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Les Archives de La Diana 770 résultats pour "DULAC"
Fonds Dulac 42 F n° 0038 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0038 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande et assigation pour Michel Emonet, laboureur de Villemontais, défendeur, contre Antoine Coste, faisant son cours de Palais à Montbrison et Jullien Girardon, son curateur, au sujet d’un pré situé dans la commune de Chérier, dont il se serait emparé
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande et assigation pour Michel Emonet, laboureur de Villemontais, défendeur, contre Antoine Coste, faisant son cours de Palais à Montbrison et Jullien Girardon, son curateur, au sujet d’un pré situé dans la commune de Chérier, dont il se serait emparé
Fonds Dulac 42 F n° 0039 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0039 (1 à 5)
Date : 1789-1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean, Jean-Louis Fournand, Chapellier à Viricelle, Benoit Pagat et Jeanne Fournand, sa femme demandeurs contre Marie Fournant, veuve d’Antoine Poncet (Jean Bonnet, journalier en la paroisse de Craintillieux et Antoinette Fournand, sa femme)
Date : 1789-1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean, Jean-Louis Fournand, Chapellier à Viricelle, Benoit Pagat et Jeanne Fournand, sa femme demandeurs contre Marie Fournant, veuve d’Antoine Poncet (Jean Bonnet, journalier en la paroisse de Craintillieux et Antoinette Fournand, sa femme)
Fonds Dulac 42 F n° 0040 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0040 (1 à 7)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Traité entre les frères et sœurs Berthier, enfants de Louis Berthier et de Guillaume Deville, leur mère, cette dernière fille et cohéritère de Claude Deville et Benoite Alex, d’une part et Jean Deville, de Jarnosse
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Traité entre les frères et sœurs Berthier, enfants de Louis Berthier et de Guillaume Deville, leur mère, cette dernière fille et cohéritère de Claude Deville et Benoite Alex, d’une part et Jean Deville, de Jarnosse
Fonds Dulac 42 F n° 0041 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0041 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure ente Marianne de Montenard, demeurant à la Visitation de Nevers, contre Annet Chazelle, laboureur demeurant à La Bruyère, paroisse de Marcoux, au sujet du payement d’une rente assise sur certains de ses biens
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure ente Marianne de Montenard, demeurant à la Visitation de Nevers, contre Annet Chazelle, laboureur demeurant à La Bruyère, paroisse de Marcoux, au sujet du payement d’une rente assise sur certains de ses biens
Fonds Dulac 42 F n° 0042 (1 à 26)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0042 (1 à 26)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Germain Roche, vigneron demeurant à Bully et Benoit Etaix, laboureur et Marie Roche, sa femme, demeurant à Foire susdite paroisse pour délivrance de légitime dans la succession de Jean Roche, son père
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Germain Roche, vigneron demeurant à Bully et Benoit Etaix, laboureur et Marie Roche, sa femme, demeurant à Foire susdite paroisse pour délivrance de légitime dans la succession de Jean Roche, son père
Fonds Dulac 42 F n° 0043 (1 à 21)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0043 (1 à 21)
Date : 1783-1797
Condition : P.ind.
Partage entre Jean Burnichon et Elie Chartier, sa femme, Benoit Chartier le jeune, Jean Vindrier et Jeanne Chartier, sa femme, défendeurs d’une part et Benoit Chartier l’ainé, demandeur. Succession de Léger Chartier et Elizabeth Grosdenis, leurs père et mère
Date : 1783-1797
Condition : P.ind.
Partage entre Jean Burnichon et Elie Chartier, sa femme, Benoit Chartier le jeune, Jean Vindrier et Jeanne Chartier, sa femme, défendeurs d’une part et Benoit Chartier l’ainé, demandeur. Succession de Léger Chartier et Elizabeth Grosdenis, leurs père et mère
Fonds Dulac 42 F n° 0044 (1 à 37)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0044 (1 à 37)
Date : 1829-1832
Condition : P.ind.
