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Les Archives de La Diana 770 résultats pour "DULAC"
Fonds Dulac 42 F n° 0583 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0583 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Morel Lainé, journalier à Champdieu, d’une part et Claude Griot, laboureur à Echaravey, à Champdieu pour remboursement de prêt
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Morel Lainé, journalier à Champdieu, d’une part et Claude Griot, laboureur à Echaravey, à Champdieu pour remboursement de prêt
Fonds Dulac 42 F n° 0584 (1 à 12)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0584 (1 à 12)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Marie Bertholin, veuve de Jean Joye, d’une part, et Jacques Claude Goulat de Curraize au sujet de reconnaissance nouvelle pour une maison au fubourg de la Madeleine à Montbrison
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Marie Bertholin, veuve de Jean Joye, d’une part, et Jacques Claude Goulat de Curraize au sujet de reconnaissance nouvelle pour une maison au fubourg de la Madeleine à Montbrison
Fonds Dulac 42 F n° 0585 (1 à 23)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0585 (1 à 23)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Production de pièces de cause d’appel et de procédure pour André Denave de Boisset-les-Tiranges conrte Claude Garbil Benoite Denave, sa femme et André Denave le jeune au sujet de la succession de Marcellin Denave
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Production de pièces de cause d’appel et de procédure pour André Denave de Boisset-les-Tiranges conrte Claude Garbil Benoite Denave, sa femme et André Denave le jeune au sujet de la succession de Marcellin Denave
Fonds Dulac 42 F n° 0586 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0586 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Masson, Jean Patural, Jean Carton, Pierre Néel, André Masson, Jean Coissi, de Courreaux, Jean Solleyzet, Jean Lachau, Jean Durand, à Chavannes, d’une part, Denis de Girard, seigneur de Grand Ris, d’autre part, au sujet du communal
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Masson, Jean Patural, Jean Carton, Pierre Néel, André Masson, Jean Coissi, de Courreaux, Jean Solleyzet, Jean Lachau, Jean Durand, à Chavannes, d’une part, Denis de Girard, seigneur de Grand Ris, d’autre part, au sujet du communal
Fonds Dulac 42 F n° 0587 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0587 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Thiollier, d’une part et les curé et prêtres de Saint-Didier-sous-Rochefort, d’autre part au sujet de l’héritage de Marguerite Thiollier et de ce qu’elle doit à Marie Vefour
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Thiollier, d’une part et les curé et prêtres de Saint-Didier-sous-Rochefort, d’autre part au sujet de l’héritage de Marguerite Thiollier et de ce qu’elle doit à Marie Vefour
Fonds Dulac 42 F n° 0588 (1 à 10)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0588 (1 à 10)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Chazal et Gilbert Chazal, son fils marchands à Saint-Georges-en-Couzan, d’une part et Jean Chazal et Antoinette Chazal, sa fille, veuve de Pierre Pastural pour récision d’échange de terres
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Chazal et Gilbert Chazal, son fils marchands à Saint-Georges-en-Couzan, d’une part et Jean Chazal et Antoinette Chazal, sa fille, veuve de Pierre Pastural pour récision d’échange de terres
Fonds Dulac 42 F n° 0589 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0589 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande par Etiennette Vernet, épouse de Benoit Basset, en garantie de sa dot. Ledit Basset étant veuf en premières noces de Françoise Patural, et le tuteur des enfants de ce premier mariage a tout fait vendre avant le remariage de Basset
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande par Etiennette Vernet, épouse de Benoit Basset, en garantie de sa dot. Ledit Basset étant veuf en premières noces de Françoise Patural, et le tuteur des enfants de ce premier mariage a tout fait vendre avant le remariage de Basset
Fonds Dulac 42 F n° 0590 (1 à 8)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0590 (1 à 8)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques Vendemont, jardinier à Montbrison et Françoise Bufferne, sa femme veuve en premières noces de Claude Chêne, d’une part et Jacques Claude Goulard de Curaize au sujet de la reconnaissance seigneuriale sur un jardin
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques Vendemont, jardinier à Montbrison et Françoise Bufferne, sa femme veuve en premières noces de Claude Chêne, d’une part et Jacques Claude Goulard de Curaize au sujet de la reconnaissance seigneuriale sur un jardin
Fonds Dulac 42 F n° 0591 (1 à 21)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0591 (1 à 21)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Chavarin, d’une part et les père et fils Mangavel de Saint-Just-en-Bas au sujet de la succession de Joseph Chavarin et Jeanne Vonette
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Chavarin, d’une part et les père et fils Mangavel de Saint-Just-en-Bas au sujet de la succession de Joseph Chavarin et Jeanne Vonette
Fonds Dulac 42 F n° 0592 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0592 (1 à 4)
Date : 1771-1774
Condition : P.ind.
