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Les Archives de La Diana 770 résultats pour "DULAC"
Fonds Dulac 42 F n° 0533 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0533 (1 à 6)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Offre de payement et consignation de la somme en question par Marie Madeleine Grégoire, veuve de Jean-Louis Regnault, de Saint-Julien à Antoine Delavigne et aux frères Gillier de Saint-Chamond
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Offre de payement et consignation de la somme en question par Marie Madeleine Grégoire, veuve de Jean-Louis Regnault, de Saint-Julien à Antoine Delavigne et aux frères Gillier de Saint-Chamond
Fonds Dulac 42 F n° 0534 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0534 (1 à 7)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Françoise Reboux, veuve Montaret, d’une part et Jacques Dumourier, Marie Montaret, sa femme, François Sirop et Marguerite Montaret, sa femme, d’autre part, pour une procédure en appel contre un jugement de partage d’héritage
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Françoise Reboux, veuve Montaret, d’une part et Jacques Dumourier, Marie Montaret, sa femme, François Sirop et Marguerite Montaret, sa femme, d’autre part, pour une procédure en appel contre un jugement de partage d’héritage
Fonds Dulac 42 F n° 0535 (1 à 29)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0535 (1 à 29)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Bory, laboureur d’Aleyzieux, paroisse de Chénereilles, d’une part et Damien et Georges Berthon, père et fils, d’autre part au sujet d’un droit de passage dans une vigne avec création d’un passage dans un pré en rétorsion
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Bory, laboureur d’Aleyzieux, paroisse de Chénereilles, d’une part et Damien et Georges Berthon, père et fils, d’autre part au sujet d’un droit de passage dans une vigne avec création d’un passage dans un pré en rétorsion
Fonds Dulac 42 F n° 0536 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0536 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure en appel entre Pierre Bussy, demeurant à Lyon, d’une part et Jean Boulon, propriétaire à Lyon, d’autre part, au sujet du partage des immeubles des ci-devant Antonins de Lyon
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure en appel entre Pierre Bussy, demeurant à Lyon, d’une part et Jean Boulon, propriétaire à Lyon, d’autre part, au sujet du partage des immeubles des ci-devant Antonins de Lyon
Fonds Dulac 42 F n° 0537 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0537 (1 à 4)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Demande en recisioon de vente faite par Antoine Chaland en 1795 à Jean-Marie et Jean Massard à la Bouteresse
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Demande en recisioon de vente faite par Antoine Chaland en 1795 à Jean-Marie et Jean Massard à la Bouteresse
Fonds Dulac 42 F n° 0538 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0538 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Annet Blanc, laboureur à Chazeaux, paroisse de Saint-Just-en-bas, contre les consuls et collecteurs de la paroisse pour 1773
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Annet Blanc, laboureur à Chazeaux, paroisse de Saint-Just-en-bas, contre les consuls et collecteurs de la paroisse pour 1773
Fonds Dulac 42 F n° 0539 (1 à 14)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0539 (1 à 14)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean et Benoit Chalancon, père et fils, laboureurs de Saint-Georges-Hauteville, d’une part et Pierre Laurent et Catherine Potevin, sa femme, d’autre part et encore Jean Chassagnieu, Agathe Potevin, Antoine Potevin et Pierre Gerossier
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean et Benoit Chalancon, père et fils, laboureurs de Saint-Georges-Hauteville, d’une part et Pierre Laurent et Catherine Potevin, sa femme, d’autre part et encore Jean Chassagnieu, Agathe Potevin, Antoine Potevin et Pierre Gerossier
Fonds Dulac 42 F n° 0540 (1 à 16)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0540 (1 à 16)
Date : 1847-1848
Condition : P.ind.
Lettres de divers avoués à Dulac, au sujet d’affaires en cours, les lettres son signées Thimonnier pour la plupart, dulac son frère, Buisson, une de Vachon, notaire
Date : 1847-1848
Condition : P.ind.
