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Les Archives de La Diana 770 résultats pour "DULAC"
Fonds Dulac 42 F n° 0235 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0235 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Assignation par George André, vigneron à Montbrison, Catheine Bertrand, sa femme, Jean Chapeyron, laboureur à La Coste (Verrières), Claude Chapeyron, son fils unique et héritier de Jeanne Bertrand, sa mère, Pierre Barroux, demeurant à Fortunière, paroisse de Chaze
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Assignation par George André, vigneron à Montbrison, Catheine Bertrand, sa femme, Jean Chapeyron, laboureur à La Coste (Verrières), Claude Chapeyron, son fils unique et héritier de Jeanne Bertrand, sa mère, Pierre Barroux, demeurant à Fortunière, paroisse de Chaze
Fonds Dulac 42 F n° 0236 (1 à 13)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0236 (1 à 13)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Etienne Louis Michel, homme de loi à Roanne et Benoit Cucherat et Jeanne Boussant, sa femme, puis sa veuve pour payement d’arrérrages de rente constituée
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Etienne Louis Michel, homme de loi à Roanne et Benoit Cucherat et Jeanne Boussant, sa femme, puis sa veuve pour payement d’arrérrages de rente constituée
Fonds Dulac 42 F n° 0236 (1 à 23)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0236 (1 à 23)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Leonnard Fulchiron, charbonnier à Montmain, paroisse de Saint-Etienne, d’une part et Pierre Chavanne, journalier, même paroisse, d’autre part au sujet du payement de journées de travail dans sa carrière de charbon
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Leonnard Fulchiron, charbonnier à Montmain, paroisse de Saint-Etienne, d’une part et Pierre Chavanne, journalier, même paroisse, d’autre part au sujet du payement de journées de travail dans sa carrière de charbon
Fonds Dulac 42 F n° 0237 (1 à 13)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0237 (1 à 13)
Date : 1802-1805 (an X-an XII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques, Etienne, et Antoine Rillon, d’une part et Les citoyens Ramel et Ladeveze, marchands de bois, de Saint-Galmier, aussi intervenant et Jean Forest, marchand de Moingt, d’autre part, au sujet du payement de bois livré
Date : 1802-1805 (an X-an XII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques, Etienne, et Antoine Rillon, d’une part et Les citoyens Ramel et Ladeveze, marchands de bois, de Saint-Galmier, aussi intervenant et Jean Forest, marchand de Moingt, d’autre part, au sujet du payement de bois livré
Fonds Dulac 42 F n° 0237 (1 à 8)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0237 (1 à 8)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Surieux, veuf de Marguerite Chauve, d’une part et Jean Chauve, frère de ladite Marguerite, laboureur de Chatelette, paroisse de Verrières, pour payement de dot
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Surieux, veuf de Marguerite Chauve, d’une part et Jean Chauve, frère de ladite Marguerite, laboureur de Chatelette, paroisse de Verrières, pour payement de dot
Fonds Dulac 42 F n° 0238 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0238 (1 à 9)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure d’appel entre Louis Gabriel Dubois Robert, marchand du Puy contre Jean François Blanc, orphèvre dudit Puy pour payement de promesse. Tribunal de Commerce
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure d’appel entre Louis Gabriel Dubois Robert, marchand du Puy contre Jean François Blanc, orphèvre dudit Puy pour payement de promesse. Tribunal de Commerce
Fonds Dulac 42 F n° 0239 (1 à 12)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0239 (1 à 12)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Acquisition et répartition du prix d’achat d’une maison par Jean Baptiste Cusset, l’ainé marchand rubannier de Saint-Etienne, acquise de Antoine Joseph Philippe Bernou et de Marianne Lambert son épouse, sont nommés Caze, Gagnières, Chirat de Montrouge, Bass
