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Les Archives de La Diana 770 résultats pour "DULAC"
Fonds Dulac 42 F n° 0189 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0189 (1 à 5)
Date : 1768-1799 (an V)
Condition : P.ind.
Demande de payement d’honoraire par Jacques Mazoyer, notaire à Lean Largeron, taillandier du Chambon, donataire de Jeanne Buisson, veuve de Laurent Duferre et tuteur des enfants mineurs de Claudine Buisson. les honoraires sont dûs pour une procédure
Date : 1768-1799 (an V)
Condition : P.ind.
Demande de payement d’honoraire par Jacques Mazoyer, notaire à Lean Largeron, taillandier du Chambon, donataire de Jeanne Buisson, veuve de Laurent Duferre et tuteur des enfants mineurs de Claudine Buisson. les honoraires sont dûs pour une procédure
Fonds Dulac 42 F n° 0190 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0190 (1 à 7)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Delage, jardinier et Antoinette Chanavat, sa femme, d’une part et la veuve Chapelle, sa fille et Esprit Girard, son gendre pour coups, blessures, injures et mauvais traitements
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Delage, jardinier et Antoinette Chanavat, sa femme, d’une part et la veuve Chapelle, sa fille et Esprit Girard, son gendre pour coups, blessures, injures et mauvais traitements
Fonds Dulac 42 F n° 0191 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0191 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande par Gilbert Crosmarie, maçon de Montbrison, contre Dussert, avocat pour payement de construction d’un mur dans son domaine des Arnauds à Grézieux, mitoyen à celui de M. Dezarnaud
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande par Gilbert Crosmarie, maçon de Montbrison, contre Dussert, avocat pour payement de construction d’un mur dans son domaine des Arnauds à Grézieux, mitoyen à celui de M. Dezarnaud
Fonds Dulac 42 F n° 0192 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0192 (1 à 9)
Date : 1792-1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Georges Vernet, de Saint-Jean-la-Vêtre, et les fabriciens et municipalité de Saint-Julien-la-Vêtre au sujet du remboursement d’une rente constituée en leur faveur
Date : 1792-1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Georges Vernet, de Saint-Jean-la-Vêtre, et les fabriciens et municipalité de Saint-Julien-la-Vêtre au sujet du remboursement d’une rente constituée en leur faveur
Fonds Dulac 42 F n° 0193 (1 à 29)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0193 (1 à 29)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Plainte et indication des témoins à convoquer, par Jean Marie Ramel, commissaire en droits seigneuriaux demeurant à Saint-Galmier contre Tillon, Philippon et Duvillard de Saint-Galmier, pour coups et blessures, avec convocation de Gonon d’Alary, chirurgien
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Plainte et indication des témoins à convoquer, par Jean Marie Ramel, commissaire en droits seigneuriaux demeurant à Saint-Galmier contre Tillon, Philippon et Duvillard de Saint-Galmier, pour coups et blessures, avec convocation de Gonon d’Alary, chirurgien
Fonds Dulac 42 F n° 0194 (1 à 66)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0194 (1 à 66)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Marianne Bouchu, veuve de Louis Joseph Guillet de Chavanne, seigneur de Chatelus, d’une part et Benoite Coste, veuve de Antoine Poncet, meunier au moulin de la Pome, paroisse de Saint-Martin-la-Plaine, remariée à Isaac Micol, voiturier, tutrice
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Marianne Bouchu, veuve de Louis Joseph Guillet de Chavanne, seigneur de Chatelus, d’une part et Benoite Coste, veuve de Antoine Poncet, meunier au moulin de la Pome, paroisse de Saint-Martin-la-Plaine, remariée à Isaac Micol, voiturier, tutrice
Fonds Dulac 42 F n° 0195 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0195 (1 et 2)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Demande en partage de l’hoirie de Simon Combes, son père par Jean-Marie Combes, demeurant à La Rajasse à Jean Combes le jeune, dit Janico, demeurant au lieu des Combes et à la Rochette Commune de Saint-Jean-la-Vestre, son frère
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Demande en partage de l’hoirie de Simon Combes, son père par Jean-Marie Combes, demeurant à La Rajasse à Jean Combes le jeune, dit Janico, demeurant au lieu des Combes et à la Rochette Commune de Saint-Jean-la-Vestre, son frère
Fonds Dulac 42 F n° 0196 (1 à 14)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0196 (1 à 14)
Date : 1789-1791
Condition : P.ind.