Lettres de divers avoués à Dulac, au sujet d’affaires en cours, les lettres son signées Thimonnier pour la plupart, dulac son frère, Buisson, une de Vachon, notaire
Fonds Dulac 42 F n° 0541 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0541 (1 à 7)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Guillaume Mizière, commis greffier de Saint-Just-en-Chevalet, d’une part et Joseph Antoine Buisson, bourgeois de la Chapelle, paroisse de Lejoux (Lezoux) et Agathe Genevrier, sa femme, pour édition de comptes du greffe
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Guillaume Mizière, commis greffier de Saint-Just-en-Chevalet, d’une part et Joseph Antoine Buisson, bourgeois de la Chapelle, paroisse de Lejoux (Lezoux) et Agathe Genevrier, sa femme, pour édition de comptes du greffe
Fonds Dulac 42 F n° 0542 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0542 (1 à 4)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Marc Gaumond, propriétaire à Boën, d’une part et Claude Henry Chantemerle Claudine Mey, son épouse, d’autre part au sujet du prix de vente d’un immeuble acquit en l’an II, et qui doit être payé au prix de sa valeur à cette époque
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Marc Gaumond, propriétaire à Boën, d’une part et Claude Henry Chantemerle Claudine Mey, son épouse, d’autre part au sujet du prix de vente d’un immeuble acquit en l’an II, et qui doit être payé au prix de sa valeur à cette époque
Fonds Dulac 42 F n° 0543 (1 à 8)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0543 (1 à 8)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Dempton et Françoise Tournaire, sa femme, Catherine Tournaire, Claude Chantelot et Claire Tournaire, sa femme, cultivateurs à Saint-Just-en-Chevalet, d’une part et Claude Chambodut et Claire Tournaire, l’ainée, sa femme, Jacques Trevard et Agathe
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Dempton et Françoise Tournaire, sa femme, Catherine Tournaire, Claude Chantelot et Claire Tournaire, sa femme, cultivateurs à Saint-Just-en-Chevalet, d’une part et Claude Chambodut et Claire Tournaire, l’ainée, sa femme, Jacques Trevard et Agathe
Fonds Dulac 42 F n° 0544 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0544 (1 à 6)
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Plasse, cultivateur au Montcel, paroisse de Saint-Sixte et Jeanne Gauthier, sa femme Antoine Gauthier et Jeanne Gauthier, sa sœur, leurs cédateurs d’une part, Hugues, Antoine et Mathieu Gauthier, cultivateurs, d’autre part
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Plasse, cultivateur au Montcel, paroisse de Saint-Sixte et Jeanne Gauthier, sa femme Antoine Gauthier et Jeanne Gauthier, sa sœur, leurs cédateurs d’une part, Hugues, Antoine et Mathieu Gauthier, cultivateurs, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0545 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0545 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Jugement par défaut entre Claude Marie Michon, négociant à Saint-Germain-Laval, demandeur et Barthélémy Vigier et Marie Forez, sa femme défaillant, pour payement de 14 années d’arrérrages de loyer
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Jugement par défaut entre Claude Marie Michon, négociant à Saint-Germain-Laval, demandeur et Barthélémy Vigier et Marie Forez, sa femme défaillant, pour payement de 14 années d’arrérrages de loyer
Fonds Dulac 42 F n° 0546 (1 à 8)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0546 (1 à 8)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Garbil et Benoite Denaves, sa femme et André Denaves, le jeune, laboureurs de Boisset les Tiranges, d’une part et André Denaves l’ainé, d’aurte part au sujet de l’héritage de Marcelin Denaves, leur père commun et Marie Jouve, mère
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Garbil et Benoite Denaves, sa femme et André Denaves, le jeune, laboureurs de Boisset les Tiranges, d’une part et André Denaves l’ainé, d’aurte part au sujet de l’héritage de Marcelin Denaves, leur père commun et Marie Jouve, mère
Fonds Dulac 42 F n° 0547 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0547 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Casson, laboureur à Champoly, d’une part et Le marquis de Simiane au sujet d’un droit de pêche
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Casson, laboureur à Champoly, d’une part et Le marquis de Simiane au sujet d’un droit de pêche
Fonds Dulac 42 F n° 0548 (1 à 13)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0548 (1 à 13)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques Marie Punctis de la Tour, de Boën, Jean Massacrier, laboureur à Saint-Bonnet-le-Courreau et Martin Arnaud de Saint-Georges-en-cousan, d’une part et Jean Arnaud, Pierre Cellier, Pierre Mace et Georges Murat, d’autre part