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Acquisition et répartition du prix d’achat d’une maison par Jean Baptiste Cusset, l’ainé marchand rubannier de Saint-Etienne, acquise de Antoine Joseph Philippe Bernou et de Marianne Lambert son épouse, sont nommés Caze, Gagnières, Chirat de Montrouge, Bass
Fonds Dulac 42 F n° 0240 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0240 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Copie de demande et assignation pour Antoine Gauthier, tuteur des enfants de Pierre Plasse, contre Pierre Tozet et Antoinette Plasse, sa femme; pour restitution de biens
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Copie de demande et assignation pour Antoine Gauthier, tuteur des enfants de Pierre Plasse, contre Pierre Tozet et Antoinette Plasse, sa femme; pour restitution de biens
Fonds Dulac 42 F n° 0241 (1 à 26)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0241 (1 à 26)
Date : 1782-1783
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Laffont et Antoinette Crozet, sa femme et autre Pierre Laffont, leur fils, d’une part et Claude Balthazar Chantelauze et Antoinette Reynaud, sa femme au sujet d’une reconnaisance de rente et payements d’arrérrages
Date : 1782-1783
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Laffont et Antoinette Crozet, sa femme et autre Pierre Laffont, leur fils, d’une part et Claude Balthazar Chantelauze et Antoinette Reynaud, sa femme au sujet d’une reconnaisance de rente et payements d’arrérrages
Fonds Dulac 42 F n° 0242 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0242 (1 à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande et assignation pour Claudine Flachat, native de Saint-Chamond, demeurand à Chambéry en Savoie, veuve de Jean Martin, tutrice de ses enfants héritiers de Jacques Martin contre Claude Mangesol, de Sauvin, fils et héritier d’Antoinette Durand, sa mère
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande et assignation pour Claudine Flachat, native de Saint-Chamond, demeurand à Chambéry en Savoie, veuve de Jean Martin, tutrice de ses enfants héritiers de Jacques Martin contre Claude Mangesol, de Sauvin, fils et héritier d’Antoinette Durand, sa mère
Fonds Dulac 42 F n° 0243 (1 à 60)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0243 (1 à 60)
Date : 1779-1789
Condition : P.ind.
Procédure et actes divers, testament, inventaire de domaine, etc…, entre Jean Maurice, charpentier, Jerome Maurice Thilier Philippe Serre et Jeanne Soulagette, sa femme, fille et héritière de Antoinette Maurice, femme de Joseph Soulagette, les sœurs Grange
Date : 1779-1789
Condition : P.ind.
Procédure et actes divers, testament, inventaire de domaine, etc…, entre Jean Maurice, charpentier, Jerome Maurice Thilier Philippe Serre et Jeanne Soulagette, sa femme, fille et héritière de Antoinette Maurice, femme de Joseph Soulagette, les sœurs Grange
Fonds Dulac 42 F n° 0244 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0244 (1 à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Cession entre Michel Degruel, laboureur à Chanteboux à Gumières et Claude Rochette, aussi laboureur au lieu de Vioville pour cession de droit sur les biens de Jean Dugruel, décédé à Blois et reconnaissance par Marie Degruel, femme dudit Rochette
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Cession entre Michel Degruel, laboureur à Chanteboux à Gumières et Claude Rochette, aussi laboureur au lieu de Vioville pour cession de droit sur les biens de Jean Dugruel, décédé à Blois et reconnaissance par Marie Degruel, femme dudit Rochette
Fonds Dulac 42 F n° 0245 (1 à 30)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0245 (1 à 30)
Date : 1786-1789
Condition : P.ind.
Procédure pour le partage des biens de François Gonin, entre ses trois enfants, François Gonin, teinturier à Lyon et ses deux sœurs Anne Gonin, épouse Vialanes et l’autre épouse Henry, et encore Gilbert Gonin, teinturier à Lyon
Date : 1786-1789
Condition : P.ind.