Lettres de J.-C. Mugnier, avoué à Saint-Etienne à Dulac, avoué à Montbrison au sujet de diverses affaires : Claude Denis, cabaretier à Saint-Cyr-les-Vignes, contre Antoine Andrillat, propriétaire à Fronteau (69). Le maire de Saint-Etienne contre Berger
Date : 1829-1832
Condition : P.ind.
Lettres de J.-C. Mugnier, avoué à Saint-Etienne à Dulac, avoué à Montbrison au sujet de diverses affaires : Claude Denis, cabaretier à Saint-Cyr-les-Vignes, contre Antoine Andrillat, propriétaire à Fronteau (69). Le maire de Saint-Etienne contre Berger
Fonds Dulac 42 F n° 0045 (1 à 38)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0045 (1 à 38)
Date : 1779-1782
Condition : P.ind.
Procédure entre Robert Solle et Marguerite Solle, sa soeur demeurants à Chazelle-sur-Lavieu, d’une part et Jean Gachet et Marie Solle, sa femme, Vital Solle, leur gendre et Agathe Gachet, sa femme, au sujet de propriété de prés et terres résultant d’un partage
Date : 1779-1782
Condition : P.ind.
Procédure entre Robert Solle et Marguerite Solle, sa soeur demeurants à Chazelle-sur-Lavieu, d’une part et Jean Gachet et Marie Solle, sa femme, Vital Solle, leur gendre et Agathe Gachet, sa femme, au sujet de propriété de prés et terres résultant d’un partage
Fonds Dulac 42 F n° 0046 (1 à 18)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0046 (1 à 18)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Baptiste Morel et Jeanne Marie Jothie, sa femme, d’une part et André Girard et Jeanne Jothie, sa femme, d’autre part au sujet du payement en argent ou immeuble. Le partage est intervenu entre eux en 1782 et les mariés Morel et Jothie
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Baptiste Morel et Jeanne Marie Jothie, sa femme, d’une part et André Girard et Jeanne Jothie, sa femme, d’autre part au sujet du payement en argent ou immeuble. Le partage est intervenu entre eux en 1782 et les mariés Morel et Jothie
Fonds Dulac 42 F n° 0047 (1 à 21)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0047 (1 à 21)
Date : 1799-1800
Condition : P.ind.
Lettres adressées à Dulac, avoué, dans une affaire concernant une créance entre les cohéritiers d’Etienne Basse, notaire à Saint-Chamond, par Jean Claude Thiollière, propriétaire à Feurs, et Marie-Renée Gras, son épouse. Interviennent en l’affaire Pierre Pitio…
Date : 1799-1800
Condition : P.ind.
Lettres adressées à Dulac, avoué, dans une affaire concernant une créance entre les cohéritiers d’Etienne Basse, notaire à Saint-Chamond, par Jean Claude Thiollière, propriétaire à Feurs, et Marie-Renée Gras, son épouse. Interviennent en l’affaire Pierre Pitio…
Fonds Dulac 42 F n° 0048 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0048 (1 à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Claude Seguin, défendeur et demandeur en garantie contre La Dlle Rony, veuve Lachaize, et François Paul Lachaize. Au sujet de ventes de coupes de bois vers Saint-Bonnet-le-Courreau
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Claude Seguin, défendeur et demandeur en garantie contre La Dlle Rony, veuve Lachaize, et François Paul Lachaize. Au sujet de ventes de coupes de bois vers Saint-Bonnet-le-Courreau
Fonds Dulac 42 F n° 0049 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0049 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Partage entre Claude Brunet, Saint-Marcel d’Urphé et Marie Chauve, sa femme, d’une part, et Louis Besson et Anne Chauve, sa femme, de La Goutte, même paroisse, au sujet du partage des biens du père Chauve
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Partage entre Claude Brunet, Saint-Marcel d’Urphé et Marie Chauve, sa femme, d’une part, et Louis Besson et Anne Chauve, sa femme, de La Goutte, même paroisse, au sujet du partage des biens du père Chauve
Fonds Dulac 42 F n° 0050 (1 à 15)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0050 (1 à 15)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure pour l’éviction de locataires d’une maison sise à Lyon, appartenant à Savy, et occupée par Mme Cassabois, ayant droit de Anne Philippe. Il s’agit de la Maison Tholozan, 3 place du platre à Lyon
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure pour l’éviction de locataires d’une maison sise à Lyon, appartenant à Savy, et occupée par Mme Cassabois, ayant droit de Anne Philippe. Il s’agit de la Maison Tholozan, 3 place du platre à Lyon
Fonds Dulac 42 F n° 0051 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0051 (1 à 4)
Date : 1795-1797
Condition : P.ind.