Procédure entre Gilbert Guichard, vigneron à Arthun, d’une part et Gabriel Perrin, laboureur à Saint-Jullien d’Oddes, d’autre part au sujet d’un remboursement de prêt
Date : 1771-1774
Condition : P.ind.
Procédure entre Gilbert Guichard, vigneron à Arthun, d’une part et Gabriel Perrin, laboureur à Saint-Jullien d’Oddes, d’autre part au sujet d’un remboursement de prêt
Fonds Dulac 42 F n° 0593 (1 à 10)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0593 (1 à 10)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Durand, laboureur de Boibieux, paroisse de Sauvain, d’une part et Léonard Mauginot (Magessot), marchand de Sauvain au sujet de pâtures intempestives
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Durand, laboureur de Boibieux, paroisse de Sauvain, d’une part et Léonard Mauginot (Magessot), marchand de Sauvain au sujet de pâtures intempestives
Fonds Dulac 42 F n° 0594 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0594 (1 à 9)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Henry Janson et Françoise Durand, à Lyon, Jean-Marie Durand et Jeanne Durand, sa femme à Neulize, cohéritiers de Antoine Durand et Jeanne Forest, d’une part et Benoit Narcisse Mondon, notare à Néronde, tuteur des enfants d’Antoinette Durand
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Henry Janson et Françoise Durand, à Lyon, Jean-Marie Durand et Jeanne Durand, sa femme à Neulize, cohéritiers de Antoine Durand et Jeanne Forest, d’une part et Benoit Narcisse Mondon, notare à Néronde, tuteur des enfants d’Antoinette Durand
Fonds Dulac 42 F n° 0595 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0595 (1 et 2)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure en payement d’obligation entre Antoine Lacotte, mari de Claudine Ray et autres enfants de Benoit Ray, d’une part, Laurent Crusille et Jean Marie Crusille, son fils, demeurant à Saint-Hilayre-sous-Charlieu, cohéritier de Antonie Robin, sa mére
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure en payement d’obligation entre Antoine Lacotte, mari de Claudine Ray et autres enfants de Benoit Ray, d’une part, Laurent Crusille et Jean Marie Crusille, son fils, demeurant à Saint-Hilayre-sous-Charlieu, cohéritier de Antonie Robin, sa mére
Fonds Dulac 42 F n° 0596 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0596 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Assignation par Antoine Pousols, d’Yssingeaux contre Thérèse Gibert, boulangère à Yssingeaux pour une procédure en appel
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Assignation par Antoine Pousols, d’Yssingeaux contre Thérèse Gibert, boulangère à Yssingeaux pour une procédure en appel
Fonds Dulac 42 F n° 0597 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0597 (1 à 3)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Lettres dans une affaire pour Antoine Brossette et madeleine Monchanin, d’une part et Jean Monchanin, d’autre part
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Lettres dans une affaire pour Antoine Brossette et madeleine Monchanin, d’une part et Jean Monchanin, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0598 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0598 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Signification par Pierre Cimbrard, d’une part et André Faure, d’autre part
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Signification par Pierre Cimbrard, d’une part et André Faure, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0599 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0599 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Concerne la portion congrue de la cure de Saint-Bonnet-le-Courreau après l’abandon des dismes fait par le curé Turrin en 1674
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Concerne la portion congrue de la cure de Saint-Bonnet-le-Courreau après l’abandon des dismes fait par le curé Turrin en 1674
Fonds Dulac 42 F n° 0600 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0600 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettre du greffe du tribunal de Saint-Etienne, indiquant la faillite de Martin, boulanger à Saint-Etienne
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettre du greffe du tribunal de Saint-Etienne, indiquant la faillite de Martin, boulanger à Saint-Etienne
Fonds Dulac 42 F n° 0601 (1 à 15)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0601 (1 à 15)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Vacher, d’une part et Jean Antoine Murgues et Jean Tardy, d’autre part, au sujet d’une prise d’eau, à Saint-Sauveur. Moulin sur la Deôme
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Vacher, d’une part et Jean Antoine Murgues et Jean Tardy, d’autre part, au sujet d’une prise d’eau, à Saint-Sauveur. Moulin sur la Deôme
