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Les Archives de La Diana 770 résultats pour "DULAC"
Fonds Dulac 42 F n° 0433 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0433 (1 à 6)
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Nomination de Tuteur aux enfants Patural, assemblée de parents et jugement entre Antoine Pastural et Pierre Vernin, d’une part et Claude Rüe, cordonnier à Rochefort en Solore, d’autre part
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Nomination de Tuteur aux enfants Patural, assemblée de parents et jugement entre Antoine Pastural et Pierre Vernin, d’une part et Claude Rüe, cordonnier à Rochefort en Solore, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0434 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0434 (1 et 2)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Demande et assignation par la citoyenne Fourgon, épouse de Chamboduc la Garde à Saint-Germain-Laval contre La citoyenne Puy Mussieu, veuve Chamboduc, la garde tutrice de son fils mineur pour une reconnaissance de dette
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Demande et assignation par la citoyenne Fourgon, épouse de Chamboduc la Garde à Saint-Germain-Laval contre La citoyenne Puy Mussieu, veuve Chamboduc, la garde tutrice de son fils mineur pour une reconnaissance de dette
Fonds Dulac 42 F n° 0435 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0435 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Compte de Beguin, huissier à Dulac, avoué
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Compte de Beguin, huissier à Dulac, avoué
Fonds Dulac 42 F n° 0436 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0436 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettre et assignation pour Jean et autre Jean Massard, père et fils, laboureurs de Trelins à Claudine Dubruc, veuve de Georges Pugnet
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettre et assignation pour Jean et autre Jean Massard, père et fils, laboureurs de Trelins à Claudine Dubruc, veuve de Georges Pugnet
Fonds Dulac 42 F n° 0437 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0437 (1 et 2)
Date : 1793 (an II)
Condition : P.ind.
Conciliation entre Jacques Buisson en Cie, négociant en chapellerie à Lyon, d’une part et Jean Baptiste Besson dit Fallot, chapellier à Chazelles sur Lyon
Date : 1793 (an II)
Condition : P.ind.
Conciliation entre Jacques Buisson en Cie, négociant en chapellerie à Lyon, d’une part et Jean Baptiste Besson dit Fallot, chapellier à Chazelles sur Lyon
Fonds Dulac 42 F n° 0438 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0438 (1 à 5)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure en congé de bail par Catherine Lardillier, veuve de Pierre Gagnaire à Simon Coignet, jardiner de Tardy, afin de jouir elle même avec ses enfants mineurs de l’immeuble bailler
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure en congé de bail par Catherine Lardillier, veuve de Pierre Gagnaire à Simon Coignet, jardiner de Tardy, afin de jouir elle même avec ses enfants mineurs de l’immeuble bailler
Fonds Dulac 42 F n° 0439 (1 à 24)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0439 (1 à 24)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Marie Mosnier et Jean Mosnier, son fils demeurant à la Fontfort paroisse de Sail-de-Couzan, d’une part et François Deschargre, prieur du prieuré dudit Sail au sujet de cens abonnés. Copie de reconnaisance à des terriers anciens, 1521
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Marie Mosnier et Jean Mosnier, son fils demeurant à la Fontfort paroisse de Sail-de-Couzan, d’une part et François Deschargre, prieur du prieuré dudit Sail au sujet de cens abonnés. Copie de reconnaisance à des terriers anciens, 1521
Fonds Dulac 42 F n° 0440 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0440 (1 à 5)
Date : 1802 (an X)
Condition : P.ind.
Demande par Claude Dodon Machique, marchand de Saint-Galmier, pour le payement par Mouton, cadet d’Usson, d’un billet de 500 F, au profit de Benoit Tillon
Date : 1802 (an X)
Condition : P.ind.
