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Les Archives de La Diana 770 résultats pour "DULAC"
Fonds Dulac 42 F n° 0734 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0734 (unique)
Date : 1806 (an XIV)
Condition : P.ind.

Demande de payement de créance par Perrin, receveur à Roanne, à la succession de Viennot, directeur des dits droits dans le département
Fonds Dulac 42 F n° 0735 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0735 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.

Créances de Bory sur les biens de Benoit Planet dont la vente est poursuivie par Barjon (Darjon)
Fonds Dulac 42 F n° 0736 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0736 (1 et 2)
Date : 1795 (circa)
Condition : P.ind.

Lettre au sujet d’un différend entre les frères Nicolas et Pierre Boucaud
Fonds Dulac 42 F n° 0737 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0737 (1 à 3)
Date : D.Ind.
Condition : P.ind.

Procédure entre Pierre Lachard, marchand de charbon à Saint-Genest-Lerpt, d’une part et Denis Thomas, marchand à Saint-Just-sur-Loire pour payement de charbon livré quatre ans plus tôt
Fonds Dulac 42 F n° 0738 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0738 (1 à 6)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.

Procédure entre Jean Paccaud, de Sail-sous-Couzan, veuf de Louise Civeton (Siveton), d’une part et Jean Pierre Siveton, d’autre part au sujet de la succession de Jean Siveton
Fonds Dulac 42 F n° 0739 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0739 (unique)
Date : 1800 (an VIII)
Condition : P.ind.

Lettre de Coupat, à son frère, au sujet d’une affaire entre Jacques Vial-Chossonery, de Noirétable, contre Benoit Laurent
Fonds Dulac 42 F n° 0740 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0740 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.

Exploit d’huissier pour Jean-Baptiste Denison et Claudine Favard, sa femme des Paradis à Saint-Didier-sous-Rochefort contre Symon Combes des Combes à Saint-Jean-la-Vestre. pour payement de la dot de Bernard Combe avec Antoinette Denison
Fonds Dulac 42 F n° 0741 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0741 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.

Mémoire pour André Fantin des Tours, commune de Saint-Didier-sous-Rochefort, contre Jean Marie Combe, meunier à Gioure, même commune pour payement d’une somme dûe par Jean Marie Parisis
Fonds Dulac 42 F n° 0742 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0742 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.

Frais dans une affaire entre Etienne Delorme et Pierre Jacotton et Marguerite Bayon, sa femme
Fonds Dulac 42 F n° 0743 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0743 (unique)
Date : 1800 (an VIII)
Condition : P.ind.

Brouillon d’assignation par huissier au nom de Laurent Trusca de Lyon, contre Antoine Giraud et Buisson de Montbrison ,pour payement d’une promesse signée
Fonds Dulac 42 F n° 0744 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0744 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.

Requête par Louise Cornu, veuve de Martin Descreux de Saint-Martin-la-Sauveté, contre Claude Toutel, pour jouissance d’un pré; avec contrat de mariage de Benoit Farge et de Françoise Ducreux de 1780
Fonds Dulac 42 F n° 0745 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0745 (unique)
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.

Assignation par Catherine Rony, veuve François Paul Lachaize contre Claude Fournier, fermier du domaine de Lachaize à Saint-Maurice-en-Gourgois. Pour payement de ferme
Fonds Dulac 42 F n° 0746 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0746 (1 et 2)
Date : 1800 (an VIII)
Condition : P.ind.

Deux papiers ayant servis d’enveloppe dans une affaire en appel de Degeorge à de Clermon,t contre son frère Christophe Degeorge
Fonds Dulac 42 F n° 0747 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0747 (1 et 2)
Date : 1845 et 1847
Condition : P.ind.

Deux lettres de confrères pavoués pour envoi de documents
Fonds Dulac 42 F n° 0748 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0748 (1 et 2)
Date : 1840 (circa)
Condition : P.ind.

Deux notes concernant des incidents survenus à l’Hôpital-le-Grand, et Boisset les M. par le fait de jeunes gens de Montrond, pas de date, la seule indication est Dimanche 10 mars
Fonds Dulac 42 F n° 0749 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0749 (1 à 3)
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.

3 papiers, l’un concernant une affaire Jourdan, un autre est une note de frais, le troisième a servi d’enveloppe à une instance entre un certain Dupuy et un Jean Marie (?) à Croizet sans doute et concernant des coupes de bois
Fonds Dulac 42 F n° 0752 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0752 (1 et 2)
Date : 1792 (circa)
Condition : P.ind.

Procédure entre Etienne Bertholet et Hugues Beraud
Fonds Dulac 42 F n° 750 (1 à 29)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 750 (1 à 29)
Date : 1782-1854
Condition : P.ind.

Papiers isolés, mentionnant les noms Danglare Basignat, Berthon, Berlane, Barelle, Laveille, Martinat, Celard, Rabasson, Rouher, Bouillet, Millet, Tissier, Demare, Levet, Soucon, etc…, sans suite
Fonds Dulac 42 F n° 751 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 751 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.

Procédure entre Etienne Jothie et Jean Gouttebarge
Fonds Dulac, 42 F n° 0653 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac, 42 F n° 0653 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.

Procédure entre Claude Giraud, d’une part et Jean Giraud, son fils, d’autre part, pour délivrance de provision