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Les Archives de La Diana 770 résultats pour "DULAC"
Fonds Dulac 42 F n° 0283 (1 à 23)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0283 (1 à 23)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Hugues Vincent Chatard et Claudine Faugier, poursuivants la vente des biens des enfants mineurs de Jean Claude Chambeyron et encore la société des prêtres de Rive-de-Gier
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Hugues Vincent Chatard et Claudine Faugier, poursuivants la vente des biens des enfants mineurs de Jean Claude Chambeyron et encore la société des prêtres de Rive-de-Gier
Fonds Dulac 42 F n° 0284 (1 à 40)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0284 (1 à 40)
Date : 1810-1820
Condition : P.ind.
Procédure entre Benoite Victoire Marie Liman de la Barre, veuve Petit et Charlotte Françoise Liman de la Barre, veuve Duquesney, contre Jean-François et Pierre Pignard, père et fils de Panissières, saisis pour la répartition du produit de la vente des biens
Date : 1810-1820
Condition : P.ind.
Procédure entre Benoite Victoire Marie Liman de la Barre, veuve Petit et Charlotte Françoise Liman de la Barre, veuve Duquesney, contre Jean-François et Pierre Pignard, père et fils de Panissières, saisis pour la répartition du produit de la vente des biens
Fonds Dulac 42 F n° 0285 (1 à 115)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0285 (1 à 115)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Joseph Fournel, laboureur de Marol, d’une part et Cl. Griot, laboureur à la Roche, par. de Saint-Marcellin, d’autre part au sujet de terre à Montaud, paroisse de Saint-Marcellin, de l’hoirie d’André Fournel. Autre procédure pour le même sujet contre Julien
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Joseph Fournel, laboureur de Marol, d’une part et Cl. Griot, laboureur à la Roche, par. de Saint-Marcellin, d’autre part au sujet de terre à Montaud, paroisse de Saint-Marcellin, de l’hoirie d’André Fournel. Autre procédure pour le même sujet contre Julien
Fonds Dulac 42 F n° 0286 (1 à 27)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0286 (1 à 27)
Date : 1782-1784
Condition : P.ind.
Procdure entre Jean Duchamp, contre Jean Dumont et Joseph Perret et Jeanne Marie Murat, sa femme, veuve en premières noces de Antoine Thevenon, au sujet de la jouissance d’une terre sise à la Collonge, paroisse de Saint-Just-en-Bas
Date : 1782-1784
Condition : P.ind.
Procdure entre Jean Duchamp, contre Jean Dumont et Joseph Perret et Jeanne Marie Murat, sa femme, veuve en premières noces de Antoine Thevenon, au sujet de la jouissance d’une terre sise à la Collonge, paroisse de Saint-Just-en-Bas
Fonds Dulac 42 F n° 0287 (1 à 17)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0287 (1 à 17)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Joseph Laval, boucher à Saint-Etienne, d’une part et Marie Coignet, veuve de Jean Laval, Françoise Deshommes, Marie Laval, sa femme et encore Jeanne Deshommes, veuve de Jean-Baptiste Laval, mère et tutrice de leurs enfants mineurs, d’autre part
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Joseph Laval, boucher à Saint-Etienne, d’une part et Marie Coignet, veuve de Jean Laval, Françoise Deshommes, Marie Laval, sa femme et encore Jeanne Deshommes, veuve de Jean-Baptiste Laval, mère et tutrice de leurs enfants mineurs, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0288 (1 à 15)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0288 (1 à 15)
Date : 1762-1774
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Jourget et Claudine Seyssiecq, sa femme, laboureur au lieu du Pinet, paroisse de Saint-Maurice, d’une part et Mathieu Andrieu, pour payement de terre vendue, d’autre part
Date : 1762-1774
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Jourget et Claudine Seyssiecq, sa femme, laboureur au lieu du Pinet, paroisse de Saint-Maurice, d’une part et Mathieu Andrieu, pour payement de terre vendue, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0289 (1 à 18)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0289 (1 à 18)
Date : 1801 (an IX)
Condition : P.ind.
