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Les Archives de La Diana 770 résultats pour "DULAC"
Fonds Dulac 42 F n° 0633 (1 à 13)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0633 (1 à 13)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Joseph Lorange, notaire commissaires aux rentes nobles, d’une part et Antoine Cogney des Gouttes, écuyer et Jean Bernard Lorange, fils, d’autre part, au sujet du règlement d’une vente
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Joseph Lorange, notaire commissaires aux rentes nobles, d’une part et Antoine Cogney des Gouttes, écuyer et Jean Bernard Lorange, fils, d’autre part, au sujet du règlement d’une vente
Fonds Dulac 42 F n° 0634 (1 à 16)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0634 (1 à 16)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Marianne Puy, veuve de Benoit Attendu, Pierre Larmier son gendre, d’une part et Jean Mathey, cabaretier et Madeleine Queyraud, sa femme, d’autre part au sujet du payement de la vente d’une maison
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Marianne Puy, veuve de Benoit Attendu, Pierre Larmier son gendre, d’une part et Jean Mathey, cabaretier et Madeleine Queyraud, sa femme, d’autre part au sujet du payement de la vente d’une maison
Fonds Dulac 42 F n° 0635 (1 à 15)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0635 (1 à 15)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Catherine Balleydier, veuve de Mathieu Vallensant, laboureur de Vaugirard, paroisse de Champdieu, d’une part et Jean Vallensant, père et fils, laboureur de Nollieux, d’autre part, au sujet du payemet d’une obligation
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Catherine Balleydier, veuve de Mathieu Vallensant, laboureur de Vaugirard, paroisse de Champdieu, d’une part et Jean Vallensant, père et fils, laboureur de Nollieux, d’autre part, au sujet du payemet d’une obligation
Fonds Dulac 42 F n° 0636 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0636 (1 à 3)
Date : 1806-1808
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Degruel, cultivateur à Chazelles-sur-Lavie, d’une part et Barbant, avoué au tribunal, d’autre part, au sujet du payement d’une obligation
Date : 1806-1808
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Degruel, cultivateur à Chazelles-sur-Lavie, d’une part et Barbant, avoué au tribunal, d’autre part, au sujet du payement d’une obligation
Fonds Dulac 42 F n° 0637 (1 à 11)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0637 (1 à 11)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Achard Journallier à Civens, d’une part et Jean Acad, laboureur de la même paroisse, au sujet de payement de gages
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Achard Journallier à Civens, d’une part et Jean Acad, laboureur de la même paroisse, au sujet de payement de gages
Fonds Dulac 42 F n° 0638 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0638 (1 et 2)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Benoit Chassagnieux de Montbrison, d’une part et Claude Joseph Buer, d’autre part, pour un payement dont l’origine n’est pas indiqué
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Benoit Chassagnieux de Montbrison, d’une part et Claude Joseph Buer, d’autre part, pour un payement dont l’origine n’est pas indiqué
Fonds Dulac 42 F n° 0639 (1 à 12)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0639 (1 à 12)
Date : 1771-1789
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Ladret, laboureur de Saint-Thomas-la-Garde et Mathieu, son fils, d’une part, et Jean Lachas, laboureur de Valentin, même paroisse et Marie Claveloux, sa femme, d’autre part au sujet du payement d’une obligation
Date : 1771-1789
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Ladret, laboureur de Saint-Thomas-la-Garde et Mathieu, son fils, d’une part, et Jean Lachas, laboureur de Valentin, même paroisse et Marie Claveloux, sa femme, d’autre part au sujet du payement d’une obligation
Fonds Dulac 42 F n° 0640 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0640 (1 à 5)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Note de ce qui est dû à Nicolas Pautrier par Philibert Meynie, marchand drapier à Feurs, et lettres d’accompagnement
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Note de ce qui est dû à Nicolas Pautrier par Philibert Meynie, marchand drapier à Feurs, et lettres d’accompagnement
Fonds Dulac 42 F n° 0641 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0641 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Faure ainé dit Rey, d’une part et Antoine Picon et Barthélémy Vernay, d’autre part. Pour payement de droits
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Faure ainé dit Rey, d’une part et Antoine Picon et Barthélémy Vernay, d’autre part. Pour payement de droits
Fonds Dulac 42 F n° 0642 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0642 (1 à 6)
Date : 1790-1793
Condition : P.ind.