Vente, ratification par Jacques Borri, passementier et Jeanne Marie David, sa femme, au Bas Vernay, à Saint-Etienne vendent à Pierre Borry, leur cousin, à Saint-Pal-en-Chalencon les batiments qu’ils possèdent au lieu de Rochegue, commune de Roziers
Date : 1795-1797
Condition : P.ind.
Vente, ratification par Jacques Borri, passementier et Jeanne Marie David, sa femme, au Bas Vernay, à Saint-Etienne vendent à Pierre Borry, leur cousin, à Saint-Pal-en-Chalencon les batiments qu’ils possèdent au lieu de Rochegue, commune de Roziers
Fonds Dulac 42 F n° 0052 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0052 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettres de Vinoy à Dulac au sujet d’une affaire entre Bonnaud, marchand patenté de Saint-Etienne, préposé des barrières contre Jacques Moulin, menuisier de Saint-Etienne
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettres de Vinoy à Dulac au sujet d’une affaire entre Bonnaud, marchand patenté de Saint-Etienne, préposé des barrières contre Jacques Moulin, menuisier de Saint-Etienne
Fonds Dulac 42 F n° 0053 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0053 (1 à 7)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Rondet, Suzanne Dervieux, veuve Channet et Joseph Bouquet, de Condrieux, d’une part et Benon, Joseph Cardet, Pierre Chamon, d’autre part, au sujet d’un bateau naufragé
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Rondet, Suzanne Dervieux, veuve Channet et Joseph Bouquet, de Condrieux, d’une part et Benon, Joseph Cardet, Pierre Chamon, d’autre part, au sujet d’un bateau naufragé
Fonds Dulac 42 F n° 0054 (1 à 20)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0054 (1 à 20)
Date : 1804
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Baptiste et Antoine Vuilliot, fils de Joseph Vuilliot, d’une part, et Claude, Catherine et Louise Vuilliot, enfants de Gabriel Viulliot, les dits Joseph (ainé) et Gabriel, fils de autre Joseph Viuilliot et de Marguerite Teurier
Date : 1804
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Baptiste et Antoine Vuilliot, fils de Joseph Vuilliot, d’une part, et Claude, Catherine et Louise Vuilliot, enfants de Gabriel Viulliot, les dits Joseph (ainé) et Gabriel, fils de autre Joseph Viuilliot et de Marguerite Teurier
Fonds Dulac 42 F n° 0055 (1 à 8)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0055 (1 à 8)
Date : 1795-1798
Condition : P.ind.
Procédure entre : Gaspard Jean-Pierre, cultivateur de Virigneux, d’une part et Jean-Baptiste Jeanpierre, boulanger à Lyon, tous deux fils d’André Jeanpierre, et d’Antoinette Mure, au sujet de leurs droits de légitime. La procédure se poursuit avec les enfants
Date : 1795-1798
Condition : P.ind.
Procédure entre : Gaspard Jean-Pierre, cultivateur de Virigneux, d’une part et Jean-Baptiste Jeanpierre, boulanger à Lyon, tous deux fils d’André Jeanpierre, et d’Antoinette Mure, au sujet de leurs droits de légitime. La procédure se poursuit avec les enfants
Fonds Dulac 42 F n° 0056 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0056 (unique)
Date : 1827-1829
Condition : P.ind.
Note de frais présentée par un huissier à Dulac avoué dans diverses instances entre : Lambert Mondon, et Jean-Marie Dubœuf-Berlier contre Deschiolle, Martin Durand contre Claude Durand, etc…
Date : 1827-1829
Condition : P.ind.