Demande en payement par le sieur de chatelus, chargé de pouvoirs de la compagne de navigation de Saint-Rambert à Roanne, contre Antoine Labe, Guillaumme Guillon dit Thevenin, et Claude Metton, tous trois demeurant à Pinay, du prix de vente de certains immeubles
Date : 1801 (an IX)
Condition : P.ind.
Demande en payement par le sieur de chatelus, chargé de pouvoirs de la compagne de navigation de Saint-Rambert à Roanne, contre Antoine Labe, Guillaumme Guillon dit Thevenin, et Claude Metton, tous trois demeurant à Pinay, du prix de vente de certains immeubles
Fonds Dulac 42 F n° 0290 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0290 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Quatre lettres de M. Jaquette de Lyon, à Dulac au sujet d’une donation pour la marquise de Pons
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Quatre lettres de M. Jaquette de Lyon, à Dulac au sujet d’une donation pour la marquise de Pons
Fonds Dulac 42 F n° 0291 (1 à 10)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0291 (1 à 10)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Claudine Chalancon, veuve de Michel Crépet, demeurant à Vioville, commune de Chazelles-sur-Lavieu, d’une part et Jérome Mure, cultivateur, d’autre part, pour enlèvement de bois propre à la construction des bateaux, le différent porte sur la quantité
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Claudine Chalancon, veuve de Michel Crépet, demeurant à Vioville, commune de Chazelles-sur-Lavieu, d’une part et Jérome Mure, cultivateur, d’autre part, pour enlèvement de bois propre à la construction des bateaux, le différent porte sur la quantité
Fonds Dulac 42 F n° 0292 (1 à 15)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0292 (1 à 15)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Claude Anthelme Charcot, de Roanne et les frères et sœurs Imbert, pour payement du prix d’une vente faite audit Charcot. Il s’agit de l’achat d’une maison à Roanne, tandis que les enfants Imbert ne sont pas tous majeurs
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Claude Anthelme Charcot, de Roanne et les frères et sœurs Imbert, pour payement du prix d’une vente faite audit Charcot. Il s’agit de l’achat d’une maison à Roanne, tandis que les enfants Imbert ne sont pas tous majeurs
Fonds Dulac 42 F n° 0293 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0293 (1 et 2)
Date : 1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Requête par Jean Marie Fleurdelix, demeurant à Rive-de-Gier et Jeanne Brochier, sa femme, contre les citoyens Mazuyer frères et Jean-Baptiste Madignier, pour faire combler un puit de mine de charbon qui fragilise celui du requerrant
Date : 1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Requête par Jean Marie Fleurdelix, demeurant à Rive-de-Gier et Jeanne Brochier, sa femme, contre les citoyens Mazuyer frères et Jean-Baptiste Madignier, pour faire combler un puit de mine de charbon qui fragilise celui du requerrant
Fonds Dulac 42 F n° 0294 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0294 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête et assignation par Marie Martin, veuve de Mathieu Robert, tailleur d’habits à Lyon contre noble Jean-Baptiste Cliquet de Marquinay, ancien avocat en Parlement, pour payement d’une somme en arrêté de compte
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête et assignation par Marie Martin, veuve de Mathieu Robert, tailleur d’habits à Lyon contre noble Jean-Baptiste Cliquet de Marquinay, ancien avocat en Parlement, pour payement d’une somme en arrêté de compte
Fonds Dulac 42 F n° 0295 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0295 (1 et 2)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Non Conciliation et saisie entre La citoyenne Gaulme séparée de biens d’avec son mari Fontebrune d’Eculy, près Lyon contre Jacques Jal cadet, Pierre Carret meunier, et la Citoyenne veuve Caquet
