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Les Archives de La Diana 770 résultats pour "DULAC"
Fonds Dulac 42 F n° 0684 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0684 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Hugues Dessabiez et Sophie Tournier (Saône et Loire), Jean Pierre Tournier, de Lyon, créancier de Jacques Tournier, d’une part et Michel Fourcheyron et Benoite Tournier, sa femme à Usson, André Gunsset, négociant à Craponne, d’autre part
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Hugues Dessabiez et Sophie Tournier (Saône et Loire), Jean Pierre Tournier, de Lyon, créancier de Jacques Tournier, d’une part et Michel Fourcheyron et Benoite Tournier, sa femme à Usson, André Gunsset, négociant à Craponne, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0685 (1 à 23)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0685 (1 à 23)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Berthollet, journalier à Saint-Rambert, Jean Mondon, son curateur, Marguerite Berthollet, faiseuse de rubans, Pierre Limouzin, charbonnier à Saint-Genest-Lerpt, Jeanne Marie Limousin, les deux premiers enfants de Catheine Chapellon
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Berthollet, journalier à Saint-Rambert, Jean Mondon, son curateur, Marguerite Berthollet, faiseuse de rubans, Pierre Limouzin, charbonnier à Saint-Genest-Lerpt, Jeanne Marie Limousin, les deux premiers enfants de Catheine Chapellon
Fonds Dulac 42 F n° 0686 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0686 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Copie de saisie entre mains pour dlle Marie Anne Dodin, dame de Chambœuf, contre la dame abbesse de Fontrevault saisissante au préjudice des dames de Jourcey
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Copie de saisie entre mains pour dlle Marie Anne Dodin, dame de Chambœuf, contre la dame abbesse de Fontrevault saisissante au préjudice des dames de Jourcey
Fonds Dulac 42 F n° 0687 (1 à 8)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0687 (1 à 8)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Savy, Echarlot et consorts locataires de la maison Toozan à Lyon, d’une part et Annette Philippe, d’autre part au sujet du déguerpissement de local dans la dite maison
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Savy, Echarlot et consorts locataires de la maison Toozan à Lyon, d’une part et Annette Philippe, d’autre part au sujet du déguerpissement de local dans la dite maison
Fonds Dulac 42 F n° 0688 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0688 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure pour Thomas Richard contre Thomas Thomey Jean Goutte, Jean-Marie Arthaud et M. de Bome de la Dlle Goutaillie, sa femme, d’une part et Arthaud, d’autre part au sujet des garanties sur une vente de bien immobilier
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure pour Thomas Richard contre Thomas Thomey Jean Goutte, Jean-Marie Arthaud et M. de Bome de la Dlle Goutaillie, sa femme, d’une part et Arthaud, d’autre part au sujet des garanties sur une vente de bien immobilier
Fonds Dulac 42 F n° 0689 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0689 (1 à 4)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Laurent Daval, cultivateur à Noillat, commune de Saint-Priest-la-Vestre et Marie Thieu, sa femme, d’une part et Jean Thieu, d’autre part au sujet d’une récision
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Laurent Daval, cultivateur à Noillat, commune de Saint-Priest-la-Vestre et Marie Thieu, sa femme, d’une part et Jean Thieu, d’autre part au sujet d’une récision
Fonds Dulac 42 F n° 0690 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0690 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Joseph Lorange, notaire à Saint-Médard-en-Forez, d’une part et Jean Bernard Lorange, notaire à Saint-Galmier au sujet de droit sur la succession de Marc Magnol, chirurgien à Lyon, réclamés par Me Pierre Eynard
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Joseph Lorange, notaire à Saint-Médard-en-Forez, d’une part et Jean Bernard Lorange, notaire à Saint-Galmier au sujet de droit sur la succession de Marc Magnol, chirurgien à Lyon, réclamés par Me Pierre Eynard
Fonds Dulac 42 F n° 0691 (1 à 16)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0691 (1 à 16)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Antoine Giraud, marchand drapier de Saint-Etienne, d’une part et Pierre Forest, voiturier de Moingt au sujet de transport de ballots de marchandise