Demande en remboursement de prêt par Jacques Dulac, procureur, contre Frannçois et Jean-Marie Labouré, laboureurs demeurants à Champoly
Date : 1789-1791
Condition : P.ind.
Demande en remboursement de prêt par Jacques Dulac, procureur, contre Frannçois et Jean-Marie Labouré, laboureurs demeurants à Champoly
Fonds Dulac 42 F n° 0197 (1 à 25)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0197 (1 à 25)
Date : 1781-1793
Condition : P.ind.
Ecritures produites et procédure par Jean Gaillat, marchand de Magnol, paroisse de Noirétable, veuf de Marie Chossonnery, dans son instance contre Barhelemy Vialle, laboureur, fils et héritier de ladite Chossonery
Date : 1781-1793
Condition : P.ind.
Ecritures produites et procédure par Jean Gaillat, marchand de Magnol, paroisse de Noirétable, veuf de Marie Chossonnery, dans son instance contre Barhelemy Vialle, laboureur, fils et héritier de ladite Chossonery
Fonds Dulac 42 F n° 0198 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0198 (1 à 6)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Demande et recours en garantie dans la succession de Camille Regnault, père deJ ean-Louis Regnault et Camille Claude Antoine Regnault, à la poursuite de Pierre Joseph Marie Gillier et Joseph Antoine Gillier, contre Marie Madeleine Grégoire, veuve de Jean-Louis
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Demande et recours en garantie dans la succession de Camille Regnault, père deJ ean-Louis Regnault et Camille Claude Antoine Regnault, à la poursuite de Pierre Joseph Marie Gillier et Joseph Antoine Gillier, contre Marie Madeleine Grégoire, veuve de Jean-Louis
Fonds Dulac 42 F n° 0199 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0199 (1 à 6)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Baptiste Lardier, d’Estivareilles et Robert Ozeille, son beau père, d’une part et Jeanne Marie Poncetton, veuve de Jean Baptiste Richard, au sujet du payement du fermage d’une auberge et de terres en partie en nature
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Baptiste Lardier, d’Estivareilles et Robert Ozeille, son beau père, d’une part et Jeanne Marie Poncetton, veuve de Jean Baptiste Richard, au sujet du payement du fermage d’une auberge et de terres en partie en nature
Fonds Dulac 42 F n° 0200 (1 à 43)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0200 (1 à 43)
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Demande les propriétaires de la navigation représentant la Cie Lagardette, contre Gabriel Grange cadet, et Martin Vial, charpentiers en bateaux à Saint-Rambert, sont nommés Les frères Meley dit Mandard, Mandard Ainé et Coly à Roanne, Pierre Olivier dit Livet
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Demande les propriétaires de la navigation représentant la Cie Lagardette, contre Gabriel Grange cadet, et Martin Vial, charpentiers en bateaux à Saint-Rambert, sont nommés Les frères Meley dit Mandard, Mandard Ainé et Coly à Roanne, Pierre Olivier dit Livet
Fonds Dulac 42 F n° 0201 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0201 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Copie de saisie et établissement de commissaire pour Benoit Marsat, vigneron sur la vigne de Martin Raisonnier, fils de Jean-Pierre Raisonnier, qui conteste
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Copie de saisie et établissement de commissaire pour Benoit Marsat, vigneron sur la vigne de Martin Raisonnier, fils de Jean-Pierre Raisonnier, qui conteste
Fonds Dulac 42 F n° 0202 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0202 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Michel Jacquet, laboureur de Trelins, d’une part et Claudine Dubruc, veuve de Gilbert Plumier, d’autre part pour payement d’une pension viagère. Antoinette Plumier, donataire de son père a épousée Gilbert Captud, leur fille Marie Chaptud
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Michel Jacquet, laboureur de Trelins, d’une part et Claudine Dubruc, veuve de Gilbert Plumier, d’autre part pour payement d’une pension viagère. Antoinette Plumier, donataire de son père a épousée Gilbert Captud, leur fille Marie Chaptud
Fonds Dulac 42 F n° 0203 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0203 (1 à 5)
Date : 1786-1787
Condition : P.ind.