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques Marie Punctis de la Tour, de Boën, Jean Massacrier, laboureur à Saint-Bonnet-le-Courreau et Martin Arnaud de Saint-Georges-en-cousan, d’une part et Jean Arnaud, Pierre Cellier, Pierre Mace et Georges Murat, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0549 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0549 (1 et 2)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Marguerite et Marie Madeleine Bourler, d’une part et Louis Rouher, d’autre part pour une procédure en appel
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Marguerite et Marie Madeleine Bourler, d’une part et Louis Rouher, d’autre part pour une procédure en appel
Fonds Dulac 42 F n° 0550 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0550 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Guillaume Makkarey, collecteur des tailles d’Arconsat en 1784-1785, d’une part et les consuls de la même paroisse de 1785
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Guillaume Makkarey, collecteur des tailles d’Arconsat en 1784-1785, d’une part et les consuls de la même paroisse de 1785
Fonds Dulac 42 F n° 0551 (1 à 19)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0551 (1 à 19)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Georges Forest, Damien Berton, son gendre et Marie Forest, sa femme, laboureurs d’Allézieux, paroisse de Chénereilles, d’une part et Antoine Beysson, journalier à Montbrison au sujet de l’héritage de Jean Besson et Marie Chassagneux, dont George
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Georges Forest, Damien Berton, son gendre et Marie Forest, sa femme, laboureurs d’Allézieux, paroisse de Chénereilles, d’une part et Antoine Beysson, journalier à Montbrison au sujet de l’héritage de Jean Besson et Marie Chassagneux, dont George
Fonds Dulac 42 F n° 0552 (1 à 10)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0552 (1 à 10)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Louis Marie Dulieu de Chenevoux, et Jean-Baptiste Garet, commissaire en droit seigneuriaux, demandeurs, d’une part et Pierre et Louis Vallois, père et fils, de Bussières, d’autre part, pour dégradations
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Louis Marie Dulieu de Chenevoux, et Jean-Baptiste Garet, commissaire en droit seigneuriaux, demandeurs, d’une part et Pierre et Louis Vallois, père et fils, de Bussières, d’autre part, pour dégradations
Fonds Dulac 42 F n° 0553 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0553 (1 à 7)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre François Crozet et Gasparde Jacquet, d’une part et Marguerite Magny, veuve de Claude Chafanjon, d’autre part de Baroilles, paroisse de Saint-Georges-de-Baroilles, au sujet du payement d’une soulte du prix de vente d’une terre
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre François Crozet et Gasparde Jacquet, d’une part et Marguerite Magny, veuve de Claude Chafanjon, d’autre part de Baroilles, paroisse de Saint-Georges-de-Baroilles, au sujet du payement d’une soulte du prix de vente d’une terre
Fonds Dulac 42 F n° 0554 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0554 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure de poursuite en appel entre Antoine Chavanon, habitant à Cours, d’une part et Claude Vermorel, Louise Chavanon, sa femme et Benoit Chavanon, d’autre part à propos d’un jugement donné à Villefranche
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure de poursuite en appel entre Antoine Chavanon, habitant à Cours, d’une part et Claude Vermorel, Louise Chavanon, sa femme et Benoit Chavanon, d’autre part à propos d’un jugement donné à Villefranche
Fonds Dulac 42 F n° 0555 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0555 (1 et 2)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Joseph Oriol, cultivateur à Monpeneu, commune de Burdignes, d’une part et Claude Camet, cultivateur à la côte des Gardons, même commune au sujet du payement d’un fermage
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Joseph Oriol, cultivateur à Monpeneu, commune de Burdignes, d’une part et Claude Camet, cultivateur à la côte des Gardons, même commune au sujet du payement d’un fermage
Fonds Dulac 42 F n° 0556 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0556 (1 à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Partage de la succession de Jean-Marie Rochon et Marguerite Chabré, sa femme. Les biens sont situés à Goutenoire, paroisse des Salles et sont disputés entre Jean Rochon, d’une part et Jean François Rochon, Barthélémy Copéré et autres, d’autre part