Fonds Dulac 42 F n° 0602 (1 à 11)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0602 (1 à 11)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure enre Marin Thomas, tailleur d’habits de Chirassimont, Françoise Thomas, sa fille, d’une part et Jean Charbonnier, boucher à Néronde, d’autre part, pour mauvais traitements et subornation
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure enre Marin Thomas, tailleur d’habits de Chirassimont, Françoise Thomas, sa fille, d’une part et Jean Charbonnier, boucher à Néronde, d’autre part, pour mauvais traitements et subornation
Fonds Dulac 42 F n° 0603 (1 à 38)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0603 (1 à 38)
Date : 1786-1793
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Perron, laboureur de Monspeech, paroisse de Champoly, d’une part et Etienne Gilbertet et Maire Claudine Carton de Méranges, son épouse, d’autre part au sujet de la succession des Peurières, père et fils et oncle
Date : 1786-1793
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Perron, laboureur de Monspeech, paroisse de Champoly, d’une part et Etienne Gilbertet et Maire Claudine Carton de Méranges, son épouse, d’autre part au sujet de la succession des Peurières, père et fils et oncle
Fonds Dulac 42 F n° 0604 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0604 (1 à 7)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques Desarmaux, aiguiseur aux molières du sieur Chazal, paroisse du Chambon, d’une part et Antoine Gouilloux, Jean Baptiste Counnorton, Robert, André Faure, tailleurs de pierres à Saint-Etienne, au sujet de la fourniture d’une meule
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques Desarmaux, aiguiseur aux molières du sieur Chazal, paroisse du Chambon, d’une part et Antoine Gouilloux, Jean Baptiste Counnorton, Robert, André Faure, tailleurs de pierres à Saint-Etienne, au sujet de la fourniture d’une meule
Fonds Dulac 42 F n° 0605 (1 à 11)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0605 (1 à 11)
Date : 1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques Tholly, cabaretier de Chalmazel, d’une part et Antoine Verdier, sabottier de la Vialle, paroisse de Chamazel, d’aurte part, pour payement de fournitures diverses au cours de l’année
Date : 1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques Tholly, cabaretier de Chalmazel, d’une part et Antoine Verdier, sabottier de la Vialle, paroisse de Chamazel, d’aurte part, pour payement de fournitures diverses au cours de l’année
Fonds Dulac 42 F n° 0606 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0606 (1 à 4)
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Procédure entre Catherine Rhony, veuve de François Paul Lachèze, d’une part et Antoine Giraud le jeune, charpentier en bateaux demeurant au Pont, commune de Saint-Rambert, pour payement de solde de fermage
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Procédure entre Catherine Rhony, veuve de François Paul Lachèze, d’une part et Antoine Giraud le jeune, charpentier en bateaux demeurant au Pont, commune de Saint-Rambert, pour payement de solde de fermage
Fonds Dulac 42 F n° 0607 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0607 (1 à 7)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre François Grange Verssanne à Noirétable, d’une part et François et Antoine Fafournaux, frères cultivateurs, d’autre part, au sujet du partage de la récolte d’une ferme passée à bail
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre François Grange Verssanne à Noirétable, d’une part et François et Antoine Fafournaux, frères cultivateurs, d’autre part, au sujet du partage de la récolte d’une ferme passée à bail
Fonds Dulac 42 F n° 0608 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0608 (1 à 7)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Nomination d’arbitre dans un différent entre Thérèze Gibert, d’une part et Pierre Gibert, d’autre part à Yssingeaux
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Nomination d’arbitre dans un différent entre Thérèze Gibert, d’une part et Pierre Gibert, d’autre part à Yssingeaux
Fonds Dulac 42 F n° 0609 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0609 (1 à 5)
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Procédure entre les mariés Plasse- Durand, d’une part et Jean Durand, de Saint-Julien d’Oddes, d’autre part, au sujet de la succession des parents de Jeanne Durand, épouse Plasse. Claude Place, Benoite Durand, Etiennette Ganivet, etc…
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Procédure entre les mariés Plasse- Durand, d’une part et Jean Durand, de Saint-Julien d’Oddes, d’autre part, au sujet de la succession des parents de Jeanne Durand, épouse Plasse. Claude Place, Benoite Durand, Etiennette Ganivet, etc…
