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Les Archives de La Diana 770 résultats pour "DULAC"
Fonds Dulac 42 F n° 0138 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0138 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Giraud, chirurgien à Saint-Etienne, et le Sieur Roches, notaire à Chazelles-sur-Lyon, au sujet du payement des rentes de Bouthéon que Giraud à acquis du sieur Brizet
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Giraud, chirurgien à Saint-Etienne, et le Sieur Roches, notaire à Chazelles-sur-Lyon, au sujet du payement des rentes de Bouthéon que Giraud à acquis du sieur Brizet
Fonds Dulac 42 F n° 0139 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0139 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Balthazar Puy, négociant à Lyon et Fétigneux, de Montbrison, au sujet de vente de coton
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Balthazar Puy, négociant à Lyon et Fétigneux, de Montbrison, au sujet de vente de coton
Fonds Dulac 42 F n° 0140 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0140 (1 à 3)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Différent entre Georges Rebourd, de Crémeau, Jean Godard et Romain Dufour, au sujet de leur communauté dans l’achat de biens nationaux
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Différent entre Georges Rebourd, de Crémeau, Jean Godard et Romain Dufour, au sujet de leur communauté dans l’achat de biens nationaux
Fonds Dulac 42 F n° 0141
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0141
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Différent dans la distribution du prix des biens de Jean Vial, laboureur de Meylieu et d’Antoinette Delorme, sa femme, par Barthélémy Cromeyrieux et Benoit Liottin, sa femme et Pierre Pichon et Etiennette Jacquin, sa femme
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Différent dans la distribution du prix des biens de Jean Vial, laboureur de Meylieu et d’Antoinette Delorme, sa femme, par Barthélémy Cromeyrieux et Benoit Liottin, sa femme et Pierre Pichon et Etiennette Jacquin, sa femme
Fonds Dulac 42 F n° 0142
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0142
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Citation pour Jean-Marie Charmy et Benoite Bajard, sa femme de Saint-Genis-Terrenoire contre Denis Richame et Marie Bajard, sa femme ,donataire de Benoit Bajard, son père de Rive-de-Gier, pour liquidation de succession
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Citation pour Jean-Marie Charmy et Benoite Bajard, sa femme de Saint-Genis-Terrenoire contre Denis Richame et Marie Bajard, sa femme ,donataire de Benoit Bajard, son père de Rive-de-Gier, pour liquidation de succession
Fonds Dulac 42 F n° 0143 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0143 (1 à 7)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure d’appel de jugement entre Jean Jacques Grûn, de Strasbourg et les Sieurs Carmagnac et Perruer, de Lyon
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure d’appel de jugement entre Jean Jacques Grûn, de Strasbourg et les Sieurs Carmagnac et Perruer, de Lyon
Fonds Dulac 42 F n° 0144 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0144 (1 à 3)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Bouton et Elizabeth Tachereau, sa femme, Jean Gardet vigneron de Boën, d’une part et Antoine Marie Bruet, marchand sucrier de Néronde, pour payement des dettes de Antoine Gardet, dont ils sont héritiers
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Bouton et Elizabeth Tachereau, sa femme, Jean Gardet vigneron de Boën, d’une part et Antoine Marie Bruet, marchand sucrier de Néronde, pour payement des dettes de Antoine Gardet, dont ils sont héritiers
Fonds Dulac 42 F n° 0145 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0145 (1 à 4)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Pierre Gacon, négociant à Lyon et le citoyen Vauberet, résidant à Fontaine sur Saône, pour payement d’une obligation
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Pierre Gacon, négociant à Lyon et le citoyen Vauberet, résidant à Fontaine sur Saône, pour payement d’une obligation