Procédure entre Jeanne Chauchet, veuve Cottebert, à Thiers, d’une part et Pierre Pertier et Madeleine Barge, sa femme, d’autre part, au sujet d’utilisation de pré
Date : 1790-1793
Condition : P.ind.
Procédure entre Jeanne Chauchet, veuve Cottebert, à Thiers, d’une part et Pierre Pertier et Madeleine Barge, sa femme, d’autre part, au sujet d’utilisation de pré
Fonds Dulac 42 F n° 0643 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0643 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Poyot et Jean Robert, son gendre et Antoine Larose, au sujet de cens et servis demandés par Blumestein, avec copie de reconnaissances des frères Dumas, à Noirétable, Claude Peurière du Bruchet à Saint-Jean-Lavestre, etc…
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Poyot et Jean Robert, son gendre et Antoine Larose, au sujet de cens et servis demandés par Blumestein, avec copie de reconnaissances des frères Dumas, à Noirétable, Claude Peurière du Bruchet à Saint-Jean-Lavestre, etc…
Fonds Dulac 42 F n° 0644 (1 à 24)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0644 (1 à 24)
Date : 1842-1846
Condition : P.ind.
Lettres sur diverses affaires en cours de Givord, avoué à Lyon à Dulac, avoué à Montbrison
Date : 1842-1846
Condition : P.ind.
Lettres sur diverses affaires en cours de Givord, avoué à Lyon à Dulac, avoué à Montbrison
Fonds Dulac 42 F n° 0645 (1 à 31)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0645 (1 à 31)
Date : 1732-1785
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Maugier (Maugé, Mogé) dit Dubois, marchand cabaretier de Saint-Bonnet-le-Château et Claire Lacour, sa femme, d’une part et Jean Beysson et Pierre Baret, son gendre,laboureur d’Alleysieu, paroisse de Chénereilles, d’autre part
Date : 1732-1785
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Maugier (Maugé, Mogé) dit Dubois, marchand cabaretier de Saint-Bonnet-le-Château et Claire Lacour, sa femme, d’une part et Jean Beysson et Pierre Baret, son gendre,laboureur d’Alleysieu, paroisse de Chénereilles, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0646 (1 à 10)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0646 (1 à 10)
Date : 1794 (an II)
Condition : P.ind.
Procédure entre Julien Coignet de Saint-Chamond, d’une part et Pierre Hervier, géomètre, même commune pour remboursement de prêt fait jadis par Jullienne Targe
Date : 1794 (an II)
Condition : P.ind.
Procédure entre Julien Coignet de Saint-Chamond, d’une part et Pierre Hervier, géomètre, même commune pour remboursement de prêt fait jadis par Jullienne Targe
Fonds Dulac 42 F n° 0647 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0647 (1 à 5)
Date : 1788-1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Lettres de Coupat et de Gérentet, une concerne une vente entre Philibert Grangier et Jean Bastide, tous deux de Chambles
Date : 1788-1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Lettres de Coupat et de Gérentet, une concerne une vente entre Philibert Grangier et Jean Bastide, tous deux de Chambles
Fonds Dulac 42 F n° 0648 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0648 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Georges Dallery, marchand de bestiaux à Unias, d’une part et Pierre Baure, laboureur à Prétieux au sujet d’une vente de jument suivie
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Georges Dallery, marchand de bestiaux à Unias, d’une part et Pierre Baure, laboureur à Prétieux au sujet d’une vente de jument suivie
Fonds Dulac 42 F n° 0649 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0649 (1 à 6)
Date : 1780 (?)
Condition : P.ind.
Assignations successives pour André Desbruns contre Louis Planche
Date : 1780 (?)
Condition : P.ind.
