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Les Archives de La Diana 770 résultats pour "DULAC"
Fonds Dulac 42 F n° 0088 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0088 (1 à 4)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure pour partage entre les cohéritiers Verney, commune de Saint-Romain d’Urphé (Urfé). Sont nommés Guillaume, Romain, Jean Verney, Jean Barges et Toussainte Verney, sa femme et Jean Marie Verney
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure pour partage entre les cohéritiers Verney, commune de Saint-Romain d’Urphé (Urfé). Sont nommés Guillaume, Romain, Jean Verney, Jean Barges et Toussainte Verney, sa femme et Jean Marie Verney
Fonds Dulac 42 F n° 0089 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0089 (1 à 5)
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Reprise d’instance entre Aimé Gaultier, demeurant à Gravenand, commune de Saint-Genis-Terrenoire, contre Barthélémy Montaland
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Reprise d’instance entre Aimé Gaultier, demeurant à Gravenand, commune de Saint-Genis-Terrenoire, contre Barthélémy Montaland
Fonds Dulac 42 F n° 0090 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0090 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Claude et Antoine Gonnard, vignerons de Montbrison, cohéritiers de Jeanne Marie Gonnard, leur sœur pour répartition d’une somme d’enchère passée entre Annet Lafond et Noël Malvalin et sa femme Marie Laffont, tous de Montbrison
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Claude et Antoine Gonnard, vignerons de Montbrison, cohéritiers de Jeanne Marie Gonnard, leur sœur pour répartition d’une somme d’enchère passée entre Annet Lafond et Noël Malvalin et sa femme Marie Laffont, tous de Montbrison
Fonds Dulac 42 F n° 0091 (1 à 11)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0091 (1 à 11)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Plainte pour vol et procédure d’enquête et d’arrestation. Françoise Pichon, veuve de Paulin Benot, de Lyon, se plaint de vol. Elle accuse Théophile Fortou. Elle retire sa plainte à la demande de Marie Benot, fille naturelle du défunt Paulin
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Plainte pour vol et procédure d’enquête et d’arrestation. Françoise Pichon, veuve de Paulin Benot, de Lyon, se plaint de vol. Elle accuse Théophile Fortou. Elle retire sa plainte à la demande de Marie Benot, fille naturelle du défunt Paulin
Fonds Dulac 42 F n° 0092 (1 à 13)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0092 (1 à 13)
Date : 1841 à 1845
Condition : P.ind.
4 lettres et annexes d’envois de fonds ou de marchandises (vins, champagne, etc…) par Bardeur, marchand de vin de Thiers à Dulac, avoué à Montbrison
Date : 1841 à 1845
Condition : P.ind.
4 lettres et annexes d’envois de fonds ou de marchandises (vins, champagne, etc…) par Bardeur, marchand de vin de Thiers à Dulac, avoué à Montbrison
Fonds Dulac 42 F n° 0093 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0093 (1 à 7)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Antoine Badoit et Antoinette Seon, sa femme, cultivateurs à Saint-Denis-sur-Coise, d’une part et Benoit Badoit et Pierrette Seon, d’autre part, cultivateurs à Pommay au sujet de la succession de Fleuri Seon, père des épouses
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Antoine Badoit et Antoinette Seon, sa femme, cultivateurs à Saint-Denis-sur-Coise, d’une part et Benoit Badoit et Pierrette Seon, d’autre part, cultivateurs à Pommay au sujet de la succession de Fleuri Seon, père des épouses
Fonds Dulac 42 F n° 0094 (1 à 16)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0094 (1 à 16)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Bonement, fils de défunt Claude, cultivateur à Lezoux, contre Antoine, Taurin et Claude Bouchet, Anne Bouchet et Christophe Miard, son mari, Marie Bouchet et François Roussel, son mari, paroisse de Saint-Pierre à Lezoux, héritier de défunt
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Bonement, fils de défunt Claude, cultivateur à Lezoux, contre Antoine, Taurin et Claude Bouchet, Anne Bouchet et Christophe Miard, son mari, Marie Bouchet et François Roussel, son mari, paroisse de Saint-Pierre à Lezoux, héritier de défunt