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Non Conciliation et saisie entre La citoyenne Gaulme séparée de biens d’avec son mari Fontebrune d’Eculy, près Lyon contre Jacques Jal cadet, Pierre Carret meunier, et la Citoyenne veuve Caquet
Fonds Dulac 42 F n° 0296 (1 à 16)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0296 (1 à 16)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques Bost, huissier à Saint-André-en-Roannais, d’une part et Jacques Bost, son oncle, marchand tanneur à Roanne. Il s’agit de payer les gages de François Gonnet, journalier vigneron à Saint-André qui a travaillé dans les vignes et champs
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques Bost, huissier à Saint-André-en-Roannais, d’une part et Jacques Bost, son oncle, marchand tanneur à Roanne. Il s’agit de payer les gages de François Gonnet, journalier vigneron à Saint-André qui a travaillé dans les vignes et champs
Fonds Dulac 42 F n° 0297 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0297 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Copie de demande et déclaration d’hypothèque pour Jean Lassablière, contre Pierre Pichon et Etiennette Jacquin, sa femme. Sont nommés Jean Pierre Vial, laboureur de Meylieu et Antoinette Delorme, sa femme
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Copie de demande et déclaration d’hypothèque pour Jean Lassablière, contre Pierre Pichon et Etiennette Jacquin, sa femme. Sont nommés Jean Pierre Vial, laboureur de Meylieu et Antoinette Delorme, sa femme
Fonds Dulac 42 F n° 0298 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0298 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure pour des droits d’Aides entre François Calandrin, régisseur des droits et Fleury Gaulin, cabaretier au bourg de Nervieux
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure pour des droits d’Aides entre François Calandrin, régisseur des droits et Fleury Gaulin, cabaretier au bourg de Nervieux
Fonds Dulac 42 F n° 0299 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0299 (1 à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande, reçus (par Faugeran) et assignation dans une instance entre Annet Plaize, maçon à Montbrison, et Me Anne Agathe Chantelauze, notaire royal, au sujet de la ferme du domaine de Cromérieux, paroisse de Savigneux
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande, reçus (par Faugeran) et assignation dans une instance entre Annet Plaize, maçon à Montbrison, et Me Anne Agathe Chantelauze, notaire royal, au sujet de la ferme du domaine de Cromérieux, paroisse de Savigneux
Fonds Dulac 42 F n° 0300 (1 à 19)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0300 (1 à 19)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques Moulin, laboureur de Champdieu et Jean Didier, prêtre curé de ladite paroisse au sujet de droits seigneuriaux sur une terre située au lieu des Plantins à Chandieu
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques Moulin, laboureur de Champdieu et Jean Didier, prêtre curé de ladite paroisse au sujet de droits seigneuriaux sur une terre située au lieu des Plantins à Chandieu
Fonds Dulac 42 F n° 0301 (1 à 47)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0301 (1 à 47)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Joseph Perret, laboureur de Vorzey, paroisse de Saint-Just-en-Bas et Jeanne Murat, sa femme, veuve en premières noces de Antoine Thévenon, Antoine Thévenon, d’une part et Jean Marie Dumont, Jean Pitre et encore Jean Duchamp, d’autre part