Procès verbaux et entence pour les eaux et Forêts contre Philibert Mattont, charbonnier du lieu des Noes, paroisse de Renaison
Date : 1786-1787
Condition : P.ind.
Procès verbaux et entence pour les eaux et Forêts contre Philibert Mattont, charbonnier du lieu des Noes, paroisse de Renaison
Fonds Dulac 42 F n° 0204 (1 à 110)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0204 (1 à 110)
Date : 1781-1792
Condition : P.ind.
Procédure entre Nicolas François de Lemps, chevalier de l’ordre de Saint-Jean de Jérusalem, commandeur de Chazelles-sur-Lyon et Louis Mathevon, notaire de La Fouillouse, ancien fermier des rentes de Mays. Le différent porte sur des droits de lods
Date : 1781-1792
Condition : P.ind.
Procédure entre Nicolas François de Lemps, chevalier de l’ordre de Saint-Jean de Jérusalem, commandeur de Chazelles-sur-Lyon et Louis Mathevon, notaire de La Fouillouse, ancien fermier des rentes de Mays. Le différent porte sur des droits de lods
Fonds Dulac 42 F n° 0205 (1 à 23)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0205 (1 à 23)
Date : 1792-1793
Condition : P.ind.
Procédure enre Martial Raimbourg, citoyen de Fleuirux d’Azergues et Antoinette Nachery, sa femme, d’une part et Jean Pierre Nachery de Lozanne, et encore Benoit Nachery père d’Antoinette et de Jean-Pierre, d’autre part, au sujet de captation d’héritage
Date : 1792-1793
Condition : P.ind.
Procédure enre Martial Raimbourg, citoyen de Fleuirux d’Azergues et Antoinette Nachery, sa femme, d’une part et Jean Pierre Nachery de Lozanne, et encore Benoit Nachery père d’Antoinette et de Jean-Pierre, d’autre part, au sujet de captation d’héritage
Fonds Dulac 42 F n° 0206 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0206 (1 à 9)
Date : 1732-1738
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Coste, marchand voiturier de Sury-le-Comtal et Vitalle Chazellet, sa femme relaissée de Jean Peyrière, d’une part et Jean Peyrière, laboureur d’Aveizieu; au sujet du payement des droits légitimaires gagnées par la dite Chazellet
Date : 1732-1738
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Coste, marchand voiturier de Sury-le-Comtal et Vitalle Chazellet, sa femme relaissée de Jean Peyrière, d’une part et Jean Peyrière, laboureur d’Aveizieu; au sujet du payement des droits légitimaires gagnées par la dite Chazellet
Fonds Dulac 42 F n° 0207 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0207 (1 à 3)
Date : 1793-1795 (an III)
Condition : P.ind.
Inventaire et Mise de scellés sur les biens des père et fils Montginot, maison de la veuve Laffont, près de la place de la Boucherie à Montbrison, et demande en payement pour gardiennage des biens
Date : 1793-1795 (an III)
Condition : P.ind.
Inventaire et Mise de scellés sur les biens des père et fils Montginot, maison de la veuve Laffont, près de la place de la Boucherie à Montbrison, et demande en payement pour gardiennage des biens
Fonds Dulac 42 F n° 0208 (1 à 50)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0208 (1 à 50)
Date : 1765-1776
Condition : P.ind.
Procédure et copies d’actes entre Gabrielle Combes, veuve en premières noces de Jean Grange, dit Vallet et en seconde de Jean Matton, laboureur de St-Just-en-Bas contre Jean et Antoine Dubien, sabottier à Noirétable pour payement de loyer
Date : 1765-1776
Condition : P.ind.