Fonds Dulac 42 F n° 0610 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0610 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Ravel et Jean Baptiste Ravel, d’une part et Antoinette Claveloux, veuve de Claude Claveloux, d’autre part, pour remboursement d’obligations
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Ravel et Jean Baptiste Ravel, d’une part et Antoinette Claveloux, veuve de Claude Claveloux, d’autre part, pour remboursement d’obligations
Fonds Dulac 42 F n° 0611 (1 à 27)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0611 (1 à 27)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Goutalan, laboureur de Pradine et Louïse Becat, sa femme, veuve en premières noces de Pierre Durillon l’ainé, d’une part et les héritiers des parents Durillon, sont nommés Antoine et Noé Durillon, Jean Baptiste Collet et Charlotte Duril
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Goutalan, laboureur de Pradine et Louïse Becat, sa femme, veuve en premières noces de Pierre Durillon l’ainé, d’une part et les héritiers des parents Durillon, sont nommés Antoine et Noé Durillon, Jean Baptiste Collet et Charlotte Duril
Fonds Dulac 42 F n° 0612 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0612 (1 à 6)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Chapeyron et Marie Gerossier, sa femme, cultivateurs à Lézigneux répudient la succession de Pierre Gerossier, leur père et beau père et procédure entre eux et Jeanne Galand, veuve de Pierre Gerossier, sont nommés Antoine Galland, Antoine …, etc …
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Chapeyron et Marie Gerossier, sa femme, cultivateurs à Lézigneux répudient la succession de Pierre Gerossier, leur père et beau père et procédure entre eux et Jeanne Galand, veuve de Pierre Gerossier, sont nommés Antoine Galland, Antoine …, etc …
Fonds Dulac 42 F n° 0613 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0613 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Vente par Jean Baptiste Morel, juge de Paix à Saint-Jean-Soleymieux, d’un pré à Jacques Suchet et Marie Dupuy, sa femme, cultivateurs au bourg de Chazelles-sur-Lavieux
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Vente par Jean Baptiste Morel, juge de Paix à Saint-Jean-Soleymieux, d’un pré à Jacques Suchet et Marie Dupuy, sa femme, cultivateurs au bourg de Chazelles-sur-Lavieux
Fonds Dulac 42 F n° 0614 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0614 (1 à 6)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Leonard Lezard la Rivière, demeurant à Renaison, d’une part et Claude Poupet et Marie Mousse, sa femme demeurant à Saint-Haön-le-Châtel, d’autre part, pour payement d’arrérrages de rentes
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Leonard Lezard la Rivière, demeurant à Renaison, d’une part et Claude Poupet et Marie Mousse, sa femme demeurant à Saint-Haön-le-Châtel, d’autre part, pour payement d’arrérrages de rentes
Fonds Dulac 42 F n° 0615 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0615 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Transaction entre Françoise de Tournon, veuve de Pierre Chaney, notaire à Saint-Etienne, d’une part et Jean Besson, oncle et neveu, d’autre part au sujet du remboursement d’une obligation
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Transaction entre Françoise de Tournon, veuve de Pierre Chaney, notaire à Saint-Etienne, d’une part et Jean Besson, oncle et neveu, d’autre part au sujet du remboursement d’une obligation
Fonds Dulac 42 F n° 0616 (1 à 11)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0616 (1 à 11)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Griot, vigneron du Pizey, paroisse de Champdieu, tuteur des enfants de Giste Chambon, son frère utérin, d’une part et Louis Grangeneuve, cabaretier pour payement de vin
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Griot, vigneron du Pizey, paroisse de Champdieu, tuteur des enfants de Giste Chambon, son frère utérin, d’une part et Louis Grangeneuve, cabaretier pour payement de vin
Fonds Dulac 42 F n° 0617 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0617 (1 à 5)
Date : 1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Guillaume Charret, sabottier de Chazellets, paroisse des Salles, et Toussainte Peurière, sa femme, fille et héritière de Antoine Peurière, son père, d’une part et Gilbert Peurière, marchand à Izenay Nvernais, oncle de ladite Peurière, d’autre part
Date : 1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Guillaume Charret, sabottier de Chazellets, paroisse des Salles, et Toussainte Peurière, sa femme, fille et héritière de Antoine Peurière, son père, d’une part et Gilbert Peurière, marchand à Izenay Nvernais, oncle de ladite Peurière, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0618 (1 à 11)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0618 (1 à 11)
Date : 1797-1798
Condition : P.ind.