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Antoine Giraud, marchand drapier de Saint-Etienne, d’une part et Pierre Forest, voiturier de Moingt au sujet de transport de ballots de marchandise
Fonds Dulac 42 F n° 0692 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0692 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre les recteurs de Sainte-Anne de Montbrison, d’une part et Benoit Fournel, aubergiste au faubourg de la Madeleine pour passer reconnaissance et payement de droits seigneuriaux
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre les recteurs de Sainte-Anne de Montbrison, d’une part et Benoit Fournel, aubergiste au faubourg de la Madeleine pour passer reconnaissance et payement de droits seigneuriaux
Fonds Dulac 42 F n° 0693 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0693 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Marie Perreaud, marchand de Charlieu, d’une part et les recteurs de l’hôpital de Charlieu, d’autre part et le sieur de Montrichard, pour procédure en appel
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Marie Perreaud, marchand de Charlieu, d’une part et les recteurs de l’hôpital de Charlieu, d’autre part et le sieur de Montrichard, pour procédure en appel
Fonds Dulac 42 F n° 0694 (1 à 12)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0694 (1 à 12)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Barthélémy et Etienne Chambon, père et fils, laboureur à Champdieu, d’une part et Antoine Giroud, tisserand de Montbrison et Marie Gonnet, sa femme, d’autre part, pour remboursement d’un prêt
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Barthélémy et Etienne Chambon, père et fils, laboureur à Champdieu, d’une part et Antoine Giroud, tisserand de Montbrison et Marie Gonnet, sa femme, d’autre part, pour remboursement d’un prêt
Fonds Dulac 42 F n° 0695 (1 à 23)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0695 (1 à 23)
Date : 1775-1783
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Pierre Jacob, laboureur d’Andrézieux, d’une part et les mariés Girard Jacob, au sujet de la succession de Jean Jacob
Date : 1775-1783
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Pierre Jacob, laboureur d’Andrézieux, d’une part et les mariés Girard Jacob, au sujet de la succession de Jean Jacob
Fonds Dulac 42 F n° 0696 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0696 (1 à 4)
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Puy, propriétaire, d’une part et Jean Meyssan, cultivateur à la Bouteresse, d’autre part, pour le payement d’un fermage arriérré
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Puy, propriétaire, d’une part et Jean Meyssan, cultivateur à la Bouteresse, d’autre part, pour le payement d’un fermage arriérré
Fonds Dulac 42 F n° 0697 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0697 (unique)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Lettre au sujet de la succession de Antoine Detoux et Jeanne Meyrieu, Villemontais, un seizième doit revenir à Antoine Cornet et Jeanne Detoux, sa femme
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Lettre au sujet de la succession de Antoine Detoux et Jeanne Meyrieu, Villemontais, un seizième doit revenir à Antoine Cornet et Jeanne Detoux, sa femme
Fonds Dulac 42 F n° 0698 (1 à 13)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0698 (1 à 13)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Bourgin, propriétaire à Saint-Hilaire-sous-Charlieu, d’une part Benoit Bourgin, Jacques Alvergnat et Elizabeth Granjon, sa femme veuve en premières noces de Jean Bourgin, d’autre part au sujet de la succession de ce dernier
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Bourgin, propriétaire à Saint-Hilaire-sous-Charlieu, d’une part Benoit Bourgin, Jacques Alvergnat et Elizabeth Granjon, sa femme veuve en premières noces de Jean Bourgin, d’autre part au sujet de la succession de ce dernier
Fonds Dulac 42 F n° 0699 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0699 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude-Marie Michon, négociant à Saint-Germain-Laval, d’une part et Bernard Thiery et Elizabeth Michon, sa femme d’autre part, au sujet de l’usufruit d’une maison à Saint-Gemain-Laval
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude-Marie Michon, négociant à Saint-Germain-Laval, d’une part et Bernard Thiery et Elizabeth Michon, sa femme d’autre part, au sujet de l’usufruit d’une maison à Saint-Gemain-Laval
Fonds Dulac 42 F n° 0700 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0700 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Assignation par Michel Gay, marchand et meunier au moulin de la Commanderie de Saint-Jean à Montbrison donnée à Claude Gay, marchand de chevaux de Chalain-le-Comtal, pour payement d’une jument