Fonds Dulac 42 F n° 0095 (1 à 8)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0095 (1 à 8)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Signification d’acte, extrait judiciaire entre Jacques Cornu, laboureur de Mornand et Guillaume Cornu, son frère à Villeneuve, paroisse de Chambéon. Procédure à l’occasion du partage des biens de leur père commun entre Jacques Cornu, laboureur à Saint-Laurent-la-Conche
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Signification d’acte, extrait judiciaire entre Jacques Cornu, laboureur de Mornand et Guillaume Cornu, son frère à Villeneuve, paroisse de Chambéon. Procédure à l’occasion du partage des biens de leur père commun entre Jacques Cornu, laboureur à Saint-Laurent-la-Conche
Fonds Dulac 42 F n° 0096 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0096 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Compte de frais procédure et autres entre Jean Morel et la succession Valette
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Compte de frais procédure et autres entre Jean Morel et la succession Valette
Fonds Dulac 42 F n° 0097 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0097 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre la citoyenne Neyron, de Saint-Etienne et André Mondon, marchand de Saint-Rambert pour reconnaissance de dette pour achat de charbon de terre
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre la citoyenne Neyron, de Saint-Etienne et André Mondon, marchand de Saint-Rambert pour reconnaissance de dette pour achat de charbon de terre
Fonds Dulac 42 F n° 0098 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0098 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : Ces pièces sont à ajouter au 42 F 478
Marguerite de Vigo, de Lyon, contre François Verne, de Saint-Etienne pour payement d’arrérages de rente
Date : D.ind.
Condition : Ces pièces sont à ajouter au 42 F 478
Marguerite de Vigo, de Lyon, contre François Verne, de Saint-Etienne pour payement d’arrérages de rente
Fonds Dulac 42 F n° 0099 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0099 (unique)
Date : D.ind.
Condition : Voir 42 F 0261
Jean Faure et Veron, comparution de témoin Jean Grange, Reynard et Jean Souvignet, Jean Baptiste Franes, laboureur de Malatray, paroisse de Saint-Julien-Mollesabate, et Jacques Bouchet, cultivateur du même lieu
Date : D.ind.
Condition : Voir 42 F 0261
Jean Faure et Veron, comparution de témoin Jean Grange, Reynard et Jean Souvignet, Jean Baptiste Franes, laboureur de Malatray, paroisse de Saint-Julien-Mollesabate, et Jacques Bouchet, cultivateur du même lieu
Fonds Dulac 42 F n° 0100
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0100
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Bras, laboureur de Noirétable et Claudine Drevet, sa femme, et Martin des Pomeys, au sujet de payement d’arrérrages de rente sur la rente de Cervières. Avec rappel de reconnaissances feudistes au terrier de 1681
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Bras, laboureur de Noirétable et Claudine Drevet, sa femme, et Martin des Pomeys, au sujet de payement d’arrérrages de rente sur la rente de Cervières. Avec rappel de reconnaissances feudistes au terrier de 1681
Fonds Dulac 42 F n° 0101 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0101 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Assignation donnée au sieur Deville, demeurant à la Grille arrondissement de Montbrison pour payer à Renard, fondeur de fonte à Lyon différentes fournitures
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Assignation donnée au sieur Deville, demeurant à la Grille arrondissement de Montbrison pour payer à Renard, fondeur de fonte à Lyon différentes fournitures
Fonds Dulac 42 F n° 0102 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0102 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettre de Mugnier, de Saint-Etienne à Dulac, au sujet d’une procédure où figure le nommé Colomb et une autre où figure le gardien de la prison (de Saint-Etienne ?)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettre de Mugnier, de Saint-Etienne à Dulac, au sujet d’une procédure où figure le nommé Colomb et une autre où figure le gardien de la prison (de Saint-Etienne ?)
