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Les Archives de La Diana 770 résultats pour "DULAC"
Fonds Dulac 42 F n° 0333 (1 à 8)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0333 (1 à 8)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre le citoyen Foujols, tuteur de Louis Foujols, d’une part et Pierre Odin et Catherine Odin (Hos-din), sa fille, d’autre part au sujet d’indemnités pour gésine et accouchement
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre le citoyen Foujols, tuteur de Louis Foujols, d’une part et Pierre Odin et Catherine Odin (Hos-din), sa fille, d’autre part au sujet d’indemnités pour gésine et accouchement
Fonds Dulac 42 F n° 0334 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0334 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Deux actes pour une procédure en cours entre Pierre-Louis Dumas, d’une part et Jean-Baptiste Caire, d’autre part
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Deux actes pour une procédure en cours entre Pierre-Louis Dumas, d’une part et Jean-Baptiste Caire, d’autre part
Fonds Dulac 42 F n° 0335 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0335 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Maillet marchand de Juré, d’une part et le nommé Souzy, granger de Javogues à Bellegarde, d’autre part, pour le payement d’une vache
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Claude Maillet marchand de Juré, d’une part et le nommé Souzy, granger de Javogues à Bellegarde, d’autre part, pour le payement d’une vache
Fonds Dulac 42 F n° 0336 (1 et 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0336 (1 et 4)
Date : 1796 (an Iv)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Genay, granger du sieur des Péichons, à Goyau, commune de Saint-Etienne-le Molard, d’une part et Jean Cheminal à Gochau, même paroisse pour payement de dix bisseaux d’orge
Date : 1796 (an Iv)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Genay, granger du sieur des Péichons, à Goyau, commune de Saint-Etienne-le Molard, d’une part et Jean Cheminal à Gochau, même paroisse pour payement de dix bisseaux d’orge
Fonds Dulac 42 F n° 0337
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0337
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Moulin, huissier à Roanne, Jean Courtin et Giles Lambert, son curateur à Riorges, Jacques Marillier et Benoit Michaud de Roanne, pour appel de sentence au sujet de payement de fermage et de résillement de ferme
Date : 1795 (an III)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Moulin, huissier à Roanne, Jean Courtin et Giles Lambert, son curateur à Riorges, Jacques Marillier et Benoit Michaud de Roanne, pour appel de sentence au sujet de payement de fermage et de résillement de ferme
Fonds Dulac 42 F n° 0338 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0338 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Marie Anne Barrel, veuve de Louis Rouchon, notaire et le sieur Bost, huissier à Saint-André, pour reconnaissance de dette
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Marie Anne Barrel, veuve de Louis Rouchon, notaire et le sieur Bost, huissier à Saint-André, pour reconnaissance de dette
Fonds Dulac 42 F n° 0339 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0339 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Louis Rouchon, notaire royal de Villemntais, curateur de l’hoirie vacante de Jean Deffont, d’une part et François de Goussanges et Marie Veillas, sa femme au sujet de cet héritage
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Louis Rouchon, notaire royal de Villemntais, curateur de l’hoirie vacante de Jean Deffont, d’une part et François de Goussanges et Marie Veillas, sa femme au sujet de cet héritage
Fonds Dulac 42 F n° 0340 (1 à 41)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0340 (1 à 41)
Date : 1766-1772
Condition : P.ind.
Pièces de procédure entre Jean Thomas demandeur, contre Etienne Beauvironnois au sujet de la vente d’un pré par les mariés Borie et Thomas et sur lequel ledit Jean Thomas a un droit d’hypothèque
Date : 1766-1772
Condition : P.ind.
Pièces de procédure entre Jean Thomas demandeur, contre Etienne Beauvironnois au sujet de la vente d’un pré par les mariés Borie et Thomas et sur lequel ledit Jean Thomas a un droit d’hypothèque
Fonds Dulac 42 F n° 0341 (1 à 39)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0341 (1 à 39)
Date : 1768-1782
Condition : P.ind.
Jean et Etienne Vernay, père et fils de Souternon contre Antoine Detours et sa femme de Villemontais, pour reconnaissance de droits, avec copie en mauvais état du terrier de 1613, pour La Mure, seigneur de Chantois. Benoit de Biesse, 1613, Guillot Terrier
Date : 1768-1782
Condition : P.ind.