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Joseph Perret, laboureur de Vorzey, paroisse de Saint-Just-en-Bas et Jeanne Murat, sa femme, veuve en premières noces de Antoine Thévenon, Antoine Thévenon, d’une part et Jean Marie Dumont, Jean Pitre et encore Jean Duchamp, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0302 (1 à 23)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0302 (1 à 23)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Barthélémy Poyet, curé de Veauche et les marguilliers de la paroisse, pour la confrérie du Saint-Esprit, d’une part et Gilbert Boyer, laboureur de Veauchette, Anne Placieux, sa femme, d’autre part. Plusieurs procédures antérieures sont rappelées
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Barthélémy Poyet, curé de Veauche et les marguilliers de la paroisse, pour la confrérie du Saint-Esprit, d’une part et Gilbert Boyer, laboureur de Veauchette, Anne Placieux, sa femme, d’autre part. Plusieurs procédures antérieures sont rappelées
Fonds Dulac 42 F n° 0303 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0303 (1 et 2)
Date : 1790-1791
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Christophe Dassier, d’une part et Aubin Colignon, d’autre part au sujet de la vente d’une maison du pré de la foire à Saint-Etienne, vendu à Colignon, non payée et revendue par celui-ci. Interviennent Anne et Françoise de la Forge et …
Date : 1790-1791
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Christophe Dassier, d’une part et Aubin Colignon, d’autre part au sujet de la vente d’une maison du pré de la foire à Saint-Etienne, vendu à Colignon, non payée et revendue par celui-ci. Interviennent Anne et Françoise de la Forge et …
Fonds Dulac 42 F n° 0304 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0304 (1 à 9)
Date : 1779-1780
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques Faverjon, laboureur de Rochebize, paroisse de Chazelles-sur-Lavieu, d’une part et Claude Genebrier, laboureur demeurant à Lézigneux, Benoit Chauvou, créancier de Genbrie, au sujet du remboursement d’un prêt
Date : 1779-1780
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques Faverjon, laboureur de Rochebize, paroisse de Chazelles-sur-Lavieu, d’une part et Claude Genebrier, laboureur demeurant à Lézigneux, Benoit Chauvou, créancier de Genbrie, au sujet du remboursement d’un prêt
Fonds Dulac 42 F n° 0305 (1 à 27)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0305 (1 à 27)
Date : 1782-1784
Condition : P.ind.
Procédure entre Michel Gay, laboureur et meunier au moulin de La Garde, paroisse de Saint-Thomas-les-Nonnains, Gaspard Dulac, vigneron et André Rat de Mondon au sujet de droits seigneuriaux sur une vigne qui en aurait été affranchie vis à vis du prieuré
Date : 1782-1784
Condition : P.ind.
Procédure entre Michel Gay, laboureur et meunier au moulin de La Garde, paroisse de Saint-Thomas-les-Nonnains, Gaspard Dulac, vigneron et André Rat de Mondon au sujet de droits seigneuriaux sur une vigne qui en aurait été affranchie vis à vis du prieuré
Fonds Dulac 42 F n° 0306 (1 à 24)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0306 (1 à 24)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande enreprise entre Jean Thomas Desgeorge, notaire à Feurs, héritier de Feu Thomas Desgeorge, Saint-Martin-Lestra, d’une part et Benoit Chauvou, laboureur à Valansanges, paroisse de Lézigneux, d’autre part, pour remboursement de prêt
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande enreprise entre Jean Thomas Desgeorge, notaire à Feurs, héritier de Feu Thomas Desgeorge, Saint-Martin-Lestra, d’une part et Benoit Chauvou, laboureur à Valansanges, paroisse de Lézigneux, d’autre part, pour remboursement de prêt
Fonds Dulac 42 F n° 0307 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0307 (1 à 6)
Date : 1780-1781
Condition : P.ind.
Opposition aux ventes de Claude Chalancon dit le mienur, laboureur à Saint-Georges-Hauteville à François Mejasson, laboureur au Pont, paroisse de Lézigneux, par Pierre Mosnier, procureur à Lyon
Date : 1780-1781
Condition : P.ind.