Procédure et copies d’actes entre Gabrielle Combes, veuve en premières noces de Jean Grange, dit Vallet et en seconde de Jean Matton, laboureur de St-Just-en-Bas contre Jean et Antoine Dubien, sabottier à Noirétable pour payement de loyer
Fonds Dulac 42 F n° 0209 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0209 (1 et 2)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Opposition par Jean-Marie Millet et Marie Chatain, sa femme à la vente des biens de Faure et de Françoise Chatin, sa femme
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Opposition par Jean-Marie Millet et Marie Chatain, sa femme à la vente des biens de Faure et de Françoise Chatin, sa femme
Fonds Dulac 42 F n° 0210 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0210 (1 à 9)
Date : 1785-1791
Condition : P.ind.
Procédure entre le président de Lamoignon et la Dame Berryer, son épouse, aux droits de la comtesse de Souvigny, et le marquis de Pons, seigneur de Bouthéon et Mays au sujet de droits de lods, perçus et revendiqués par l’autre partie
Date : 1785-1791
Condition : P.ind.
Procédure entre le président de Lamoignon et la Dame Berryer, son épouse, aux droits de la comtesse de Souvigny, et le marquis de Pons, seigneur de Bouthéon et Mays au sujet de droits de lods, perçus et revendiqués par l’autre partie
Fonds Dulac 42 F n° 0211 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0211 (1 à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Barrail, Laurent Veyrat et Marie Françoise Barraille, son épouse, d’une part et Jean Granjon, d’autre part dans une reprise d’instance entre Jean François Baraille, père d’une des parties héritier de Catheine Baraille, sa sœur veuve
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Barrail, Laurent Veyrat et Marie Françoise Barraille, son épouse, d’une part et Jean Granjon, d’autre part dans une reprise d’instance entre Jean François Baraille, père d’une des parties héritier de Catheine Baraille, sa sœur veuve
Fonds Dulac 42 F n° 0212 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0212 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Georges Barcet (Barcel), laboureur de Saint-Denis-sur-Coise et Dumas, curé de Chatelus au sujet de la culture des terres de la prébende Bréat
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Georges Barcet (Barcel), laboureur de Saint-Denis-sur-Coise et Dumas, curé de Chatelus au sujet de la culture des terres de la prébende Bréat
Fonds Dulac 42 F n° 0213 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0213 (1 à 4)
Date : 1802 (an 10)
Condition : P.ind.
Procédure par Jean Louis Thiollière, marchand de Veauche contre les citoyens Grangeards, marchand de Panissières, Portier chapelier à Montbrison et Durris, marchand à Arthun, solidaires en payement d’une lettre de change
Date : 1802 (an 10)
Condition : P.ind.
Procédure par Jean Louis Thiollière, marchand de Veauche contre les citoyens Grangeards, marchand de Panissières, Portier chapelier à Montbrison et Durris, marchand à Arthun, solidaires en payement d’une lettre de change
Fonds Dulac 42 F n° 0214 (1 à 17)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0214 (1 à 17)
Date : 1804 (an 12)
Condition : P.ind.
Procédure de contestation de partage entre François Bourguignon, cultivateur demeurant à Saint-Didier-sous-Rochefort, Laurent Charlet, cessionnaire d’Antoine Bourguignon, d’une part et André Bourguignon, propriétaire et encore Benoit Taboulet, demeurant à Boën
Date : 1804 (an 12)
Condition : P.ind.