Jean et Etienne Vernay, père et fils de Souternon contre Antoine Detours et sa femme de Villemontais, pour reconnaissance de droits, avec copie en mauvais état du terrier de 1613, pour La Mure, seigneur de Chantois. Benoit de Biesse, 1613, Guillot Terrier
Fonds Dulac 42 F n° 0342 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0342 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Saisie pour Jean Baptiste Donnasson, perruquier à Clermont, contre Charles Gruby, de Saint-Héand, Et François Chol, partie saisie, marchand à Lyon. Il s’agit du remboursement de différents prêts
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Saisie pour Jean Baptiste Donnasson, perruquier à Clermont, contre Charles Gruby, de Saint-Héand, Et François Chol, partie saisie, marchand à Lyon. Il s’agit du remboursement de différents prêts
Fonds Dulac 42 F n° 0343 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0343 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Assignation par Jacques Punctis de la Tour, contre François Vial, aubergiste pour saisie entre ses mains contre Perrouse et Forest
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Assignation par Jacques Punctis de la Tour, contre François Vial, aubergiste pour saisie entre ses mains contre Perrouse et Forest
Fonds Dulac 42 F n° 0344 (1 et 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0344 (1 et 3)
Date : 1762-1783
Condition : P.ind.
Compte de tutelle par Michel Degruel, de Chanteloube, paroisse de Gumières pour les enfants de Antoine Mondet du lieu du Pont à Basse Cruzille, et procédure avec Antoinette Mondet de Champdieu
Date : 1762-1783
Condition : P.ind.
Compte de tutelle par Michel Degruel, de Chanteloube, paroisse de Gumières pour les enfants de Antoine Mondet du lieu du Pont à Basse Cruzille, et procédure avec Antoinette Mondet de Champdieu
Fonds Dulac 42 F n° 0345 (1 à 48)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0345 (1 à 48)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Fouillouse, contre Louis Fouillouse, cousin germain. Long mémoire explicatif de la filiation. La demande porte sur le partage des biens des grands parents communs
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Fouillouse, contre Louis Fouillouse, cousin germain. Long mémoire explicatif de la filiation. La demande porte sur le partage des biens des grands parents communs
Fonds Dulac 42 F n° 0346 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0346 (1 à 7)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête et assignation par Antoinette Mathieu, de Sainte-Agathe-en-Donzy, veuve de Jean Guillot, contre Antoine Fayes, pour payement d’arrérrages de location
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête et assignation par Antoinette Mathieu, de Sainte-Agathe-en-Donzy, veuve de Jean Guillot, contre Antoine Fayes, pour payement d’arrérrages de location
Fonds Dulac 42 F n° 0347 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0347 (1 à 6)
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Procédure entre Victoire Vermond, Gilbert Martin et Elizabeth Vermond, et Joseph Vermondn commune de Marcigny, contre Etienne Cheminal, cultivateur à Bussy, pour le faire déguerpir au profit des demandeurs avec restitution de fruits
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Procédure entre Victoire Vermond, Gilbert Martin et Elizabeth Vermond, et Joseph Vermondn commune de Marcigny, contre Etienne Cheminal, cultivateur à Bussy, pour le faire déguerpir au profit des demandeurs avec restitution de fruits
Fonds Dulac 42 F n° 0348 (unique)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0348 (unique)
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Baptiste Simon de Quirielle, d’une part et Christophe Marie de la Pierre-Saint-Hilaire, cohéritier d’Antoinette Rival de la Thuillière et autres, pour payement d’arrérrages de rente
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Baptiste Simon de Quirielle, d’une part et Christophe Marie de la Pierre-Saint-Hilaire, cohéritier d’Antoinette Rival de la Thuillière et autres, pour payement d’arrérrages de rente
Fonds Dulac 42 F n° 0349 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0349 (1 à 4)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure par Antoine Chazelles, marchand de bois à l’Hôpital-sous-Rochefort contre Barthélémy Serre pour injures calomnieuses
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure par Antoine Chazelles, marchand de bois à l’Hôpital-sous-Rochefort contre Barthélémy Serre pour injures calomnieuses
Fonds Dulac 42 F n° 0350 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0350 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure par le prieur de Saint-Albin, contre Benit Vallois, laboureur de Rozier, pour reconnaissance pour une terre
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure par le prieur de Saint-Albin, contre Benit Vallois, laboureur de Rozier, pour reconnaissance pour une terre
Fonds Dulac 42 F n° 0351 (1 à 8)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0351 (1 à 8)
Date : 1791-1792
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Baptiste Laurent du village de Chassaing, à Saint-Julien-la-Vestre contre Augier, commissaire aux rentes foncières, autrefois au chapitre de Montbrison, pour arrérrages de rente. Avec copie de reconnaissance antérieures par Antoine Ch…
Date : 1791-1792
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Baptiste Laurent du village de Chassaing, à Saint-Julien-la-Vestre contre Augier, commissaire aux rentes foncières, autrefois au chapitre de Montbrison, pour arrérrages de rente. Avec copie de reconnaissance antérieures par Antoine Ch…
Fonds Dulac 42 F n° 0352 (1 à 24)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0352 (1 à 24)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Besson du village d’Alleuzieu, paroisse de Chénereille contre Jacuqes Besson et Antoine Souchon, son curateur, contestation de partage d’hoirie
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Mathieu Besson du village d’Alleuzieu, paroisse de Chénereille contre Jacuqes Besson et Antoine Souchon, son curateur, contestation de partage d’hoirie
Fonds Dulac 42 F n° 0353 (1 à 14)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0353 (1 à 14)
Date : 1772-1785
Condition : P.ind.