Procédure entre Joseph de la Chaise et Marguerite Barrieu, sa femme, d’une part et Gaspard Randu et Claude Vagenay, marchands assossiés de Lyon, d’autre part, au sujet du remboursement d’une somme prêtée
Date : 1797-1798
Condition : P.ind.
Procédure entre Joseph de la Chaise et Marguerite Barrieu, sa femme, d’une part et Gaspard Randu et Claude Vagenay, marchands assossiés de Lyon, d’autre part, au sujet du remboursement d’une somme prêtée
Fonds Dulac 42 F n° 0619 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0619 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Gouterolle, vigneron à Montbrison, d’une part et Catherine Laurent, d’autre part, interviennent les mariés Gorand Durand, au sujet du remboursement d’un prêt
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Gouterolle, vigneron à Montbrison, d’une part et Catherine Laurent, d’autre part, interviennent les mariés Gorand Durand, au sujet du remboursement d’un prêt
Fonds Dulac 42 F n° 0620 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0620 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Girard, laboureur de la Grange du Fieux à Tirange et Marguerite Chemal, sa femme d’une part et Jean Mareanrd et Claudine Chemat, sa femme, d’autre part, au sujet de la succession de Benoit Chemal, père de Marguerite et de Claudine
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Girard, laboureur de la Grange du Fieux à Tirange et Marguerite Chemal, sa femme d’une part et Jean Mareanrd et Claudine Chemat, sa femme, d’autre part, au sujet de la succession de Benoit Chemal, père de Marguerite et de Claudine
Fonds Dulac 42 F n° 0621 (1 à 8)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0621 (1 à 8)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Thiolleyre, laboureur de Leniec, paroisse de Merle et Marie Dorat, sa femme, d’une part et Laurent de Flachat, seigneur d’Apinac, d’autre part au sujet du payement de redevances seigneuriales
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Thiolleyre, laboureur de Leniec, paroisse de Merle et Marie Dorat, sa femme, d’une part et Laurent de Flachat, seigneur d’Apinac, d’autre part au sujet du payement de redevances seigneuriales
Fonds Dulac 42 F n° 0622 (1 à 22)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0622 (1 à 22)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Guillot, marchand taneur à Saint-Just-en-Bas, d’une part et Claude Petit de l’Hôpital-sous-Rochefort, d’autre part, au sujet de la vente d’une vigne en 1780 à Jean Marie Arnaud
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Guillot, marchand taneur à Saint-Just-en-Bas, d’une part et Claude Petit de l’Hôpital-sous-Rochefort, d’autre part, au sujet de la vente d’une vigne en 1780 à Jean Marie Arnaud
Fonds Dulac 42 F n° 0623 (1 à 19)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0623 (1 à 19)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Marie Ravy (Ravit), veuve de Jacques Saint-André, laboureur de Saint-Just-en-Chevalet, d’une part et Benoit Joly et Claude Bonnabaud, marchands à La Prugne au sujet de paturage intempesif de chevaux dans un pré de la dite Marie Ravy
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Marie Ravy (Ravit), veuve de Jacques Saint-André, laboureur de Saint-Just-en-Chevalet, d’une part et Benoit Joly et Claude Bonnabaud, marchands à La Prugne au sujet de paturage intempesif de chevaux dans un pré de la dite Marie Ravy
Fonds Dulac 42 F n° 0624 (1 à 12)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0624 (1 à 12)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Cherpy, notaire à Saint-Etienne, d’une part et Ennemond Lambert, négociant à Saint-Etienne, d’autre part au sujet d’oppositions formées à une vente, sont nommés Demoiselle Vouta, épouse de Pierre Thivel, Victor Gonon, Pierre Rigaud Mathevot
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Cherpy, notaire à Saint-Etienne, d’une part et Ennemond Lambert, négociant à Saint-Etienne, d’autre part au sujet d’oppositions formées à une vente, sont nommés Demoiselle Vouta, épouse de Pierre Thivel, Victor Gonon, Pierre Rigaud Mathevot
Fonds Dulac 42 F n° 0625 (1 à 38)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0625 (1 à 38)
Date : 1779-1789
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Arnaud, laboureur Saint-Bonnet-le-Courreau, d’une part et Claude Joseph Franchet, notaire royal d’autre part, au sujet de droits seigneuriaux avec nouvelles reconnaissances, sont également nommés, François Ducros Papon de Goutelas, etc…