Assignations successives pour André Desbruns contre Louis Planche
Fonds Dulac 42 F n° 0650 (1 à 14)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0650 (1 à 14)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Reprise de procédure entre les frères et sœurs Relave, héritiers de Grégoire Relave, leur père et Anne Pauche, leur mère, contre Catherine Relave, veuve Lacroix et Pierre Berger et Antoine Ferjard
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Reprise de procédure entre les frères et sœurs Relave, héritiers de Grégoire Relave, leur père et Anne Pauche, leur mère, contre Catherine Relave, veuve Lacroix et Pierre Berger et Antoine Ferjard
Fonds Dulac 42 F n° 0651 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0651 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Forez et Jeanne Lyonnat, sa femme, d’une part et Delalonde et Dumondey, d’autre part au sujet de la distribution du prix de vente des biens de Fleury Michel
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Forez et Jeanne Lyonnat, sa femme, d’une part et Delalonde et Dumondey, d’autre part au sujet de la distribution du prix de vente des biens de Fleury Michel
Fonds Dulac 42 F n° 0652 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0652 (unique)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre François Jaccapon, architecte à Saint Etienne, d’une part et Marcellin Doiturier, marchand au Chambon, d’autre part, au sujet d’honoraires
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre François Jaccapon, architecte à Saint Etienne, d’une part et Marcellin Doiturier, marchand au Chambon, d’autre part, au sujet d’honoraires
Fonds Dulac 42 F n° 0654 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0654 (1 à 5)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Chanol Néel et Agathe Tournaire, sa femme, de La Roche, commune de Saint-Just-en-Bas, d’une part et Antoine Chaize et Anne Tournayre, sa femme, et Pierre Chaize et Jeanne Cellier, sa femme, d’autre part, pour payement et résidu de dot
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Chanol Néel et Agathe Tournaire, sa femme, de La Roche, commune de Saint-Just-en-Bas, d’une part et Antoine Chaize et Anne Tournayre, sa femme, et Pierre Chaize et Jeanne Cellier, sa femme, d’autre part, pour payement et résidu de dot
Fonds Dulac 42 F n° 0655
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0655
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête et assignation pour Joseph Boissy, tisserand à Bichizieux à Saint-Victor-sur-Loire contre Jacques Rigaud, laboureur au sujet de la dime du prieuré de Saint-Victor.
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête et assignation pour Joseph Boissy, tisserand à Bichizieux à Saint-Victor-sur-Loire contre Jacques Rigaud, laboureur au sujet de la dime du prieuré de Saint-Victor.
Fonds Dulac 42 F n° 0656
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0656
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Procédure entre Michel Lafay de Legnieux, d’une part et François Combes, au sujet de la restitution de quatre tonneaux
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Procédure entre Michel Lafay de Legnieux, d’une part et François Combes, au sujet de la restitution de quatre tonneaux
Fonds Dulac 42 F n° 0657 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0657 (1 et 2)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Lettre et assignation à Baudrand, fils ainé, dont le père était caution de Jean Claude Chambeyron au sujet d’un prêt effectué par Alexandre Faure
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Lettre et assignation à Baudrand, fils ainé, dont le père était caution de Jean Claude Chambeyron au sujet d’un prêt effectué par Alexandre Faure
Fonds Dulac 42 F n° 0658 (1 à 15)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0658 (1 à 15)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Alexis Tabard de Lyon, et Jacques Fleury Mottin, de Montagny, pour restitution d’un chien, Déchelette mis en cause ainsi que Mermet cadet
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Alexis Tabard de Lyon, et Jacques Fleury Mottin, de Montagny, pour restitution d’un chien, Déchelette mis en cause ainsi que Mermet cadet
Fonds Dulac 42 F n° 0659 (1 à 13)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0659 (1 à 13)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Marguerite Girard, veuve de Blaise Filliat de Chalain d’Uzore, d’une part et le marquis de Simiane, d’autre part au sujet de l’achat d’un domaine à Montverdun et arrérrages de servis dûs à la Commanderie de Saint-Antoine