Fonds Dulac 42 F n° 0103 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0103 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
2 Lettres de Farjot, pour M. Mugnier, au sujet de l’affaire Colomb
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
2 Lettres de Farjot, pour M. Mugnier, au sujet de l’affaire Colomb
Fonds Dulac 42 F n° 0104 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0104 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Faitenay et Marie Moulin, sa femme, journaliers à Feurs, Annet Dufour aussi journalier à Poncins et Claudine Moulin, sa femme, les dites femmes cohéritières de Jacques Moulin, leur père, d’une part et Antoine Moulin, cordonnier à Marcoux
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Faitenay et Marie Moulin, sa femme, journaliers à Feurs, Annet Dufour aussi journalier à Poncins et Claudine Moulin, sa femme, les dites femmes cohéritières de Jacques Moulin, leur père, d’une part et Antoine Moulin, cordonnier à Marcoux
Fonds Dulac 42 F n° 0105 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0105 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques Buy, voiturier d’Ambert contre Jean Claude Guigue, au sujet de la remise en état de différents ouvrages sur le route de Montbrison à Lyon
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques Buy, voiturier d’Ambert contre Jean Claude Guigue, au sujet de la remise en état de différents ouvrages sur le route de Montbrison à Lyon
Fonds Dulac 42 F n° 0106 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0106 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Reconnaissance de dette par Jacques Ferrandin et Gabrielle Buffert, sa femme à Sardier, curé de Saint-Sixte, et procuration par Sardier pour retirer ses traitements au district de Montbrison
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Reconnaissance de dette par Jacques Ferrandin et Gabrielle Buffert, sa femme à Sardier, curé de Saint-Sixte, et procuration par Sardier pour retirer ses traitements au district de Montbrison
Fonds Dulac 42 F n° 0107 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0107 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Expédition du testament de Antoine Chalon voiturier de Sury en faveur de Barhélémy Chalon, son fils, Louise Gachet, sa femme
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Expédition du testament de Antoine Chalon voiturier de Sury en faveur de Barhélémy Chalon, son fils, Louise Gachet, sa femme
Fonds Dulac 42 F n° 0108 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0108 (1 à 3)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Claude Suchet et Marguerite Oblette, propriétaire à Saint-Just-en-Chevalet contre Pierre Poyet, François Collonge et Catherine Poyet, sa femme, pour exécution d’un contrat passé en 1785
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Claude Suchet et Marguerite Oblette, propriétaire à Saint-Just-en-Chevalet contre Pierre Poyet, François Collonge et Catherine Poyet, sa femme, pour exécution d’un contrat passé en 1785
Fonds Dulac 42 F n° 0109 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0109 (1 à 7)
Date : 1793-1796
Condition : P.ind.
Antoine Crozet, de Renaison contre Ardouin, notaire à Saint-André pour acceptation de consignation d’une somme de 400 livres et intérêts
Date : 1793-1796
Condition : P.ind.
Antoine Crozet, de Renaison contre Ardouin, notaire à Saint-André pour acceptation de consignation d’une somme de 400 livres et intérêts
Fonds Dulac 42 F n° 0110 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0110 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Congé pour Jeanne Poids, veuve de Gilbert Desjoyaux, contre Bernard Tissier
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Congé pour Jeanne Poids, veuve de Gilbert Desjoyaux, contre Bernard Tissier
Fonds Dulac 42 F n° 0111 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0111 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Jugement entre Ciprien Blanchon, laboureur en la paroisse de Saint-Martin Lestra, et Amand Dumond Marchand de Viricelle pour la restitution de semence gardée par Dumond, alors qu’elles appartenaient à Blanchon
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Jugement entre Ciprien Blanchon, laboureur en la paroisse de Saint-Martin Lestra, et Amand Dumond Marchand de Viricelle pour la restitution de semence gardée par Dumond, alors qu’elles appartenaient à Blanchon
Fonds Dulac 42 F n° 0112 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0112 (1 à 3)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Bail puis assignation par Antoine Goran et Claudine Durand, sa femme, et Gile Goran, plus tard Claude Durand, contre Jean Blanchet, fils, commune de Champdieu, leur fermier pour payement de fermage
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Bail puis assignation par Antoine Goran et Claudine Durand, sa femme, et Gile Goran, plus tard Claude Durand, contre Jean Blanchet, fils, commune de Champdieu, leur fermier pour payement de fermage
Fonds Dulac 42 F n° 0113 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0113 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête en opposition à la vente des biens de Jacques Pierre Guillet de Chatelus, demeurant à Lyon, par Jean Marie Viallier, avoué à Lyon
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête en opposition à la vente des biens de Jacques Pierre Guillet de Chatelus, demeurant à Lyon, par Jean Marie Viallier, avoué à Lyon
Fonds Dulac 42 F n° 0114 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0114 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
2 lettres concernant l’affaire de Jean Merieux de la paroisse de Bouthéon contre Jean Pierre Jacob
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
2 lettres concernant l’affaire de Jean Merieux de la paroisse de Bouthéon contre Jean Pierre Jacob
Fonds Dulac 42 F n° 0115 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0115 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Concerne les mines de charbon de Saint-Symphorien-de-Lay. Jean-Pierre Ling, directeur des mines a fait des fouilles sur le terrain de Edouard Roussillon. Une fois le charbon découvert Roussillon réclame parce que la fouille n’est pas assez loin de sa maison
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Concerne les mines de charbon de Saint-Symphorien-de-Lay. Jean-Pierre Ling, directeur des mines a fait des fouilles sur le terrain de Edouard Roussillon. Une fois le charbon découvert Roussillon réclame parce que la fouille n’est pas assez loin de sa maison
Fonds Dulac 42 F n° 0116 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0116 (1 à 4)
Date : 1801 (an IX)
Condition : P.ind.