Fonds Dulac 42 F n° 0146 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0146 (1 à 3)
Date : 1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Marie Vial, propriétaire à Noaillat, paroisse de Saint-Julien-la-Vêtre, contre Georges Vial, fils de feu Jean Vial, pour remboursement de prêt
Date : 1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Marie Vial, propriétaire à Noaillat, paroisse de Saint-Julien-la-Vêtre, contre Georges Vial, fils de feu Jean Vial, pour remboursement de prêt
Fonds Dulac 42 F n° 0147 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0147 (1 à 3)
Date : 1795-1796 (an III et IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Marie Bedoin, agriculteur de Sail-sous-Couzan, et André Durry pour empiètement de terrain
Date : 1795-1796 (an III et IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Marie Bedoin, agriculteur de Sail-sous-Couzan, et André Durry pour empiètement de terrain
Fonds Dulac 42 F n° 0148 (1 à 13)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0148 (1 à 13)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettres de Mugnier avoué à Saint-Etienne à Dulac, avoué à Montbrison au sujet d’une procédure entre les paroissiens de Tarentaizes et divers (Balaÿ, Larderet, de Rochetaillée, Thiollière de l’Isle), au sujet de l’acquisition des bois de Tarentaize
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettres de Mugnier avoué à Saint-Etienne à Dulac, avoué à Montbrison au sujet d’une procédure entre les paroissiens de Tarentaizes et divers (Balaÿ, Larderet, de Rochetaillée, Thiollière de l’Isle), au sujet de l’acquisition des bois de Tarentaize
Fonds Dulac 42 F n° 0149 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0149 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Résiliation de constitution entre Jacques Mosnier et Jean et Jeanne Machon et encore Benoit Machon, père de André Machon
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Résiliation de constitution entre Jacques Mosnier et Jean et Jeanne Machon et encore Benoit Machon, père de André Machon
Fonds Dulac 42 F n° 0150 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0150 (unique)
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Assignation pour Clerjault et Clément l’ainé et les citoyennes Damour, leurs épouses, d’une part contre Aubry, maitre d’école à Leigneux
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Assignation pour Clerjault et Clément l’ainé et les citoyennes Damour, leurs épouses, d’une part contre Aubry, maitre d’école à Leigneux
Fonds Dulac 42 F n° 0151 (1 à 60)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0151 (1 à 60)
Date : 1787-1789
Condition : P.ind.
Procédure entre Anne Montginot, veuve de Joseph Duffourt, négociant à Boën et Mathieu Rolle et Claudine Joannard, sa femme, ses fermiers pour son domaine de Gourcheaud, à Saint-Etienne-le-Mollard. Domaine mal entretenu, demande résiliation de bail
Date : 1787-1789
Condition : P.ind.
Procédure entre Anne Montginot, veuve de Joseph Duffourt, négociant à Boën et Mathieu Rolle et Claudine Joannard, sa femme, ses fermiers pour son domaine de Gourcheaud, à Saint-Etienne-le-Mollard. Domaine mal entretenu, demande résiliation de bail
Fonds Dulac 42 F n° 0152 (1 à 12)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0152 (1 à 12)
Date : 1795-1815
Condition : P.ind.
Lettres et documents concernant Gonin de Lurieu, à la Merlée, Larivoire, également à la Merlée – Quittance à Richard de Saint-Just-sur-Loire , et Jacqueline Marion, demeurant à la Merlée. Avis d’imposition foncières
Date : 1795-1815
Condition : P.ind.
Lettres et documents concernant Gonin de Lurieu, à la Merlée, Larivoire, également à la Merlée – Quittance à Richard de Saint-Just-sur-Loire , et Jacqueline Marion, demeurant à la Merlée. Avis d’imposition foncières
Fonds Dulac 42 F n° 0153 (1 à 34)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0153 (1 à 34)
Date : 1793-1830
Condition : P.ind.
Diverses lettres et documents concernant François Verdellet, époux de Eléonor Delandine. Achat de biens nationaux, procuration de Dulieu, inventaires de succession, réquisition de fourrage, etc…
Date : 1793-1830
Condition : P.ind.