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Assignation par Michel Gay, marchand et meunier au moulin de la Commanderie de Saint-Jean à Montbrison donnée à Claude Gay, marchand de chevaux de Chalain-le-Comtal, pour payement d’une jument
Fonds Dulac 42 F n° 0701 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0701 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Mathieu Couchet, bourgeois de Saint-Anthème, d’une part et Antoine Meigret, marchand à Saint-Jean-Soleymieux, d’autre part, au sujet du payement de la sous ferme des rentes de la Chaise Dieu
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Mathieu Couchet, bourgeois de Saint-Anthème, d’une part et Antoine Meigret, marchand à Saint-Jean-Soleymieux, d’autre part, au sujet du payement de la sous ferme des rentes de la Chaise Dieu
Fonds Dulac 42 F n° 0702 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0702 (1 et 2)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Robert, propriétaire et Jeanne Moulin, sa femme demeurant à Saint-Jean-Lavestre, d’une part et Mathieu Peurrière, huissier et Antoinette Laurent, sa femme demeurant à Abierle, d’autre part au sujet de la succession de Françoise Morel
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Robert, propriétaire et Jeanne Moulin, sa femme demeurant à Saint-Jean-Lavestre, d’une part et Mathieu Peurrière, huissier et Antoinette Laurent, sa femme demeurant à Abierle, d’autre part au sujet de la succession de Françoise Morel
Fonds Dulac 42 F n° 0703 (1 à 22)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0703 (1 à 22)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Gagnière le jeune, négociant de Saint-Etienne, d’une part et Mazoyer, notaire d’autre part, ce dernier a des biens saisis en dépôt chez Eustache Bruyère, marchand et aubergiste au Chambon, Pierre Boourgon, et Jean Buisson. Il s’agit d’un payement
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Gagnière le jeune, négociant de Saint-Etienne, d’une part et Mazoyer, notaire d’autre part, ce dernier a des biens saisis en dépôt chez Eustache Bruyère, marchand et aubergiste au Chambon, Pierre Boourgon, et Jean Buisson. Il s’agit d’un payement
Fonds Dulac 42 F n° 0704 (1 à 72)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0704 (1 à 72)
Date : 1769-1784
Condition : P.ind.
Procédure entre Louis et Jean Combes, père et fils dit Corvin, laboureurs à Colombette à Saint-Just-en-Bas, d’une part et Jean-Baptiste Girard de Vaugirard, d’autre part au sujet de payement de droit seigneuriaux, avec copie de reconnaissances anciennes
Date : 1769-1784
Condition : P.ind.
Procédure entre Louis et Jean Combes, père et fils dit Corvin, laboureurs à Colombette à Saint-Just-en-Bas, d’une part et Jean-Baptiste Girard de Vaugirard, d’autre part au sujet de payement de droit seigneuriaux, avec copie de reconnaissances anciennes
Fonds Dulac 42 F n° 0705 (1 à 35)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0705 (1 à 35)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Honoré Michel Pelletier, huissier à Ambierle, d’une part, contre Claude Ducros, vigneron et Jean Baptiste Xavier Mourier, notaire royal à Changy, au sujet d’une condamnation obtenue par la Dame de Changy contre les habitants d’Ambierle et saisie
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Honoré Michel Pelletier, huissier à Ambierle, d’une part, contre Claude Ducros, vigneron et Jean Baptiste Xavier Mourier, notaire royal à Changy, au sujet d’une condamnation obtenue par la Dame de Changy contre les habitants d’Ambierle et saisie
Fonds Dulac 42 F n° 0706 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0706 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande et Assignation pour Antoine Bazin dit Poyet, défendeur contre les dames prieures et chanoinesses de Largentière au sujet de redevances seigneuriales sur un tènement contesté
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande et Assignation pour Antoine Bazin dit Poyet, défendeur contre les dames prieures et chanoinesses de Largentière au sujet de redevances seigneuriales sur un tènement contesté
Fonds Dulac 42 F n° 0707 (1 à 11)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0707 (1 à 11)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Maréchal, d’une part et Laurent Marechal, d’une part au sujet de droits légitimaires. Intervient dans l’instance un différent entre Jean Maréchal, marchand à Ravieret, paroisse de Saint-Martin-la-Sauveté, d’autre part et Claude Dalbeigne