Opposition aux ventes de Claude Chalancon dit le mienur, laboureur à Saint-Georges-Hauteville à François Mejasson, laboureur au Pont, paroisse de Lézigneux, par Pierre Mosnier, procureur à Lyon
Fonds Dulac 42 F n° 0308 (1 à 33)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0308 (1 à 33)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre la maire et la municipalité de Saint-Médard, d’une part, et Germain Hospital, Jean Hospital, son fils et Jean Claude Revollier, laboureurs de Saint-Médard, d’autre part, pour avoir coupé des cerisiers et autres arbres communaux
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre la maire et la municipalité de Saint-Médard, d’une part, et Germain Hospital, Jean Hospital, son fils et Jean Claude Revollier, laboureurs de Saint-Médard, d’autre part, pour avoir coupé des cerisiers et autres arbres communaux
Fonds Dulac 42 F n° 0309 (1 à 141)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0309 (1 à 141)
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Procédure en partage d’héritage de feu Jean Berger entre Antoine Croizier, cultivateur demeurant à la Badoullière, commune de Chevrières, d’une part,Guillaume Guicherot, boulanger à Saint-Symphorien-sur-Coise et Claudine Berger, sa femme, Jean Berger, pharmacien
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Procédure en partage d’héritage de feu Jean Berger entre Antoine Croizier, cultivateur demeurant à la Badoullière, commune de Chevrières, d’une part,Guillaume Guicherot, boulanger à Saint-Symphorien-sur-Coise et Claudine Berger, sa femme, Jean Berger, pharmacien
Fonds Dulac 42 F n° 0310 (1 à 12)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0310 (1 à 12)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Louis Ripper, marchand à Marseille et Bonne Cornu, veuve de Pierre Peillon, au sujet de la vente d’une maison à Marseille, dont la veuve Cornu se prétend seule héritère comme ayant appartenue à sa sœur Marie Cornu, alors qu’il y a une autre …
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Louis Ripper, marchand à Marseille et Bonne Cornu, veuve de Pierre Peillon, au sujet de la vente d’une maison à Marseille, dont la veuve Cornu se prétend seule héritère comme ayant appartenue à sa sœur Marie Cornu, alors qu’il y a une autre …
Fonds Dulac 42 F n° 0311 (1 à 8)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0311 (1 à 8)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Gérentet, les maires et commune de Saint-Rambert-sur-Loire au sujet de la répartition du prix de vente des biens des mariés Menut et Poix
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Gérentet, les maires et commune de Saint-Rambert-sur-Loire au sujet de la répartition du prix de vente des biens des mariés Menut et Poix
Fonds Dulac 42 F n° 0312 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0312 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Distribution pour Nicolas Lillion contre Pierre Marie Coudray (marquis de Pons)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Distribution pour Nicolas Lillion contre Pierre Marie Coudray (marquis de Pons)
Fonds Dulac 42 F n° 0313 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0313 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Marie Vignon, laboureur à La Truche, paroisse de Violey, et Jean Baptiste Bedin, notaire à Tarare au sujet d’une obligation souscrite par Jean Vignon le jeune, frère de Jean-Marie
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Marie Vignon, laboureur à La Truche, paroisse de Violey, et Jean Baptiste Bedin, notaire à Tarare au sujet d’une obligation souscrite par Jean Vignon le jeune, frère de Jean-Marie
Fonds Dulac 42 F n° 0314 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0314 (1 à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Joseph Lorange, notaire à Saint-Médard, d’une part et Durand Antoine Demeaux, mari de Marie Marguerite Baillard de Saint-Meyrat, au sujet de ventes de directes seigneuries
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Joseph Lorange, notaire à Saint-Médard, d’une part et Durand Antoine Demeaux, mari de Marie Marguerite Baillard de Saint-Meyrat, au sujet de ventes de directes seigneuries
Fonds Dulac 42 F n° 0315 (1 à 12)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0315 (1 à 12)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Benoit Gathion et Claudine Meynet, sa femme, d’une part et Mathieu Bonassy et Claudine Gathion, leur gendre et fille, au sujet de relache d’effets
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Benoit Gathion et Claudine Meynet, sa femme, d’une part et Mathieu Bonassy et Claudine Gathion, leur gendre et fille, au sujet de relache d’effets
Fonds Dulac 42 F n° 0316 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0316 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Exploit d’intimation pour Gérome Laurent, demeurant à la Porchère à la Fouillouse contre Aubin Colignon, marchand à Saint-Etienne
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Exploit d’intimation pour Gérome Laurent, demeurant à la Porchère à la Fouillouse contre Aubin Colignon, marchand à Saint-Etienne
Fonds Dulac 42 F n° 0317 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0317 (1 à 3)
Date : 1804 (an XII)
Condition : P.ind.
Procédure entre le citoyen Nourrisson, granger au Buissonnier, commune de Champdieu et du citoyen Guittard, propriétaire aux Granges, commune de Mournand contre Claude Ravel de Montagny, et les autres héritiers Challaye, au sujet des eaux du Rangon
Date : 1804 (an XII)
Condition : P.ind.