Diverses lettres et documents concernant François Verdellet, époux de Eléonor Delandine. Achat de biens nationaux, procuration de Dulieu, inventaires de succession, réquisition de fourrage, etc…
Fonds Dulac 42 F n° 0154 (1 à 17)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0154 (1 à 17)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Baptiste François Mounier de Vireul-le-Bas à Burdigne et Claude Mounier, cultivateur à Vireul-le-Haut, même commune, à Jacques Linossier, et ses enfants Jean Baptiste, Claude, Georges Marie et Marianne Linossier
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Baptiste François Mounier de Vireul-le-Bas à Burdigne et Claude Mounier, cultivateur à Vireul-le-Haut, même commune, à Jacques Linossier, et ses enfants Jean Baptiste, Claude, Georges Marie et Marianne Linossier
Fonds Dulac 42 F n° 0155 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0155 (1 à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Actes de procédure entre Jean-Marie Portallier de la paroisse de Saint-Romain d’Urfé et de Joseph Lay, tailleur d’habits de Saint-Just,d’une part et Jeanne Chazelle, veuve de Symon Portalier et Pierre Poyet, de Juré,au sujet de l’héritage de Sébastien Portallier
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Actes de procédure entre Jean-Marie Portallier de la paroisse de Saint-Romain d’Urfé et de Joseph Lay, tailleur d’habits de Saint-Just,d’une part et Jeanne Chazelle, veuve de Symon Portalier et Pierre Poyet, de Juré,au sujet de l’héritage de Sébastien Portallier
Fonds Dulac 42 F n° 0156 (1 à 14)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0156 (1 à 14)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Roux, père et Jeanne Gorand, sa femme, laboureur à Lérigneux, d’une part et Jean-Baptiste Roux, leur fils, à la suite du partage de leurs biens intervenus en 1774 et de la construction d’une maison pour Roux père
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Roux, père et Jeanne Gorand, sa femme, laboureur à Lérigneux, d’une part et Jean-Baptiste Roux, leur fils, à la suite du partage de leurs biens intervenus en 1774 et de la construction d’une maison pour Roux père
Fonds Dulac 42 F n° 0157 (1 à 72)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0157 (1 à 72)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Magdinier, marchand, demeurant à Sainte-Agathe-en-Donzy, fermier du prieuré de Saint-Albin, contre Pierre Guillaume, habitant de Bussières pour payement de dixme. Sont également concernés Antoine Mercier, George Giraudier, Pierre Bourrat
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Magdinier, marchand, demeurant à Sainte-Agathe-en-Donzy, fermier du prieuré de Saint-Albin, contre Pierre Guillaume, habitant de Bussières pour payement de dixme. Sont également concernés Antoine Mercier, George Giraudier, Pierre Bourrat
Fonds Dulac 42 F n° 0158 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0158 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine et autre Antoine Gaume, père et fils, de Cordelle, d’une part et les héritiers d’Etienne Baléry, d’autre part au sujet du remboursement d’un prêt fait en 1774 par ledit Baley et Jean-Baptiste Théodet. Le prêt n’est pas contesté
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine et autre Antoine Gaume, père et fils, de Cordelle, d’une part et les héritiers d’Etienne Baléry, d’autre part au sujet du remboursement d’un prêt fait en 1774 par ledit Baley et Jean-Baptiste Théodet. Le prêt n’est pas contesté
Fonds Dulac 42 F n° 0159
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0159
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Assignation donnée par Denis Richarme et Marie Bajard, sa femme, de Rive-de-Gier, à Antoine Teillard et à la veuve de François Magdinier, pour payement d’une location de magasin à charbon situé à Chantegreine, commune de Rive-de-Gier
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Assignation donnée par Denis Richarme et Marie Bajard, sa femme, de Rive-de-Gier, à Antoine Teillard et à la veuve de François Magdinier, pour payement d’une location de magasin à charbon situé à Chantegreine, commune de Rive-de-Gier
Fonds Dulac 42 F n° 0160 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0160 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Assignation donnée par Jean Larbret laboureur à Saint-Thomas-les-Nonnains, contre Mathieu Roux, laboureur à Champanay-le-Bas, paroisse de Lézigneux comme administrateur de ses enfants et de feue Véronique Arthaud, sa femme, pour payement d’une obligation
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Assignation donnée par Jean Larbret laboureur à Saint-Thomas-les-Nonnains, contre Mathieu Roux, laboureur à Champanay-le-Bas, paroisse de Lézigneux comme administrateur de ses enfants et de feue Véronique Arthaud, sa femme, pour payement d’une obligation
Fonds Dulac 42 F n° 0161 (1 à 38)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0161 (1 à 38)
Date : 1831-1832-1833-1835-1838-1837
Condition : P.ind.