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Maréchal, d’une part et Laurent Marechal, d’une part au sujet de droits légitimaires. Intervient dans l’instance un différent entre Jean Maréchal, marchand à Ravieret, paroisse de Saint-Martin-la-Sauveté, d’autre part et Claude Dalbeigne
Fonds Dulac 42 F n° 0708 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0708 (unique)
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Mémoire par Boirot au sujet d’une succession intéressant la famille Girot, Raymond, Boisson-Girot et Girot-Lebois
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Mémoire par Boirot au sujet d’une succession intéressant la famille Girot, Raymond, Boisson-Girot et Girot-Lebois
Fonds Dulac 42 F n° 0709 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0709 (1 à 5)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Boutouge, notaire de Charlieu, d’une part et Jean Rodde et Claudine Alamartine, sa femme, d’autre part, pour récision de vente
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Boutouge, notaire de Charlieu, d’une part et Jean Rodde et Claudine Alamartine, sa femme, d’autre part, pour récision de vente
Fonds Dulac 42 F n° 0710 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0710 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Montaillard, de Trézailles, d’une part et Pierre Clairet, du même lieu, d’autre part au sujet de la jouissance d’un bien
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Montaillard, de Trézailles, d’une part et Pierre Clairet, du même lieu, d’autre part au sujet de la jouissance d’un bien
Fonds Dulac 42 F n° 0711 (1 à 84)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0711 (1 à 84)
Date : 1781-1792
Condition : P.ind.
Procédure entre Guillume Delorme, laboureur de Poizat, paroisse de Verrières, Marie Héritier, sa femme, veuve en premières noces de Jean Rival, d’une part et Jean Surieux, laboureur de Vioville, paroisse de Chazelles-sur-Lavieu, d’autre part et encore Jean Fam
Date : 1781-1792
Condition : P.ind.
Procédure entre Guillume Delorme, laboureur de Poizat, paroisse de Verrières, Marie Héritier, sa femme, veuve en premières noces de Jean Rival, d’une part et Jean Surieux, laboureur de Vioville, paroisse de Chazelles-sur-Lavieu, d’autre part et encore Jean Fam
Fonds Dulac 42 F n° 0712 (1 à 32)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0712 (1 à 32)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Annette, autre Annette, et Marguerite Laroye, sœurs Benoit Laroye, leur frère, d’une part et Annet Charlat au sujet d’une restitution de jouissance d’héritage les sœurs Laroye, habitant au Sapt, commune de Saint-Gervaix
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Annette, autre Annette, et Marguerite Laroye, sœurs Benoit Laroye, leur frère, d’une part et Annet Charlat au sujet d’une restitution de jouissance d’héritage les sœurs Laroye, habitant au Sapt, commune de Saint-Gervaix
Fonds Dulac 42 F n° 0713 (1 à 16)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0713 (1 à 16)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Vente par expropriation forcée des biens appartenant à Jean Laurent, propriétaire et marchand de bois de la Chabrotie, commune de Noirétable, à la poursuite de Claude Palluis, propriétaire de Mazioux, commune de Saint-Jean-la-Vêtre
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Vente par expropriation forcée des biens appartenant à Jean Laurent, propriétaire et marchand de bois de la Chabrotie, commune de Noirétable, à la poursuite de Claude Palluis, propriétaire de Mazioux, commune de Saint-Jean-la-Vêtre
Fonds Dulac 42 F n° 0714 (1 à 17)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0714 (1 à 17)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Rang et Etienne Chaland, de Marcilly-le-Chatel, d’une part et Colombier, Jean-Baptiste Berthéas et Jean Morin, d’autre part et encore Martin Rouger, ancien prieur du prieuré de Marcilly, et Lecomte, receveur à Montbrison, pour préférences
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Rang et Etienne Chaland, de Marcilly-le-Chatel, d’une part et Colombier, Jean-Baptiste Berthéas et Jean Morin, d’autre part et encore Martin Rouger, ancien prieur du prieuré de Marcilly, et Lecomte, receveur à Montbrison, pour préférences
Fonds Dulac 42 F n° 0715 (1 à 63)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0715 (1 à 63)
Date : 1781-1790
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Thiers, boucher de Montbrison et Pierre Plaisançon, marchand de Monbrison, d’autre part au sujet de prise d’eau, entre Jean Thiers Boucher, d’une part et Louis Bois dit Becotte, de Sury-le-Comtal, au sujet de la vente d’un bœuf