Procédure entre Louis Barret, marchand de Villemontais, d’une part et Philippe Bletterie, les enfants de Mathieu Bletterie, d’autre part. Et encore Etienne Pommellet de Saint-Polgue pour garantie de vente d’une terre, sont mentionnés Jacques Tissier, Duivon
Date : 1772-1785
Condition : P.ind.
Procédure entre Louis Barret, marchand de Villemontais, d’une part et Philippe Bletterie, les enfants de Mathieu Bletterie, d’autre part. Et encore Etienne Pommellet de Saint-Polgue pour garantie de vente d’une terre, sont mentionnés Jacques Tissier, Duivon
Fonds Dulac 42 F n° 0354 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0354 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Clément Vidal, d’une part et Abdré Faure, d’autre part sur une lézion dans la jouissance d’un bien situé à Rossigneux paroise de Saint-Jean-Soleymieux
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Clément Vidal, d’une part et Abdré Faure, d’autre part sur une lézion dans la jouissance d’un bien situé à Rossigneux paroise de Saint-Jean-Soleymieux
Fonds Dulac 42 F n° 0355 (1 à 11)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0355 (1 à 11)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre les héritiers de Jean et Antoine Oblette, contre Jean Palabost et Préfol, son gendre, d’une part et Antoine et Jean Vallas, d’autre part au sujet de vente de bien immeuble à Saint-Just-en-Chevalet
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre les héritiers de Jean et Antoine Oblette, contre Jean Palabost et Préfol, son gendre, d’une part et Antoine et Jean Vallas, d’autre part au sujet de vente de bien immeuble à Saint-Just-en-Chevalet
Fonds Dulac 42 F n° 0356 (1 à 13)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0356 (1 à 13)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques Degruel, laboureur à Vanelle, paroisse de Chazelle-sur-Lavieu, d’une part, et Jean Genevier, même lieu, au sujet de la coupe d’un arbre de haute futaye
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jacques Degruel, laboureur à Vanelle, paroisse de Chazelle-sur-Lavieu, d’une part, et Jean Genevier, même lieu, au sujet de la coupe d’un arbre de haute futaye
Fonds Dulac 42 F n° 0357 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0357 (1 à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Vaudoire, laboureur de Champdieu d’une part, M. Bulliod de la Corée, d’autre part, et encore les sieurs Saint-Pierre et Jomard, négociants à Lyon, qui veulent saisir ledit Bulliod
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Vaudoire, laboureur de Champdieu d’une part, M. Bulliod de la Corée, d’autre part, et encore les sieurs Saint-Pierre et Jomard, négociants à Lyon, qui veulent saisir ledit Bulliod
Fonds Dulac 42 F n° 0358 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0358 (1 à 3)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure en conciliation entre Claudine Marie Puy, veuve Antoine Pineton Chatelus et Barthélémy Pinoton Chatelus, son fils, d’une part, et Claude Marie Dubourg, proprétaire à Roanne, pour payement d’obligation
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure en conciliation entre Claudine Marie Puy, veuve Antoine Pineton Chatelus et Barthélémy Pinoton Chatelus, son fils, d’une part, et Claude Marie Dubourg, proprétaire à Roanne, pour payement d’obligation
Fonds Dulac 42 F n° 0359 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0359 (1 et 2)
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure en partage d’hoirie entre les mariés Dumont Meiller, les mariés Aguiraud Meillier, et Jean Meiller
Date : 1796 (an IV)
Condition : P.ind.