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Partage de la succession de Jean-Marie Rochon et Marguerite Chabré, sa femme. Les biens sont situés à Goutenoire, paroisse des Salles et sont disputés entre Jean Rochon, d’une part et Jean François Rochon, Barthélémy Copéré et autres, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0557 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0557 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettre de Farge, Saint-Germain-Laval, contre Doclos et consorts au sujet de la vente d’un bois
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettre de Farge, Saint-Germain-Laval, contre Doclos et consorts au sujet de la vente d’un bois
Fonds Dulac 42 F n° 0558 (1 à 21)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0558 (1 à 21)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jeanne Surgey, fille majeure, qui demande à Anoine Bournat, cultivateur à Saint-André-le-Puy, le payement de ses gages et une indemnité pour être le père de l’enfant dont elle vient d’accoucher
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jeanne Surgey, fille majeure, qui demande à Anoine Bournat, cultivateur à Saint-André-le-Puy, le payement de ses gages et une indemnité pour être le père de l’enfant dont elle vient d’accoucher
Fonds Dulac 42 F n° 0559 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0559 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête par Claude Pal, journalier à Chalain-le-comtal contre Pierre Goutard, granger au domaine des Royons, appartenant à Goulard de Curraise pour payement de gages
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête par Claude Pal, journalier à Chalain-le-comtal contre Pierre Goutard, granger au domaine des Royons, appartenant à Goulard de Curraise pour payement de gages
Fonds Dulac 42 F n° 0560 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0560 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Réplique par Jean Faure, aubergiste à Saint-Marcellin-en-Forez, aux dires de Catherine Daurelle, séparée de biens de Pierre Michon. Pierre Michon aurait vendu à sa femme ses biens pour ne pas payer Jean Faure
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Réplique par Jean Faure, aubergiste à Saint-Marcellin-en-Forez, aux dires de Catherine Daurelle, séparée de biens de Pierre Michon. Pierre Michon aurait vendu à sa femme ses biens pour ne pas payer Jean Faure
Fonds Dulac 42 F n° 0561 (1et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0561 (1et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande pour remoursement de prêt par les mineurs Boclon, à Brun, de Saint-Germain-Laval
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande pour remoursement de prêt par les mineurs Boclon, à Brun, de Saint-Germain-Laval
Fonds Dulac 42 F n° 0562 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0562 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Labbe, défendeur et Annet Girin et Benoîte Labbé, sa femme de Marcilly-le-Châtel
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Labbe, défendeur et Annet Girin et Benoîte Labbé, sa femme de Marcilly-le-Châtel
Fonds Dulac 42 F n° 0563 (1 à 35)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0563 (1 à 35)
Date : 1793-1795 (an III)
Condition : P.ind.
Procédure entre François Gilbert, avoué à Villefranche, et Antoine Bidon, cultivateur en la commune des Etoux, au sujet du payement d’honoraires
Date : 1793-1795 (an III)
Condition : P.ind.
Procédure entre François Gilbert, avoué à Villefranche, et Antoine Bidon, cultivateur en la commune des Etoux, au sujet du payement d’honoraires
Fonds Dulac 42 F n° 0564 (1 à 17)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0564 (1 à 17)
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Gallant, armurier et Marcelline Gallant, veuve d’Antoine Gentil, de Saint-Etienne, d’une part et Marcellin Gallant, d’autre part au sujet du partage des biens de Jacques Gallant et Marie Meunier
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Gallant, armurier et Marcelline Gallant, veuve d’Antoine Gentil, de Saint-Etienne, d’une part et Marcellin Gallant, d’autre part au sujet du partage des biens de Jacques Gallant et Marie Meunier
Fonds Dulac 42 F n° 0565 (1 à 25)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0565 (1 à 25)
Date : 1778-1782
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Robin et Toussainte Chatel, sa femme, d’une part et Antoine Perret et Claudine Vial, sa femme veuve en premières noces de François Chatel, d’autre part au sujet de partage d’héritage
Date : 1778-1782
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Robin et Toussainte Chatel, sa femme, d’une part et Antoine Perret et Claudine Vial, sa femme veuve en premières noces de François Chatel, d’autre part au sujet de partage d’héritage
Fonds Dulac 42 F n° 0566 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0566 (unique)
Date : 1801 (an IX)
Condition : P.ind.