Date : 1781-1790
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Thiers, boucher de Montbrison et Pierre Plaisançon, marchand de Monbrison, d’autre part au sujet de prise d’eau, entre Jean Thiers Boucher, d’une part et Louis Bois dit Becotte, de Sury-le-Comtal, au sujet de la vente d’un bœuf
Fonds Dulac 42 F n° 0716 (1 à 13)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0716 (1 à 13)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Monier, huissier, d’une part et les nommés Phalippon et Rochette qui utilisent des biens des enfants de Pierre Bayle dont il est adjudicataire, d’autre part
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Monier, huissier, d’une part et les nommés Phalippon et Rochette qui utilisent des biens des enfants de Pierre Bayle dont il est adjudicataire, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0717 (1 à 16)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0717 (1 à 16)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Catherine Bizallion, veuve en premières noces d’Etienne Lallier et en secondes de J.-B. Rey, d’une part et Marie Meyrieu, dévideuse de soie à Saint-Etienne, d’autre part, interviennent Françoise Lallier Veuve de Guillaume Savet, Pierre Bertho
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Catherine Bizallion, veuve en premières noces d’Etienne Lallier et en secondes de J.-B. Rey, d’une part et Marie Meyrieu, dévideuse de soie à Saint-Etienne, d’autre part, interviennent Françoise Lallier Veuve de Guillaume Savet, Pierre Bertho
Fonds Dulac 42 F n° 0718 (1 à 13)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0718 (1 à 13)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Citation et demande de nouvelles reconnaissances par Claude Joseph Rombau, fermier des prébendes Chassagneux et Saint-Jean de Chalain d’Uzore, d’une part et Duguet, ainé de Montbrison, avec copie de reconnaissances anciennes
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Citation et demande de nouvelles reconnaissances par Claude Joseph Rombau, fermier des prébendes Chassagneux et Saint-Jean de Chalain d’Uzore, d’une part et Duguet, ainé de Montbrison, avec copie de reconnaissances anciennes
Fonds Dulac 42 F n° 0719 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0719 (1 à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande pour Alexandre Gardette, marchand de bestiaux de Saint-Romain d’Urphé, d’une part et André Briasson, pour payement de vente de vaches
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande pour Alexandre Gardette, marchand de bestiaux de Saint-Romain d’Urphé, d’une part et André Briasson, pour payement de vente de vaches
Fonds Dulac 42 F n° 0720 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0720 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Grangé Jean Chartier, d’une part et François Jourdan, de Chazelles sur Lyon, d’autre part pour injures
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Grangé Jean Chartier, d’une part et François Jourdan, de Chazelles sur Lyon, d’autre part pour injures
Fonds Dulac 42 F n° 0721 (1 à 12)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0721 (1 à 12)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Gerossier de Lezigneux et Jeanne Galland, sa femme, d’une part et Geoffroy Liberier, d’autre part, au sujet de la vente d’une terre
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Gerossier de Lezigneux et Jeanne Galland, sa femme, d’une part et Geoffroy Liberier, d’autre part, au sujet de la vente d’une terre
Fonds Dulac 42 F n° 0722 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0722 (1 et 2)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Sentence entre Marc Gonet, fermier du domaine Cossey, commune de Cremeaux, d’une part et Jean Berthollet, d’autre part au sujet de deux chênes coupés
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Sentence entre Marc Gonet, fermier du domaine Cossey, commune de Cremeaux, d’une part et Jean Berthollet, d’autre part au sujet de deux chênes coupés
Fonds Dulac 42 F n° 0723 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0723 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Terrier, curé de Pommier, d’une part et Claude Laroche, prébendier de la prébende Verneuil au sujet de la coupe d’arbres dans les fonds de cette prébende
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Terrier, curé de Pommier, d’une part et Claude Laroche, prébendier de la prébende Verneuil au sujet de la coupe d’arbres dans les fonds de cette prébende
Fonds Dulac 42 F n° 0724 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0724 (1 à 4)
Date : 1794 (an II)
Condition : P.ind.