Note de frais présentée par un huissier à Dulac avoué dans diverses instances entre : Lambert Mondon, et Jean-Marie Dubœuf-Berlier contre Deschiolle, Martin Durand contre Claude Durand, etc…
Fonds Dulac 42 F n° 0057 (1 à 13)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0057 (1 à 13)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Rondy, Anne Pignol, sa femme, André Pignol, Antoine et autre Antoine Berthollet, d’une part, tous propriétaires dans la paroisse de Saint-Rambert, contre Jacques Badet et Anne Fraisse, sa femme, de Bransiecq, commune de La Chapelle-en-Laye
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Rondy, Anne Pignol, sa femme, André Pignol, Antoine et autre Antoine Berthollet, d’une part, tous propriétaires dans la paroisse de Saint-Rambert, contre Jacques Badet et Anne Fraisse, sa femme, de Bransiecq, commune de La Chapelle-en-Laye
Fonds Dulac 42 F n° 0058 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0058 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Claude Benoit Souchon, d’une part et Joseph Forest, boulanger, pour payement de marchandises
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Claude Benoit Souchon, d’une part et Joseph Forest, boulanger, pour payement de marchandises
Fonds Dulac 42 F n° 0059 (1 à 18)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0059 (1 à 18)
Date : 1792-1800
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Maudre,(Meaudre), laboureur à Juré et Jean Vendemont, laboureur à Arthun, pour reprise d’hypothèque sur les biens d’André Bréasson
Date : 1792-1800
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Maudre,(Meaudre), laboureur à Juré et Jean Vendemont, laboureur à Arthun, pour reprise d’hypothèque sur les biens d’André Bréasson
Fonds Dulac 42 F n° 0060 (1 à 29)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0060 (1 à 29)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Vital Bufferne, laboureur de Voirac, paroisse de Saint-Julien-d’Ance et Marie Petit, sa femme, contre Jacques Brun et Marie Petit, sa femme, laboureurs à la Grange d’Uffieu, paroisse de Tiranges, pour supplément de légitime
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Vital Bufferne, laboureur de Voirac, paroisse de Saint-Julien-d’Ance et Marie Petit, sa femme, contre Jacques Brun et Marie Petit, sa femme, laboureurs à la Grange d’Uffieu, paroisse de Tiranges, pour supplément de légitime
Fonds Dulac 42 F n° 0061 (1 à 60)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0061 (1 à 60)
Date : 1790-1793
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Chazelet, maître maçon de Saint-Pal-en-Chalencon et Jean-Baptiste Gayte, laboureur de Fournel, paroisse de Merle au sujet d’une commande de chevrons, payés et non livrés
Date : 1790-1793
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Chazelet, maître maçon de Saint-Pal-en-Chalencon et Jean-Baptiste Gayte, laboureur de Fournel, paroisse de Merle au sujet d’une commande de chevrons, payés et non livrés
Fonds Dulac 42 F n° 0062 (1 à 20)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0062 (1 à 20)
Date : 1781-1784
Condition : P.ind.
Procédure au sujet de la distribution du prix de vente des biens du sieur Bulliot de la Corée, à la diligence de les frères et sœurs, intervenant Jean-Baptiste Vilvert, laboureur de Champdieu et Antoinette Rival, sa femme, ainsi que M. Ramey de Sugny
Date : 1781-1784
Condition : P.ind.