Procédure pour le partage des biens de François Gonin, entre ses trois enfants, François Gonin, teinturier à Lyon et ses deux sœurs Anne Gonin, épouse Vialanes et l’autre épouse Henry, et encore Gilbert Gonin, teinturier à Lyon
Fonds Dulac 42 F n° 0246 (1 à 15)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0246 (1 à 15)
Date : 1780-1782
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Chauvou, fils et héritier de Pierre Chauvou, d’une part, contre Héléne Ducoing, son épouse, d’autre part et Jean Gachet et Marie Solle, sa femme et Vital Solle, leur gendre et Agathe Gachet, son épouse, d’autre part
Date : 1780-1782
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Chauvou, fils et héritier de Pierre Chauvou, d’une part, contre Héléne Ducoing, son épouse, d’autre part et Jean Gachet et Marie Solle, sa femme et Vital Solle, leur gendre et Agathe Gachet, son épouse, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0247 (1 à 12)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0247 (1 à 12)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Simon Lespinasse, curé de Saint-Maurice-en-Gourgois et Anne Quéréron au sujet du presbytère de Saint-Maurice, appartenant à la demoiselle Quereron et occupé par le curé par autorisation du district
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Simon Lespinasse, curé de Saint-Maurice-en-Gourgois et Anne Quéréron au sujet du presbytère de Saint-Maurice, appartenant à la demoiselle Quereron et occupé par le curé par autorisation du district
Fonds Dulac 42 F n° 0248 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0248 (1 et 2)
Date : 1792-1795 (an III)
Condition : 2 lettres
Expertise d’une maison appartenant à la succession de Joseph Sauvain à la suite d’une procédure entre les mariés Pierre Martin et Marguerite Sauvain, d’une part et Jérôme Blachon, Jean Joseph Ducoing, les frères et sœurs Ducoing, la veuve Dignaron
Date : 1792-1795 (an III)
Condition : 2 lettres
Expertise d’une maison appartenant à la succession de Joseph Sauvain à la suite d’une procédure entre les mariés Pierre Martin et Marguerite Sauvain, d’une part et Jérôme Blachon, Jean Joseph Ducoing, les frères et sœurs Ducoing, la veuve Dignaron
Fonds Dulac 42 F n° 0249 (1à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0249 (1à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Brunet (Brunel), laboureur de Nuzieu, paroisse de Saint-Georges-Hauteville, et Claude Chalancon, laboureur du même lieu pour saisie au préjudice d’Antoine Chauve, laboureur à Arfeuilles, paroisse de Verrières
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Brunet (Brunel), laboureur de Nuzieu, paroisse de Saint-Georges-Hauteville, et Claude Chalancon, laboureur du même lieu pour saisie au préjudice d’Antoine Chauve, laboureur à Arfeuilles, paroisse de Verrières
Fonds Dulac 42 F n° 0250 (1 à 32)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0250 (1 à 32)
Date : 1769-1773
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Vial, laboureur de Vinols, paroisse de Bard et Antoine Girard, laboureur au Soleillant, paroisse de Verrières pour payement d’arrérrages de ferme
Date : 1769-1773
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Vial, laboureur de Vinols, paroisse de Bard et Antoine Girard, laboureur au Soleillant, paroisse de Verrières pour payement d’arrérrages de ferme
Fonds Dulac 42 F n° 0251 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0251 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Louis Paley, boulanger de Montbrison et Pierre Plagneux, laboureur de Coureaux, pour remboursement d’un prêt
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Louis Paley, boulanger de Montbrison et Pierre Plagneux, laboureur de Coureaux, pour remboursement d’un prêt
Fonds Dulac 42 F n° 0252 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0252 (1 à 3)
Date : 1788-1789
Condition : P.ind.
Demande en payement de salaire par Jean Lachas, journalier à Valenti, paroisse de Saint-Thomas-la-Garde, contre Pierre Thinet, laboureur de Boisset-les-Montrond
Date : 1788-1789
Condition : P.ind.
Demande en payement de salaire par Jean Lachas, journalier à Valenti, paroisse de Saint-Thomas-la-Garde, contre Pierre Thinet, laboureur de Boisset-les-Montrond
Fonds Dulac 42 F n° 0253 (1 à 15)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0253 (1 à 15)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Etienne Chaland et demoiselle Frages, son épouse, boulager et cabaretier à la Brandisse, paroisse de Marcilly-le-Chatel, d’une part et Jean-Marie Noël Chassain de Marcilly et Jean-Baptiste Montginot, d’autre part, pour passer reconnaissance
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Etienne Chaland et demoiselle Frages, son épouse, boulager et cabaretier à la Brandisse, paroisse de Marcilly-le-Chatel, d’une part et Jean-Marie Noël Chassain de Marcilly et Jean-Baptiste Montginot, d’autre part, pour passer reconnaissance
Fonds Dulac 42 F n° 0254 (1 à 23)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0254 (1 à 23)
Date : 1782-1786
Condition : P.ind.