Bordereau de frais pour notifications, assignations, causes, émoluments. signés Gouilloux, pour Dulac. Celui de 1835, (Mars à Juillet) est signé Goure, neveu. Ceux de février à novembre 1838 sont accompagnés des relevés des appels des causes
Date : 1831-1832-1833-1835-1838-1837
Condition : P.ind.
Bordereau de frais pour notifications, assignations, causes, émoluments. signés Gouilloux, pour Dulac. Celui de 1835, (Mars à Juillet) est signé Goure, neveu. Ceux de février à novembre 1838 sont accompagnés des relevés des appels des causes
Fonds Dulac 42 F n° 0163 (1 à 56)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0163 (1 à 56)
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Procédure entre François Clerjault, Jeanne Damour, sa femme Jean-Pierre Clément et Marie Damour, sa femme, d’une part et La citoyenne Ferrand, veuve Arnoud à son décès, notaire à Boën. Apparemment, il s’agit d’une vente qui a été faite par un nommé Perony, oncle
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Procédure entre François Clerjault, Jeanne Damour, sa femme Jean-Pierre Clément et Marie Damour, sa femme, d’une part et La citoyenne Ferrand, veuve Arnoud à son décès, notaire à Boën. Apparemment, il s’agit d’une vente qui a été faite par un nommé Perony, oncle
Fonds Dulac 42 F n° 0164 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0164 (1 à 7)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Jugement et lettres concernant une procédure entre Claude Bonnet et Françoise Berlier, femme séparée de biens de Gabriel Sud au sujet d’une prise d’eau dans la paroisse de Saint-Just-en-Dozieu
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Jugement et lettres concernant une procédure entre Claude Bonnet et Françoise Berlier, femme séparée de biens de Gabriel Sud au sujet d’une prise d’eau dans la paroisse de Saint-Just-en-Dozieu
Fonds Dulac 42 F n° 0165 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0165 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Opposition, vente des biens de Jean-Pierre Pastural, étudiant en droit demeurant au château du Bost, paroisse de Saint-Jean-la-Vêtre et de Jean-Baptiste Pastural, étudiant en chirurgie à Lyon, par Pierre Muletier, marchand de Saint-Didier-sous-Rochefort
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Opposition, vente des biens de Jean-Pierre Pastural, étudiant en droit demeurant au château du Bost, paroisse de Saint-Jean-la-Vêtre et de Jean-Baptiste Pastural, étudiant en chirurgie à Lyon, par Pierre Muletier, marchand de Saint-Didier-sous-Rochefort
Fonds Dulac 42 F n° 0166 (1 à 158)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0166 (1 à 158)
Date : 1777-1792
Condition : P.ind.
Succession Dutreuil de Rheins. Interviennent pour différentes procédures Claude Lhospital, tuteur des enfants de Marc Siméon et de Antoinette Mirandon, Antoine Dugenne, marchand de Saint-Rambert, Colin, cabaretier de Marcigny, et sa femme née Dutreuil de Rheins
Date : 1777-1792
Condition : P.ind.
Succession Dutreuil de Rheins. Interviennent pour différentes procédures Claude Lhospital, tuteur des enfants de Marc Siméon et de Antoinette Mirandon, Antoine Dugenne, marchand de Saint-Rambert, Colin, cabaretier de Marcigny, et sa femme née Dutreuil de Rheins
Fonds Dulac 42 F n° 0167 (1 à 87)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0167 (1 à 87)
Date : 1752-1774
Condition : P.ind.