Convention entre Aimé Terraillon, d’une part et François Pignard de Panissières, d’autre part
Date : 1801 (an IX)
Condition : P.ind.
Convention entre Aimé Terraillon, d’une part et François Pignard de Panissières, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0567 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0567 (1 à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Genet François Lavalette, Lieutenant à Cervières, d’une part et Pierre Barges ,entrepreneur des tabac et receveur du grenier à sel de Cervières, au sujet du payement d’un fermage
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Genet François Lavalette, Lieutenant à Cervières, d’une part et Pierre Barges ,entrepreneur des tabac et receveur du grenier à sel de Cervières, au sujet du payement d’un fermage
Fonds Dulac 42 F n° 0568 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0568 (1 à 4)
Date : 1777-1778
Condition : P.ind.
Procédure pour passer nouvelle reconnaisance par Jean Blain et Jeanne François, sa femme, de Chazeaux, paroisse de Saint-Just-en-Bas, à l’archevêque de Lyon, prieur de Saint-Irénée
Date : 1777-1778
Condition : P.ind.
Procédure pour passer nouvelle reconnaisance par Jean Blain et Jeanne François, sa femme, de Chazeaux, paroisse de Saint-Just-en-Bas, à l’archevêque de Lyon, prieur de Saint-Irénée
Fonds Dulac 42 F n° 0569 (1 à 13)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0569 (1 à 13)
Date : 1769-1773
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Derore, laboureur des Planches, paroisse de Saint-Bonnet-le-Courreau, d’une part et Jean-Baptiste Morel, prébendier de la prébende de Salvetate à Saint-Jean-Soleymieux, pour payement de rente
Date : 1769-1773
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Derore, laboureur des Planches, paroisse de Saint-Bonnet-le-Courreau, d’une part et Jean-Baptiste Morel, prébendier de la prébende de Salvetate à Saint-Jean-Soleymieux, pour payement de rente
Fonds Dulac 42 F n° 0570 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0570 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre les père et fils Pignard, d’une part et Jean-Claude Pélisson, d’autre part, pour payement d’une obligation
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre les père et fils Pignard, d’une part et Jean-Claude Pélisson, d’autre part, pour payement d’une obligation
Fonds Dulac 42 F n° 0571 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0571 (unique)
Date : 1802 (an X)
Condition : P.ind.
Lettre de M. Verdun à Dulac au sujet d’un procès entre Journet et les mariés Dubois-Javogue
Date : 1802 (an X)
Condition : P.ind.
Lettre de M. Verdun à Dulac au sujet d’un procès entre Journet et les mariés Dubois-Javogue
Fonds Dulac 42 F n° 0572 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0572 (1 à 3)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Lettre de Vinoy, notaire à Saint-Etienne à Morillon, homme de Loi au sujet de l’affaire entre Pral et Gonyn. Même sujet adressée à Couppat. Autre lettre du même, concernant Gonyn, les mariés Debrye, Duval, etc…
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Lettre de Vinoy, notaire à Saint-Etienne à Morillon, homme de Loi au sujet de l’affaire entre Pral et Gonyn. Même sujet adressée à Couppat. Autre lettre du même, concernant Gonyn, les mariés Debrye, Duval, etc…
Fonds Dulac 42 F n° 0573 (1 à 11)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0573 (1 à 11)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Ignace Ronat, marchand de Saint-Pal-en-Chalancon et Antoine Ronat, son fils, d’une part et Catherine Marie Valladier à Montbrison, au sujet d’une demande en récision de vente d’emplacement de maison
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Ignace Ronat, marchand de Saint-Pal-en-Chalancon et Antoine Ronat, son fils, d’une part et Catherine Marie Valladier à Montbrison, au sujet d’une demande en récision de vente d’emplacement de maison
Fonds Dulac 42 F n° 0574 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0574 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Mémoire pour le sieur de Saint-Julien contre Jean Faure et Michel Mollin, au sujet d’arrérrages de rente foncière
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Mémoire pour le sieur de Saint-Julien contre Jean Faure et Michel Mollin, au sujet d’arrérrages de rente foncière