Procédure entre Louise Françoise de Rochechouart, veuve de Claude, comte de Besse, seigneur de Saint-Pal-en-Chalencon, contre Truchard du Moulin, commissaire en droits seigneuriaux pour la rénovation des terriers de Saint-Pal
Date : 1782-1786
Condition : P.ind.
Procédure entre Louise Françoise de Rochechouart, veuve de Claude, comte de Besse, seigneur de Saint-Pal-en-Chalencon, contre Truchard du Moulin, commissaire en droits seigneuriaux pour la rénovation des terriers de Saint-Pal
Fonds Dulac 42 F n° 0255 (1 à 11)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0255 (1 à 11)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre la citoyenne Athiau et Nicolas Degoutte au sujet d’un jour prenant de celui-ci sur la propriété de celle-là, à la Pacaudière. avec copie d’actes de vente de 1674, Antoine Gros à Pierre Rouchon et de 1677 de Pierre Rouchon à Antoine Gros
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre la citoyenne Athiau et Nicolas Degoutte au sujet d’un jour prenant de celui-ci sur la propriété de celle-là, à la Pacaudière. avec copie d’actes de vente de 1674, Antoine Gros à Pierre Rouchon et de 1677 de Pierre Rouchon à Antoine Gros
Fonds Dulac 42 F n° 0256 (1 à 10)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0256 (1 à 10)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure avec enquête entre François Poyet, marchand aux Rivaux, paroisse de Saint-Priest et Jean Mure, laboureur en la paroisse de Champoly, au sujet de la vente d’une tasse en argent
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure avec enquête entre François Poyet, marchand aux Rivaux, paroisse de Saint-Priest et Jean Mure, laboureur en la paroisse de Champoly, au sujet de la vente d’une tasse en argent
Fonds Dulac 42 F n° 0257 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0257 (1 à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Masson et François Massacrier, scieurs de long au sujet de l’héritage de Marie Masacrier, veuve Masson
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Masson et François Massacrier, scieurs de long au sujet de l’héritage de Marie Masacrier, veuve Masson
Fonds Dulac 42 F n° 0258 (1 à 15)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0258 (1 à 15)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Plainte, enquête entre Pierre Boutheon, marchand de Valprivat et Jean Baptiste Seguin, marchand de Boisset près Tiranges, pour injures, coups et blessures
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Plainte, enquête entre Pierre Boutheon, marchand de Valprivat et Jean Baptiste Seguin, marchand de Boisset près Tiranges, pour injures, coups et blessures
Fonds Dulac 42 F n° 0259 (1 à 12)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0259 (1 à 12)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande en payement et procédure entre Guy Sauvadet, maitre tailleur d’habits de Montbrison, d’une part et Jacques Marie Punctis de la Tour, seigneur de la ville de Boën, Arthun, etc…
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande en payement et procédure entre Guy Sauvadet, maitre tailleur d’habits de Montbrison, d’une part et Jacques Marie Punctis de la Tour, seigneur de la ville de Boën, Arthun, etc…
Fonds Dulac 42 F n° 0260 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0260 (1 à 7)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Catherine Coinde, veuve Claude Dervieux, d’une part et Alexandre Grand de Limonet et Marie Tomet, sa femme, pour payement d’obligation
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Catherine Coinde, veuve Claude Dervieux, d’une part et Alexandre Grand de Limonet et Marie Tomet, sa femme, pour payement d’obligation
Fonds Dulac 42 F n° 0261 (1 et 12)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0261 (1 et 12)
Date : D.ind.
Condition : Voir 42 F 0099
Mémoire pour le citoyen Veron, ainé contre Jean Faure et Michel, mari de la dame Eyraud pour utilisation de l’eau du ruisseau de Saint-Bonnet à Saint-Julien-Molestabatte
Date : D.ind.