Jean Bouchet, cultivateur de Champdieu, contre Pierre Deset et Laurent Passet, son curateur, propriétaires à Champdieu, pour payement de fermage indûement réclamés
Date : 1801 (an IX)
Condition : P.ind.
Jean Bouchet, cultivateur de Champdieu, contre Pierre Deset et Laurent Passet, son curateur, propriétaires à Champdieu, pour payement de fermage indûement réclamés
Fonds Dulac 42 F n° 0117 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0117 (1 à 3)
Date : 1794-1796
Condition : P.ind.
Différent entre Antoine Guillaume, de Pontgibaud, acquerreur de biens de Moré, émigré, et François Mioche, cultivateur sur la commune de Montfermy (Puy de Dôme)
Date : 1794-1796
Condition : P.ind.
Différent entre Antoine Guillaume, de Pontgibaud, acquerreur de biens de Moré, émigré, et François Mioche, cultivateur sur la commune de Montfermy (Puy de Dôme)
Fonds Dulac 42 F n° 0118 (1 à 26)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0118 (1 à 26)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Giraud, tuteur de ses enfants mineurs, Charpentier en bateaux à Saint-Rambert, héritier de Marguerite Baudinat, leur mère, d’une part et Iréné et Pierre Olivier, père et fils, marchand de charbon de terre pour relache d’un 5e de la suc
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Giraud, tuteur de ses enfants mineurs, Charpentier en bateaux à Saint-Rambert, héritier de Marguerite Baudinat, leur mère, d’une part et Iréné et Pierre Olivier, père et fils, marchand de charbon de terre pour relache d’un 5e de la suc
Fonds Dulac 42 F n° 0119 (1 à 82)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0119 (1 à 82)
Date : 1785-1786
Condition : P.ind.
Production pour Mathieu Roux et Jeanne Brosse, sa femme, héritière de droit de Marie Forestier, sa fille et de son premier mari contre Jean Chazelles, Catherine Forestier, sa femme, Jean Rondet (Reondel Rioudel). Gendre de cette dernière et Mathie Moulin
Date : 1785-1786
Condition : P.ind.
Production pour Mathieu Roux et Jeanne Brosse, sa femme, héritière de droit de Marie Forestier, sa fille et de son premier mari contre Jean Chazelles, Catherine Forestier, sa femme, Jean Rondet (Reondel Rioudel). Gendre de cette dernière et Mathie Moulin
Fonds Dulac 42 F n° 0120 (1 à 59)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0120 (1 à 59)
Date : 1817-1820
Condition : P.ind.
Procédure de distribution du prix des biens des père et fils Pignard. Son nommés Benoite Liman de La Barre, veuve de Ignace Petit, Charlotte Leman de la Barre, veuve Duqueney, Hospice de Feurs, Antoinette Fournel, Claude Brouilly, Jean Deux, Jean-Claude …
Date : 1817-1820
Condition : P.ind.