Procédure en payement d’arrérrages de cens et servis entre Claude Marie de Damas, seigneur du Rousset, tenant la rente royale de Lavieu, et Michel Degruel, laboureur de Chantleboux à Gumières sur des fonds acquis par lui en 1722
Date : 1752-1774
Condition : P.ind.
Procédure en payement d’arrérrages de cens et servis entre Claude Marie de Damas, seigneur du Rousset, tenant la rente royale de Lavieu, et Michel Degruel, laboureur de Chantleboux à Gumières sur des fonds acquis par lui en 1722
Fonds Dulac 42 F n° 0168 (1 à 48)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0168 (1 à 48)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Marie Pitaval, marchand de Chevrières et Jean-Claude Escot, et Jeanne Dubois, sa femme au sujet de marchandises livrées à Gabriel Dubois, père de ladite Jeanne et décédé depuis
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Marie Pitaval, marchand de Chevrières et Jean-Claude Escot, et Jeanne Dubois, sa femme au sujet de marchandises livrées à Gabriel Dubois, père de ladite Jeanne et décédé depuis
Fonds Dulac 42 F n° 0169 (1 à 47)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0169 (1 à 47)
Date : 1778-1785
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Girard, de Saint-Etienne, demeurant à Vivert, et Barthélémy Jean Claude Pupil de Myons, fermier de la seigneurie royale de la Tour-en-Jarez pour payement de cens et servis
Date : 1778-1785
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Girard, de Saint-Etienne, demeurant à Vivert, et Barthélémy Jean Claude Pupil de Myons, fermier de la seigneurie royale de la Tour-en-Jarez pour payement de cens et servis
Fonds Dulac 42 F n° 0170 (1 à 28)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0170 (1 à 28)
Date : 1773-1789
Condition : P.ind.
Procédure entre François, Philippe Ducros Papon de Goutelas et Simond Chaland, d’une part et Antoinette Mangavel, veuve de Georges Moulin, Marie Crocombette, veuve de Jacques Moulin pour arrérrages de cens et servis
Date : 1773-1789
Condition : P.ind.
Procédure entre François, Philippe Ducros Papon de Goutelas et Simond Chaland, d’une part et Antoinette Mangavel, veuve de Georges Moulin, Marie Crocombette, veuve de Jacques Moulin pour arrérrages de cens et servis
Fonds Dulac 42 F n° 0171 (1 à 33)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0171 (1 à 33)
Date : 1748-1783
Condition : P.ind.
Procédure entre Catherine Duclerc, de Saint-Georges-en-Couzan, et Louis Combe de Saint-Just-en-Bas pour payement d’arrérrages de pension. Jean Combe, fils de Louis et donataire de la moitié de ses biens intervient dans l’instance
Date : 1748-1783
Condition : P.ind.
Procédure entre Catherine Duclerc, de Saint-Georges-en-Couzan, et Louis Combe de Saint-Just-en-Bas pour payement d’arrérrages de pension. Jean Combe, fils de Louis et donataire de la moitié de ses biens intervient dans l’instance
Fonds Dulac 42 F n° 0172 (1 à 11)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0172 (1 à 11)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques Crespet et Marguerite Morin, sa femme, tailleur d’habits à Vallensanges, d’une part, George Chauvon, laboureur, Chazelles-sur-Lavieu, et Claude Blanc, laboureur de Prasourouy, Verrières, d’autre part au sujet de l’acquittement
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques Crespet et Marguerite Morin, sa femme, tailleur d’habits à Vallensanges, d’une part, George Chauvon, laboureur, Chazelles-sur-Lavieu, et Claude Blanc, laboureur de Prasourouy, Verrières, d’autre part au sujet de l’acquittement
Fonds Dulac 42 F n° 0173 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0173 (1 à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Chady père, laboureur à Saint-Georges-de-Baroilles et Jean Baptiste Micolon, marchand à Grégnieux, paroisse de Nervieux. Chady caution des mariés Etienne Magat et Anne Rajat, sa femme envers Claudine Lattard, épouse Collombet, s’oppose à une …
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Chady père, laboureur à Saint-Georges-de-Baroilles et Jean Baptiste Micolon, marchand à Grégnieux, paroisse de Nervieux. Chady caution des mariés Etienne Magat et Anne Rajat, sa femme envers Claudine Lattard, épouse Collombet, s’oppose à une …
Fonds Dulac 42 F n° 0174 (1 à 46)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0174 (1 à 46)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Perret, laboureur demeurant à Suchet, paroisse de Saint-Just-en-Chevalet, héritier et bientenant d’Agathe Veillas, sa femme donataire de Jean Veillas, fils et d’autre Jean Veillas, d’une part et Antoine Philipon, meunier au moulin de la Dam