Condition : Voir 42 F 0099
Mémoire pour le citoyen Veron, ainé contre Jean Faure et Michel, mari de la dame Eyraud pour utilisation de l’eau du ruisseau de Saint-Bonnet à Saint-Julien-Molestabatte
Fonds Dulac 42 F n° 0262 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0262 (1 à 7)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Crozet, marchand du lieu de la Chaize, paroisse de Crémeaux, d’une part et Pierre et Jean-Marie Poyet, père et fils d’autre part, au sujet de la vente de moutons
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Crozet, marchand du lieu de la Chaize, paroisse de Crémeaux, d’une part et Pierre et Jean-Marie Poyet, père et fils d’autre part, au sujet de la vente de moutons
Fonds Dulac 42 F n° 0263 (1 à 12)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0263 (1 à 12)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Marie Machon, tailleur d’habits de Montbrison, et Michel Reymondin, étudiant au Palais au sujet de prêt compensé par des fournitures d’habits et de logement
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Marie Machon, tailleur d’habits de Montbrison, et Michel Reymondin, étudiant au Palais au sujet de prêt compensé par des fournitures d’habits et de logement
Fonds Dulac 42 F n° 0264 (1 à 16)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0264 (1 à 16)
Date : 1791-1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Marie Giraudier de Saint-Jean-la-Vestre et Barthélémy Giraudier et autres cohéritiers de Jean Giraudier, leur père et de Antoinette Moulin décédée ab intestat au sujet du partage de leur succession
Date : 1791-1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Marie Giraudier de Saint-Jean-la-Vestre et Barthélémy Giraudier et autres cohéritiers de Jean Giraudier, leur père et de Antoinette Moulin décédée ab intestat au sujet du partage de leur succession
Fonds Dulac 42 F n° 0265 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0265 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Ecriture dans une procédure entre Thomas Richard, marchand drapier de Montbrison, contre Thomas Thomey, marchand confiseur de Montbrion et Jean Marie Arthaud, bourgeois de Panissières et Marie Richard, sa femme et Jean Goutte, laboureur à Montverdun
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Ecriture dans une procédure entre Thomas Richard, marchand drapier de Montbrison, contre Thomas Thomey, marchand confiseur de Montbrion et Jean Marie Arthaud, bourgeois de Panissières et Marie Richard, sa femme et Jean Goutte, laboureur à Montverdun
Fonds Dulac 42 F n° 0266 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0266 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Faure, cabaretier à Verrières et Jean Crespet, pour payement d’une obligation contestée
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Faure, cabaretier à Verrières et Jean Crespet, pour payement d’une obligation contestée
Fonds Dulac 42 F n° 0267 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0267 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande en payement par Leonard Chomey, maitre maçon de la Haute-Marche contre Jean Dejob, de Saint-Sixte pour travaux exécutés
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande en payement par Leonard Chomey, maitre maçon de la Haute-Marche contre Jean Dejob, de Saint-Sixte pour travaux exécutés
Fonds Dulac 42 F n° 0268 (1 à 17)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0268 (1 à 17)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Pocédure entre Martin Robert, Benoit Chalancon, son gendre et Catherine Robert, sa femme de Mérigneux, paroisse de Lézigneux, d’une part et Claude Robert, de Querezieux, paroisse de Verrières, d’autre part pour partage d’héritage de Jean Robert et de Catherine
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Pocédure entre Martin Robert, Benoit Chalancon, son gendre et Catherine Robert, sa femme de Mérigneux, paroisse de Lézigneux, d’une part et Claude Robert, de Querezieux, paroisse de Verrières, d’autre part pour partage d’héritage de Jean Robert et de Catherine
Fonds Dulac 42 F n° 0269 (1 à 17)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0269 (1 à 17)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Dlle Jeanne Marie Buisson, veuve de Laurent Duferre, d’une part et Jean Devitte, tuteur des mineurs Bernard, ceux ci fils de Marie Bayon remariée à Antoine Vincendon, meunier du moulin de Beriboulle, paroisse d’Aurec pour payement de bled livré