Demande par Claude Dodon Machique, marchand de Saint-Galmier, pour le payement par Mouton, cadet d’Usson, d’un billet de 500 F, au profit de Benoit Tillon
Fonds Dulac 42 F n° 0441 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0441 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande par Jacques Dulac de payement d’honoraires et frais à Claude Roche et Jeanne Bennetière, sa femme, laboureurs à Villemontais pour une procédure contre André Benetière
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande par Jacques Dulac de payement d’honoraires et frais à Claude Roche et Jeanne Bennetière, sa femme, laboureurs à Villemontais pour une procédure contre André Benetière
Fonds Dulac 42 F n° 0442 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0442 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande par Antoine Carré, domestique à Saint-Martin-la-Sauveté contre Jean Baptiste Chassat, cabaretier pour payement de solde de gages
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande par Antoine Carré, domestique à Saint-Martin-la-Sauveté contre Jean Baptiste Chassat, cabaretier pour payement de solde de gages
Fonds Dulac 42 F n° 0443 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0443 (1 à 4)
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Procédure entre les cohéritiers Vertamy, de Saint-Bonnet-le-Château, d’une pat et veillas, bourgeois de Marols pour le payement de créances suivant l’ordre de répartition
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Procédure entre les cohéritiers Vertamy, de Saint-Bonnet-le-Château, d’une pat et veillas, bourgeois de Marols pour le payement de créances suivant l’ordre de répartition
Fonds Dulac 42 F n° 0444 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0444 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête et ordonnance pour les père et fils Bonny de Saint-Galmier, défendeurs contre Jean Baptiste Thiolière, marchand de Crapone. Il s’agit de vente de cochons
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête et ordonnance pour les père et fils Bonny de Saint-Galmier, défendeurs contre Jean Baptiste Thiolière, marchand de Crapone. Il s’agit de vente de cochons
Fonds Dulac 42 F n° 0445 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0445 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Moulin contre Georges Moulin
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Moulin contre Georges Moulin
Fonds Dulac 42 F n° 0446 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0446 (1 et 2)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Demande en complément par Jacques Monseny, juge de paix de Saint-Chamond, et Louise Pierrette Galot, son épouse, Joseph Marie Gauthier et Marie Gallo,t son épouse, à la citoyenne Raberet, veuve de Jean Louis Rivière, pour la vente du domaine de Barrois à Saint-Jean
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Demande en complément par Jacques Monseny, juge de paix de Saint-Chamond, et Louise Pierrette Galot, son épouse, Joseph Marie Gauthier et Marie Gallo,t son épouse, à la citoyenne Raberet, veuve de Jean Louis Rivière, pour la vente du domaine de Barrois à Saint-Jean
Fonds Dulac 42 F n° 0447 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0447 (1 à 7)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Les administrateurs des domaines et bois de sa majesté dans la Généralité de Lyon, contre Etienne Chavannes, laboureur de Misérieux pour le payement de droits de lods
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Les administrateurs des domaines et bois de sa majesté dans la Généralité de Lyon, contre Etienne Chavannes, laboureur de Misérieux pour le payement de droits de lods
Fonds Dulac 42 F n° 0448 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0448 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Reprise d’instance entre Jeanne Marie Daurelle, veuve de Georges Luquet, demeurant au lieu de Bataillet, commune de Bas, fille unique et héritière de Jeanne brunel qui était héritière de André Chatain, son premier mari, lequel André Chatain, était fils unique …
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Reprise d’instance entre Jeanne Marie Daurelle, veuve de Georges Luquet, demeurant au lieu de Bataillet, commune de Bas, fille unique et héritière de Jeanne brunel qui était héritière de André Chatain, son premier mari, lequel André Chatain, était fils unique …
Fonds Dulac 42 F n° 0449 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0449 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Achat par Jean Degraix de biens immobiliers situés au lieu des Fonds, paroisse de La Valla, par Gabriel Thibaud et Antoinette Chapard, sa femme
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Achat par Jean Degraix de biens immobiliers situés au lieu des Fonds, paroisse de La Valla, par Gabriel Thibaud et Antoinette Chapard, sa femme
Fonds Dulac 42 F n° 0450 (1 à 8)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0450 (1 à 8)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Guillaume et Jean Barrier, d’une part et André Barrier, d’autre part au sujet du partage de la succession de Georges Barrier et Marie Vaudoire, leurs père et mère
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Guillaume et Jean Barrier, d’une part et André Barrier, d’autre part au sujet du partage de la succession de Georges Barrier et Marie Vaudoire, leurs père et mère