Date : 1779-1789
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Arnaud, laboureur Saint-Bonnet-le-Courreau, d’une part et Claude Joseph Franchet, notaire royal d’autre part, au sujet de droits seigneuriaux avec nouvelles reconnaissances, sont également nommés, François Ducros Papon de Goutelas, etc…
Fonds Dulac 42 F n° 0626 (1 à 44)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0626 (1 à 44)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Dupin, laboureur à Lézigneux, d’une part, tuteur de ses enfants et de Antoinette Pinatel et Georges Dupin, son fils, d’autre part, au sujet de portion congrue
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Dupin, laboureur à Lézigneux, d’une part, tuteur de ses enfants et de Antoinette Pinatel et Georges Dupin, son fils, d’autre part, au sujet de portion congrue
Fonds Dulac 42 F n° 0627 (1 à 23)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0627 (1 à 23)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre les curé et prêtres de Saint-Galmier, d’une part et le sieur Dumas et la veuve Gonin ,ancien fermier du prieuré de Jourcey, d’autre part, au sujet d’arrérrages de servis
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre les curé et prêtres de Saint-Galmier, d’une part et le sieur Dumas et la veuve Gonin ,ancien fermier du prieuré de Jourcey, d’autre part, au sujet d’arrérrages de servis
Fonds Dulac 42 F n° 0628 (1à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0628 (1à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Marie Perraud, marchand de Charlieu, cessionnaire de Pierre Andriot, héritier de Louise Chavannes, héritière de Jacques Rollandeau, d’une part et Henry René de Montrichard, d’autre part et les administrateurs de l’hôtel Dieu de Charlieu
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Marie Perraud, marchand de Charlieu, cessionnaire de Pierre Andriot, héritier de Louise Chavannes, héritière de Jacques Rollandeau, d’une part et Henry René de Montrichard, d’autre part et les administrateurs de l’hôtel Dieu de Charlieu
Fonds Dulac 42 F n° 0629 (1 à 26)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0629 (1 à 26)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Bonnefoy et Pierre Gourbeyre, marchands de bois de Saint-Anthème, d’une part et Jean Brouillet , laboureur de Saint-Jean-Soleymieux, d’autre part dans une procédure en appel de la juridiction de Ladvieu, suite à un transport de bois
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Bonnefoy et Pierre Gourbeyre, marchands de bois de Saint-Anthème, d’une part et Jean Brouillet , laboureur de Saint-Jean-Soleymieux, d’autre part dans une procédure en appel de la juridiction de Ladvieu, suite à un transport de bois
Fonds Dulac 42 F n° 0630 (1 à 36)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0630 (1 à 36)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre François Charrein, garde de la Connétablie et Michèle Ponchon, sa femme d’une part et Jean Ponchon, laboureur de Pommiers, d’autre part au sujet de la succession de Mare Vonette, mère de ladite Ponchon
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre François Charrein, garde de la Connétablie et Michèle Ponchon, sa femme d’une part et Jean Ponchon, laboureur de Pommiers, d’autre part au sujet de la succession de Mare Vonette, mère de ladite Ponchon
Fonds Dulac 42 F n° 0631 (1 à 13)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0631 (1 à 13)
Date : 1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean et Jacques Boullet, Jean Crocombette et Elizabeh Boullet, sa femme de Noirétable, d’une part et Jean Boullet dit Pupil à Vachon, même commune, d’autre part, au sujet de l’héritage de Jean Boullet et Anne Vachon, leurs père et mère commun
Date : 1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean et Jacques Boullet, Jean Crocombette et Elizabeh Boullet, sa femme de Noirétable, d’une part et Jean Boullet dit Pupil à Vachon, même commune, d’autre part, au sujet de l’héritage de Jean Boullet et Anne Vachon, leurs père et mère commun
Fonds Dulac 42 F n° 0632 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0632 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Congé donné par Marie Anne Bouchu du Colombier, veuve de Louis Joseph Guilley de Chatelus, à Pierre Turge, fermier de son domaine de Gravenand
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Congé donné par Marie Anne Bouchu du Colombier, veuve de Louis Joseph Guilley de Chatelus, à Pierre Turge, fermier de son domaine de Gravenand