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Dlle Jeanne Marie Buisson, veuve de Laurent Duferre, d’une part et Jean Devitte, tuteur des mineurs Bernard, ceux ci fils de Marie Bayon remariée à Antoine Vincendon, meunier du moulin de Beriboulle, paroisse d’Aurec pour payement de bled livré
Fonds Dulac 42 F n° 0270 (1 à 20)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0270 (1 à 20)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Nicolas Deyrieu, habitant de Millery, d’une part et André Moussière, cultivateur à Sainte-Colombe-les-Vienne, pour remboursement de prêt fait en assignats pour achat de biens nationaux
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Nicolas Deyrieu, habitant de Millery, d’une part et André Moussière, cultivateur à Sainte-Colombe-les-Vienne, pour remboursement de prêt fait en assignats pour achat de biens nationaux
Fonds Dulac 42 F n° 0271 (1 à 14)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0271 (1 à 14)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Benoit Degraix, acquerreur du domaine de Toil, paroisse de La Valla, acquis des héritiers Mayoud qui l’avaient échangé avec Guillaume Chaumier, d’une part et les Révérends pères Charteux de Sainte-Croix, pour payement de droits seigneuriaux
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Benoit Degraix, acquerreur du domaine de Toil, paroisse de La Valla, acquis des héritiers Mayoud qui l’avaient échangé avec Guillaume Chaumier, d’une part et les Révérends pères Charteux de Sainte-Croix, pour payement de droits seigneuriaux
Fonds Dulac 42 F n° 0272 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0272 (1 et 2)
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Requête d’André Fougerouse, d’une part et Jacques Martin de Lézigneux, d’autre part pour délivrance de vin
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Requête d’André Fougerouse, d’une part et Jacques Martin de Lézigneux, d’autre part pour délivrance de vin
Fonds Dulac 42 F n° 0273 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0273 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande en payement par Christophe Debussi, marchand de Montbrison, à Jean Brunel, habitant de Bard, d’une somme de 100 L. prêtée
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande en payement par Christophe Debussi, marchand de Montbrison, à Jean Brunel, habitant de Bard, d’une somme de 100 L. prêtée
Fonds Dulac 42 F n° 0274 (1 à 20)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0274 (1 à 20)
Date : 1763-1764
Condition : P.ind.
Procédure entre Dlle Sylvie Foray, veuve de Pierre l’Hospital Antoinette L’hospital, fille de Claude l’hospital, et Me Pierre Rousset, prêtre de Saint-Etienne, d’une part, Mathieu Charrier, huissier à Saint-Galmier et Marie Rousset, sa femme, d’autre part, pour payement d’arrérrage
Date : 1763-1764
Condition : P.ind.
Procédure entre Dlle Sylvie Foray, veuve de Pierre l’Hospital Antoinette L’hospital, fille de Claude l’hospital, et Me Pierre Rousset, prêtre de Saint-Etienne, d’une part, Mathieu Charrier, huissier à Saint-Galmier et Marie Rousset, sa femme, d’autre part, pour payement d’arrérrage
Fonds Dulac 42 F n° 0275 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0275 (1 à 7)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande pour Jean Claude Tholet et Jeanne Marie Gaudin, sa femme, veuve en premières noces de Jean Pitaval, contre le sieur Dumas, commissaire aux rentes foncières et la demoiselle Chuzin, veuve Gonin anciens fermiers du prieuré de Jourcey
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande pour Jean Claude Tholet et Jeanne Marie Gaudin, sa femme, veuve en premières noces de Jean Pitaval, contre le sieur Dumas, commissaire aux rentes foncières et la demoiselle Chuzin, veuve Gonin anciens fermiers du prieuré de Jourcey
Fonds Dulac 42 F n° 0276 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0276 (1 à 7)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Robin Chateauneuf, marchand à Saint-Etienne, d’une part et Jacques Robin Chateauneuf, émancipé d’age et Pierre Rigaud, son curateur d’autre part, pour payement de pension
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Robin Chateauneuf, marchand à Saint-Etienne, d’une part et Jacques Robin Chateauneuf, émancipé d’age et Pierre Rigaud, son curateur d’autre part, pour payement de pension
Fonds Dulac 42 F n° 0277 (1 à 51)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0277 (1 à 51)
Date : 1775-1789
Condition : P.ind.
