42 F n° 0036 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0036 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande en décharge de tutelle des enfants de Jean- Marie Boulard, présentée par Antoine Dessaigne. Sont nommés François et Claude Boulard, Gilbert Amelot, Antoine Gauchet, et Antoine Linière
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande en décharge de tutelle des enfants de Jean- Marie Boulard, présentée par Antoine Dessaigne. Sont nommés François et Claude Boulard, Gilbert Amelot, Antoine Gauchet, et Antoine Linière
Fonds Dulac 42 F n° 0037 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0037 (1 à 5)
Date : 1787-1788
Condition : P.ind.
Requête par Marc Farjot, granger demeurant à la paroisse du Chambon, contre Benoit Farge, granger de la même paroisse, pour remboursement d’un prêt
Date : 1787-1788
Condition : P.ind.
Requête par Marc Farjot, granger demeurant à la paroisse du Chambon, contre Benoit Farge, granger de la même paroisse, pour remboursement d’un prêt