Procédure de contestation de partage entre François Bourguignon, cultivateur demeurant à Saint-Didier-sous-Rochefort, Laurent Charlet, cessionnaire d’Antoine Bourguignon, d’une part et André Bourguignon, propriétaire et encore Benoit Taboulet, demeurant à Boën
Fonds Dulac 42 F n° 0215 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0215 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête en payement de loyer par Marguerite Catino, femme de Georges Poncet à Pierre Beysson à qui elle a loué le moulin de Brouilloux, paroisse de Chénereilles
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête en payement de loyer par Marguerite Catino, femme de Georges Poncet à Pierre Beysson à qui elle a loué le moulin de Brouilloux, paroisse de Chénereilles
Fonds Dulac 42 F n° 0216 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0216 (1 à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure pour congé de ferme entre Etienne Guillot, fermier du domaine de Pélussieux, comune de Salvizinet qu’il tient à Bail des sieurs Lattard et Matagrin, fermiers de la terre de Pélusieux et Claude de Saint-George, marquis de Saint-André, propriétaire
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure pour congé de ferme entre Etienne Guillot, fermier du domaine de Pélussieux, comune de Salvizinet qu’il tient à Bail des sieurs Lattard et Matagrin, fermiers de la terre de Pélusieux et Claude de Saint-George, marquis de Saint-André, propriétaire
Fonds Dulac 42 F n° 0217 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0217 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Sentence de répartition du prix de vente des biens de Michel Basset à la poursuite de Etienne Gayot, Mathieu Bealem, Antine Devins et Marie Basset, Catherine Bayle et Michel Basset, Antoine Lambert, Mathieu Basset, Dominique Charlette,Pierre Joannet, etc…
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Sentence de répartition du prix de vente des biens de Michel Basset à la poursuite de Etienne Gayot, Mathieu Bealem, Antine Devins et Marie Basset, Catherine Bayle et Michel Basset, Antoine Lambert, Mathieu Basset, Dominique Charlette,Pierre Joannet, etc…
Fonds Dulac 42 F n° 0218 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0218 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande en payement de fournitures d’habits par Claude Torrelier à Jeanne Morel épouse de Pierre Saint-Amand, chirurgien de Boën
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande en payement de fournitures d’habits par Claude Torrelier à Jeanne Morel épouse de Pierre Saint-Amand, chirurgien de Boën
Fonds Dulac 42 F n° 0219 (1 à 14)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0219 (1 à 14)
Date : 1780-1781
Condition : P.ind.
Procédure en payement d’honoraires entre Claude Balthazar Chantelauze, procureur acquerreur de l’office de feu Thomas Tissier contre Marie Duclos, veuve en premières noces de Etienne Thevenon et en secondes de Simon Bruyère, demeurant au lieu de Barge, paroisse
Date : 1780-1781
Condition : P.ind.
Procédure en payement d’honoraires entre Claude Balthazar Chantelauze, procureur acquerreur de l’office de feu Thomas Tissier contre Marie Duclos, veuve en premières noces de Etienne Thevenon et en secondes de Simon Bruyère, demeurant au lieu de Barge, paroisse
Fonds Dulac 42 F n° 0220 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0220 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Cession de droits par Benoite Peyrat, fille de Jean Peyrat et Germaine Robert, défunts à Jean Peyrat, son frère (Lézigneux)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Cession de droits par Benoite Peyrat, fille de Jean Peyrat et Germaine Robert, défunts à Jean Peyrat, son frère (Lézigneux)
Fonds Dulac 42 F n° 0221 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0221 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Plainte pour coups, blessures par Jeanne Chorel, veuve de Joseph Obijoux, marchand boucher à Montbrison, et Catherine Obijoux, sa fille majeure accusée de vol par Antoine Suc, maitre d’école
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Plainte pour coups, blessures par Jeanne Chorel, veuve de Joseph Obijoux, marchand boucher à Montbrison, et Catherine Obijoux, sa fille majeure accusée de vol par Antoine Suc, maitre d’école
Fonds Dulac 42 F n° 0222 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0222 (1 à 4)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure en exécution des causes de contrat de mariage entre le citoyen Dauguin, négociant à Belleville (Rhône) et Benoite Chamboduc de la Garde, son épouse et la citoyenne Puy de Mussieu, veuve de Barthélémy Chamboduc de la Garde