Fonds Dulac 42 F n° 0451 (1 à 33)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0451 (1 à 33)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Duchamp, laboureur de Colonge, parroisse de Saint-Just-en-Bas, d’une part et Jean Baptiste Girard de Vaugirard, demandeur, d’autre part, pour payement de cens et servis
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Duchamp, laboureur de Colonge, parroisse de Saint-Just-en-Bas, d’une part et Jean Baptiste Girard de Vaugirard, demandeur, d’autre part, pour payement de cens et servis
Fonds Dulac 42 F n° 0452 (1 à 13)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0452 (1 à 13)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Marie Vial, veuve de Jacques Fouillouse, d’une part, saisissante contre Georges Forestier, tuteur de l’enfant mineur de Jacques Fouillouse, défendeur et Jean Barte, dit Baraudon et Benoit Duclos, tous deux saisis pour restitution de biens propre
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Marie Vial, veuve de Jacques Fouillouse, d’une part, saisissante contre Georges Forestier, tuteur de l’enfant mineur de Jacques Fouillouse, défendeur et Jean Barte, dit Baraudon et Benoit Duclos, tous deux saisis pour restitution de biens propre
Fonds Dulac 42 F n° 0453 (1 à 15)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0453 (1 à 15)
Date : 1791-1792
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Bertholet et consorts, d’une part et François Chapellon, d’autre part, assignations à plaider
Date : 1791-1792
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Bertholet et consorts, d’une part et François Chapellon, d’autre part, assignations à plaider
Fonds Dulac 42 F n° 0454 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0454 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettre et déclaration de Jean Peyron, fils procureur contre Chapon cadet, pour injures
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettre et déclaration de Jean Peyron, fils procureur contre Chapon cadet, pour injures
Fonds Dulac 42 F n° 0455 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0455 (1 à 5)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Louise Elizabeth Puy Mussieu, veuve Lagarde, contre Thibaud Perret, son ancien fermier au domaine de Fontannes, commune de Chalain-le-Comtal, et en conséquence à Jean Tissot, le nouveau granger
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Louise Elizabeth Puy Mussieu, veuve Lagarde, contre Thibaud Perret, son ancien fermier au domaine de Fontannes, commune de Chalain-le-Comtal, et en conséquence à Jean Tissot, le nouveau granger
Fonds Dulac 42 F n° 0456 (1 à 35)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0456 (1 à 35)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Reynard, forgeur de fiches à Saint-Etienne contre Jean Baptiste Barallon, boulanger pour payement de pain, les biens de Reynard ont été saisis, puis restitués, il manque des objets, etc…
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Reynard, forgeur de fiches à Saint-Etienne contre Jean Baptiste Barallon, boulanger pour payement de pain, les biens de Reynard ont été saisis, puis restitués, il manque des objets, etc…
Fonds Dulac 42 F n° 0457 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0457 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre les mariés Maurin et Fiallet, d’une part et Mager, ancien adjudicatire des fermes générales de France au sujet de la distribution du prix de vente faite par le sieur Le Camus
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre les mariés Maurin et Fiallet, d’une part et Mager, ancien adjudicatire des fermes générales de France au sujet de la distribution du prix de vente faite par le sieur Le Camus
Fonds Dulac 42 F n° 0458 (1 à 10)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0458 (1 à 10)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Bruchet, et Antoine Coste et encore Guillaume et Jean Bertrand, au sujet d’une ferme de Jasserie et de nourriture d’animaux
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Bruchet, et Antoine Coste et encore Guillaume et Jean Bertrand, au sujet d’une ferme de Jasserie et de nourriture d’animaux
Fonds Dulac 42 F n° 0459 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0459 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête par Antoine Peillon, demeurant à Protte, paroisse de Boisset Saint-Priest, concernant une petite maison au village du Bost à Chénereilles, loué à Jean Bory qui a démoli une partie du mur de cloture, pour rétablisement de ce mur
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête par Antoine Peillon, demeurant à Protte, paroisse de Boisset Saint-Priest, concernant une petite maison au village du Bost à Chénereilles, loué à Jean Bory qui a démoli une partie du mur de cloture, pour rétablisement de ce mur
Fonds Dulac 42 F n° 0460 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0460 (1 à 5)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Leschere de Villiers et Antoine Viviere, au sujet du payement du solde de fermage
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Leschere de Villiers et Antoine Viviere, au sujet du payement du solde de fermage