Procédure au sujet de la distribution du prix de vente des biens du sieur Bulliot de la Corée, à la diligence de les frères et sœurs, intervenant Jean-Baptiste Vilvert, laboureur de Champdieu et Antoinette Rival, sa femme, ainsi que M. Ramey de Sugny
Fonds Dulac 42 F n° 0063 (1 à 12)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0063 (1 à 12)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Dossier sur la dot de Gabrielle Dubœuf, fille de J.-B. Dubœuf et de Claudine Girard, mariée à Pierre Dusuc (Dusud) tisserand de Saint-Martin-Lestra. En l’an VI les enfants nés de ce mariage veulent revenir sur cette constitution dotale
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Dossier sur la dot de Gabrielle Dubœuf, fille de J.-B. Dubœuf et de Claudine Girard, mariée à Pierre Dusuc (Dusud) tisserand de Saint-Martin-Lestra. En l’an VI les enfants nés de ce mariage veulent revenir sur cette constitution dotale
Fonds Dulac 42 F n° 0064 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0064 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Rey, marchand taneur à Saint-Galmier, d’une part et Gilbert Noyer et Pierre Serre, marchands associés à Saint-Galmier au sujet d’un marché conclu entre eux pour les laines, suins et autres que Rey abatait dans son tanage de peaux
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Rey, marchand taneur à Saint-Galmier, d’une part et Gilbert Noyer et Pierre Serre, marchands associés à Saint-Galmier au sujet d’un marché conclu entre eux pour les laines, suins et autres que Rey abatait dans son tanage de peaux
Fonds Dulac 42 F n° 0065 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0065 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettre pour un renouvellement d’inscription hypothécaire par Mace. et Roche
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettre pour un renouvellement d’inscription hypothécaire par Mace. et Roche
Fonds Dulac 42 F n° 0066 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0066 (unique)
Date : 1814 (circa)
Condition : P.ind.
Lettre au sujet de l’ordre de distribution du prix des immeubles des père et fils Pigand en ce qui touche la collocation de Brouilly
Date : 1814 (circa)
Condition : P.ind.
Lettre au sujet de l’ordre de distribution du prix des immeubles des père et fils Pigand en ce qui touche la collocation de Brouilly
Fonds Dulac 42 F n° 0067 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0067 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettre de Prodon pour faire suspendre une vente de biens (National ?)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettre de Prodon pour faire suspendre une vente de biens (National ?)
Fonds Dulac 42 F n° 0068 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0068 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande par Jean-Baptiste d’Allard, demeurant au lieu de La Pierre, commune de Chazelles-sur-Lavieu, contre Aydme Collin, parce qu’il ne veut plus le garder à son service
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande par Jean-Baptiste d’Allard, demeurant au lieu de La Pierre, commune de Chazelles-sur-Lavieu, contre Aydme Collin, parce qu’il ne veut plus le garder à son service
Fonds Dulac 42 F n° 0069 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0069 (1 à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Denis Goutorbe, tisserand à Chamboduc, paroisse de Saint-Just-en-Chevalet contre Jean Peurière, laboureur en la paroisse de Saint-Just-en-Chevalet et Gilbert Damond. Au sujet de l’acquisition de bois et tere soumis à hypothèque
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Denis Goutorbe, tisserand à Chamboduc, paroisse de Saint-Just-en-Chevalet contre Jean Peurière, laboureur en la paroisse de Saint-Just-en-Chevalet et Gilbert Damond. Au sujet de l’acquisition de bois et tere soumis à hypothèque
Fonds Dulac 42 F n° 0070 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0070 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Reprise de procédure entre les frères Jean-Baptiste Duchamp (Deschamp), marchand de Saint-Chamond et Gilbert (Jacques) Duchamp, marchand de Saint-Galmier
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Reprise de procédure entre les frères Jean-Baptiste Duchamp (Deschamp), marchand de Saint-Chamond et Gilbert (Jacques) Duchamp, marchand de Saint-Galmier
Fonds Dulac 42 F n° 0071 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0071 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande par André Charpeney, marchand boulanger de Sury-le-Comtal, contre Jacques Bontemps, marchand boucher de Saint-Rambert, au sujet de vente de peaux
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande par André Charpeney, marchand boulanger de Sury-le-Comtal, contre Jacques Bontemps, marchand boucher de Saint-Rambert, au sujet de vente de peaux
Fonds Dulac 42 F n° 0072 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0072 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Pierre Peycelon contre François et Jacques Lapra. Passot, de Saint-Galmier, intervient comme garde de saisie de poissons. Contrat de mariage de 1779 de Pierre Peycelon et de Marie Morellon
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Pierre Peycelon contre François et Jacques Lapra. Passot, de Saint-Galmier, intervient comme garde de saisie de poissons. Contrat de mariage de 1779 de Pierre Peycelon et de Marie Morellon
Fonds Dulac 42 F n° 0073 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0073 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Jeanne-Marie Ogier, veuve Bazin, demeurant à Saint-Genis-Largentière, contre Jean Rambert Barnavon, demeurant à Resieux Lavarenne, pour une assignation en appel