Procédure en partage des biens de la succession de Joseph Dupeuble, père des femmes Blein et Gonnet, à Saint-Clément-les-Places sont nommés Jean Bertholon comme partie et autres comme arbitres
Date : 1794 (an II)
Condition : P.ind.
Procédure en partage des biens de la succession de Joseph Dupeuble, père des femmes Blein et Gonnet, à Saint-Clément-les-Places sont nommés Jean Bertholon comme partie et autres comme arbitres
Fonds Dulac 42 F n° 0725 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0725 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande et assignation pour Antoine Cellier de Moingt contre Simon Puy de Mussieu pour payement de rentes
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande et assignation pour Antoine Cellier de Moingt contre Simon Puy de Mussieu pour payement de rentes
Fonds Dulac 42 F n° 0726 (1à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0726 (1à 9)
Date : 1789-1790
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Couhard de Saint-Jean-Soleymieux, d’une part et Pierre Sellier, (Cellier ) et Anne Brun, sa femme, d’autre part et les autres cohéritiers de Anne Ras, femme de Pierre Brun au sujet de cette succession. Sont nommés Claude Juquet, etc…
Date : 1789-1790
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Couhard de Saint-Jean-Soleymieux, d’une part et Pierre Sellier, (Cellier ) et Anne Brun, sa femme, d’autre part et les autres cohéritiers de Anne Ras, femme de Pierre Brun au sujet de cette succession. Sont nommés Claude Juquet, etc…
Fonds Dulac 42 F n° 0727 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0727 (unique)
Date : 1800 (an VIII )
Condition : P.ind.
Répudiation de la succession de Jacques Viallon, fils de Claude Viallon, par ses frères et beaux-frères
Date : 1800 (an VIII )
Condition : P.ind.
Répudiation de la succession de Jacques Viallon, fils de Claude Viallon, par ses frères et beaux-frères
Fonds Dulac 42 F n° 0728 (1 à 27)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0728 (1 à 27)
Date : 1779-1790
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Couchet, d’une part et Antoine Maigret (Meygret), d’autre part, au sujet de l’exécution d’un bail
Date : 1779-1790
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Couchet, d’une part et Antoine Maigret (Meygret), d’autre part, au sujet de l’exécution d’un bail
Fonds Dulac 42 F n° 0729 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0729 (1 à 3)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Demande et lettres concernant Benoit Gervais de Sainte-Consorce, d’une part et Antoine Simon, du même lieu, d’autre part
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Demande et lettres concernant Benoit Gervais de Sainte-Consorce, d’une part et Antoine Simon, du même lieu, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0730 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0730 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Christophe Guyot, ancien cavalier de Maréchaussée, d’une part et Benoit Peronnet, marchand de Feurs, d’autre part au sujet du payement d’une promesse faite auparavant
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Christophe Guyot, ancien cavalier de Maréchaussée, d’une part et Benoit Peronnet, marchand de Feurs, d’autre part au sujet du payement d’une promesse faite auparavant
Fonds Dulac 42 F n° 0731 (1 à 11)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0731 (1 à 11)
Date : 1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Jugement entre Pierre Coignard, marchand à Saint-Just en Chevalet d’une part et François Michaud, marchand chapellier à Boën, d’autre part, au sujet de livraison et payement de marchandises
Date : 1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Jugement entre Pierre Coignard, marchand à Saint-Just en Chevalet d’une part et François Michaud, marchand chapellier à Boën, d’autre part, au sujet de livraison et payement de marchandises
Fonds Dulac 42 F n° 0732 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0732 (1 à 4)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure au sujet d’une transaction de 1778 entre Antoine Dubreuil et Antoine Cambray de Cuzieu Anne Caire, femme de Cambray est veuve en premières noces de Pierre Dubreuil, au sujet de l’administration des biens des mineurs Dubreuil
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure au sujet d’une transaction de 1778 entre Antoine Dubreuil et Antoine Cambray de Cuzieu Anne Caire, femme de Cambray est veuve en premières noces de Pierre Dubreuil, au sujet de l’administration des biens des mineurs Dubreuil
Fonds Dulac 42 F n° 0733 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0733 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Bail d’une terre appartenant à André Paitre, d’Arthun, par Pierre Levet de la Bouteresse
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Bail d’une terre appartenant à André Paitre, d’Arthun, par Pierre Levet de la Bouteresse