Fonds Dulac 42 F n° 0461 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0461 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure Thomas Richard, Jean Goute, nomination d’avoué
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure Thomas Richard, Jean Goute, nomination d’avoué
Fonds Dulac 42 F n° 0462 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0462 (1 et 2)
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Demande par Benoite Gonin, veuve de Praire de Nezieu contre Louise d’Aubigny, épouse d’Abraham de Damas, pour reprise d’instance
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Demande par Benoite Gonin, veuve de Praire de Nezieu contre Louise d’Aubigny, épouse d’Abraham de Damas, pour reprise d’instance
Fonds Dulac 42 F n° 0463 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0463 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Transaction entre Jean Marchand, laboureur de Trecises, paroisse de Saint-Bonnet-le-Courreau et Matieu Hastier, laboureur de Sauvain, au sujet d’un partage de biens
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Transaction entre Jean Marchand, laboureur de Trecises, paroisse de Saint-Bonnet-le-Courreau et Matieu Hastier, laboureur de Sauvain, au sujet d’un partage de biens
Fonds Dulac 42 F n° 0464 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0464 (1 à 5)
Date : 1792-1793
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Vincet, laboureur à Andrézieux et Jeanne Berjon, sa femme contre Jean Laffont, laboureur audit Andrézieux et Jacques Dupré, son curateur pour une relache de terrain appelée des Abéalures
Date : 1792-1793
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Vincet, laboureur à Andrézieux et Jeanne Berjon, sa femme contre Jean Laffont, laboureur audit Andrézieux et Jacques Dupré, son curateur pour une relache de terrain appelée des Abéalures
Fonds Dulac 42 F n° 0465 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0465 (1 à 3)
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Procédure entre les mariés Just et Barlet de la commune d’Unieux et Jacques Penel, marchand de ladite commune
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Procédure entre les mariés Just et Barlet de la commune d’Unieux et Jacques Penel, marchand de ladite commune
Fonds Dulac 42 F n° 0466 (1 à 11)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0466 (1 à 11)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Louis Aubergeon Murinais, propriétaire à Saint-Marlieu, commune de Sainte-Blandine, canton de La Tour du Pin, d’une part et Antoine Philippe Mauzerand, propriétaire de Roanne, d’autre part. Il s’agit d’une location qui a souffert du siège …
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Louis Aubergeon Murinais, propriétaire à Saint-Marlieu, commune de Sainte-Blandine, canton de La Tour du Pin, d’une part et Antoine Philippe Mauzerand, propriétaire de Roanne, d’autre part. Il s’agit d’une location qui a souffert du siège …
Fonds Dulac 42 F n° 0467 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0467 (1 à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête par Claude Bealem, laboureur de Murieu, paroisse de Gumières contre Pierre Goye et Pierre Faverjon, pour passage abusif dans ses prés
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête par Claude Bealem, laboureur de Murieu, paroisse de Gumières contre Pierre Goye et Pierre Faverjon, pour passage abusif dans ses prés
Fonds Dulac 42 F n° 0468 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0468 (1 à 4)
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Demande par les demoiselles Chamboduc Lagarde, demeurants à Saint-Germain-Laval, du payement des intérets de leur pension par Elizabeth Puy de Mussieu, veuve Chamboduc de la garde
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Demande par les demoiselles Chamboduc Lagarde, demeurants à Saint-Germain-Laval, du payement des intérets de leur pension par Elizabeth Puy de Mussieu, veuve Chamboduc de la garde
Fonds Dulac 42 F n° 0469 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0469 (1 et 2)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Benoit Narcisse Mondon, notaire à Néronde, et Pierre Boissonnet de Neulize, pour vente d’immeubles
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Benoit Narcisse Mondon, notaire à Néronde, et Pierre Boissonnet de Neulize, pour vente d’immeubles
Fonds Dulac 42 F n° 0470 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0470 (1 à 4)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Demande et lettres pour Marie Réal, veuve de Jean Baptiste Toussaint Calmard contre Piere Honoré Calmard à Saint-Etienne (Calemard)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Demande et lettres pour Marie Réal, veuve de Jean Baptiste Toussaint Calmard contre Piere Honoré Calmard à Saint-Etienne (Calemard)
Fonds Dulac 42 F n° 0471 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0471 (1 à 6)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Requête en reconnaissance, billet à ordre par Jean Baptise Rousset et Sicard associé contre Jean-Marie Jaquesson
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Requête en reconnaissance, billet à ordre par Jean Baptise Rousset et Sicard associé contre Jean-Marie Jaquesson
Fonds Dulac 42 F n° 0472 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0472 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête de Pierre Morel, épicier à Lyon contre Pierre Thévenet pour remboursement de prêt et payement de marchandises