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure en exécution des causes de contrat de mariage entre le citoyen Dauguin, négociant à Belleville (Rhône) et Benoite Chamboduc de la Garde, son épouse et la citoyenne Puy de Mussieu, veuve de Barthélémy Chamboduc de la Garde
Fonds Dulac 42 F n° 0223 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0223 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettre au sujet de lecture de terrier par Mathieu Daval, et Pierre Gayte, beaufils à Blaise Crocobette (Noirétable). Terrier du duc d’Harcourt, déposés par Pierre Bonnay du lieu de la Planche
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettre au sujet de lecture de terrier par Mathieu Daval, et Pierre Gayte, beaufils à Blaise Crocobette (Noirétable). Terrier du duc d’Harcourt, déposés par Pierre Bonnay du lieu de la Planche
Fonds Dulac 42 F n° 0224 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0224 (unique)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Sentence entre Maurice Lages, notaire de Regny et André Durand, teinturier de Lay, demandeur en révocation de saisie
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Sentence entre Maurice Lages, notaire de Regny et André Durand, teinturier de Lay, demandeur en révocation de saisie
Fonds Dulac 42 F n° 0225 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0225 (1 et 2)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Lettre au sujet d’une affaire entre le nommé Petit de la commune de Pouilly à la requête de Joseh Duplex, pour avoir délivrer les bons de la cote mobiliaire de l’an 1793
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Lettre au sujet d’une affaire entre le nommé Petit de la commune de Pouilly à la requête de Joseh Duplex, pour avoir délivrer les bons de la cote mobiliaire de l’an 1793
Fonds Dulac 42 F n° 0226 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0226 (1 à 4)
Date : 1794-1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Peyret, de Saint-Etienne, rue Tarentaize, et Louise Colombet Boulangère, rue Polignais, pour récupérer son logement
Date : 1794-1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Peyret, de Saint-Etienne, rue Tarentaize, et Louise Colombet Boulangère, rue Polignais, pour récupérer son logement
Fonds Dulac 42 F n° 0227 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0227 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête de Jacques Garassus et Jean Patay, contre Etienne Lacroix, pour défrichement de communaux à Lérigneux
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête de Jacques Garassus et Jean Patay, contre Etienne Lacroix, pour défrichement de communaux à Lérigneux
Fonds Dulac 42 F n° 0228 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0228 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Copie de demande pour Guillaume, frère et Benoit Favard, contre Claude Brun (demandeur). Il s’agit d’un différent entre propriétaires dans la grande rue Franche de Sury. au Sujet de la réfection d’un mur suite à un incendie, et à l’ouverture de jours
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Copie de demande pour Guillaume, frère et Benoit Favard, contre Claude Brun (demandeur). Il s’agit d’un différent entre propriétaires dans la grande rue Franche de Sury. au Sujet de la réfection d’un mur suite à un incendie, et à l’ouverture de jours
Fonds Dulac 42 F n° 0229 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0229 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Vernay, cordonnier et Clémence Giraut, sa femme demeurant à Saint-Galmier, d’une part et Fleury Dalmais et Jeanne Marie Girard, sa femme, d’autre part, au sujet du payement du prix d’une vigne située au vgnoble de Monteyssalon à Saint-Galmier
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Vernay, cordonnier et Clémence Giraut, sa femme demeurant à Saint-Galmier, d’une part et Fleury Dalmais et Jeanne Marie Girard, sa femme, d’autre part, au sujet du payement du prix d’une vigne située au vgnoble de Monteyssalon à Saint-Galmier
Fonds Dulac 42 F n° 0230 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0230 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande de reprise d’instance par Jacques Dulac, avocat contre Antoine et Mathieu Chateus, père et fils de la commune d’Ailleux
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande de reprise d’instance par Jacques Dulac, avocat contre Antoine et Mathieu Chateus, père et fils de la commune d’Ailleux