Procédure en partage d’hoirie entre les mariés Dumont Meiller, les mariés Aguiraud Meillier, et Jean Meiller
Fonds Dulac 42 F n° 0360 (1 à 11)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0360 (1 à 11)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Dumas, habitant du lieu des Bessonnes à Saint-Georges-Hauteville, Marie Bernard, sa femme, fille de Marie Faure-Lacroix, d’une part et Jean Bonnefoy, de Chez Jean Faure, commune de Lerigneux au sujet de l’héritage de Michel Faure Lacroix
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Dumas, habitant du lieu des Bessonnes à Saint-Georges-Hauteville, Marie Bernard, sa femme, fille de Marie Faure-Lacroix, d’une part et Jean Bonnefoy, de Chez Jean Faure, commune de Lerigneux au sujet de l’héritage de Michel Faure Lacroix
Fonds Dulac 42 F n° 0361 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0361 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Poursuite pour la répartition du prix de vente des biens de de Gilbert Geos et Etienne Gayte, propriétaires à Noirétable, à la requête d’Antoine Henry Grangeneuve, greffier de la justice de paix de Noirétable
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Poursuite pour la répartition du prix de vente des biens de de Gilbert Geos et Etienne Gayte, propriétaires à Noirétable, à la requête d’Antoine Henry Grangeneuve, greffier de la justice de paix de Noirétable
Fonds Dulac 42 F n° 0362 (1 à 35)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0362 (1 à 35)
Date : 1805-1809
Condition : P.ind.
Actes de relevés d’hypothèques sur les biens de : J.Simon et E. Boibieu, Philippon Imbert, A. Merley (Bouthéon), J-M Jullien, Séon, Moulard, Chomat, Bonnassieu, Merle, J. Martin, A. Fayard, N.Granjand, Chaland, P. Lextra, A. Palle, P. Chanu
Date : 1805-1809
Condition : P.ind.
Actes de relevés d’hypothèques sur les biens de : J.Simon et E. Boibieu, Philippon Imbert, A. Merley (Bouthéon), J-M Jullien, Séon, Moulard, Chomat, Bonnassieu, Merle, J. Martin, A. Fayard, N.Granjand, Chaland, P. Lextra, A. Palle, P. Chanu
Fonds Dulac 42 F n° 0363 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0363 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Actes pour faire produire les créances hypothécaires sur des biens vendus par : Mathieu Megret et Marie Bouttet-Mathieu Delecu et Mathie Gardon (Viricelle)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Actes pour faire produire les créances hypothécaires sur des biens vendus par : Mathieu Megret et Marie Bouttet-Mathieu Delecu et Mathie Gardon (Viricelle)
Fonds Dulac 42 F n° 0364 (unique).
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0364 (unique).
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Echange entre Simon Bourdel de Larajasse, d’une part et Jean Antoine Bret, du Mont, commune de Chazelles. Terre appelée Bourbonne, commune de Grézieu-le-Marché, avec liste des créanciers hypothécaires de Bourdel
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Echange entre Simon Bourdel de Larajasse, d’une part et Jean Antoine Bret, du Mont, commune de Chazelles. Terre appelée Bourbonne, commune de Grézieu-le-Marché, avec liste des créanciers hypothécaires de Bourdel
Fonds Dulac 42 F n° 0365 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0365 (1 à 7)
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Procédure en partage d’hoirie entre Gabriel Peyrat, d’une part et Antoine Peyrat, son frère, d’autre part. Est concerné Phiilibert Mathelanche, cessionnaire d’Antoine Peyrat
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Procédure en partage d’hoirie entre Gabriel Peyrat, d’une part et Antoine Peyrat, son frère, d’autre part. Est concerné Phiilibert Mathelanche, cessionnaire d’Antoine Peyrat
Fonds Dulac 42 F n° 0366 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0366 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête et sentence pour Laurent de Flachat d’Apinac contre Jacques Rival et Marie Bourgin, sa femme de Merle, en reconnaissance de droits
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête et sentence pour Laurent de Flachat d’Apinac contre Jacques Rival et Marie Bourgin, sa femme de Merle, en reconnaissance de droits
Fonds Dulac 42 F n° 0367 (1 à 7)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0367 (1 à 7)
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Actes de signification à divers personnes d’Aigueperse, par Anne Françoise Vury Villeneuve (villlemont), épouse de l’émigré Jean Charles du Noyer du Sauvage. Simonet, Rabusson, Gorse et Chaulme, Claude Lapon, Chollet, Antoine Chalvou, sont assignés
Date : 1797 (an V)
Condition : P.ind.