Procédure entre le citoyen Nourrisson, granger au Buissonnier, commune de Champdieu et du citoyen Guittard, propriétaire aux Granges, commune de Mournand contre Claude Ravel de Montagny, et les autres héritiers Challaye, au sujet des eaux du Rangon
Fonds Dulac 42 F n° 0318 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0318 (1 à 7)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Benit Joassard, cultivateur à Fontanes, commune de Chalain-le-Comtal et Claude Mure, cultivateur à Bosset-les-Montrond et Claude et Antoine Genevey, ses pupiles, au sujet de la dédite d’un bail des biens des dits Genevey
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Benit Joassard, cultivateur à Fontanes, commune de Chalain-le-Comtal et Claude Mure, cultivateur à Bosset-les-Montrond et Claude et Antoine Genevey, ses pupiles, au sujet de la dédite d’un bail des biens des dits Genevey
Fonds Dulac 42 F n° 0319 (1 à 11)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0319 (1 à 11)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre les consuls collecteurs des tailles de Montbrison et André Rat, prieur de Savigneux, pour contestation de cote d’imposition
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre les consuls collecteurs des tailles de Montbrison et André Rat, prieur de Savigneux, pour contestation de cote d’imposition
Fonds Dulac 42 F n° 0320 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0320 (1 à 7)
Date : 1781-1782
Condition : P.ind.
Procédure entre Benoit Jaloussier, vigneron à la Sablière, paroisse de Champdieu, et Louis Grangeneuve, cabaretier pour payement de vin et futailles
Date : 1781-1782
Condition : P.ind.
Procédure entre Benoit Jaloussier, vigneron à la Sablière, paroisse de Champdieu, et Louis Grangeneuve, cabaretier pour payement de vin et futailles
Fonds Dulac 42 F n° 0321 (1 à 11)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0321 (1 à 11)
Date : 1780-1781
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre La Mure, prébendier de Saint-Thomas, André Jacques Chapuis de la Goute, prébendier des Charbonniers, et Joseph de la Pierre Saint-Hilare, contre Geneviève Frédière qui leur consteste un droit de passage au territoire du Breuil
Date : 1780-1781
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre La Mure, prébendier de Saint-Thomas, André Jacques Chapuis de la Goute, prébendier des Charbonniers, et Joseph de la Pierre Saint-Hilare, contre Geneviève Frédière qui leur consteste un droit de passage au territoire du Breuil
Fonds Dulac 42 F n° 0322 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0322 (1 à 3)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Constat de non conciliation entre Marguerite Thiollière, divorcée de Jean-Louis Berger, contre Joseph Grangette, pour demande en annulation de vente pour lézion de plus de la moitié du prix sur un domaine à Saint-Jean-Bonnefonds et une maison à Saint-Etienne
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Constat de non conciliation entre Marguerite Thiollière, divorcée de Jean-Louis Berger, contre Joseph Grangette, pour demande en annulation de vente pour lézion de plus de la moitié du prix sur un domaine à Saint-Jean-Bonnefonds et une maison à Saint-Etienne
Fonds Dulac 42 F n° 0323 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0323 (1 et 2)
Date : 1794 (an II)
Condition : P.ind.
Acte de décès de Claude Planche dit Chapelier 65 ans †1776, Champoly. Acte de décès de Jeanne Planche, 80 ans † 1782, Champoly. Peut êre en rapport avec Devaux. Delorme son neveu
Date : 1794 (an II)
Condition : P.ind.
Acte de décès de Claude Planche dit Chapelier 65 ans †1776, Champoly. Acte de décès de Jeanne Planche, 80 ans † 1782, Champoly. Peut êre en rapport avec Devaux. Delorme son neveu
Fonds Dulac 42 F n° 0324 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0324 (1 et 2)
Date : 1805 (an XIII)
Condition : P.ind.