Procédure de distribution du prix des biens des père et fils Pignard. Son nommés Benoite Liman de La Barre, veuve de Ignace Petit, Charlotte Leman de la Barre, veuve Duqueney, Hospice de Feurs, Antoinette Fournel, Claude Brouilly, Jean Deux, Jean-Claude …
Fonds Dulac 42 F n° 0121 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0121 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Conseil par Patural, et Rieuset au sujet d’une vente de droits successifs entre Nicolas Pralas et Camille François Pralas son frère, en 1785
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Conseil par Patural, et Rieuset au sujet d’une vente de droits successifs entre Nicolas Pralas et Camille François Pralas son frère, en 1785
Fonds Dulac 42 F n° 0122 (1 à 8)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0122 (1 à 8)
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Cession de droits par Pierre Silvestre Poupon, scieur de long, et Marie Madeleine Durye, sa femme, à Lyon, cohéritiers de Jeanne Marie Dury, cousine germaine, à Jean Baptiste Pagnon, chapelier de Montbrison, et demande de rédition de compte à Jean Patisier
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Cession de droits par Pierre Silvestre Poupon, scieur de long, et Marie Madeleine Durye, sa femme, à Lyon, cohéritiers de Jeanne Marie Dury, cousine germaine, à Jean Baptiste Pagnon, chapelier de Montbrison, et demande de rédition de compte à Jean Patisier
Fonds Dulac 42 F n° 0123 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0123 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Mallet, propriétaire et sabotier à la Chambonie, et Jeanne Chaossonnerie, veuve de Jean Marie Gouttefangeas, tutrice de ses enfants, Jeanne Marie Gouttefangeas, pour remboursement d’obligation consentie en 1810
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Mallet, propriétaire et sabotier à la Chambonie, et Jeanne Chaossonnerie, veuve de Jean Marie Gouttefangeas, tutrice de ses enfants, Jeanne Marie Gouttefangeas, pour remboursement d’obligation consentie en 1810
Fonds Dulac 42 F n° 0124 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0124 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Sentence de distribution des biens de Antoine César Mathevon de Curnieu, ci-devant, entrepreneur des tabacs à Montbrison. sont nommés Chantelauze, Louis Cherblanc, Anne Elizabeth, Puy de Mussieu
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Sentence de distribution des biens de Antoine César Mathevon de Curnieu, ci-devant, entrepreneur des tabacs à Montbrison. sont nommés Chantelauze, Louis Cherblanc, Anne Elizabeth, Puy de Mussieu
Fonds Dulac 42 F n° 0125 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0125 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Barthélémy Pailleron , de Sainte-Consorce (Rhône) et Pierre Bouchard, tuteur de la fille mineure de Claude Poyet, Le citoyen Combe, ouvrier en soie et Rose Poyet, son épouse, Le citoyen Faugier, homme de loi au sujet de la succession de Raymon
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Barthélémy Pailleron , de Sainte-Consorce (Rhône) et Pierre Bouchard, tuteur de la fille mineure de Claude Poyet, Le citoyen Combe, ouvrier en soie et Rose Poyet, son épouse, Le citoyen Faugier, homme de loi au sujet de la succession de Raymon
Fonds Dulac 42 F n° 0126 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0126 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Différent entre Claude Fayolle, agent municipal de la commune de Fontaine, et Jean François Philibert au sujet du paiement du prix d’un cochon. Philibert dit qu’il a payé avec du blé. Fayolle dit qu’à l’époque il était maire de la commune, et que ce blé …
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Différent entre Claude Fayolle, agent municipal de la commune de Fontaine, et Jean François Philibert au sujet du paiement du prix d’un cochon. Philibert dit qu’il a payé avec du blé. Fayolle dit qu’à l’époque il était maire de la commune, et que ce blé …
Fonds Dulac 42 F n° 0127 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0127 (1 et 2)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Assignation par Etienne Guillet, de Melay, contre Louis Accary de Mars, au sujet d’une commande de planches
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Assignation par Etienne Guillet, de Melay, contre Louis Accary de Mars, au sujet d’une commande de planches
Fonds Dulac 42 F n° 0128 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0128 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure Joseph Dumaret, négociant à Saint-Etienne, contre Marie Dozon, veuve de Barthélémy Romestaing. Remplacement d’avoué, Michel Portier l’ainé en ayant abdiqué la fonction
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure Joseph Dumaret, négociant à Saint-Etienne, contre Marie Dozon, veuve de Barthélémy Romestaing. Remplacement d’avoué, Michel Portier l’ainé en ayant abdiqué la fonction
Fonds Dulac 42 F n° 0129 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0129 (1 à 3)
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Assignation par Pierre Suchet, contre Chazal, charpentier pour faire fermer une fenêtre qu’il vient d’ouvrir dans sa maison à Vallenssange