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Perret, laboureur demeurant à Suchet, paroisse de Saint-Just-en-Chevalet, héritier et bientenant d’Agathe Veillas, sa femme donataire de Jean Veillas, fils et d’autre Jean Veillas, d’une part et Antoine Philipon, meunier au moulin de la Dam
Fonds Dulac 42 F n° 0175 (1 à 10)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0175 (1 à 10)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Benoit Béal et Mathie Chaize, sa femme, Joseph Maison, laboureurs à chalmazel, d’une part et Antoine Peyron au sujet de la disposition d’un communal
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Benoit Béal et Mathie Chaize, sa femme, Joseph Maison, laboureurs à chalmazel, d’une part et Antoine Peyron au sujet de la disposition d’un communal
Fonds Dulac 42 F n° 0176 (1 à 10)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0176 (1 à 10)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre François et André Robin, père et fils, d’une part et Louis Gueydon, laboureur à Saint-Etienne-le-Mollard en payement de complément de salaire
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre François et André Robin, père et fils, d’une part et Louis Gueydon, laboureur à Saint-Etienne-le-Mollard en payement de complément de salaire
Fonds Dulac 42 F n° 0177 (1 à 15)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0177 (1 à 15)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Pocédure entre Jean Poiron, laboureur à Saint-Galmier et Rambert Javogues, homme de loi demeurant à Montbrison pour le paiement de dixme du domaine Drillard
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Pocédure entre Jean Poiron, laboureur à Saint-Galmier et Rambert Javogues, homme de loi demeurant à Montbrison pour le paiement de dixme du domaine Drillard
Fonds Dulac 42 F n° 0178 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0178 (1 à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Charles Guillon, d’une part et Jean-Marie Guillon, son frère pour le partage de la succession de Gilbert-Marie Guillon, leur frère(Saint-Martin d’Estréaux, Mably)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Charles Guillon, d’une part et Jean-Marie Guillon, son frère pour le partage de la succession de Gilbert-Marie Guillon, leur frère(Saint-Martin d’Estréaux, Mably)
Fonds Dulac 42 F n° 0179 (1 à 11)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0179 (1 à 11)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Etienne François de Blumestein, commissionnaire aux mines du roy, d’une part et Benoit Philippon et Bonne Martignon, sa femme, laboureurs de Saint-Romain d’Urfé, pour payement d’arrérrages de cens et servis dûs à la rente de la Goutte
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Etienne François de Blumestein, commissionnaire aux mines du roy, d’une part et Benoit Philippon et Bonne Martignon, sa femme, laboureurs de Saint-Romain d’Urfé, pour payement d’arrérrages de cens et servis dûs à la rente de la Goutte
Fonds Dulac 42 F n° 0180 (1 à 12)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0180 (1 à 12)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Georges Marsat, vigneron à Montbrison, d’une part et Benoit Marçat, son frère aussi vigneron, pour remboursement de prêt
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Georges Marsat, vigneron à Montbrison, d’une part et Benoit Marçat, son frère aussi vigneron, pour remboursement de prêt
Fonds Dulac 42 F n° 0181 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0181 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Jugement et appel dans un différent entre Benoit Chomarat, marchand de Saint-Marcellin et Jean Claude Condamin, marchand à Saint-Etienne, pour payement de la livraison de bois noyer
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Jugement et appel dans un différent entre Benoit Chomarat, marchand de Saint-Marcellin et Jean Claude Condamin, marchand à Saint-Etienne, pour payement de la livraison de bois noyer
Fonds Dulac 42 F n° 0182 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0182 (1 à 3)
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Inventaire des minutes du notaire Arnoud déposées chez Ferrand, notaire à Boën. Arnoud à exercé de 1782 à 1793, l’inventaire indique le nombre de minutes trouvées pour chaque année
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Inventaire des minutes du notaire Arnoud déposées chez Ferrand, notaire à Boën. Arnoud à exercé de 1782 à 1793, l’inventaire indique le nombre de minutes trouvées pour chaque année
Fonds Dulac 42 F n° 0183 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0183 (1 à 3)
Date : 1791-1792
Condition : P.ind.