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Jeanne-Marie Ogier, veuve Bazin, demeurant à Saint-Genis-Largentière, contre Jean Rambert Barnavon, demeurant à Resieux Lavarenne, pour une assignation en appel
Fonds Dulac 42 F n° 0074 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0074 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Partage entre Charles Damon et Mathieu Joy et Lyotier. Création de droit de passage et d’eau (pré la Goute)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Partage entre Charles Damon et Mathieu Joy et Lyotier. Création de droit de passage et d’eau (pré la Goute)
Fonds Dulac 42 F n° 0075 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0075 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requette à propos du partage des communaux du Cros
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requette à propos du partage des communaux du Cros
Fonds Dulac 42 F n° 0076 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0076 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande en payement par Philippe-Marie Dulac contre Jean Lyottier, Mathieu Dulac, Mathieu dit François Courrat, Jean-Marie Poncet de Gumières, créanciers ou acquéreurs de Thomas Bealem, héritier de André Béalem et Thomas Bealem, ses père et ayeul
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande en payement par Philippe-Marie Dulac contre Jean Lyottier, Mathieu Dulac, Mathieu dit François Courrat, Jean-Marie Poncet de Gumières, créanciers ou acquéreurs de Thomas Bealem, héritier de André Béalem et Thomas Bealem, ses père et ayeul
Fonds Dulac 42 F n° 0077 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0077 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Bail de construction de maison et de fabrication de portes et fenêtres par Simon Bayon, maçon, Benoit Cros, menuisier pour Pierre Bori de Rochegue, commune de Rosier, sur l’emplacement de la masure qu’il a acquis de Jacques Bori
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Bail de construction de maison et de fabrication de portes et fenêtres par Simon Bayon, maçon, Benoit Cros, menuisier pour Pierre Bori de Rochegue, commune de Rosier, sur l’emplacement de la masure qu’il a acquis de Jacques Bori
Fonds Dulac 42 F n° 0078 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0078 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Reprise d’instance à la demande de Pierre de Valeilles, demeurant à Bauchelaux, commune de Saint-Hilaire, héritier de Anne Bory, sa femme et administrateur de sa fille Jeanne, contre Pierre Bory, fils d’autre Pierre charpentier à Saint-Pal-en-C. pour la distribution de …
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Reprise d’instance à la demande de Pierre de Valeilles, demeurant à Bauchelaux, commune de Saint-Hilaire, héritier de Anne Bory, sa femme et administrateur de sa fille Jeanne, contre Pierre Bory, fils d’autre Pierre charpentier à Saint-Pal-en-C. pour la distribution de …
Fonds Dulac 42 F n° 0079 (1 à 10)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0079 (1 à 10)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Jacques Louis Coste Pierre Coste Catherine Coste, veuve Barlet et Jeanne Coste, épouse Bonnet, Christophe Jean Dumond et Marie Madeleine Coste, sa femme, tous à Lyon cohéritiers de leur frère Antoine Coste curé de Saint-Jean-de-Toulas requiert contre Antoine …
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Jacques Louis Coste Pierre Coste Catherine Coste, veuve Barlet et Jeanne Coste, épouse Bonnet, Christophe Jean Dumond et Marie Madeleine Coste, sa femme, tous à Lyon cohéritiers de leur frère Antoine Coste curé de Saint-Jean-de-Toulas requiert contre Antoine …
Fonds Dulac 42 F n° 0080 (1 et 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0080 (1 et 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Assignation de Julien Coignet, coutelier à Saint-Chamond par Pierre Hervier, géomètre de la même ville
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Assignation de Julien Coignet, coutelier à Saint-Chamond par Pierre Hervier, géomètre de la même ville
Fonds Dulac 42 F n° 0081 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0081 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Jacques Dumas, demeurant à Cuzieu, administrateur de ses enfants et de feue Jeanne Marie Romeyron, Jean-Baptiste Berincher et Claire Romeyron, sa femme de Saint-Bonnet-les-Oules, contre Françoise Gourgaud, veuve de Jean-Marie Romeyron et Claire Romeyron, sa fille
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Jacques Dumas, demeurant à Cuzieu, administrateur de ses enfants et de feue Jeanne Marie Romeyron, Jean-Baptiste Berincher et Claire Romeyron, sa femme de Saint-Bonnet-les-Oules, contre Françoise Gourgaud, veuve de Jean-Marie Romeyron et Claire Romeyron, sa fille
Fonds Dulac 42 F n° 0082 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0082 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête au sujet du partage de l’hoirie de Barthélémy Vermare, en particulier du domaine de la Verdière, paroisse de Sauvage, entre François Vermare, paroisse de Joux, Etienne et Georges Vermare des Sauvages, Pierre Gabriel et Marie Vermare, sa femme
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête au sujet du partage de l’hoirie de Barthélémy Vermare, en particulier du domaine de la Verdière, paroisse de Sauvage, entre François Vermare, paroisse de Joux, Etienne et Georges Vermare des Sauvages, Pierre Gabriel et Marie Vermare, sa femme
Fonds Dulac 42 F n° 0083 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0083 (1 et 2)
Date : 1801 (an IX)
Condition : P.ind.