Fonds Dulac 42 F n° 0575 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0575 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Boyer, Claude Boyer, Jean Rolland et Marie Anne Boyer, sa femme, d’une part et Jean Baptiste Micolon, d’autre part
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Boyer, Claude Boyer, Jean Rolland et Marie Anne Boyer, sa femme, d’une part et Jean Baptiste Micolon, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0576 (Unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0576 (Unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Acte de procédure entre Jeanne-Marie Rey, veuve de Claude Melchior du Treyve, d’une part et Jean-Baptiste Matricon, d’autre part. au sujet d’arbres coupés
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Acte de procédure entre Jeanne-Marie Rey, veuve de Claude Melchior du Treyve, d’une part et Jean-Baptiste Matricon, d’autre part. au sujet d’arbres coupés
Fonds Dulac 42 F n° 0577 (1 à 51)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0577 (1 à 51)
Date : 1791-1792
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Valfort et Jeanne Marnat de Meycillieux, paroisse de Prétieux, d’une part et Jean Claude Monspey, commandeur de Saint-Jean de Jérusalem à Montbrison au sujet de droits de lods. Sont nommés les enfants Goure, le maris Fogerouse, etc…
Date : 1791-1792
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Valfort et Jeanne Marnat de Meycillieux, paroisse de Prétieux, d’une part et Jean Claude Monspey, commandeur de Saint-Jean de Jérusalem à Montbrison au sujet de droits de lods. Sont nommés les enfants Goure, le maris Fogerouse, etc…
Fonds Dulac 42 F n° 0578 (1 à 10)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0578 (1 à 10)
Date : 1784-1790
Condition : P.ind.
Procadure entre François Chenavat, d’une part et Souchon de Jullieux, d’autre part au sujet de payement de droits seigneuriaux
Date : 1784-1790
Condition : P.ind.
Procadure entre François Chenavat, d’une part et Souchon de Jullieux, d’autre part au sujet de payement de droits seigneuriaux
Fonds Dulac 42 F n° 0579 (1 à 19)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0579 (1 à 19)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Thiolière de Lisle négociant à Saint-Etienne, d’une part, acquéreur des biens de Carrier Monthieu, d’une part contre les mariés Jean Barailler et Jeanne Marie Moulin, fermiers du domanie de Charmey qui ont été saisis et leurs biens vendus
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Thiolière de Lisle négociant à Saint-Etienne, d’une part, acquéreur des biens de Carrier Monthieu, d’une part contre les mariés Jean Barailler et Jeanne Marie Moulin, fermiers du domanie de Charmey qui ont été saisis et leurs biens vendus
Fonds Dulac 42 F n° 0580 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0580 (1 à 5)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Baptiste Robert, mari d’Anne Boisson et ses frères et soeurs, héritiers de Jacques Boisson, leur père, d’une part, Louis Boisson lainé et Tixier, son curateur, d’autre part, au sujet de cette succession
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Baptiste Robert, mari d’Anne Boisson et ses frères et soeurs, héritiers de Jacques Boisson, leur père, d’une part, Louis Boisson lainé et Tixier, son curateur, d’autre part, au sujet de cette succession
Fonds Dulac 42 F n° 0581 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0581 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande et Assignation pour Antoine Cellier, de Surizet, paroisse de Moingt, défendeur contre Les doyens et chanoines de Montbrison au sujet de redevances seigneuriales. Copie d’ancienne reconnaissances
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande et Assignation pour Antoine Cellier, de Surizet, paroisse de Moingt, défendeur contre Les doyens et chanoines de Montbrison au sujet de redevances seigneuriales. Copie d’ancienne reconnaissances
Fonds Dulac 42 F n° 0582 (1 à 19)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0582 (1 à 19)
Date : 1784-1785
Condition : P.ind.
Procédure entre Guillaume Garassus et Claudine Mallard, sa femme, d’une part et Claude Durieux, commissaire à terrier, d’autre part, sont mis en cause Pierre Brossieu, vigneron à Saint-Marcellin et Anne Renevier, sa femme
Date : 1784-1785
Condition : P.ind.
Procédure entre Guillaume Garassus et Claudine Mallard, sa femme, d’une part et Claude Durieux, commissaire à terrier, d’autre part, sont mis en cause Pierre Brossieu, vigneron à Saint-Marcellin et Anne Renevier, sa femme