Reprise d’instance entre Jean Buisson et Marie Cohas, sa femme, et Blaize Cohas, laboureurs de Saint-Romain d’Urfé, d’une part et Etienne Derue, marchand, de Saint-Julien-la-Vêtre, d’autre part
Date : 1791-1792
Condition : P.ind.
Reprise d’instance entre Jean Buisson et Marie Cohas, sa femme, et Blaize Cohas, laboureurs de Saint-Romain d’Urfé, d’une part et Etienne Derue, marchand, de Saint-Julien-la-Vêtre, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0184 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0184 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettres et procédure entre Jean Reymondon, marchand à Saint-Etienne et Gaspard Couzon, maréchal à Cuzieu pour livraison et non payement de fer
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettres et procédure entre Jean Reymondon, marchand à Saint-Etienne et Gaspard Couzon, maréchal à Cuzieu pour livraison et non payement de fer
Fonds Dulac 42 F n° 0185 (1 à 13)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0185 (1 à 13)
Date : 1771-1773
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Carrier négociant à Saint-Etienne et Antoine Lambert, marchand de la même ville, au sujet de livraison de marchandises. Sur la feuille de titre: La mesure de Boën en seigle pèse 32 livres et demi , en froment 33 livres et demi
Date : 1771-1773
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Carrier négociant à Saint-Etienne et Antoine Lambert, marchand de la même ville, au sujet de livraison de marchandises. Sur la feuille de titre: La mesure de Boën en seigle pèse 32 livres et demi , en froment 33 livres et demi
Fonds Dulac 42 F n° 0186 (1 à 12)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0186 (1 à 12)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Bichon et Rémy Barges, laboureurs de Vourdiere, paroisse de Saint-Rémy, d’une part et François Henri d’Harcourt et Scolastique de la Feullade, sa femme, d’autre part, au sujet de droits dépendants de la rente de Cervières
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Bichon et Rémy Barges, laboureurs de Vourdiere, paroisse de Saint-Rémy, d’une part et François Henri d’Harcourt et Scolastique de la Feullade, sa femme, d’autre part, au sujet de droits dépendants de la rente de Cervières
Fonds Dulac 42 F n° 0187 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0187 (1 à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Giraud, marchand boucher de Bellegarde d’une part et Vernay, dit Galland, marchand de Virigneux, au sujet de la vente d’un cheval
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Giraud, marchand boucher de Bellegarde d’une part et Vernay, dit Galland, marchand de Virigneux, au sujet de la vente d’un cheval
Fonds Dulac 42 F n° 0188 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0188 (1 à 7)
Date : 1692-1733
Condition : P.ind.
Vente à Georges Forest et Marie Besson, sa femme par Jacq.- Phil. Rudel et Jeanne Blanchard, d’un pré à Gouttecos, (Chénereille) (1733) intervention de Marcellin Bary et Etienne Martin, boulanger de Sury-le-Comtal. Jean Beysson et Marie. Chassagneux 1703
Date : 1692-1733
Condition : P.ind.
Vente à Georges Forest et Marie Besson, sa femme par Jacq.- Phil. Rudel et Jeanne Blanchard, d’un pré à Gouttecos, (Chénereille) (1733) intervention de Marcellin Bary et Etienne Martin, boulanger de Sury-le-Comtal. Jean Beysson et Marie. Chassagneux 1703