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Assignation par Pierre Suchet, contre Chazal, charpentier pour faire fermer une fenêtre qu’il vient d’ouvrir dans sa maison à Vallenssange
Fonds Dulac 42 F n° 0130 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0130 (1 à 3)
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Assignation par François Gaudin et Claudine Jacquier, sa femme, cultivateurs à Saint-Médard contre Jean-Pierre Vial, cultivateur à Saint-Just-sur-Loire et Antoinette Delorme, sa femme, pour rédition de compte de tutelle de Barthélémy Delorme, leur père des biens …
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Assignation par François Gaudin et Claudine Jacquier, sa femme, cultivateurs à Saint-Médard contre Jean-Pierre Vial, cultivateur à Saint-Just-sur-Loire et Antoinette Delorme, sa femme, pour rédition de compte de tutelle de Barthélémy Delorme, leur père des biens …
Fonds Dulac 42 F n° 0131 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0131 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
André Montet, laboureur à Gumières contre Catherine Monet. Enquête auprès de Claude Dumas, laboureur à Ladret (Gumières), souvenir d’une personne tuée par l’orage. Pierre Senebrard, Thomas Coste, faiseur de Bennes
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
André Montet, laboureur à Gumières contre Catherine Monet. Enquête auprès de Claude Dumas, laboureur à Ladret (Gumières), souvenir d’une personne tuée par l’orage. Pierre Senebrard, Thomas Coste, faiseur de Bennes
Fonds Dulac 42 F n° 0132 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0132 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettres concernant un différent Régis Allier, marchand de vin, et Millon ou Millien (Millian), teinturier à Valbenoite, employé de la maison Durand, teinturier à Saint-Just-sur-Loire, et pour payement de vin livré audit Millon
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettres concernant un différent Régis Allier, marchand de vin, et Millon ou Millien (Millian), teinturier à Valbenoite, employé de la maison Durand, teinturier à Saint-Just-sur-Loire, et pour payement de vin livré audit Millon
Fonds Dulac 42 F n° 0133 (1 à 10)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0133 (1 à 10)
Date : 1791-1793
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Dupin, scieur de long à Chartres et Pierre Martin (Lézigneux), d’une part et Claude Vial, laboureur à Montagneux (Moingt) et Marie Bouchet, sa femme veuve en première noces de Pierre Laffond, d’autre part. Au sujet de la succession de Geo
Date : 1791-1793
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Dupin, scieur de long à Chartres et Pierre Martin (Lézigneux), d’une part et Claude Vial, laboureur à Montagneux (Moingt) et Marie Bouchet, sa femme veuve en première noces de Pierre Laffond, d’autre part. Au sujet de la succession de Geo
Fonds Dulac 42 F n° 0134 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0134 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête et procédure par Gabriel Verdier, scieur de long, contre Pierre Verdier, son frère, et Jeanne Lacellerie, sa femme mineure, laboureur à La Roue, paroisse de Sauvain pour nomination de curateur. En 1761 Gabriel Verdier, épouse Marie Poyet veuve de Jos
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête et procédure par Gabriel Verdier, scieur de long, contre Pierre Verdier, son frère, et Jeanne Lacellerie, sa femme mineure, laboureur à La Roue, paroisse de Sauvain pour nomination de curateur. En 1761 Gabriel Verdier, épouse Marie Poyet veuve de Jos
Fonds Dulac 42 F n° 0135 (1 à 21)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0135 (1 à 21)
Date : 1795-1798 (an III, an V)
Condition : P.ind.
Procédure entre Silvestre La Noerie et Antoine Guillaumin de Montverdun pour payement de ferme et de récolte
Date : 1795-1798 (an III, an V)
Condition : P.ind.
Procédure entre Silvestre La Noerie et Antoine Guillaumin de Montverdun pour payement de ferme et de récolte
Fonds Dulac 42 F n° 0136 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0136 (1 à 9)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédre entre Antoine Faure, propriétaire à Firminy et Claude Fauriel (Foriel), son neveu pour payement d’un dixième de la succession de ses ayeuls. 1791 : quittance par Joseph Fauriel en qualité de tuteur de ses enfants et d’Anne faure, sa femme, pour solde
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédre entre Antoine Faure, propriétaire à Firminy et Claude Fauriel (Foriel), son neveu pour payement d’un dixième de la succession de ses ayeuls. 1791 : quittance par Joseph Fauriel en qualité de tuteur de ses enfants et d’Anne faure, sa femme, pour solde
Fonds Dulac 42 F n° 0137 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0137 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettres concernant un différent entre Maurice Fouletier et Antoine Berger
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettres concernant un différent entre Maurice Fouletier et Antoine Berger