Actes de signification à divers personnes d’Aigueperse, par Anne Françoise Vury Villeneuve (villlemont), épouse de l’émigré Jean Charles du Noyer du Sauvage. Simonet, Rabusson, Gorse et Chaulme, Claude Lapon, Chollet, Antoine Chalvou, sont assignés
Fonds Dulac 42 F n° 0368 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0368 (1 et 2)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Laffond, aubergiste à Montbrison, d’une part et Jean Beaujean, huissier de Montbrison, d’autre part, au sujet de l’attribution par sentence de vignes à Laffont, ce que conteste Beaujean
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Laffond, aubergiste à Montbrison, d’une part et Jean Beaujean, huissier de Montbrison, d’autre part, au sujet de l’attribution par sentence de vignes à Laffont, ce que conteste Beaujean
Fonds Dulac 42 F n° 0369 (1 à11)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0369 (1 à11)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Marie Magat, veuve Maliquai (Maligeay), contre Jean Baptiste Maliquai, tisserand d’Essertines pour la succession du père commun des parties
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Marie Magat, veuve Maliquai (Maligeay), contre Jean Baptiste Maliquai, tisserand d’Essertines pour la succession du père commun des parties
Fonds Dulac 42 F n° 0370 (1 à 4)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0370 (1 à 4)
Date : 1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Marie Rodanel, de Saint-Thurin, d’une part et Jean Brière, d’autre part, pour payement de l’adjudication obtenue par Rodanel et exécutée par Brière et consistant en une réfection de route (cent toises cube de rocher à couper)
Date : 1800 (an VIII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Marie Rodanel, de Saint-Thurin, d’une part et Jean Brière, d’autre part, pour payement de l’adjudication obtenue par Rodanel et exécutée par Brière et consistant en une réfection de route (cent toises cube de rocher à couper)
Fonds Dulac 42 F n° 0371 (1 à 3)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0371 (1 à 3)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Benoit Arnaud, cultivateur à Bussi, d’une part et Antoine Salazard, d’autre part au sujet de la succession de Damien Arnaud
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Benoit Arnaud, cultivateur à Bussi, d’une part et Antoine Salazard, d’autre part au sujet de la succession de Damien Arnaud
Fonds Dulac 42 F n° 0372 (1 et 2)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0372 (1 et 2)
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Bapiste Lagrange, contre Clément Julliard et Pierre Vigier au sujet de droit de prise d’eau
Date : 1799 (an VII)
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean-Bapiste Lagrange, contre Clément Julliard et Pierre Vigier au sujet de droit de prise d’eau
Fonds Dulac 42 F n° 0373 (1 à 11)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0373 (1 à 11)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête par Jean Tristan Reymond, chanoine de Notre-Dame contre Etienne Patural et Jean Marie Gerentet, deux autres chanoines au sujet de sa nomination comme syndic du chapitre
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Requête par Jean Tristan Reymond, chanoine de Notre-Dame contre Etienne Patural et Jean Marie Gerentet, deux autres chanoines au sujet de sa nomination comme syndic du chapitre
Fonds Dulac 42 F n° 0374 (1 à 6)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0374 (1 à 6)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande et assignation pour Pierre Carlat (Charlat), curé de Saint-Bonnet-le-Courreau (Antoine Fiallin), curé de Marcilly-le-Chatel, contre Pierre et Jean Giraud, père et fils, laboureur de Courreau au sujet de droit de Dixmes
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Demande et assignation pour Pierre Carlat (Charlat), curé de Saint-Bonnet-le-Courreau (Antoine Fiallin), curé de Marcilly-le-Chatel, contre Pierre et Jean Giraud, père et fils, laboureur de Courreau au sujet de droit de Dixmes
Fonds Dulac 42 F n° 0375 (1 à 8)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0375 (1 à 8)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Chapot, laboureur d’Annezieux, paroisse de Saint-Jean-Soleymieux et Marie Dégruel, sa femme contre Claude Durrieux, commissaire à Saint-Rambert pour payement d’arrérrages de cens et servis.(Avec copie de la reconnaissance)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Antoine Chapot, laboureur d’Annezieux, paroisse de Saint-Jean-Soleymieux et Marie Dégruel, sa femme contre Claude Durrieux, commissaire à Saint-Rambert pour payement d’arrérrages de cens et servis.(Avec copie de la reconnaissance)