Fonds Dulac 42 F n° 0231 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0231 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Production en instance pour Joseph Lay, tailleur d’habits ayant les droits cédés de Pierre Portalier, son beau-frère Jeanne Chazelle, veuve de Simon Portallier, pour payement de sommes dûes à la suite d’une acquisition
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Production en instance pour Joseph Lay, tailleur d’habits ayant les droits cédés de Pierre Portalier, son beau-frère Jeanne Chazelle, veuve de Simon Portallier, pour payement de sommes dûes à la suite d’une acquisition
Fonds Dulac 42 F n° 0232 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0232 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande et assignation pour Georges Masat, vigneron et Marguerite Beauvais, sa femme, contre Mathieu Beuvais, laboureur à la Goutte Basse, paroisse d’Essertines pour obtenir garantie des droits dotaux de Barthélemie Allemand, femme de Mathieu Beauvais
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande et assignation pour Georges Masat, vigneron et Marguerite Beauvais, sa femme, contre Mathieu Beuvais, laboureur à la Goutte Basse, paroisse d’Essertines pour obtenir garantie des droits dotaux de Barthélemie Allemand, femme de Mathieu Beauvais
Fonds Dulac 42 F n° 0232 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0232 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Bail à grangeage par Michel Bonnefoi, médecin à Feurs, à André Boye et Catherine Romestaing, sa femme du domaine de Chauris à Champdieu, mention de Pugnet, intervenant
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Bail à grangeage par Michel Bonnefoi, médecin à Feurs, à André Boye et Catherine Romestaing, sa femme du domaine de Chauris à Champdieu, mention de Pugnet, intervenant
Fonds Dulac 42 F n° 0233 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0233 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Montaillard de Trézailles paroisse de Essertines et Pierre Clairet pour la jouissance d’un bois pinateau
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Montaillard de Trézailles paroisse de Essertines et Pierre Clairet pour la jouissance d’un bois pinateau
Fonds Dulac 42 F n° 0233 (1 à 8)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0233 (1 à 8)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Appel et demande en révocation pour Jean Claude Brunet Merville, directeur de comédie à Saint-Etienne, contre Jean Claude Portail, habitant de la ville du Puy-en-Velay, au sujet de la demande en payement d’une promesse contestée de 162 F
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Appel et demande en révocation pour Jean Claude Brunet Merville, directeur de comédie à Saint-Etienne, contre Jean Claude Portail, habitant de la ville du Puy-en-Velay, au sujet de la demande en payement d’une promesse contestée de 162 F
Fonds Dulac 42 F n° 0234 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0234 (1 à 3)
Date : 1783-1797 (an V)
Condition : P.ind.
Bail à grangeage du domaine de Villeroi, à Champdieu, par Louise La Pierre Saint Hilaire à Vital Barrieu. Contrat de mariage de Jean George Sauvade Duperret et Marie Louise de La Pierre de Saint Hilaire (1783)
Date : 1783-1797 (an V)
Condition : P.ind.
Bail à grangeage du domaine de Villeroi, à Champdieu, par Louise La Pierre Saint Hilaire à Vital Barrieu. Contrat de mariage de Jean George Sauvade Duperret et Marie Louise de La Pierre de Saint Hilaire (1783)
Fonds Dulac 42 F n° 0234 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0234 (1 à 7)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Catherine Lattard, veuve de Gabriel George, demeurant au lieu de Cimen paroisse de Saint-Etienne-le-Molard, propriétaire des fonds dépendant de la prébende de Bichet, à Cleppé, Miséreux et autres, contre les maire et officiers municipaux de Cleppé
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Catherine Lattard, veuve de Gabriel George, demeurant au lieu de Cimen paroisse de Saint-Etienne-le-Molard, propriétaire des fonds dépendant de la prébende de Bichet, à Cleppé, Miséreux et autres, contre les maire et officiers municipaux de Cleppé
Fonds Dulac 42 F n° 0235 (1 à 18)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0235 (1 à 18)
Date : 1784-1785
Condition : P.ind.
Procédure entre Marie Chaux, fille de Jacques Chaux, charpentier à Chazelles-sur-Lavieu et Marie Solle du même lieu pour maltraitement, coups et vol
Date : 1784-1785
Condition : P.ind.
Procédure entre Marie Chaux, fille de Jacques Chaux, charpentier à Chazelles-sur-Lavieu et Marie Solle du même lieu pour maltraitement, coups et vol