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Marguerite Girard, veuve de Blaise Filliat de Chalain d’Uzore, d’une part et le marquis de Simiane, d’autre part au sujet de l’achat d’un domaine à Montverdun et arrérrages de servis dûs à la Commanderie de Saint-Antoine
Fonds Dulac 42 F n° 0660 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0660 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure au sujet de la jouissance des communaux de la montagne de Couzan, alias de Lachaut entre Benoite Roche, veuve de Claude Barou Jean Chazelles, son gendre Baptiste Mathon et Marie Robert, sa femme de la Bonnenchy, paroisse de Sauvain
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure au sujet de la jouissance des communaux de la montagne de Couzan, alias de Lachaut entre Benoite Roche, veuve de Claude Barou Jean Chazelles, son gendre Baptiste Mathon et Marie Robert, sa femme de la Bonnenchy, paroisse de Sauvain
Fonds Dulac 42 F n° 0661 (1 à 19)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0661 (1 à 19)
Date : 1794 (an II)
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Riotard, fils d’Antoine Riotard et d’Antoinette Gonnard et autres héritiers, d’une part et Jacques Ribout, Etienne Combe Claude Saigne Veuve Giraudier Louis Souton, Claude Desaigne et Joseph Hullier, d’autre part au sujet de la sucession
Date : 1794 (an II)
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Riotard, fils d’Antoine Riotard et d’Antoinette Gonnard et autres héritiers, d’une part et Jacques Ribout, Etienne Combe Claude Saigne Veuve Giraudier Louis Souton, Claude Desaigne et Joseph Hullier, d’autre part au sujet de la sucession
Fonds Dulac 42 F n° 0662 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0662 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Galland dit Bertrand, laboureur à Lézigneux, d’une part et André François Martin des Pomeys, au sujet de défrichement intempestif
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Galland dit Bertrand, laboureur à Lézigneux, d’une part et André François Martin des Pomeys, au sujet de défrichement intempestif
Fonds Dulac 42 F n° 0663 (1 à 23)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0663 (1 à 23)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Baptiste Villeverd et Antoinette Rival, sa femme, d’une part et Antoinette Clairet, veuve de Anne Giraud, d’autre part, au sujet de résidu de légitime
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Baptiste Villeverd et Antoinette Rival, sa femme, d’une part et Antoinette Clairet, veuve de Anne Giraud, d’autre part, au sujet de résidu de légitime
Fonds Dulac 42 F n° 0664 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0664 (1 à 7)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Georges Chapuis, laboureur de Haute-Cruzille à Saint-Jean-Soleymieux et Simone Faure, sa femme et Denise Chapuis, veuve de Claude Clavelox, d’une part, Jean Marie Reynaud huissier, Benoit Faure Louis Roux, d’autre part
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Georges Chapuis, laboureur de Haute-Cruzille à Saint-Jean-Soleymieux et Simone Faure, sa femme et Denise Chapuis, veuve de Claude Clavelox, d’une part, Jean Marie Reynaud huissier, Benoit Faure Louis Roux, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0665 (1 à 10)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0665 (1 à 10)
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Procédure entre André Fauren Antoine Fayolle, Claude Boiron, Marcellin Gallt, Pierre Peyrachon, Benoit Barjon, Jean Salanon, d’une part du lieu du Cros, commune de Merle, et Hilaire Maisonneuve, Pierre Faure, Jean Rochen André Vignal Pierre Girard, du même lieu
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Procédure entre André Fauren Antoine Fayolle, Claude Boiron, Marcellin Gallt, Pierre Peyrachon, Benoit Barjon, Jean Salanon, d’une part du lieu du Cros, commune de Merle, et Hilaire Maisonneuve, Pierre Faure, Jean Rochen André Vignal Pierre Girard, du même lieu
Fonds Dulac 42 F n° 0666 (1 à 16)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0666 (1 à 16)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Benoit Berenchy, marchand à La Fuillouse, d’une part et Jean Barailler, marchand de Chambœuf, d’autre part, pour effet de commerce
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Benoit Berenchy, marchand à La Fuillouse, d’une part et Jean Barailler, marchand de Chambœuf, d’autre part, pour effet de commerce
Fonds Dulac 42 F n° 0667 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0667 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Masson, d’une part et François Gourou, d’autre part, nomination d’avoué
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Masson, d’une part et François Gourou, d’autre part, nomination d’avoué