Fonds Dulac 42 F n° 0376 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0376 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Jugement du tribunal de commerce de Lyon entre Martin, négociant à la Guillotière et Eugène Gonin, marchand de grains à Montbrison, pour payement d’une somme réclamée à Gonin
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Jugement du tribunal de commerce de Lyon entre Martin, négociant à la Guillotière et Eugène Gonin, marchand de grains à Montbrison, pour payement d’une somme réclamée à Gonin
Fonds Dulac 42 F n° 0377 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0377 (1 à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Pièces de procédure entre Dame Marianne Bouchu, veuve Joseph Guillet de Chavanne, sieur de Chastelus, d’une part et noble Jullien Ferdinand de Requier, seigneur de Lay et sa femme, de Rive-de-Gier, au sujet de redevances seigneuriales, et droits de passages
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Pièces de procédure entre Dame Marianne Bouchu, veuve Joseph Guillet de Chavanne, sieur de Chastelus, d’une part et noble Jullien Ferdinand de Requier, seigneur de Lay et sa femme, de Rive-de-Gier, au sujet de redevances seigneuriales, et droits de passages
Fonds Dulac 42 F n° 0378 (1 à 43)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0378 (1 à 43)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Baptiste Ras, demeurant au lieu de Tremolin, paroisse de Ladvieu, d’une part et Jean Marechet, d’autre part, et encore Claude Juquet (Pugnet), journalier, Marie Rivel, veuve Gorges Ras
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Jean Baptiste Ras, demeurant au lieu de Tremolin, paroisse de Ladvieu, d’une part et Jean Marechet, d’autre part, et encore Claude Juquet (Pugnet), journalier, Marie Rivel, veuve Gorges Ras
Fonds Dulac 42 F n° 0379 (1 à 5)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0379 (1 à 5)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Coie d’assignation pour Laurent Faure, demeurant à la Condamine, paroisse de Saint-Victor-sur-Loire, défendeur contre Mathieu Potard, curé de Chambles por payement d’arrérrages de pension, avec copie de la fondation de la pension par Boniface Danoine, hermitage
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Coie d’assignation pour Laurent Faure, demeurant à la Condamine, paroisse de Saint-Victor-sur-Loire, défendeur contre Mathieu Potard, curé de Chambles por payement d’arrérrages de pension, avec copie de la fondation de la pension par Boniface Danoine, hermitage
Fonds Dulac 42 F n° 0380 (1 à 13)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0380 (1 à 13)
Date : 1777-1789
Condition : P.ind.
Procédure entre Michel Garson et Marie Réal, sa femme, veuve Antoine Thinet contre Jean Semenol, le plus jeune vigneron et Catherine Réal, sa femme au bourg de Saint-Georges au sujet du legs de Jeanne Passot, en faveur dudit feu Thinet
Date : 1777-1789
Condition : P.ind.
Procédure entre Michel Garson et Marie Réal, sa femme, veuve Antoine Thinet contre Jean Semenol, le plus jeune vigneron et Catherine Réal, sa femme au bourg de Saint-Georges au sujet du legs de Jeanne Passot, en faveur dudit feu Thinet
Fonds Dulac 42 F n° 0381 (1 à 8)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0381 (1 à 8)
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Chabré cultivateur à Saint-Just-en-Bas et Jeanne Marie Murat, sa femme, contre Pierre Chavaron et Claudine Torrollier, sa femme, pour reprendre une instance entre Pierre Murat et Antoinette Faucoux et Pierre Torollier
Date : 1798 (an VI)
Condition : P.ind.
Procédure entre Pierre Chabré cultivateur à Saint-Just-en-Bas et Jeanne Marie Murat, sa femme, contre Pierre Chavaron et Claudine Torrollier, sa femme, pour reprendre une instance entre Pierre Murat et Antoinette Faucoux et Pierre Torollier
Fonds Dulac 42 F n° 0382 (1 à 9)
Référence : Fonds Dulac 42 F n° 0382 (1 à 9)
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Henry Mathevet, marchand de Saint-Just-les-Velai et Joseph Tardy, marchand aux Combes paroisse de Saint-Genest-Malifaux, pour injures, coups et blessures
Date : D.ind.
Condition : P.ind.
Procédure entre Henry Mathevet, marchand de Saint-Just-les-Velai et Joseph Tardy, marchand aux Combes paroisse de Saint-Genest-Malifaux, pour injures, coups et blessures