Jugement entre Jean-Baptiste Duplain, marchand de Saint-Rambert et François Bontemps, marchand boucher à Saint-Rambert, au sujet de la vente d’une jument à poil rouge
Date : 1801 (an IX)
Condition : P.ind.
Jugement entre Jean-Baptiste Duplain, marchand de Saint-Rambert et François Bontemps, marchand boucher à Saint-Rambert, au sujet de la vente d’une jument à poil rouge
Fonds Dulac 42 F n° 0084 (1 à 10)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0084 (1 à 10)
Date : 1801 (an IX)
Condition : P.ind.
Procès verbal d’incident survenu à la barrière vis à vis les bruneaux à Firminy, près le logis neuf, au sujet de taxe à payer et de saisi d’un cheval en rétorsion. Avec fragments d’enquêtes, et note de frais à payer par Etienne Ferrol (contrevenant)
Date : 1801 (an IX)
Condition : P.ind.
Procès verbal d’incident survenu à la barrière vis à vis les bruneaux à Firminy, près le logis neuf, au sujet de taxe à payer et de saisi d’un cheval en rétorsion. Avec fragments d’enquêtes, et note de frais à payer par Etienne Ferrol (contrevenant)
Fonds Dulac 42 F n° 0085 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0085 (unique)
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Assignation par Antoine Puy, propriétaire à Boën, donnée à Jean Mayssant, son fermier pour payement de fermage
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Assignation par Antoine Puy, propriétaire à Boën, donnée à Jean Mayssant, son fermier pour payement de fermage
Fonds Dulac 42 F n° 0086 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0086 (unique)
Date : 1794 (an II)
Condition : P.ind.
Citation par Jean-Marie Reboux de Sail-sous-Couzan, héritier de son père Jacques Reboux à propos du payement d’arrérrages de rentes dûs par Joseph Channay. Acte de constitution de rente du 27 juillet 1780. Arrérrages dûs 6 ans
Date : 1794 (an II)
Condition : P.ind.
Citation par Jean-Marie Reboux de Sail-sous-Couzan, héritier de son père Jacques Reboux à propos du payement d’arrérrages de rentes dûs par Joseph Channay. Acte de constitution de rente du 27 juillet 1780. Arrérrages dûs 6 ans
Fonds Dulac 42 F n° 0087 (1 à 8)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0087 (1 à 8)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Mathie Durand, veuve de Jean Sivard, jounalier à Chalain-le-Comtal et Claude Bouvet (Bonnet), héritier de Mathie Durand, sa mère les deux Mathie Durand, cohéritières de Claude Durand leur père, d’une part, contre Claude Peyron, laboureur de Chalain au sujet de …
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Mathie Durand, veuve de Jean Sivard, jounalier à Chalain-le-Comtal et Claude Bouvet (Bonnet), héritier de Mathie Durand, sa mère les deux Mathie Durand, cohéritières de Claude Durand leur père, d’une part, contre Claude Peyron, laboureur de Chalain au sujet de …