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête de Pierre Morel, épicier à Lyon contre Pierre Thévenet pour remboursement de prêt et payement de marchandises
Fonds Dulac 42 F n° 0473 (1 à 8)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0473 (1 à 8)
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Affaire entre la compagie de navigation sur la Loire, successeur de La Gardette, et Labranche cadetn dit Castapinte, pour les droits sur trois bateaux. Idem contre Jean Geriosme
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Affaire entre la compagie de navigation sur la Loire, successeur de La Gardette, et Labranche cadetn dit Castapinte, pour les droits sur trois bateaux. Idem contre Jean Geriosme
Fonds Dulac 42 F n° 0474 (1 à 8)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0474 (1 à 8)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques et Jérome Mure, père et fils, laboureurs à Saint-Jean-Soleymieux, d’une part et Joseph André Morel de Chanleboux, paroisse de Gumières, d’autre part avec demande en garantie au sujet de la vente d’un pré par Michel Degruel et Jeanne Mo…
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques et Jérome Mure, père et fils, laboureurs à Saint-Jean-Soleymieux, d’une part et Joseph André Morel de Chanleboux, paroisse de Gumières, d’autre part avec demande en garantie au sujet de la vente d’un pré par Michel Degruel et Jeanne Mo…
Fonds Dulac 42 F n° 0475 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0475 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Jay, marchand de Magneux-Hauterive, contre Henry Royer, marchand de Vivant au sujet de la saisie d’un cheval à la foire de Changy
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Jay, marchand de Magneux-Hauterive, contre Henry Royer, marchand de Vivant au sujet de la saisie d’un cheval à la foire de Changy
Fonds Dulac 42 F n° 0476 (1 à 40)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0476 (1 à 40)
Date : 1778-1779
Condition : P.ind.
Lettres de Lorange, père, Saint-Médard, à Dulac, avoué au sujet d’un différent entre les père et fils Lorange et pour affaires diverses
Date : 1778-1779
Condition : P.ind.
Lettres de Lorange, père, Saint-Médard, à Dulac, avoué au sujet d’un différent entre les père et fils Lorange et pour affaires diverses
Fonds Dulac 42 F n° 0477 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0477 (1 à 5)
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Lettre et supplique par Marie Magdeleine Dallier, veuve de Etienne Métayer Descombes pour la jouissance de la moitié des biens saisis par la République au préjudice de son fils
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Lettre et supplique par Marie Magdeleine Dallier, veuve de Etienne Métayer Descombes pour la jouissance de la moitié des biens saisis par la République au préjudice de son fils
Fonds Dulac 42 F n° 0478 (1 à 29)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0478 (1 à 29)
Date : 1790-1791
Condition : Il y a quatre pièces a ajouter du 42 F 98
Lettres requête et assignation pour Marguerite de Vigo, bourgeoise de Lyon contre Verne négociant à Saint-Etienne
Date : 1790-1791
Condition : Il y a quatre pièces a ajouter du 42 F 98
Lettres requête et assignation pour Marguerite de Vigo, bourgeoise de Lyon contre Verne négociant à Saint-Etienne
Fonds Dulac 42 F n° 0479 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0479 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête et sentence pour Augustin Bodoin, marchand du Puy contre Jean Marie Parmier, marchand de Sury-le-Comtal, pour reconnaissance d’un billet à ordre
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête et sentence pour Augustin Bodoin, marchand du Puy contre Jean Marie Parmier, marchand de Sury-le-Comtal, pour reconnaissance d’un billet à ordre
Fonds Dulac 42 F n° 0480 (1 à 10)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0480 (1 à 10)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettres de Constance Gresolles, ex religieuses de Leigneux au sujet de diverses maisons de ce chapitre
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettres de Constance Gresolles, ex religieuses de Leigneux au sujet de diverses maisons de ce chapitre
Fonds Dulac 42 F n° 0481 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0481 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure par les maire et officiers municipaux de Sury, contre Jean-Baptiste Gérentet, de Léchaud, Claudine Vico, veuve Rousset Duplain, huissier à Saint-Rambert, pour payement d’impôts
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure par les maire et officiers municipaux de Sury, contre Jean-Baptiste Gérentet, de Léchaud, Claudine Vico, veuve Rousset Duplain, huissier à Saint-Rambert, pour payement d’impôts
Fonds Dulac 42 F n° 0482 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0482 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Assignation par Claude Maillet, dit Comte, marchand de Juré, contre Jean Pierre Pouchère, marchand de Maringe, pour le prix d’une vache
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Assignation par Claude Maillet, dit Comte, marchand de Juré, contre Jean Pierre Pouchère, marchand de Maringe, pour le prix d’une vache