Fonds Dulac 42 F n° 0668 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0668 (1 à 3)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Louis Saint Massal de la commune Daubusson, d’une part et Antoine Pascal, d’autre part, au sujet d’une procédure en appel de jugement dans le département du Puy-de-Dôme
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure entre Louis Saint Massal de la commune Daubusson, d’une part et Antoine Pascal, d’autre part, au sujet d’une procédure en appel de jugement dans le département du Puy-de-Dôme
Fonds Dulac 42 F n° 0669 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0669 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Geoge Leniecque, laboureur en la paroisse de Chalain-le-Comtal, d’une part et Antoine Marie Langloys, notaire à Prétieux, d’autre part au sujet du payement du prix de vente de plusieurs fonds
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Geoge Leniecque, laboureur en la paroisse de Chalain-le-Comtal, d’une part et Antoine Marie Langloys, notaire à Prétieux, d’autre part au sujet du payement du prix de vente de plusieurs fonds
Fonds Dulac 42 F n° 0670 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0670 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Vital Moret, notaire royal à Saint-Jean-Soleymieux, d’une part et les chanoines de Montbrison au sujet de redevances seigneuriales avec un extrait du terrier Barge de 1473 et autres
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Vital Moret, notaire royal à Saint-Jean-Soleymieux, d’une part et les chanoines de Montbrison au sujet de redevances seigneuriales avec un extrait du terrier Barge de 1473 et autres
Fonds Dulac 42 F n° 0671 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0671 (1 à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettres de Vissaguet et procédure entre les cohéritiers Ladeveze, d’une part, Vincent Merle, d’autre part et encore Jean Baptiste Fayet et Marie Vial, sa femme, partie saisie
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Lettres de Vissaguet et procédure entre les cohéritiers Ladeveze, d’une part, Vincent Merle, d’autre part et encore Jean Baptiste Fayet et Marie Vial, sa femme, partie saisie
Fonds Dulac 42 F n° 0672 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0672 (1 à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Baptiste Grata, laboureur d’Estivareilles, d’une part et Gabriele Faure, veuve de Jacques Peuryère en appel de sentence
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Baptiste Grata, laboureur d’Estivareilles, d’une part et Gabriele Faure, veuve de Jacques Peuryère en appel de sentence
Fonds Dulac 42 F n° 0673 (1 à 17)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0673 (1 à 17)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure Hugues Vincent Chatard et Claudine Faugier, sa femme poursuivant la vente des biens des mineurs de Jean Claude Chambeyron et Joseph Rambaud, adjudicataire des fruits et revenus desdits biens
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure Hugues Vincent Chatard et Claudine Faugier, sa femme poursuivant la vente des biens des mineurs de Jean Claude Chambeyron et Joseph Rambaud, adjudicataire des fruits et revenus desdits biens
Fonds Dulac 42 F n° 0674 (1 à 35)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0674 (1 à 35)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Mathelin, cultivateur à Saint-Symphorien, d’une part et Françoise Baille, épouse de Gabriel Bannaventure Serrier de Lyon, d’autre part, pour payement d’arrérrages de ferme
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Mathelin, cultivateur à Saint-Symphorien, d’une part et Françoise Baille, épouse de Gabriel Bannaventure Serrier de Lyon, d’autre part, pour payement d’arrérrages de ferme
Fonds Dulac 42 F n° 0675 (1 à 73)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0675 (1 à 73)
Date : 1774-1777
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Chauvou (Chauvon), laboureur à Saint-Romain-le-Puy, Claudine Royon, sa femme, d’une part, Antoine Michon et autre Claudine Royon, sa femme, d’autre part en demande récision pour la vente d’un domaine sis aux Places, commune de Saint-Romain-le-Puy
Date : 1774-1777
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Chauvou (Chauvon), laboureur à Saint-Romain-le-Puy, Claudine Royon, sa femme, d’une part, Antoine Michon et autre Claudine Royon, sa femme, d’autre part en demande récision pour la vente d’un domaine sis aux Places, commune de Saint-Romain-le-Puy
Fonds Dulac 42 F n° 0676 (1 à 42)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0676 (1 à 42)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Chauvou, laboureur à Saint-Georges-Haueville, d’une part et Pierre Frejon, dit Giraud et Antoinette Jacquemond, sa femme et Jacques Pinturier, curateur, d’autre part, au sujet du payement d’une obligation