Procédure entre Guillaume Poizat, journalier de Sury-le-Comtal, fils et cohéritier de Claudine Alleyson, contre Suzanne Alleyson, veuve de Jacques Fauvet, Jacques Dumas de la paroisse de Saint-Jean-Soleymieux et Claudine Fauvet, sa femme.et encore Mathieu Mondo
Date : 1775-1789
Condition : P.ind.
Procédure entre Guillaume Poizat, journalier de Sury-le-Comtal, fils et cohéritier de Claudine Alleyson, contre Suzanne Alleyson, veuve de Jacques Fauvet, Jacques Dumas de la paroisse de Saint-Jean-Soleymieux et Claudine Fauvet, sa femme.et encore Mathieu Mondo
Fonds Dulac 42 F n° 0278 (1 à 31)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0278 (1 à 31)
Date : 1796 (an IV)-1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Claude Ferriol, inspecteur chargé par le commissaire Arnal de la surveillance des entrées et sortie des fers et acers, contre Etienne Coignet, armurier, rue de la Ville à Saint-Etienne, pour vente illégale de fer. Les liquidateurs de la manufacture d’armes
Date : 1796 (an IV)-1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Claude Ferriol, inspecteur chargé par le commissaire Arnal de la surveillance des entrées et sortie des fers et acers, contre Etienne Coignet, armurier, rue de la Ville à Saint-Etienne, pour vente illégale de fer. Les liquidateurs de la manufacture d’armes
Fonds Dulac 42 F n° 0279 (1 à 89)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0279 (1 à 89)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claudine Marsat, fille majeure, d’une part et Jean-Baptiste Mosnier, tailleur d’habit de Montbrison, d’autre part en remboursement d’une somme dûe. Est nommé Jean Cellier, acquerreur de J.-B. Mosnier, laboureur à Saint-Georges-Hauteville
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claudine Marsat, fille majeure, d’une part et Jean-Baptiste Mosnier, tailleur d’habit de Montbrison, d’autre part en remboursement d’une somme dûe. Est nommé Jean Cellier, acquerreur de J.-B. Mosnier, laboureur à Saint-Georges-Hauteville
Fonds Dulac 42 F n° 0280 (1 à 85)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0280 (1 à 85)
Date : 1788-1791-1792
Condition : P.ind.
Procédures diverses entre Simon Garnier, laboureur de Lézigneux, d’une part, et Benoit Chauvou et Louis Portalier, boulanger, pour remboursement de prêt. Jean Tronel, curé de Lezigneux, Jérome Janisson, François Barge Coray, Pinate, etc…, au sujet d’un passage
Date : 1788-1791-1792
Condition : P.ind.
Procédures diverses entre Simon Garnier, laboureur de Lézigneux, d’une part, et Benoit Chauvou et Louis Portalier, boulanger, pour remboursement de prêt. Jean Tronel, curé de Lezigneux, Jérome Janisson, François Barge Coray, Pinate, etc…, au sujet d’un passage
Fonds Dulac 42 F n° 0281 (1 à 53)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0281 (1 à 53)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean et François Dejob, père et fils, vigneron au Moncet, paroisse de Saint-Sixte, d’une part et M. Georges Cheminal, curé de Bussy, d’autre part au sujet du payement de droits seigneuriaux
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean et François Dejob, père et fils, vigneron au Moncet, paroisse de Saint-Sixte, d’une part et M. Georges Cheminal, curé de Bussy, d’autre part au sujet du payement de droits seigneuriaux
Fonds Dulac 42 F n° 0282 (1 à 83)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0282 (1 à 83)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Marie Anne Foucaud et le citoyen Ziclaire, son mari, habitant Clermond, d’une part et Joseph Paule, Louis Goy, Michel Archon, Michel Besset, etc…, au sujet de la succession de Jean-Marie Foucaud, son père et de Pernette Jurdan, première sa veuve
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Marie Anne Foucaud et le citoyen Ziclaire, son mari, habitant Clermond, d’une part et Joseph Paule, Louis Goy, Michel Archon, Michel Besset, etc…, au sujet de la succession de Jean-Marie Foucaud, son père et de Pernette Jurdan, première sa veuve