Conciliation sans explication dans l’affaire Montginot Bourgaret, d’une part et Salles, d’autre part. Sur une carte, accroche à une lettre de testenoire concernant le prix de serrures
Date : 1805 (an XIII)
Condition : P.ind.
Conciliation sans explication dans l’affaire Montginot Bourgaret, d’une part et Salles, d’autre part. Sur une carte, accroche à une lettre de testenoire concernant le prix de serrures
Fonds Dulac 42 F n° 0325 (1 à 13)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0325 (1 à 13)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Bachelard, marchand de Craponne, et Benoit Perrin, laboureur de Montagnat, paroisse de Saint-Hilaire pour le remboursement d’une somme d’argent
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Bachelard, marchand de Craponne, et Benoit Perrin, laboureur de Montagnat, paroisse de Saint-Hilaire pour le remboursement d’une somme d’argent
Fonds Dulac 42 F n° 0326 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0326 (1 et 2)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Assignation par Jean-Marie Dupuy et Catherine Labbé, sa femme, d’Aubigneux à Saint-Bonnet-le-Courreaux, contre Jean Chambon, Jean Thevenon, son gendre et Jeanne Chambon, de Marcilly-le-Chatel, pour reprise d’instance
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Assignation par Jean-Marie Dupuy et Catherine Labbé, sa femme, d’Aubigneux à Saint-Bonnet-le-Courreaux, contre Jean Chambon, Jean Thevenon, son gendre et Jeanne Chambon, de Marcilly-le-Chatel, pour reprise d’instance
Fonds Dulac 42 F n° 0327 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0327 (1 à 3)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Requête de Pierre Cognard, marchand de Saint-Just-en-Chevalet, contre François Micaud, marchand chapelier de Boën, pour payement de chapeau
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Requête de Pierre Cognard, marchand de Saint-Just-en-Chevalet, contre François Micaud, marchand chapelier de Boën, pour payement de chapeau
Fonds Dulac 42 F n° 0328 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0328 (1 et 2)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Louis François Chassain Chabet, contre la citoyenne Puy de la Basie, veuve Magneu de la Garde, pour payement d’arrérrages de rentes
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Louis François Chassain Chabet, contre la citoyenne Puy de la Basie, veuve Magneu de la Garde, pour payement d’arrérrages de rentes
Fonds Dulac 42 F n° 0329 (1 à 10)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0329 (1 à 10)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Michèle Plassard, veuve Carré (Carret), contre le sieur Hubert Pitre, marchand boucher de Feurs pour payement de moutons
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Michèle Plassard, veuve Carré (Carret), contre le sieur Hubert Pitre, marchand boucher de Feurs pour payement de moutons
Fonds Dulac 42 F n° 0330 (1 à 17)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0330 (1 à 17)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Marie Jacqueline Ollivier, veuve Dalbon, demande de main levée des séquestres mis sur les biens de son mari, puis usufrutière de la terre de Saint-Marcel-sous-Urfé, contre les habitants de Gaudrand au sujet de communaux. Certificat de brulement
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Marie Jacqueline Ollivier, veuve Dalbon, demande de main levée des séquestres mis sur les biens de son mari, puis usufrutière de la terre de Saint-Marcel-sous-Urfé, contre les habitants de Gaudrand au sujet de communaux. Certificat de brulement
Fonds Dulac 42 F n° 0331 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0331 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Marie Combe, marchand de cuir de Saint-Didier, d’une part et Pierre Peycelon, aubergiste et marchand à Saint-Galmier pour payement d’un billet à ordre
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Marie Combe, marchand de cuir de Saint-Didier, d’une part et Pierre Peycelon, aubergiste et marchand à Saint-Galmier pour payement d’un billet à ordre
Fonds Dulac 42 F n° 0332 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0332 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête par André Crozet, laboureur de Verrières contre François Crozet, laboureur à Gumières pour remboursement d’obligations
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête par André Crozet, laboureur de Verrières contre François Crozet, laboureur à Gumières pour remboursement d’obligations