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Chauvou, laboureur à Saint-Georges-Haueville, d’une part et Pierre Frejon, dit Giraud et Antoinette Jacquemond, sa femme et Jacques Pinturier, curateur, d’autre part, au sujet du payement d’une obligation
Fonds Dulac 42 F n° 0677 (1 à 12)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0677 (1 à 12)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Marie Girard, laboureur à La Valette, paroisse de Marcoux, d’une part, Jean Noÿer et Jacques Moulin, son gendre, d’autre part, au sujet des biens de la succession de Jean-Baptiste Denison et Cladine Favrd, sa femme
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Marie Girard, laboureur à La Valette, paroisse de Marcoux, d’une part, Jean Noÿer et Jacques Moulin, son gendre, d’autre part, au sujet des biens de la succession de Jean-Baptiste Denison et Cladine Favrd, sa femme
Fonds Dulac 42 F n° 0678 (1 à 12)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0678 (1 à 12)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure et déclaration de dépens dans une instance entre Jean Mare, laboureur demeurant au village de Planchas paroisse de Saint-Bonnet-le-Courreau, d’une part et Jean-Baptiste Morel, prébendier de la prébende de Salvetate
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure et déclaration de dépens dans une instance entre Jean Mare, laboureur demeurant au village de Planchas paroisse de Saint-Bonnet-le-Courreau, d’une part et Jean-Baptiste Morel, prébendier de la prébende de Salvetate
Fonds Dulac 42 F n° 0679 (1 à 11)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0679 (1 à 11)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Pierre Berry-Labarre, négociant au Pont, paroisse de Saint-Rambert, fermier du prieuré de Saint-Rambert, d’une part, Benoit Meyrieux le jeune, laboureur à Bouhéon, d’autre part et Catherine Marret, femme de ce dernier au sujet de payement
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Pierre Berry-Labarre, négociant au Pont, paroisse de Saint-Rambert, fermier du prieuré de Saint-Rambert, d’une part, Benoit Meyrieux le jeune, laboureur à Bouhéon, d’autre part et Catherine Marret, femme de ce dernier au sujet de payement
Fonds Dulac 42 F n° 0680 (1 à 8)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0680 (1 à 8)
Date : 1783-1797 (an V)
Condition : P.ind.
Procédure entre Bernard Combe, fils de Jean Combes, laboureur de Saint-Jean-LaVestre, d’une part et Claude Treille et Françoise Combes, sa femme, d’autre part, pour payement de dot
Date : 1783-1797 (an V)
Condition : P.ind.
Procédure entre Bernard Combe, fils de Jean Combes, laboureur de Saint-Jean-LaVestre, d’une part et Claude Treille et Françoise Combes, sa femme, d’autre part, pour payement de dot
Fonds Dulac 42 F n° 0681 (1 à 36)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0681 (1 à 36)
Date : 1793-1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Morin (Maurin) de Saint-Laurent-en-Solore, d’une part et Jean Marie Dumas de Saint-Romain d’Urphé, d’autre part au sujet du prix d’une jument
Date : 1793-1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Morin (Maurin) de Saint-Laurent-en-Solore, d’une part et Jean Marie Dumas de Saint-Romain d’Urphé, d’autre part au sujet du prix d’une jument
Fonds Dulac 42 F n° 0682 (1 à 55)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0682 (1 à 55)
Date : 1771-1782
Condition : P.ind.
Procédure entre Marie Salomon, veuve de Jean Etot, vigneron de l’Hôpital-sous-Rochefort, d‘une part et Claudine Gouttegathe, veuve de Claude Salomon, d’autre part au sujet de la succesion des parents et frère Salomon
Date : 1771-1782
Condition : P.ind.
Procédure entre Marie Salomon, veuve de Jean Etot, vigneron de l’Hôpital-sous-Rochefort, d‘une part et Claudine Gouttegathe, veuve de Claude Salomon, d’autre part au sujet de la succesion des parents et frère Salomon
Fonds Dulac 42 F n° 0683 (1 à 34)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0683 (1 à 34)
Date : 1790-1791
Condition : P.ind.
Procédure entre Charles Boiron, ancien cofermier de la seigneurie de Bouthéon, marchand de Saint-Maurice-sur-Dargoire, demandeur en préférence de saisie contre Gilbert Cariat, maçon de Sury-le-Comtal sur les biens saisis du marquis de Pons, Claude Tillon, etc…
Date : 1790-1791
Condition : P.ind.
Procédure entre Charles Boiron, ancien cofermier de la seigneurie de Bouthéon, marchand de Saint-Maurice-sur-Dargoire, demandeur en préférence de saisie contre Gilbert Cariat, maçon de Sury-le-Comtal sur les biens saisis du marquis de Pons, Claude Tillon, etc…